Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires »

ARRÊTÉ N° 0-15870-2009 modifiant l'arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 modifié fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 03 avril 2009
NOR D E F B 0 9 5 0 7 9 6 A

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-53351-2008 du 08 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°16 du 15/5/2009

Le ministre de la défense,

Vu l\'arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 modifié fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d\'une nouvelle bonification indiciaire,

Arrête :

La liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire, fixée par l\'arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 modifié, est remplacée à compter du 1^er septembre 2008 pour les formations figurant en annexe I, à compter du 1^erjanvier 2009 pour les formations figurant en annexe II.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d\'escadre,
sous-chef d\'état-major « ressources humaines »,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.

Annexes

Annexe I. MODIFICATIONS AU 1er SEPTEMBRE 2008.

UNITÉS MODIFIÉES.

1. Point 4. de l\'appendice I.4.A., remplacer le tableau de la formation ALFUSCO par le suivant :

Libellé de la formation : ALFUSCO

Code : 19092

0 poste à 50
1 poste à 30
5 postes à 20
0 poste à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0002	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	CHEF D\'ÉTAT-MAJOR	30	1
A0003	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	CORRESPONDANT DU PERSONNEL NON OFFICIER	20	1
A0008	DIVISION	CDO	CHEF DE DIVISION	20	1
A0055	DIVISION	ORG GRH	CHEF DE DIVISION	20	1
A0059	BUREAU	AGE	ADJOINT AGE	20	1
A0074	DIVISION	LOG	CHEF DE DIVISION	20	1

2. Point 4. de l\'appendice I.4.A., remplacer le tableau de la formation ROSNAY CIFUSIL par le suivant :

Libellé de la formation : ROSNAY CIFUSIL

Code : 37180

0 poste à 50
1 poste à 30
1 poste à 20
1 poste à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0006	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	COMMANDANT	30	1
A0007	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	COMMANDANT EN SECOND	20	1
A0008	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	ADJOINT ACTIVITÉS	10	1

3. Point 4. de l\'appendice I.4.A., remplacer le tableau de la formation CHERBOURG CIFUSIL par le suivant :

Libellé de la formation : CHERBOURG CIFUSIL

Code : 41054

0 poste à 50
1 poste à 30
1 poste à 20
2 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0006	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	COMMANDANT	30	1
A0007	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	COMMANDANT EN SECOND	20	1
A0008	SECTION	SOUTIEN	CHEF DE BUREAU ACTIVITÉ	10	1
A0023	SECTION	ÉLÉMENT DE PROTECTION ET D\'INTERVENTION ARSENAL		10	1

