Sommaire du BOC n°16 du 15/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
03 mars 2009

Arrêté du 03 mars 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des officiers généraux.

NOR : D E F D 0 9 0 7 3 8 1 A
Référence de publication : JO n° 84 du 9 avril 2009, texte n° 30 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.5.9.
Administration Centrale
11 février 2009
Administration Centrale
12 février 2009

Arrêté du 12 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des comptes et accès informatiques à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 0 5 0 A
Référence de publication : JO n° 90 du 17 avril 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
25 février 2009

Arrêté du 25 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et à la communication des archives des personnels civils de la défense et des militaires de l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 0 3 8 A
Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au chef du centre parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 3 5 A
Abrogé le 19 octobre 2009 par : ARRÊTÉ abrogeant l'arrêté du 6 avril 2009 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au chef du centre parisien de soutien de l'administration centrale. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
15 avril 2009

Autre N° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (article 12).

NOR : P R M X 0 8 2 7 2 1 9 L
Texte(s) modifié(s) : Loi ORGANIQUE N° 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances (1). Référence de publication : JO n° 89 du 16 avril 2009, texte n° 1 ; signalé au BOC 16/2009.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 0 9 0 5 9 4 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 novembre 2003 portant organisation en bureaux des sous-directions du service des moyens généraux. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009 , texte n° 33 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.8.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense et de son organisme extérieur.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 5 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 15 mars 2004 (ni. BO).

Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 30, signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de l'agence comptable des services industriels de l'armement.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 4 3 A
Abrogé le 11 août 2009 par : ARRÊTÉ portant institution d'une régie d'avances auprès de l'agence comptable des services industriels de l'armement. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 7
24 avril 2009

Circulaire N° 4/DSPRS/DAGE/BERG du 24 avril 2009 relative aux modalités de traitement des demandes de carte et de retraite du combattant pour les ressortissants résidant en Algérie.

NOR : D E F R 0 9 5 0 8 9 8 C
Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.1.3.2.
Texte 8
24 avril 2009

Archivé Instruction N° 21905/DEF/SGA/DAJ/D2P/CMP du 24 avril 2009 portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger.

NOR : D E F D 0 9 5 0 8 1 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.3.
Texte 9
18 mars 2009

Archivé Instruction N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD du 18 mars 2009 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 0 8 0 2 J
Abrogé le 04 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la direction générale de l'armement. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 10 mars 2006 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armement pris pour l'application de l'article 3 du décret n°2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement.

c) Instruction DGA n° 1 (n.i. BO).

d) Procédure D-MAN n° 512 (n.i. BO).

e) Instruction DGA n° 20 (n.i. BO).

f) Instruction D-MAN n° 501 (n.i. BO).

g) Guide D-MAN n° 521 (n.i. BO).

h) Procédure D-MAN n° 503 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 93 du 24 juin 2003 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 800.1.2.
Texte 11
24 octobre 2006
Texte 13
09 octobre 1995
Texte 14
01 février 2000

Circulaire N° 5400/DEF/GEND/RH/P/CH du 01 février 2000 relative aux conditions de proposition dans les ordres nationaux (Légion d'honneur et ordre national du Mérite) des personnels civils de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 0 5 3 3 0 6 C
Référence(s) :

Décret n° 96-697 du 7 août 1996 (n.i. BO).

Circulaire n° 5400/DEF/GEND/RH/P/CH du 1er février 2000 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Texte 15
30 janvier 2001

Archivé Circulaire N° 5000/DEF/GEND/RH/RF/REC du 30 janvier 2001 relative au recrutement et à la gestion des aspirants de gendarmerie issus du volontariat.

NOR : D E F G 0 1 5 3 4 5 1 C Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.2.
Texte 18
04 août 2003

Circulaire N° 699/DEF/GEND/IGN/IASG/HSCT du 04 août 2003 relative à la surveillance médicale des gendarmes effectuant des missions au profit de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires.

NOR : D E F G 0 3 5 3 7 5 2 C
Référence(s) : Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

Décret n° 2002-460 du 4 avril 2002 (JO du 6 avril 2002, p. 6093) relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants (n.i. BO).

