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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 838/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 modifiée, relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 07 avril 2009
NOR D E F E 0 9 5 0 7 4 8 C

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°15 du 07/5/2009

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer l\'annexe V. par l\'annexe V. ci-jointe.

Pour le groupement médico-chirurgical Bouffard, les nouveau tarifs sont applicables à compter du 1^er mai 2009.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin chef des services de classe normale,
adjoint au sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,

Rémy MEESEMAECKER.

Annexe

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « bouffard » (gmcb) de djibouti.

1. HOSPITALISATIONS.

SERVICES.	TARIF NORMAL (EN EUROS).	FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER.	TARIF ADAPTÉ (EN EUROS).
Chirurgie	Chirurgie générale.	610,00	16,00	166,00
Maternité.
Réanimation.
ORL.
Ophtalmologie.
	Médecine.	460,00	16,00	166,00

2 SOINS EXTERNES.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s\'inspire de la cotation fixée par l\'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES :	LETTRES CLEFS.	TARIFS (EN EUROS).
Médecins.	C CS CN PSY	22,00 23,00 34,30
	K KE KC	1,92 1,89 2,09
Laboratoires.	B	0,27
Radiologues.	Z1 Z3	1,62 1,33
Chirurgiens dentistes.	C DC SC	21,00 2,09 2,41
Sages-femmes.	CSF SF SFI	17 2,65 2,18
Auxiliaires médicaux : Infirmiers Kinésithérapeutes.	AMI AMC AMS	3,15 2,04 2,04

3 ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.

ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.	TARIFS (EN EUROS).
Consultation du psychologue.	6,00 ⁽¹⁾
(1) Cette activité est à 100 p.100 à charge du patient.