4. Point 2. de l\'appendice I.4.B., remplacer le tableau de la formation SIMMAD par le suivant :

Libellé de la formation : SIMMAD

Code : 31169

0 poste à 50
2 postes à 30
10 postes à 20
34 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0002	DIRECTION	SIMMAD	CHARGÉ DE MISSION	30	1
A0007	DIVISION	CONTRÔLE DE GESTION ET QUALITÉ	CHEF DIVISION	20	1
A0009	SOUS-DIRECTION	PLANIFICATION ET GESTION	CHEF DE SECTION GESTION	20	1
A0013	DIRECTION	FLOTTES	COORDONNATEUR FLOTTES	30	1
A0014	DIRECTION	FLOTTES	ADJOINT DIVISION COORDINATION SYNTHÈSE	10	1
A0016	DIRECTION	FLOTTES	RESPONSABLE FLOTTE RAFALE	20	1
A0018	DIRECTION	FLOTTES	ADJOINT AU CHEF DE SECTION TECH FLOTTE MAT ENV	10	1
A0022	DIRECTION	FLOTTES	SECTION TECHNIQUE FLOTTE RAFALE	10	1
A0025	DIRECTION	FLOTTES	SECTION TECHNIQUE FLOTTE RAFALE	10	1
A0031	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0033	DIRECTION	FLOTTES	ADJOINT FLOTTE AVIONS EMBARQUÉS PATROUILLE MARITIME	20	1
A0035	DIRECTION	FLOTTES	ANIMATEUR	10	1
A0039	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0041	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0050	DIRECTION	FLOTTES	SECTION TECHNIQUE FLOTTE PATROUILLE MARITIME	10	1
A0055	DIRECTION	FLOTTES	LOGISTICIEN GROUPE FLOTTES NMR 2	10	1
A0068	DIRECTION	FLOTTES	OFFICIER TRAITANT NH 90	20	1
A0074	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0075	DIRECTION	FLOTTES	SECTION TECHNIQUE FLOTTE HÉLICOPTÈRES	10	1
A0077	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0086	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0089	DIRECTION	FLOTTES	ADJOINT RESPONSABLE FLOTTE ENVIRONNEMENT	20	1
A0094	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	ADJOINT AU CHEF DE BUREAU DE LA TECHNIQUE	20	1
A0097	DIRECTION	FLOTTES	ANIMATEUR	10	1
A0101	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0103	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0105	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0109	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	ADJOINT AU SOUS-DIRECTEUR	20	1
A0113	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	FACILITATEUR ORRMA	10	1
A0115	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	CELLULE FORMATION ET ASSISTANCE UTILISATEUR	10	1
A0120	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	CELLULE ET RÉAPPROVISIONNEMENT	10	1
A0142	DIRECTION	FLOTTES		10	1
A0145	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	SOUS-DIRECTION MATÉRIELS 2	10	1
A0149	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	SOUS-SECTION DOCUMENTATION	10	1
A0150	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	RESPONSABLE SOUS-SECTION BIBLIOTHÈQUE	10	1
A0152	DIRECTION	FLOTTES	SECTION TECHNIQUE FLOTTE RAFALE	10	1
A0156	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	SECTION APPROVISIONNEMENT INITIAL AVIONIQUE RAFALE	10	1
A0159	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	CHEF SECTION APPRO INITIAL HÉLICO NH90 / TIGRE	10	1
A0162	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	TIGRE / SECTION APPROVISIONNEMENT INITIAL NH90	10	1
A0165	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	CHEF BUREAU DISTRIBUTION	20	1
A0168	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	SECTION PRÊTS CESSIONS ÉLIMINATION	10	1
A0169	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	ADJOINT AU CHEF DIVISION DISTRIBUTION	10	1
A0170	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	ASSISTANT DISTRIBUTION MER	10	1
A0181	SOUS-DIRECTION	TECHNIQUE ET LOGISTIQUE	CHEF DE SECTION DISTRIBUTION F10-F11-F12	10	1
A0209	DIRECTION	FLOTTES	SECTION TECHNIQUE FLOTTE PATROUILLE MARITIME	10	1
A0258	BUREAU	ORGANISATION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ	CHEF DE BUREAU	20	1

Annexe II. MODIFICATIONS AU 1er JANVIER 2009.

1. UNITÉS MODIFIÉES.

1.1. Point 7. de l\'appendice I.4.A., remplacer les tableaux des formations CENT LAMALGUE, BN TOULON et CA MED par les suivants :

Libellé de la formation : CENT LAMALGUE

Code : 45108

0 poste à 50
1 poste à 30
1 poste à 20
1 poste à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0043	COMMANDEMENT	DIRECTION	COMMANDANT	30	1
A0044	COMMANDEMENT	DIRECTION	COMMANDANT EN SECOND / OFFICIER SÛRETÉ	20	1
A0068	SERVICE	RESTAURATION	CHEF DE SERVICE	10	1

