Plusieurs cas d'explosions de batteries d'accumulateurs électriques ayant entraîné des accidents corporels ont été signalés. Ces explosions se produisent notamment sur des véhicules de type VTC (Jeep — Méhari).

Afin de supprimer les causes de tels phénomènes, les dispositions particulières suivantes relatives à la prévention des accidents dus à l'explosion des batteries d'accumulateurs sont à mettre en œuvre.

L'affichage de ces directives dans les lieux de travail sera exigé des autorités responsables. Ces directives écrites seront par ailleurs complétées par une information orale dispensée par le chef de service.

Pour toute nouvelle explosion de batterie, la procédure d'expertise, exposée ci-après, est à mettre en application.

1. Risques encourus par les utilisateurs.

Une batterie contenant de l'électrolyte dégage un mélange gazeux d'hydrogène et d'oxygène. Ces émanations importantes pendant la charge, atteignent un maximum en fin de charge et durant une surcharge éventuelle. Elles demeurent encore importantes pendant une heure environ après l'arrêt de la charge. Ce mélange qui existe dans les bacs, au-dessus de l'électrolyte, en concentration explosive se répand à l'extérieur où il peut atteindre une concentration explosive. Il suffit d'une étincelle pour déclencher une explosion, d'abord à l'extérieur de la batterie, puis à l'intérieur de celle-ci par pénétration du front de flamme par les orifices des bouchons : la batterie est alors détruite et l'électrolyte, projeté alentour, peut être cause de brûlures pour le personnel.

Dans les batteries montées sur un véhicule, une production de gaz anormalement élevée provient généralement d'un défaut du circuit de charge : régulateur de tension défectueux ou déréglé.

Les étincelles, à l'origine de l'explosion, peuvent se produire soit à cause d'une mauvaise isolation du câblage, soit à la suite d'une maladresse accidentelle de l'utilisateur.

En tout état de cause, il y a lieu de proscrire sur le véhicule toute intervention susceptible de provoquer des courts-circuits ou génératrice d'étincelles.

2. Précautions à prendre. (2)

Avant toute opération d'entretien des batteries montées sur véhicules, il convient :

• d'arrêter le moteur ;

• de marquer un temps d'attente d'environ une heure afin de permettre une évacuation de l'hydrogène résultant de la mise en charge ;

• de ventiler le compartiment si les batteries sont placées dans un espace relativement clos ;

• d'éloigner toute flamme, source d'étincelles ou matière incandescente ;

• de s'abstenir de fumer à proximité ;

• de débrancher les deux câbles de batteries avant toute intervention pouvant toucher le circuit électrique et lors du lavage du compartiment moteur.

Les mêmes précautions seront prises dès lors que l'on aura à entreprendre des travaux (mécaniques, tôlerie, etc.) au voisinage des batteries d'accumulateurs.

Expertise.

Toute batterie ayant explosé sera soumise, jusqu'à nouvel ordre, à la procédure d'expertise au cours de laquelle une enquête approfondie sera effectuée sur l'état interne de la batterie en cause.

Un message technique spécial sera établi conformément à l'instruction n^o 47000/DCMAT/SDT du 1^er décembre 1970. Il sera obligatoirement suivi d'un rapport technique de défectuosité (RTD).

Une attention particulière sera apportée à la description des circonstances dans lesquelles se produisent de tels accidents.

En outre, le circuit de charge de l'engin sera systématiquement vérifié, et les anomalies relevées au cours de cette vérification devront figurer sur le RTD.