Sommaire du BOC n°15 du 07/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
17 mars 2009

Archivé Décision du 17 mars 2009 portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un téléservice destiné aux établissements de santé (CDR).

NOR : D E F H 0 9 0 6 5 5 7 S
Référence de publication : JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.2.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense mer (BEAD-mer).

NOR : D E F D 0 9 0 5 2 6 1 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2009, texte n° 25 ; signalé au BOC 15/2009
Classé(s) au(x) : BOEM 123.3.2. , 110.7.2.7.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 fixant l'organisation des concours sur titres pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié à des praticiens des armées.

NOR : D E F K 0 9 0 6 1 0 4 A
Référence de publication : JO n° 70 du 24 mars 2009, texte n° 5 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.1.1.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense transport terrestre (BEAD-TT)

NOR : D E F D 0 9 0 5 2 5 5 A
Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.3.2. , 110.7.2.6.
Administration Centrale
11 mars 2009
Administration Centrale
05 mars 2009
Administration Centrale
27 mars 2009
Administration Centrale
26 mars 2009
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences.

NOR : D E F H 0 9 0 5 3 9 8 A
Abrogé le 13 décembre 2013 par : ARRÊTÉ relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 61 du 13 mars 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.2.
Administration Centrale
24 mars 2009

Arrêté du 24 mars 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République centrafricaine le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 4 6 1 7 A
Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2009, texte n° 38 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Arrêté du 05 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves.

NOR : D E F L 0 9 0 5 9 6 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 74 du 28 mars 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 15/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
18 septembre 2008

Archivé Instruction N° 5257/DEF/DCSEA/SDA du 18 septembre 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 3 2 6 9 J
Référence(s) : Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 4210/DEF/DCSEA/SDE du 3 juillet 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.6.
Texte 2
27 février 2009

Archivé Circulaire N° 1008/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes du service des essences des armées en métropole.

NOR : D E F E 0 9 5 0 3 8 2 C Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.1.
Texte 3
27 février 2009

Archivé Instruction N° 980/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 27 février 2009 relative aux modalités de détection des fraudes par traçage des carburants.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 7 9 J
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 720 du 23/01/89 (n.i. BO).

Circulaire n° 119 du 27/08/75 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.2.
Texte 7
27 octobre 2008

Archivé Instruction N° 139300/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM du 27 octobre 2008 relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 5 6 J
Abrogé le 07 septembre 2015 par : INSTRUCTION N° 139300/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 5100/DEF/GEND/P/PSOCA du 31 janvier 2002 (n.i. BO).

Bordereau d'envoi n° 37586/DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 28 mars 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 9
03 mars 2009

Archivé Arrêté du 03 mars 2009 fixant les conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure (DQS) et de la prime de qualification aux sous-officiers de carrière du corps des sous-officiers de gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 0 7 5 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 14
16 mars 2009

Archivé Circulaire N° 0-8596-2009/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 16 mars 2009 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 6 2 6 C
Abrogé le 31 mars 2010 par : DÉCISION N° 0-15473-2010/DEF/DPMM/1/RA portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2006-1539 du 06 décembre 2006 modifiant ou abrogeant divers décrets portant statuts particuliers de certains corps d'officiers et de sous-officiers des armées et des formations rattachées. Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-12380-2008/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 18 février 2008 relative aux travaux préparatoires pour l'avancement des officiers de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 7 mai 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 20
02 avril 2009