Libellé de la formation : BN TOULON

Code : 45120

1 poste à 50
1 poste à 30
17 postes à 20
18 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	COMMANDANT	50	1
A0002	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	COMMANDANT EN SECOND	30	1
A0005	GROUPEMENT DE SERVICES	SUPPORT MARITIME	CHEF DE GROUPEMENT	20	1
A0006	SERVICE	MOYENS NAUTIQUES	CHEF DE SERVICE / CAPITAINE DE COMPAGNIE	20	1
A0007	SERVICE	MOYENS NAUTIQUES	ADJOINT AU CHEF DE SERVICE / CAPITAINE DE COMPAGNIE	10	1
A0008	SECTEUR	ARMEMENT	ADJOINT AU CHEF DE SERVICE	10	1
A0014	SECTION	PONT	CHEF DE SECTION	10	1
A0037	SERVICE	TRAVAUX PORTUAIRES	CHEF DE SERVICE	20	1
A0038	SERVICE	TRAVAUX PORTUAIRES	ADJOINT	10	1
A0039	SECTEUR	LUTTE ANTIPOLLUTION	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0057	BUREAU	TRAVAUX PORTUAIRES	CHEF DE BUREAU	10	1
A0058	BUREAU	TRAVAUX PORTUAIRES	ADJUDANT DE COMPAGNIE	10	1
A0060	SERVICE	ARMEMENT PORTUAIRE	CHEF DE SERVICE	20	1
A0061	SERVICE	ARMEMENT PORTUAIRE	ADJOINT AU CHEF DE SERVICE / CAPITAINE DE COMPAGNIE	10	1
A0065	BUREAU	RESSOURCES HUMAINES	ADJOINT AU CHEF DE BUREAU / MAÎTRE ADJOINT	10	1
A0067	BUREAU	RESSOURCES HUMAINES	CHEF DE BUREAU / ADJUDANT DE COMPAGNIE	10	1
A0070	SERVICE	TECHNIQUE	CHEF DE SERVICE / CAPITAINE DE COMPAGNIE	10	1
A0091	GROUPEMENT DE SERVICES	SOUTIEN VIE COURANTE	CHEF DE GROUPEMENT	20	1
A0094	SERVICE	ADMINISTRATION	CHEF DE SERVICE	20	1
A0133	SERVICE	BASE VIE	CHEF DE SERVICE	20	1
A0135	SECTEUR	SERVICE COURANT	CAPITAINE D\'ARMES	10	1
A0213	GROUPEMENT DE SERVICES	OPÉRATIONS	CHEF DE GROUPEMENT / COMMANDANT ADJOINT ACTIVITÉS	20	1
A0214	SERVICE	SÉCURITÉ - HSCT - ENVIRONNEMENT	CHEF DE SERVICE / OFFICIER SÉCURITÉ DU PORT MILITAIRE	20	1
A0217	SERVICE	PROTECTION DÉFENSE	CHEF DE SERVICE	20	1
A0219	SERVICE	ACTIVITÉS	CHEF DE SERVICE	20	1
A0229	SECTEUR	PC ACTIVITÉ PORTUAIRE	CHEF DE PC ACTIVITÉ PORTUAIRE	10	1
A0238	SERVICE	SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE	CHEF DE SERVICE	20	1
A0239	SERVICE	SURVEILLANCE RADIOLOGIQUE	ADJOINT À OFFICIER DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE	10	1
A0241	SECTEUR	SYSTÈME DE SURVEILLANCE NUCLÉAIRE DE LA MARINE	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0243	SECTEUR	FORMATION	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0245	SECTEUR	INTERVENTION	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0254	GROUPEMENT DE SERVICES	SUPPORT TERRESTRE	CHEF DE GROUPEMENT	20	1
A0257	SERVICE	INFRASTRUCTURES	CHEF DE SERVICE	20	1
A0272	SERVICE	AUTO ENGINS	CHEF DE SERVICE	20	1
A0290	SERVICE	LOGISTIQUE TERRESTRE	CHEF DE SERVICE	20	1
A0304	SERVICE	SOUTIEN LOGISTIQUE FLOTTEUR	CHEF DE SERVICE	20	1
A0305	SERVICE	SOUTIEN LOGISTIQUE FLOTTEUR	ADJOINT AU CHEF DE SERVICE	10	1

Libellé de la formation : CA MED

Code : 45086

0 poste à 50
0 poste à 30
2 postes à 20
3 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0037	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	CHEF DE CENTRE ADMINISTRATIF	20	1
A0040	COMMANDEMENT	COMMANDEMENT	ADJOINT AU CHEF DE CENTRE	20	1
A0043	BUREAU	TRÉSORERIE	TRÉSORIER ADJOINT	10	1
A0044	BUREAU	TRÉSORERIE	ADJOINT AU TRÉSORERIE	10	1
A0050	BUREAU	RH	CHEF DE BUREAU	10	1

