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direction générale de l'armement : direction technique

INSTRUCTION N° 2011-322642/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes.

Du 25 novembre 2011
 NOR D E F A 1 1 5 2 2 2 3 J

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 79/DEF/DGA/DET/CELAR du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique. Instruction N° 73/DEF/DGA/DT/CAEPE du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins. Instruction N° 82/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_de_missiles du 22 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais de missiles.

Référence de publication : BOC n°1 du 06/1/2012

Les textes ci-après sont abrogés :

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

L'ingénieur général de l'armement hors classe,
directeur technique,

Vincent IMBERT.