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direction centrale du service de santé des armées : sous-direction « organisation, soutient et projection » ; bureau « organisation »

DÉCISION N° 1252/DEF/DCSSA/OSP/ORG portant sur l'appellation des établissements de recherche du service de santé des armées.

Du 18 mars 2009
NOR D E F E 0 9 5 0 6 5 6 S

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-0.1.2.

Référence de publication : BOC n°14 du 06/5/2009

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 modifié portant organisation du service de santé des armées ;

Vu la décision ministérielle n° 179/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 12 janvier 2009,

Décide :

Le médecin général des armées Bernard Lafont, directeur central du service de santé des armées décide que les établissements de recherche du service de santé des armées, subordonnés à l\'institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) porteront à compter du 1er mars 2009 les appellations suivantes :

  • pour le CRSSA : Institut de recherche biomédicale des armées - Antenne de la Tronche - Centre de recherche du service de santé des armées ;
  • pour l\'IMASSA : Institut de recherche biomédicale des armées - Antenne de Bretigny-sur-Orge - Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées ;
  • pour l\'IMTSSA : Institut de recherche biomédicale des armées - Antenne de Marseille - Institut de médecine tropicale du service de santé des armées ;
  • pour l\'IMNSSA : Institut de recherche biomédicale des armées - Antenne de Toulon - Institut de médecine navale du service de santé des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général des armées,
directeur central du service de santé des armées,

Bernard LAFONT.