INSTRUCTION N° 0-31340-2011/DEF/EMM/ROJ modifiant l'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.
Du 30 novembre 2011NOR D E F B 1 2 5 0 0 0 1 J
L\'instruction n° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 5 août 2008 est modifiée comme suit :
1. Dans l\'ensemble du texte.
Remplacer : « EMM/SEC/BO » ;
Par : « EMM/SECT/BO ».
2. Point 2.1. « Organisation. ».
2.1. Au deuxième alinéa.
2.1.1. Remplacer : « (EMM/ORJ) » ;
Par : « (EMM/ROJ) ».
2.1.2. Au lieu de : « bureau organisation, réglementation et affaires juridiques » ;
Lire : « bureau réformes, organisation et affaire juridiques ».
2.2. Au troisième alinéa.
Supprimer : « du secrétariat central de l\'état-major de la marine (EMM/SEC/BO) ».
3. Remplacer le point 3.2. par le suivant :
« Une fois le texte signé, les pièces suivantes devront parvenir en un seul envoi vers EMM/SECT/BO pour insertion au Bulletin officiel édition chronologique (BOC) et/ou BOEM :
deux copies en recto du texte original dont une avec la mention « certifiée conforme à l\'original » (avec signalement de la fonction et signature de la personne qui le certifie). La signature manuscrite de l\'autorité doit impérativement figurée sur les deux copies ;
deux bordereaux d\'insertion. ».
4. Dans l\'annexe I. « LISTE DES TITRES DES TEXTES TECHNIQUES DE LA MARINE. ».
Supprimer la ligne suivante :
V | Turbines à gaz. |
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,
Stéphane VERWAERDE.