Sommaire du BOC n°13 du 05/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Bosnie-Herzégovine le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 5 2 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de l'Afghanistan le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 5 8 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Kosovo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 7 1 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 28 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
24 février 2009

Archivé Arrêté du 24 février 2009 relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 4 8 0 5 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 59 du 11 mars 2009, texte n° 27 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15. , 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République centrafricaine et au Tchad le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 7 3 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la Palestine le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 7 4 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 30 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire du Kosovo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 5 6 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 13/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 7
12 février 2009

Archivé Instruction N° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 8 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.1.1.
Texte 8
27 février 2009

Décision N° 964/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 27 février 2009 portant création du département de l'audit interne du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 4 3 0 S
Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 11
09 mars 2009

Archivé Circulaire N° 1673/DEF/CoFAT/DF/BFD/TAP-SAN du 09 mars 2009 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 6 C
Abrogé le 14 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 273961/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage-secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs-secouristes du travail. Référence(s) :

Code du travail, les articles L . 230-1, L . 230-2, R . 230-1, R . 241-39, R . 241-40. (n.i. BO).

Arrêté du 5 décembre 2002 (JO du 28, p. 21854).

Arrêté du 22 octobre 2003 ( JO du 3 décembre, p. 20625) modifié.

Arrêté du 24 juillet 2007 (JO du 3 août, texte 23).

Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense. Instruction N° 300977/DEF/DFR/PER/5 du 15 mai 1991 concernant les attributions des coordonnateurs centraux à la prévention.

Circulaire CNAMTS/DRP n°150-2003 du 2 décembre 2003 (n.i. BO).

Circulaire CNAMTS/DRP n°53-2007 du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 00 8 SST 05 015 INRS - n° 39/CoFAT/DIV.ENV/BGF/CONV du 9 mars 2005 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5591/DEF/COFAT/CEM/AD/SAN du 31 mai 2005 relative à l'organisation de la formation initiale et au recyclage des moniteurs de sauvetage secourisme du travail et des moniteurs des premiers secours désirant devenir moniteurs sauveteurs secouristes du travail. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.5.2.
Texte 14
23 février 2009

Archivé Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 23 février 2009 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 8 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte 17
11 mars 2009

Archivé Arrêté N° 0-7056-2009 du 11 mars 2009 portant organisation des clubs nautiques de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 7 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 173 du 28 juin 2000 relatif à l'organisation et au fonctionnement des clubs nautiques de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.1. , 562.7.3.
Texte 19
28 décembre 2000

Directive N° 3750/DEF/EMAA/B.EMP/CDT/ADJ du 28 décembre 2000 relative à la formation aux spécialités du transit air.

NOR : D E F L 0 0 5 3 3 0 5 X
Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 1717/DEF/EMAA/B/EMP/SF du 25 mai 1998 relative à la formation transit air. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.2.2.
Texte 20
13 février 2009

Archivé Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 février 2009 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 5 1 0 J
Abrogé le 04 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Référence(s) : Instruction N° 201400/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 06 septembre 2001 relative à l'élection des présidents de catégories et des membres des commissions participatives. Code du 29 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux

Note n° 22/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 6 mars 2008 (n.i. BO).

Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Instruction N° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 5406/DEF/CEMAA/CAB/CHANC/DECO du 21 avril 2008 relative aux décorations et récompenses susceptibles d'être accordées aux militaires de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 31 mars 2008 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Dix-sept annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
27 janvier 2009

Circulaire N° 693/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BPO du 27 janvier 2009 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes pour l'année 2010.

NOR : D E F M 0 9 5 0 5 4 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°13 du 5 mai 2009, texte 23.