Sommaire du BOC n°15 du 07/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
27 mars 2009

Archivé Arrêté du 27 mars 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air et dans les écoles de formation des officiers de ces trois corps.

NOR : D E F H 0 9 0 7 3 9 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, et dans les écoles du commissariat de la marine et de l'armée de l'air et des commissaires issus de l'école polytechnique. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 26 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2. , 770.1.5.1.
Administration Centrale
23 mars 2009

Archivé Arrêté du 23 mars 2009 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 6 7 7 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 76 du 31 mars 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 15/2009.
Administration Centrale
17 mars 2009

Archivé Décision du 17 mars 2009 portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un téléservice destiné aux établissements de santé (CDR).

NOR : D E F H 0 9 0 6 5 5 7 S
Référence de publication : JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.2.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense mer (BEAD-mer).

NOR : D E F D 0 9 0 5 2 6 1 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2009, texte n° 25 ; signalé au BOC 15/2009
Classé(s) au(x) : BOEM 123.3.2. , 110.7.2.7.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 fixant l'organisation des concours sur titres pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié à des praticiens des armées.

NOR : D E F K 0 9 0 6 1 0 4 A
Référence de publication : JO n° 70 du 24 mars 2009, texte n° 5 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.1.1.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense transport terrestre (BEAD-TT)

NOR : D E F D 0 9 0 5 2 5 5 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.3.2. , 110.7.2.6.
Administration Centrale
26 janvier 2009

Archivé Arrêté du 26 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 2 3 3 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 57 du 8 mars 2009, texte n° 9; signalé au BOC 15/2009
Administration Centrale
11 mars 2009

Arrêté du 11 mars 2009 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la défense devant les tribunaux administratifs du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 0 5 8 4 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la défense devant les tribunaux administratifs du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 66 du 19 mars 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2009
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 0 5 9 5 1 A
Référence de publication : JO n° 68 du 21 mars 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.1.1.
Administration Centrale
27 mars 2009

Archivé Arrêté du 27 mars 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire de 1re classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l'armement et parmi les fonctionnaires de catégorie A du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 7 3 9 9 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 21 avril 1995 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 78 du 2 avril 2009 ; texte n°20 signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.2.
Administration Centrale
26 mars 2009

Archivé Arrêté du 26 mars 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire de 1re classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de la marine servant sous contrat.

NOR : D E F H 0 9 0 7 2 3 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 75 du 29 mars 2009, texte n° 8 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Administration Centrale
06 avril 2009

Arrêté du 06 avril 2009 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2007 portant création et suppression d'ordonnateurs secondaires relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 3 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 janvier 2007 portant création et suppression d'ordonnateurs secondaires relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 28 ; signalé au BOC 15/2009.
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences.

NOR : D E F H 0 9 0 5 3 9 8 A
Abrogé le 13 décembre 2013 par : ARRÊTÉ relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 61 du 13 mars 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.2.
Administration Centrale
24 mars 2009

Arrêté du 24 mars 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République centrafricaine le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 4 6 1 7 A
Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2009, texte n° 38 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 Arrêté modifiant les arrêtés du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et de ses sous-directions.

NOR : D E F D 0 9 0 5 3 9 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2009 ; texte n° 37 ; signalé au BOC 15/2009.
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves.

NOR : D E F L 0 9 0 5 9 6 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 modifiant les arrêtés du 8 mars 1999 portant organisation de la direction des affaires juridiques et de ses sous-directions.

NOR : D E F D 0 9 0 5 3 8 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 08 mars 1999 portant organisation de la direction des affaires juridiques. Arrêté du 08 mars 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des affaires juridiques. Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2009, texte n° 36 ; signalé au BOC 15/2009
Administration Centrale
27 janvier 2009

Archivé Arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs.

NOR : D E F F 0 9 0 2 3 3 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs. Référence de publication : JO n° 32 du 7 février 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 15/2009.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
18 septembre 2008

Archivé Instruction N° 5257/DEF/DCSEA/SDA du 18 septembre 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 3 2 6 9 J
Référence(s) : Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 4210/DEF/DCSEA/SDE du 3 juillet 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.6.
Texte 2
27 février 2009

Archivé Circulaire N° 1008/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes du service des essences des armées en métropole.

