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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 745/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007, relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 26 mars 2009
NOR D E F E 0 9 5 0 6 7 4 C

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°13 du 05/5/2009

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer les annexes V, VII et VIII par les annexes V, VII et VIII ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'administrateur civil hors classe,
sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,

François MONTAGNIER.

Annexes

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « Bouffard » (GMCB) de djibouti.

1. 1.HOSPITALISATIONS.

SERVICES.	TARIF NORMAL (EN EUROS).	FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER.	TARIF ADAPTÉ (EN EUROS).
Chirurgie	Chirurgie générale.	610,00	16,00	166,00
Maternité.
Réanimation.
ORL.
Ophtalmologie.
	Médecine.	460,00	16,00	166,00

2. 2. SOINS EXTERNES.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s\'inspire de la cotation fixée par l\'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES :	LETTRES CLEFS.	TARIFS (EN EUROS).
Médecins.	C CS CN PSY	22,00 23,00 34,30
	K KE KC CSC	1,92 1,89 2,09 45,73
Laboratoires.	B	0,27
Radiologues.	Z1 Z3	1,62 1,33
Chirurgiens dentistes.	C DC SC	21,00 2,09 2,41
Sages-femmes.	C SF SFI	15,30 2,65 2,18
Auxiliaires médicaux : Infirmiers. Kinésithérapeutes.	AMI AMC AMS	2,90 2,04 2,04

3. 3. ACTVITÉS HORS NOMENCLATURES.

ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.	TARIFS (EN EUROS).
Consultation du psychologue.	6,00 (1)
(1) Cette activité est à 100 p. 100 à charge du patient.