Sommaire du BOC n°1 du 06/01/2012

Texte signalé

Administration Centrale
19 septembre 2011

Arrêté du 19 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 5 août 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des administrés du service national.

NOR : D E F D 1 1 2 6 7 5 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 août 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des administrés du service national. Référence de publication : JO n° 244 du 20 octobre 2011, texte n° 9 ; signalé au BOC 1/2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 novembre 2011

Décision N° 2011-322648/DEF/DGA/DT/D du 25 novembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F A 1 1 5 2 2 2 2 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2796/DMA/D du 15 décembre 1970 relative au rôle du centre d'électronique de l'armement (CELAR) en tant que conseil en moyens informatiques. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 1.
Texte 2
25 novembre 2011

Instruction N° 2011-322642/DEF/DGA/DT/D du 25 novembre 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F A 1 1 5 2 2 2 3 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 79/DEF/DGA/DET/CELAR du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique. Instruction N° 73/DEF/DGA/DT/CAEPE du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins. Instruction N° 82/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_de_missiles du 22 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais de missiles. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 2.
Texte 3
07 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 2095/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 07 novembre 2011 modifiant la circulaire n° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 3 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 2 3 0 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 03 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 3.
Texte 4
15 novembre 2011

Arrêté du 15 novembre 2011 fixant la liste des formations relevant de la chaîne du soutien par les bases de défense, qui ouvrent droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 0 7 A
Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Texte 5
06 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6241/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 06 décembre 2011 portant création du cercle de la base de défense d'Angoulême (Charente).

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 3 1 A
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 6
21 décembre 2011

Autre du 21 décembre 2011 à l'instruction n° 6301/DEF/DCSCA/SD-REJ/BREG du 8 décembre 2011 modifiant l'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 2 1 7 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 6301/DEF/DCSCA/SD-REJ/BREG du 08 décembre 2011 modifiant l'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 6.
Texte 7
14 novembre 2011

Archivé Instruction N° 116044/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 14 novembre 2011 relative à l'admission à l'école de guerre.

NOR : D E F G 1 1 5 2 1 3 1 J
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 78057/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 10 juillet 2009 relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de la gendarmerie. Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 108980/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 août 2007 relative à l'admission au collège interarmées de défense. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 8
22 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 22 septembre 2011 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 1 1 5 1 9 6 7 C
Référence(s) :

Décision du 12 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 170 du 24 juillet 2011, texte n° 4).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 02 septembre 2010 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trente-trois appendices. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6.
Texte 9
30 novembre 2011

Archivé Instruction N° 0-31340-2011/DEF/EMM/ROJ du 30 novembre 2011 modifiant l'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F B 1 2 5 0 0 0 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 05 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 9.
Texte 10
03 novembre 2011

Archivé Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 03 novembre 2011 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 1 5 J
Abrogé le 20 février 2013 par : INSTRUCTION N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 155490/DN/G/PM/7/AE du 27 septembre 1955 relative au changement d'armée du personnel non officier des armées de terre, de mer et de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 10000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC/DIV_ S-OFF.MDRE du 18 mai 2011 relative aux mutations du personnel sous-officier et militaire du rang engagé non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 31 mai 2010 relative à l'avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de première classe. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant.

15. Circulaire n° 20000/CEAA/CDT du 10 novembre 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6600/DEF/DPMAA/SDPSOER du 08 mars 2005 relative à la qualification professionnelle du personnel musicien de l'armée de l'air et à la délivrance des certificats et brevets du groupe 73. Instruction N° 1008/DEF/DPMAA/BEG du 26 janvier 1998 relative au recrutement du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 1009/DEF/DPMAA/BEG du 26 janvier 1998 relative au recrutement, à la formation et à la gestion de militaires du rang engagés en qualité de militaires musiciens de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
09 novembre 2011

Circulaire N° 11664/DEF/DCSSA/RH/PF du 09 novembre 2011 relative au concours d'admission en école préparant au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste, cycle 2012/2014.

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 5 1 C
Référence(s) :

Arrêté du 17 janvier 2002 (n.i. BO ; JORF n° 28 du 2 février 2002, p. 2205 texte n° 11) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3673/DEF/DCSSA/RH/PF du 01 avril 2011 relative au concours d'admission à l'école préparant au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste, cycle 2012-2014. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 11.
Texte 12
08 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 08 décembre 2011 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2013 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 8 1 C
Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5739/DEF/DCSEA/SDA2/CHANCELLERIE du 08 décembre 2010 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2012 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 12.
Texte 13
05 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 115014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 05 décembre 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 1 9 7 C
Abrogé le 04 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 16 mars 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°1 du 6 janvier 2012, texte 13.