NOR : D E F E 0 9 5 0 3 8 2 C
Référence(s) : Instruction N° 785/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 851/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 13 février 2008 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes du service des essences des armées en métropole. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.1.
Texte 3
27 février 2009

Archivé Instruction N° 980/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 27 février 2009 relative aux modalités de détection des fraudes par traçage des carburants.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 7 9 J
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 720 du 23/01/89 (n.i. BO).

Circulaire n° 119 du 27/08/75 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.2.
Texte 4
06 mars 2009

Archivé Arrêté du 06 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 7 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 avril 1978 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.4.
Texte 5
07 avril 2009

Archivé Circulaire N° 838/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 07 avril 2009 modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 modifiée, relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 7 4 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 5.
Texte 6
11 juin 2008

Instruction N° 51500/DEF/GEND/RH/GP/PRM du 11 juin 2008 relative à la radiation des personnels de la réserve opérationnelle et à leur admission à l'honorariat.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 7 0 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Arrêté du 12 juin 2006 fixant les attributions des commandants de région de gendarmerie, des commandants de groupement de gendarmerie départementale et de gendarmerie mobile et portant organisation des formations placées sous leur autorité. Instruction N° 95/DEF/CAB/CSRM/SP du 19 octobre 2001 relative aux anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 41700/DEF/GEND/P du 24 août 1979 relative à la position dans les cadres et à l'admission à l'honorariat des sous-officiers de réserve de la gendarmerie.

Bulletin de correspondance n° 4350/DEF/GEND/OE/P/ETG du 25 février 1981 (n.i. BO).

Bulletin de correspondance n° 4560/DEF/GEND/OE/P/ETG du 20 février 1984 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.3.
Texte 7
27 octobre 2008

Archivé Instruction N° 139300/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM du 27 octobre 2008 relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 5 6 J
Abrogé le 07 septembre 2015 par : INSTRUCTION N° 139300/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations. Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 5100/DEF/GEND/P/PSOCA du 31 janvier 2002 (n.i. BO).

Bordereau d'envoi n° 37586/DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 28 mars 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 8
12 janvier 2009

Archivé Instruction N° 25500/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 12 janvier 2009 relative à la formation des candidats de la gendarmerie nationale à l'examen technique d'officier de police judiciaire.

NOR : D E F G 0 9 5 0 6 5 3 J
Abrogé le 21 mars 2011 par : DÉCISION N° 29445/GEND/DPMGN/SDC/BFORM portant abrogation d'un texte. Référence(s) :

Articles 16, R. 3 à R.7, A. 1-1 à A. 12 du Code de procédure pénale (n.i. BO).

Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale.

Instruction n° 139300/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM du 27 octobre 2008 (n.i. BO).

Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 25500/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 31 janvier 2007 relative à la formation des candidats de la gendarmerie nationale à l'examen technique d'officier de police judiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 9
03 mars 2009

Archivé Arrêté du 03 mars 2009 fixant les conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure (DQS) et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière du corps des sous-officiers de gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 0 7 5 1 A
Abrogé le 22 janvier 2015 par : ARRÊTÉ fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la prime de qualification sont attribués aux sous-officiers de gendarmerie. Référence(s) : Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 07 septembre 2005 fixant les taux de la prime de service, de la prime de service majorée et de la prime de qualification allouées aux sous-officiers. Arrêté du 02 décembre 2008 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 52500/P/DEF/GEND/P/SOCA du 19 novembre 1993 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (2e partie). Instruction N° 61000/DEF/GEND/P/ETD du 30 décembre 1976 relative aux modalités d'attribution de la prime de qualification aux sous-officiers de gendarmerie. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 10
16 mars 2009

Arrêté du 16 mars 2009 portant modification des compagnies de gendarmerie départementale d'Epernay et Reims (Marne).

NOR : D E F G 0 9 5 0 7 5 4 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et décrets simples). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
16 mars 2009

Arrêté du 16 mars 2009 portant modification des brigades territoriales d'Avize, Ay, Beaumont-sur-Vesle, Châlons-en-Champagne, Epernay, Mourmelon-le-Grand et Vertus (Marne).

NOR : D E F G 0 9 5 0 7 5 3 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et décrets simples). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
31 mars 2009

Archivé Instruction N° 13009/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 31 mars 2009 relative au recrutement au grade de lieutenant dans le corps des officiers des armes et dans le corps technique et administratif parmi les officiers sous contrat.