1.2. Point 11. de l\'appendice I.4.A., remplacer les tableaux des formations TOULON DCM, CAMAS et DCCM par les suivants :

Libellé de la formation : TOULON DCM

Code : 45061

0 poste à 50
4 postes à 30
4 postes à 20
5 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0002	DIRECTION	COMMANDEMENT	DIRECTEUR ADJOINT	30	1
A0015	BUREAU	MARCHÉS	CHEF DE BUREAU	20	1
A0016	DIVISION	APPROVISIONNEMENT	CHEF DE DIVISION	20	1
A0030	DIVISION	RÉCEPTION STOCKAGE DÉLIVRANCE	CHEF DE DIVISION	30	1
A0049	SERVICE	N8 - ADMINISTRATION FINANCES	CHEF DE SERVICE	30	1
A0059	SERVICE	VIVRES	CHEF DE SERVICE	30	1
A0165	CENTRE	CPA	CHEF DE CENTRE	20	1
A0170	SECTEUR	PRODUCTION	CHEF DE CUISINE	10	1
A0171	SECTEUR	PRODUCTION	SECOND DE CUISINE	10	1
A0172	SECTEUR	PRODUCTION	SECOND DE CUISINE	10	1
A0232	GROUPE	FINANCES	CHEF DE SECTION SOLDE	20	1
A0233	GROUPE	FINANCES	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0234	GROUPE	FINANCES	CHEF DE SECTEUR	10	1

Libellé de la formation : CAMAS

Code : 42104

0 poste à 50
0 poste à 30
2 postes à 20
10 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	DIRECTION	COMMANDEMENT	CHEF DE CENTRE	20	1
A0007	SECTEUR	ORGANISATION ET MÉTHODES	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0008	SECTEUR	ORGANISATION ET MÉTHODES	ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	10	1
A0010	SECTEUR	ORGANISATION ET MÉTHODES	VERIFICATEUR ET RÉGLEMENTATION	10	1
A0026	SECTEUR	CENTRE SUD	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0031	SECTEUR	BASES	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0036	SECTEUR	ÉCOLES	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0041	SECTEUR	BÂTIMENTS	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0046	SECTEUR	PARIS	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0053	SECTEUR	CENTRE OUEST	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0064	SECTEUR	CODAGE	CHEF DE BUREAU	10	1
A0066	DIRECTION	COMMANDEMENT	ADJOINT ADMINISTRATION	20	1

2. UNITÉS CRÉÉES.

2.1. Point 10. de l\'appendice I.4.A., insérer le tableau suivant concernant la formation BMM :

Libellé de la formation : BMM

Code : 45133

0 poste à 50
0 poste à 30
1 poste à 20
3 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	SERVICE	BMM	CHEF DE SERVICE	20	1
A0005	SECTION	PENS MIL	CHEF DE SECTEUR	10	1
A0007	SERVICE	BMM	EXPERT RH	10	1
A0011	SECTION	PENSIONS CIV	CHEF DE SECTEUR	10	1

2.2. Point 14. de l\'appendice I.4.A., insérer les tableaux suivants concernant les formations CIAM, ANT TECH LAMAL, ANT EMM SIAG et CFSI :

Libellé de la formation : CIAM

Code : 45130

0 poste à 50
1 poste à 30
2 postes à 20
1 poste à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	SECTEUR	DÉVELOPPEMENT	CHEF DE SECTEUR	20	1
A0002	SECTEUR	DÉVELOPPEMENT	ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	20	1
A0004	DIRECTION	COMMANDEMENT	CHEF DE CENTRE	30	1
A0025	SECTEUR	INFO CENTRE	ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	10	1

Libellé de la formation : ANT TECH LAMAL

Code : 45132

0 poste à 50
0 poste à 30
1 poste à 20
3 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	DIRECTION	CHEF D\'ANTENNE	CHEF	20	1
A0007	SECTEUR	ADMIN. SYSTÈME	ADJOINT CHEF DE SECTEUR / MAÎTRE ADJOINT	10	1
A0010	SECTEUR	ADMINISTRATION SYST RÉSEAUX BDD	EXPERT ADMINISTRATION BDD	10	1
A0013	SECTEUR	GESTION ET EXPLOITATION DES SI	CHEF DE SECTEUR	10	1

