Sommaire du BOC n°13 du 05/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
08 juillet 2008

Décret N° 2008-685 du 08 juillet 2008 modifiant le décret n° 89-750 du 18 octobre 1989 portant statut particulier du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 6 2 5 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 89-750 du 18 octobre 1989 portant statut particulier du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 160 du 10 juillte 2008 , texte n° 25 ; signalé au BOC 13/2009,
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Bosnie-Herzégovine le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 5 2 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 pris en application des dispositions du décret n° 2003-745 du 31 juillet 2003 portant attribution d'une indemnité de fonction aux enseignants du ministère chargé de l'éducation nationale détachés au ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 2 7 0 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 juillet 2003 pris en application des dispositions du décret n° 2003-745 du 31 juillet 2003 (BOC, p. 6144) portant attribution d'une indemnité de fonction aux enseignants du ministre chargé de l'éducation nationale détachés au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 27 ; signalé au BOC 13/2009.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République d'Haïti, pays et eaux avoisinantes le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 5 1 5 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de l'Afghanistan le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 5 8 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Kosovo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 7 1 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 28 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
24 février 2009

Archivé Arrêté du 24 février 2009 relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 4 8 0 5 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 59 du 11 mars 2009, texte n° 27 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15. , 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République centrafricaine et au Tchad le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 7 3 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Palestine le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 7 4 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 30 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
28 janvier 2009

Archivé Arrêté du 28 janvier 2009 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

NOR : D E F H 0 9 0 2 4 8 7 A
Abrogé le 09 avril 2010 par : ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 42 du 19 février 2009, texte n° 38 ; signalé au BOC 13/2009
Classé(s) au(x) : BOEM 240.13. , 250.4.2. , 200.7.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Kosovo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 5 6 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 février 2007

Archivé Instruction N° 77/DEF/DGA/DET/ETBS du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement technique de Bourges de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 4 6 J
Abrogé le 02 février 2010 par : INSTRUCTION N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques terrestres. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 77 du 21 juin 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 2
12 février 2007

Archivé Instruction N° 80/DEF/DGA/DET/CTSN du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du centre technique des systèmes navals de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 4 5 J
Abrogé le 16 février 2010 par : INSTRUCTION N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques navales. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 80 du 21 juin 2005 (n.i. BO) fixant les missions et l’organisation générale du centre technique des systèmes navals du service des centres d’expertise technique.

Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 3
12 février 2007

Archivé Instruction N° 81/DEF/DGA/DET/GESMA du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 4 8 J
Abrogé le 26 février 2010 par : INSTRUCTION N° 81/DEF/DGA/DT/GESMA relative aux missions et à l'organisation du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 81/DEF/DGA/DET/GESMA du 21 juin 2005 (n.i. BO) relative aux missions et à l\'organisation générale du groupe d\'études sous-marines de l\'Atlantique de la direction de l\'expertise technique.

Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 4
12 février 2007

Archivé Instruction N° 79/DEF/DGA/DET/CELAR du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 4 9 J
Abrogé le 25 novembre 2011 par : INSTRUCTION N° 2011-322642/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 79 du 21 juin 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 5
15 février 2007

Archivé Instruction N° 83/DEF/DGA/DET/LRBA du 15 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 5 0 J
Abrogé le 26 février 2010 par : INSTRUCTION N° 83/DEF/DGA/DT/LRBA relative aux missions et à l'organisation du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction du développement international. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 83 du 21 juin 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 6
06 février 2009

Arrêté du 06 février 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 aux sous-officiers du service des essences des armées et les conditions requises pour leur obtention.