NOR : D E F T 0 9 5 0 7 3 3 J
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11015/DEF/PMAT/EG/B du 07 juillet 2003 relative au recrutement au grade de lieutenant dans le corps des officiers des armes et dans le corps technique et administratif parmi les officiers sous contrat et parmi les jeunes gens ayant effectué le service militaire actif. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.2.1.
Texte 13
03 avril 2009

Archivé Arrêté N° 99 du 03 avril 2009 relatif à la dissolution du cercle Craplet de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence).

NOR : D E F T 0 9 5 0 7 8 0 A
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 14
16 mars 2009

Archivé Circulaire N° 0-8596-2009/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 16 mars 2009 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 6 2 6 C
Abrogé le 31 mars 2010 par : DÉCISION N° 0-15473-2010/DEF/DPMM/1/RA portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2006-1539 du 06 décembre 2006 modifiant ou abrogeant divers décrets portant statuts particuliers de certains corps d'officiers et de sous-officiers des armées et des formations rattachées. Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-12380-2008/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 18 février 2008 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.3.
Texte 15
17 mars 2009

Instruction N° 0-62257-2008/DEF/EMM/CPM du 17 mars 2009 modifiant l'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 2 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 15.
Texte 16
19 mars 2009

Instruction N° 60/DEF/DPMM/FORM du 19 mars 2009 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 6 2 7 J
Référence(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 60/DEF/DPMM/FORM du 21 juillet 2006 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 645.3.3. , 642.1.1.3.
Texte 17
31 mars 2009

Archivé Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 31 mars 2009 relative au recrutement d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant.

NOR : D E F L 0 9 5 0 7 2 8 J
Abrogé le 04 mai 2010 par : INSTRUCTION N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 17 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 02 juin 2008 relative au recrutement d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.
Texte 18
06 avril 2009

Instruction N° 1068/DEF/DCAGF/BRH du 06 avril 2009 relative au diplôme d'aptitude aux emplois d'officiers supérieurs des commissaires de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 7 7 8 J
Référence(s) : Décret N° 2008-393 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets). Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Instruction N° 3120/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 19 juillet 2005 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
12 février 2009

Archivé Circulaire N° 709/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative aux filières de notation en 2009 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement, au titre de l'année 2010 des officiers d'active du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 8 8 C
Référence(s) : Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 52/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2008 relative aux filières de notation en 2008 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement, au titre de l'année 2009 des officiers d'active du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 19.
Texte 20
02 avril 2009

Archivé Circulaire N° 2347/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 02 avril 2009 relative au diplôme technique de spécialité en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 7 3 5 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 20.
Texte 21
03 avril 2009

Archivé Circulaire N° 2364/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 03 avril 2009 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 0 7 3 4 C
Abrogé le 19 novembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 8306/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2010. Référence(s) : Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 21.
Texte 22
08 avril 2009

Archivé Circulaire N° 0-17078-2009/DEF/DPMM/2/RA du 08 avril 2009 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 3 C
Référence(s) : Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major.

Circulaire n° 0-1962-2009/DEF/DPMM/2/RA du 6 février 2009.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-25792-2008/DEF/DPMM/2/RA du 16 avril 2008 relative à l'organisation des épreuves écrites du concours 2008 pour une promotion au grade de major en 2009. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 22.
Texte 23
05 février 2009

Archivé Circulaire N° 120/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 05 février 2009 portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle dans l'armée de l'air, pour l'année 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 0 6 0 9 C
Abrogé le 21 décembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 1880/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2010. Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 23.
Texte 24
20 mars 2009

Archivé Circulaire N° 20429/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 20 mars 2009 relative au concours portant recrutement de spécialistes « inspecteur de sécurité de la défense » en 2010 session 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 0 7 7 7 C
Abrogé le 26 mars 2010 par : CIRCULAIRE N° 20641/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux concours portant recrutement de spécialistes « inspecteur de sécurité de la défense » en 2011 - session 2010. Référence(s) : Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201617/DEF/SGA/DFP/FM/3 du 19 août 1996 relative à la formation des sous-officiers et officiers mariniers dans la spécialité d'inspecteur de sécurité de la défense ou d'inspecteur de sûreté navale.

Instruction n° 1300/SGDN/PSE/SSD du 25 août 2003 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Lettre n° 542/DEF/DPSD/SDRH du 21 janvier 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 10965/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 26 mars 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 24.