Libellé de la formation : ANT EMM SIAG

Code : 33124

0 poste à 50
3 postes à 30
5 postes à 20
3 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	DIRECTION	/	DIRECTEUR PROJET R@HPSODIE	30	1
A0002	DIRECTION	/	CHEF BUREAU DCCM / INF	30	1
A0004	GOUVERNANCE	SYSTÈME D\'INFO. D\'ADMINISTRTATION ET DE GESTION	DIRECTEUR DE PROJET / CHARGÉ DE MISSION	30	1
A0005	GOUVERNANCE	SYSTÈME D\'INFO. D\'ADMINISTRTATION ET DE GESTION	RÉDACTEUR	20	1
A0006	GOUVERNANCE	SYSTÈME D\'INFO. D\'ADMINISTRATION ET DE GESTION	RÉDACTEUR	20	1
A0007	GOUVERNANCE	SYSTÈME D\'INFO. D\'ADMINISTRATION ET DE GESTION	CHARGÉ DE MISSION PROJETS	20	1
A0014	CELLULE	RESSOURCES HUMAINES	EXPERT	20	1
A0017	CELLULE	RESSOURCES HUMAINES	EXPERT	10	1
A0018	CELLULE	RESSOURCES HUMAINES	EXPERT	10	1
A0033	SECTEUR	SYSTÈMES	MAÎTRE ADJOINT	10	1
A0036	GOUVERNANCE	SYSTÈME D\'INFO. D\'ADMINISTRATION ET DE GESTION	RÉDACTEUR	20	1

Libellé de la formation : CFSI

Code : 45131

0 poste à 50
1 poste à 30
12 postes à 20
4 postes à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	SECTION	SOLDE	ADJOINT AU CHEF DE PROJET	20	1
A0002	SECTION	FINANCES / MARCHÉS	CHEF DE PROJET	20	1
A0003	DIRECTION	COMMANDEMENT	CHEF DE CENTRE	30	1
A0004	SECTION	SOLDE	CHEF DE PROJET	20	1
A0005	SECTION	FINANCES / MARCHÉS	ADJOINT AU CHEF DE PROJET	20	1
A0006	SECTION	FINANCES / MARCHÉS	ADJOINT AU CHEF DE PROJET	20	1
A0007	SECTION	FRAIS DE DÉPLACEMENT	CHEF DE PROJET	20	1
A0008	SECTION	VIVRES	CHEF DE PROJET	20	1
A0009	SECTION	LOGISTIQUE MATÉRIEL	CHEF DE PROJET	20	1
A0011	SECTION	RESSOURCES HUMAINES	CHEF DE PROJET	20	1
A0012	SECTION	SIGLE	ADJOINT AU CHEF DE PROJET	20	1
A0014	SECTEUR	INGÉNIERIE	CHEF DE SECTEUR	20	1
A0016	SECTEUR	INFORMATION ET COMMUNICATION	CHEF DE SECTEUR	20	1
A0017	SECTION	SOLDE	EXPERT FONCTIONNEL	10	1
A0028	SECTION	RESSOURCES HUMAINES	EXPERT FONCTIONNEL	10	1
A0029	SECTION	RESSOURCES HUMAINES	EXPERT FONCTIONNEL	10	1
A0031	SECTION	RESSOURCES HUMAINES	EXPERT FONCTIONNEL	10	1

2.3. Point 2. de l\'appendice I.4.B., insérer le tableau suivant concernant la formation SIAE DC :

Libellé de la formation : SIAE DC

Code : 75502

0 poste à 50
1 poste à 30
0 poste à 20
0 poste à 10

N° poste PA	Titre	Domaine	Emplois	Points	Effectif
A0001	BUREAU	COMMANDEMENT	CHARGÉ DE MISSION	30	1

3. UNITÉS SUPPRIMÉES.

3.1. Point 10. de l\'appendice I.4.A., supprimer les formations suivantes :

31041 PM 4 ;
33108 CSIRH ;
45109 CTI RH.

3.2. Point 11. de l\'appendice I.4.A., supprimer la formation suivante :

45107 CIC.