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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation »

CIRCULAIRE N° 3550/DEF/DCSSA/RH/PF portant abrogation de plusieurs circulaires.

Du 05 mars 2009
NOR D E F E 0 9 5 0 6 7 0 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 23226/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 18 novembre 2002 relative au cycle de perfectionnement du diplôme militaire supérieur des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées en 2004. Circulaire N° 1042/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 17 janvier 2003 relative à la formation au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers armée de terre, service de santé, des sous-officiers armée de l'air et des officiers mariniers (spécialité infirmier), cycle 2004-2006. Circulaire N° 2584/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 11 février 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2004-2005. Circulaire N° 2656/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 février 2003 relative à l'inscription à la préparation par correspondance, cycle 2003/2005, au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2006, domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Circulaire N° 2746/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 13 février 2003 relative aux dépôts de candidature aux épreuves du brevet élémentaire de secrétaire du service de santé des armées, cycle 2003-2004. Circulaire N° 3167/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 20 février 2003 relative à l'enseignement conduisant à l'attribution du brevet supérieur de secrétaire du service de santé des armées en 2004. Circulaire N° 9788/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 02 juin 2003 relative à l'autorisation de suivre l'enseignement conduisant au diplôme d'État d'infirmier du personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées dans le cadre de la promotion professionnelle au titre de la formation continue dans un institut de formation en soins infirmiers en 2003. Circulaire N° 20746/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 24 novembre 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2005/2006. Circulaire N° 21916/DEF/DCSSA/RH/FORM/FC du 12 décembre 2003 relative au schéma directeur de la formation continue du service de santé des armées (définition des axes de formation pour l'année d'exercice 2005). Circulaire N° 809/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 15 janvier 2004 relative à la formation initiale des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées pour l'année 2004. Circulaire N° 1196/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 20 janvier 2004 relative à l'inscription à la préparation par correspondance, cycle 2004-2006, au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2007, domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Circulaire N° 1328/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 21 janvier 2004 relative à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers armée de terre, service de santé, des sous-officiers armée de l'air et des officiers mariniers (spécialité infirmier), cycle 2005-2007. Circulaire N° 2510/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 10 février 2004 relative aux dépôts de candidature aux épreuves du brevet élémentaire de secrétaire du service de santé des armées, cycle 2004-2005. Circulaire N° 4726/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 15 mars 2004 relative à l'enseignement conduisant à l'attribution du brevet supérieur de secrétaire du service de santé des armées en 2005. Circulaire N° 4733/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 15 mars 2004 relative à l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État en 2005. Circulaire N° 10279/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 07 juin 2004 relative à la préparation au concours d'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle. Circulaire N° 55/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 04 janvier 2005 relative à la formation au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers armée de terre, service de santé, des sous-officiers armée de l'air et des officiers mariniers (spécialité infirmier), cycle 2006-2008. Circulaire N° 784/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 14 janvier 2005 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2006/2007. Circulaire N° 8833/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 avril 2002 relative à la formation au diplôme de cadre de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et du personnel non officier des trois armées, spécialistes paramédicaux, cycle 2004/2005. Circulaire N° 12623/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 17 juin 2002 relative à l'obtention de la validation des acquis concernant les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris candidats non-bacheliers au concours d'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier à l'école du personnel paramédical des armées du Toulon en 2003 (promotion et réorientation professionnelle). Circulaire N° 12625/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 17 juin 2002 relative à la préparation aux épreuves terminales du diplôme d'Etat d'infirmier par l'intermédiaire du centre de perfectionnement par correspondance de l'école du personnel para-médical des armées de Toulon pour le personnel non officier des trois armées et de la gendarmerie nationale, cycle 2003/2004. Circulaire N° 20241/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 07 octobre 2002 relative à l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État en 2003. Circulaire N° 3903/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 03 mars 2003 relative à l'admission l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État en 2004. Circulaire N° 10874/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 19 juin 2003 relative à la formation au diplôme de cadre de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et du personnel non officier des trois armées, spécialistes paramédicaux, cycle 2005/2006. Circulaire N° 9555/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 02 juin 2005 relative à la préparation au concours d'admission au centre préparant au diplôme d'Etat d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle, en 2006. Circulaire N° 22425/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 05 novembre 2002 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2003 recrutement dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle. Circulaire N° 5464/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 15 mars 2002 relative aux dépôts de candidature aux épreuves des brevets élémentaire et supérieur de secrétaire de service de santé des armées. Cycle 2002-2003. Circulaire N° 19144/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 03 novembre 2004 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2005, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelles. Circulaire N° 6975/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 19 avril 2004 relative à l'autorisation de suivre l'enseignement conduisant au diplôme d'État d'infirmier du personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle au titre de la formation continue dans un institut de formation en soins infirmiers en 2004.

Référence de publication : BOC n°14 du 06/5/2009

Sont abrogées par la présente circulaire :

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général inspecteur,
sous-directeur « ressources humaines »,

Jacques BRUNOT.