NOR : D E F P 0 9 5 0 4 3 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 mai 1978 relatif à l'attribution de brevets de qualification aux sous-officiers du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.3.
Texte 7
12 février 2009

Archivé Instruction N° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 8 9 J
Abrogé le 23 février 2015 par : INSTRUCTION N° 503914/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 877/DEF/DCSSA/CH du 26 mars 2007 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 10838/DEF/DCSSA/RH/PM/MS du 21 juin 2005 relative aux modalités d'intégration des sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie, des techniciens matériel santé de l'armée de terre, de carrière, dans le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.1.1.
Texte 8
27 février 2009

Décision N° 964/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 27 février 2009 portant création du département de l'audit interne du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 4 3 0 S
Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
26 mars 2009

Archivé Circulaire N° 745/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 26 mars 2009 modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007, relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 7 4 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 9.
Texte 10
19 mars 2009

Archivé Circulaire N° 40000/DEF/GEND/SRH/SDGP/BPO du 19 mars 2009 relative au recrutement par concours des officiers de gendarmerie issus du rang.

NOR : D E F G 0 9 5 0 6 4 1 C
Abrogé le 06 octobre 2010 par : DÉCISION N° 111827/GEND/DPMGN/SDGP/BPO/SAT portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Instruction N° 22000/DEF/GEND/RH du 13 février 2008 relative aux normes d'aptitude médicale des personnels militaires de la gendarmerie. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 163014/DEF/GEND/RH/GP/PO du 19 décembre 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.2.
Texte 11
09 mars 2009

Archivé Circulaire N° 1673/DEF/CoFAT/DF/BFD/TAP-SAN du 09 mars 2009 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 6 C
Abrogé le 14 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail. Référence(s) :

Code du travail, les articles L . 230-1, L . 230-2, R . 230-1, R . 241-39, R . 241-40. (n.i. BO).

Arrêté du 5 décembre 2002 (JO du 28, p. 21854).

Arrêté du 22 octobre 2003 ( JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23).

Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense. Instruction N° 300977/DEF/DFR/PER/5 du 15 mai 1991 concernant les attributions des coordonnateurs centraux à la prévention.

Circulaire CNAMTS/DRP n°150-2003 du 2 décembre 2003 (n.i. BO).

Circulaire CNAMTS/DRP n°53-2007 du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 00 8 SST 05 015 INRS - n° 39/CoFAT/DIV.ENV/BGF/CONV du 9 mars 2005 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5591/DEF/COFAT/CEM/AD/SAN du 31 mai 2005 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs secouristes du travail. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.5.2.
Texte 12
17 mars 2009

Instruction N° 300087/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2009 modifiant l'instruction n° 781/DEF/EMAT/PRH/PP du 2 juillet 2008 relative à l'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr des élèves-officiers allemands en formation initiale en France.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 781/DEF/EMAT/PRH/PP du 02 juillet 2008 relative au concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr des élèves-officiers allemands en formation initiale en France. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 12.
Texte 13
26 mars 2009

Archivé Instruction N° 340057/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS/32 - N° 2126/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM du 26 mars 2009 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 5 6 J
Abrogé le 12 mai 2015 par : INSTRUCTION N° 506649/DEF/RH-AT/PMF/DS/39 portant abrogation d'un texte. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 331/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - N° 3725/DEF/COFAT/BLC du 01 mars 2004 relative à la politique du secourisme dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.4.2.
Texte 14
23 février 2009

Archivé Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 23 février 2009 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 8 9 J
Abrogé le 07 juillet 2010 par : INSTRUCTION N° 30/DEF/DPMM/2/ASC relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/RA du 23 mai 2008 relative aux renouvellements de contrats d'engagement du personnel non officier.

f) Décision n° 0-76037-2007/DEF/EMM/PRH du 30 novembre 2007 (n.i. BO).

g) Lettre n° 0-82262-2007/DEF/EMM/EFF du 19 décembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 26 juin 2008 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte 15
23 février 2009