Décret n° 2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnement ionisants, (JO du 2 avril 2003, p. 5779) (n.i. BO).

Instruction N° 33679/DEF/CAB/C/1/A du 19 octobre 1988 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique des personnels du ministère de la défense. Instruction N° 3018/DEF/DCSSA/AST/TEC/3 du 21 décembre 1992 relative à l'organisation et aux conditions de fonctionnement des services de médecine de prévention, et aux modalités de nomination des médecins de prévention dans les organismes du ministre de la défense. Instruction N° 420/DEF/GEND/IGN/IASG/HSCT du 07 juillet 1998 relative à l'organisation générale et au fonctionnement de la prévention des accidents dans la gendarmerie.

Instruction n° 29600 DEF/GEND/RH/P/SOCA du 6 juin 2003 relative à la gestion du personnel servant dans les unités relevant de la GSAN (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.2.6.
Texte 19
07 janvier 2004

Archivé Circulaire N° 100/DEF/GEND/OE/SDOE/ORG du 07 janvier 2004 relative à l'appellation des casernements et infrastructures de la gendarmerie et à l'apposition de plaques commémoratives.

NOR : D E F G 0 4 5 3 6 4 0 C
Abrogé le 29 octobre 2012 par : CIRCULAIRE N° 107200/GEND/OE/SDOE portant abrogation d'un texte. Référence(s) :

Décret n° 68-1053 du 29 novembre 1968 relatif aux hommages publics (JO du 30 novembre 1968, p. 11238 ; n.i. BO).

Instruction N° 1536/DEF/CAB/SDBC/CDG du 05 février 2002 relative à l'appellation et à la dénomination d'une infrastructure du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 20
11 mai 2004

Archivé Circulaire N° 13320/DEF/GEND/RH/P/CH du 11 mai 2004 relative à la médaille de la défense nationale. (RADIÉ DU BOEM 307).

NOR : D E F G 0 4 5 3 6 3 9 C
Abrogé le 20 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à la médaille de la défense nationale. Référence(s) : Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Arrêté du 17 mai 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en ce qui concerne l'octroi ou le retrait de la médaille de la défense nationale ou la suspension du droit à son port. Instruction N° 3250/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 01 mars 2004 fixant les conditions d'attribution de la médaille de la défense nationale. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 25350/P/DEF/GEND/P/CH du 5 septembre 1990 (n.i.BO).

Feuille de renseignements n° 12750/P/DEF/GEND/P/CH du 16 avril 1991 (n.i.BO).

Feuille de renseignements n° 35350/P/DEF/GEND/P/CH du 23 octobre 1991 (n.i.BO).

Feuille de renseignements n° 25710/P/DEF/GEND/P/CH du 16 août 1985 (n.i.BO).

Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 20.
Texte 22
02 juin 2005

Instruction N° 2600/DEF/GEND/CAB du 02 juin 2005 relative aux règles d'emploi de la messagerie organique de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 5 5 3 5 7 0 J
Référence(s) :

Recommandation du 1er ministre n° 901/DISSI/SCSSI du 2 mars 1994, transmise par bordereau d’envoi n° 2.164/DEF/GEND/IT/2T/ET du 16 novembre 1994 (n.i. BO).

Instruction n° 981 du 13 mars 1984 transmise par bordereau d’envoi n° 12.000/DEF/GEND/OE/EMP/SERV/DR du 2 mai 1984 (n.i. BO).

Circulaire n° 900/DEF/GEND/PM/TI/2C/SSIC du 21 janvier 2004 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 23
05 avril 2007

Archivé Circulaire N° 51000/DEF/GEND/RH/P/CH du 05 avril 2007 relative au port des décorations étrangères par les militaires d'active de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 7 5 3 1 5 1 C
Référence(s) : Décret N° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (A).

Décret n° 98-319 du 22 avril 1998 (n.i. BO).

