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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 838/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 modifiée, relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 07 avril 2009
NOR D E F E 0 9 5 0 7 4 8 C

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°15 du 07/5/2009

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer l\'annexe V. par l\'annexe V. ci-jointe.

Pour le groupement médico-chirurgical Bouffard, les nouveau tarifs sont applicables à compter du 1er mai 2009.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin chef des services de classe normale,
adjoint au sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,

Rémy MEESEMAECKER.

Annexe

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « bouffard » (gmcb) de djibouti.

1. HOSPITALISATIONS.

SERVICES.

TARIF NORMAL
(EN EUROS).

FORFAIT
JOURNALIER
HOSPITALIER.

TARIF
ADAPTÉ
(EN EUROS).

Chirurgie

Chirurgie générale.

610,00

16,00

166,00

Maternité.

Réanimation.

ORL.

Ophtalmologie.

 

Médecine.

460,00

16,00

166,00

2 SOINS EXTERNES.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s\'inspire de la cotation fixée par l\'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES  :

LETTRES CLEFS.

TARIFS
(EN EUROS).

Médecins.

C
CS
CN PSY

 22,00
23,00
34,30

 

K
KE
KC

1,92
1,89
2,09

Laboratoires.

B

0,27

Radiologues.

Z1

Z3

1,62

1,33

Chirurgiens dentistes.

C
DC
SC

21,00
2,09
2,41

Sages-femmes.

CSF
SF
SFI

17
2,65
2,18

Auxiliaires médicaux :

Infirmiers

Kinésithérapeutes.



AMI

AMC
AMS



3,15

2,04
2,04


3 ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.

ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.

TARIFS
(EN EUROS).

Consultation du psychologue.

 6,00 (1)

(1) Cette activité est à 100 p.100 à charge du patient.