Archivé Instruction N° 0-8858-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 février 2009 relative au recrutement des officiers sous contrat et volontaires officiers aspirants gérés par la direction centrale du commissariat de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 6 1 8 J
Abrogé le 02 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 0-16006-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-78617-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 01 février 2008 relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants rattachés au corps des commissaires de la marine. Instruction N° 422/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 mai 2005 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat gérés par la direction centrale du commissariat de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2. , 324.2.5. , 221.2.1.
Texte 16
27 février 2009

Archivé Instruction N° 0-11890-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 27 février 2009 relative à l'habillement du personnel non officier masculin de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 0 9 J
Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 06 juin 2002 relative à l'habillement des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale. Instruction N° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.
Texte 17
11 mars 2009

Archivé Arrêté N° 0-7056-2009 du 11 mars 2009 portant organisation des clubs nautiques de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 7 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 173 du 28 juin 2000 relatif à l'organisation et au fonctionnement des clubs nautiques de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.1. , 562.7.3.
Texte 18
13 mars 2009

Archivé Instruction N° 0-13485-2009/DEF/DPMM/1/E du 13 mars 2009 modifiant l'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 7 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 18.
Texte 19
28 décembre 2000

Directive N° 3750/DEF/EMAA/B.EMP/CDT/ADJ du 28 décembre 2000 relative à la formation aux spécialités du transit air.

NOR : D E F L 0 0 5 3 3 0 5 X
Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 1717/DEF/EMAA/B/EMP/SF du 25 mai 1998 relative à la formation transit air. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.2.2.
Texte 20
13 février 2009

Archivé Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 février 2009 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 5 1 0 J
Abrogé le 04 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Référence(s) : Instruction N° 201400/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 06 septembre 2001 relative à l'élection des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux

Note n° 22/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 6 mars 2008 (n.i. BO).

Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Instruction N° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 5406/DEF/CEMAA/CAB/CHANC/DECO du 21 avril 2008 relative aux décorations et récompenses susceptibles d'être accordées aux militaires de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 31 mars 2008 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Dix-sept annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.
Texte 21
27 février 2009

Archivé Instruction N° 700/DEF/DRH-AA/EOAA/BFO du 27 février 2009 relative au cycle de formation et de perfectionnement au commandement.

NOR : D E F L 0 9 5 0 5 1 2 J
Abrogé le 01 mars 2013 par : INSTRUCTION N° 700/DEF/DRH-AA/EOAA/BFO relative au cycle de formation et de perfectionnement au commandement. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 700/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 05 août 2004 relative au cycle de perfectionnement au commandement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.
Texte 22
02 mars 2009

Archivé Instruction N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 02 mars 2009 relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 5 4 0 J
Abrogé le 12 novembre 2009 par : INSTRUCTION N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux

Note n° 22/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 6 mars 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 14 mars 2008 relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
27 janvier 2009

Circulaire N° 693/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BPO du 27 janvier 2009 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes pour l'année 2010.

NOR : D E F M 0 9 5 0 5 4 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 23.
Texte 24
12 mars 2009

Circulaire N° 100005/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 12 mars 2009 relative aux modalités de classement en 2009 des militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de la solde mensuelle.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 5 C
Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 4213/DEF/PMAT/EG/B du 18 novembre 1997 relative aux modalités de classement de militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de la solde mensuelle. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 24.
Texte 25
17 mars 2009

Circulaire N° 100006/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 17 mars 2009 relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 4 C
Référence(s) : Instruction N° 60/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 25.
Texte 26
06 mars 2009

Archivé Circulaire N° 0-12902-2009/DEF/DPMM/SDG du 06 mars 2009 relative aux modalités d'attribution pour 2009 du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 8 8 C
Abrogé le 18 septembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 0-49795-2009/DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d'attribution pour la fin de l'année 2009 et pour l'année 2010 du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière. Référence(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par le chapitre 8, du titre III, du livre Ier de la partie 4 du code de la défense.

b) Message 0021 NP 171208 - 1870 DPMM/SDG- GNP 1489/08 (n.i. BO).

Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (article 152). Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 26.