Circulaire du 15 octobre 1917 relative à l'ordre dans lequel doivent être portées les décorations étrangères conférées à des militaires français. Circulaire N° 7000/DN/SD/CAB/DECO/X du 17 février 1970 relative aux demandes d'accepter et de porter des décorations étrangères conférées à des militaires de l'armée active.

Lettre du grand chancelier au ministre de la défense du 13 novembre 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Bulletin de correspondance n° 14.943 DEF/SD/CAB/DECO/D/6 du 21 août 1981, transmise par bordereau d\'envoi n° 21.800 P DEF/GEND/P/CH du 21 septembre 1981.

Note-express n° 21.550 P DEF/GEND/P/CH du 9 mai 1994 (n.i. BO).

Note-express n° 35.050 P DEF/GEND/P/CH du 11 août 1994 (n.i. BO).

Note-express n° 52.350 P DEF/GEND/P/CH du 21 décembre 1994 (n.i. BO).

Note-express n° 13.800 P DEF/GEND/P/CH du 19 avril 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 21.650 P DEF/GEND/P/CH du 21 juin 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 21.600 P DEF/GEND/P/CH du 21 juin 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 31.000 P DEF/GEND/P/CH du 1er septembre 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 28.600 P DEF/GEND/P/CH du 2 août 1996 (n.i. BO).

Note-express n° 45.600 DEF/GEND/RH/P/CH du 26 septembre 2001 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.4.2.
Texte 24
06 janvier 2009

Circulaire N° 756/DEF/GEND/OE/SDSPSR/SR du 06 janvier 2009 relative aux épreuves sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur sur la voie publique.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 3 4 C
Référence(s) :

Code la route.

Code du sport.

Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d\'Etat et décrets) (n.i. BO, JO du 25-7-2007, p. 12506).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 58000/DN/GEND/EMP/CR du 18 décembre 1972 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 25
10 mars 2009

Circulaire N° 30134/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 10 mars 2009 relative à la formation au sauvetage secourisme du travail dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 2 4 C
Référence(s) :

Articles R. 4224-14 à R. 2442-16, L. 230-2 et L. 4221-1 du code du travail (n.i. BO).

Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense.

Circulaire n° 53/2007/INRS du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 007SST0847 en date du 21 juillet 2008 pour la formation d\'instructeurs par l\'Institut National de Recherche et de Sécurité et de moniteurs et de sauveteurs secouristes du travail par la gendarmerie nationale (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 29
22 avril 2009

Arrêté du 22 avril 2009 portant dissolution du cercle mixte d'officiers et de sous-officiers de l'école préparatoire de gendarmerie du Mans.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 4 9 A
Référence(s) : Code du 25 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Arrêté du 4 août 1983 (BOC/PA, p. 3140) portant création d\'un cercle mixte d\'officiers et de sous-officiers à l\'école préparatoire de gendarmerie du Mans( n.i. BO).

Rapport n° 27753 DEF/GEND/CMG LE MANS du 26 février 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 32
01 août 2001

Archivé Circulaire N° 945/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 01 août 2001 relative au transport de bagages et de mobilier du personnel militaire de la marine affecté outre-mer un an « sans famille ».

NOR : D E F B 0 1 5 3 4 5 2 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 530-3.2.
Texte 33
17 octobre 2007

Archivé Circulaire N° 0-63486-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 17 octobre 2007 relative au changement de résidence du personnel militaire de la marine sur le territoire métropolitain de la France.

NOR : D E F B 0 7 5 3 1 5 2 C
Référence(s) : Instruction N° 161/DEF/CCC/SP du 20 septembre 2007 relative au changement de résidence du personnel militaire sur le territoire métropolitain de la France. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 181/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 28 janvier 2002 (n.i. BO).

Note n° 652/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 23 juin 2003 (n.i. BO).

Note n° 690/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 6 juillet 2005 (n.i. BO) et son erratum du 8 juillet 2005.

Note n° 921/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 13 octobre 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 530-3.1.
Texte 39
31 mars 2009

Archivé Arrêté du 31 mars 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention.

NOR : D E F P 0 9 5 0 8 2 0 A
Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 39.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.3. , 523-0.3.
Texte 43
06 avril 2009

Archivé Décision N° 0-19867-2009/DEF/CEMM du 06 avril 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 43.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 45
08 avril 2009

Archivé Décision N° 0-20845-2009/DEF/EMM/CEMM du 08 avril 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 9 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 45.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 50
20 avril 2009

Archivé Instruction N° 0-23010-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 avril 2009 relative au régime d'habillement du personnel officier masculin et féminin de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 7 J
Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 369/DEF/DCCM/LOG/HCP du 08 juin 2000 relative au régime d'habillement des élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale. Instruction N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 03 mai 2002 relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale. Instruction N° 216/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d'habillement des élèves de l'école navale. Instruction N° 224/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative à l'habillement des stagiaires étrangers dans les écoles de formation d'officiers. Instruction N° 226/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative au régime d'habillement des élèves d'active du groupe des écoles du commissariat de la marine et du groupe écoles des affaires maritimes. Instruction N° 229/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2003 relative au régime d'habillement des officiers et élèves officiers servant sous contrat. Instruction N° 234/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2003 relative au trousseau des élèves de l'école navale, recrutement interne, des élèves officiers spécialisés de la marine recrutés sur concours et des aspirants du corps des officiers spécialisés de la marine recrutés au choix. Instruction N° 236/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 26 mars 2003 relative au régime d'habillement des élèves ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Instruction N° 157/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 12 février 2004 relative à la délivrance exceptionnelle d'habillement aux volontaires aspirant de la marine exerçant les fonctions d'aide de camp de personnalités civiles et militaires. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 50.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.
Texte 51
23 avril 2009

Archivé Décision N° 0-19755-2009/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 23 avril 2009 portant dissolution d'une formation autonome.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 7 S
Référence(s) : Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine.

b) Décision n° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 23 février 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 51.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 52
24 avril 2009

Archivé Décision N° 0-23931-2009/DEF/CEMM du 24 avril 2009 portant atribution de noms aux futures vedettes d'intervention sur rade.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 3 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

b) Fiche de travail n° 0-21261-2009 DEF/EMM/EXPERT/CN/NP du 09 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 52.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 53
26 janvier 2009

Archivé Instruction N° 44/DEF/EMAA/B.EMP/SO/NP du 26 janvier 2009 portant sur le tir de combat au sein de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 9 5 J
Abrogé le 14 juin 2013 par : INSTRUCTION N° 44/DEF/EMAA/B.EMP/SO sur le tir de combat au sein de l'armée de l'air. Référence(s) :

Concept d'emploi de l'instruction sur le tir de combat de l'armée de l'air n° 430/DEF/EMAA/B.EMP/SO/NP du 14 mai 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1731/DEF/EMAA/B/EMP/SO du 30 mars 2006 relative aux mesures de sécurité à appliquer à l'instruction et à l'entraînement lors de l'exécution des tirs au sol comportant le maniement des armes, des munitions et des explosifs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 53.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.2. , 150.1.4.
Texte 54
26 mars 2009

Archivé Instruction N° 300/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 26 mars 2009 relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 6 6 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.1.
Texte 57
10 avril 2009

Archivé Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 2 3 J
Abrogé le 16 juillet 2009 par : INSTRUCTION N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 25 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante.

Note n° 115/DEF/EMAA/SCPS du 5 octobre 2007, modifiée (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3120/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 19 juillet 2005 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 57.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 59
08 avril 2009

Décision N° 005308/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 du 08 avril 2009 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2009.

NOR : D E F M 0 9 5 0 8 9 1 S
Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 59.
Texte 63
23 avril 2009

Circulaire N° 550653/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 23 avril 2009 relative aux concours d'admission en 2010 des militaires non-officiers aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2011) et des sous-officiers aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2011).

NOR : D E F T 0 9 5 0 8 8 3 C
Référence(s) : Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Instruction N° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission des sous-officiers de carrière de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées, en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement OAEA). Instruction N° 694/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre, titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 63.