Sommaire du BOC n°16 du 15/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
03 mars 2009

Arrêté du 03 mars 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des officiers généraux.

NOR : D E F D 0 9 0 7 3 8 1 A
Référence de publication : JO n° 84 du 9 avril 2009, texte n° 30 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.5.9.
Administration Centrale
11 février 2009

Décision du 11 février 2009 portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un téléservice destiné aux professionnels de santé (compte PS).

NOR : D E F H 0 9 0 6 6 7 9 S
Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.3.
Administration Centrale
07 avril 2009

Archivé Arrêté du 07 avril 2009 relatif au concours d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire (recrutement semi-direct).

NOR : D E F H 0 9 0 8 2 0 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 mars 2006 relatif au concours pour le recrutement au grade d'officier de 3e classe dans le corps technique et administratif de la marine, ouvert aux sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, aux aspirants et officiers sous contrat et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 94 du 22 avril 2009, texte n° 35 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Administration Centrale
08 avril 2009

Archivé Arrêté du 08 avril 2009 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2000 relatif à l'application du décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés.

NOR : D E F H 0 9 0 8 2 0 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 octobre 2000 relatif à l'application du décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676 ) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 91 du 18 avril 2009, texte n° 35 ; signalé au BOC 16/2009.
Administration Centrale
12 février 2009

Arrêté du 12 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des comptes et accès informatiques à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 0 5 0 A
Référence de publication : JO n° 90 du 17 avril 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
12 février 2009

Archivé Arrêté du 12 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi du plan d'actions de contrôle interne au centre d'études de Gramat de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 0 6 8 A
Abrogé le 24 août 2015 par : ARRÊTÉ abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 90 du 17 avril 2009, texte n° 38 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
25 février 2009

Arrêté du 25 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et à la communication des archives des personnels civils de la défense et des militaires de l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 0 3 8 A
Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au chef du centre parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 3 5 A
Abrogé le 19 octobre 2009 par : ARRÊTÉ abrogeant l'arrêté du 6 avril 2009 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au chef du centre parisien de soutien de l'administration centrale. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 3 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 16/2009.
Administration Centrale
15 avril 2009

Autre N° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (article 12).

NOR : P R M X 0 8 2 7 2 1 9 L
Texte(s) modifié(s) : Loi ORGANIQUE N° 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances (1). Référence de publication : JO n° 89 du 16 avril 2009, texte n° 1 ; signalé au BOC 16/2009.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 0 9 0 5 9 4 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 novembre 2003 portant organisation en bureaux des sous-directions du service des moyens généraux. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009 , texte n° 33 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.8.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense et de son organisme extérieur.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 5 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 15 mars 2004 (ni. BO).

Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 30, signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de l'agence comptable des services industriels de l'armement.

NOR : D E F F 0 9 0 5 6 4 3 A
Abrogé le 11 août 2009 par : ARRÊTÉ portant institution d'une régie d'avances auprès de l'agence comptable des services industriels de l'armement. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Décret N° 2009-384 du 06 avril 2009 modifiant le décret n° 99-164 du 8 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense et le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 0 5 9 3 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 99-164 du 08 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009, texte n° 25 ; signalé au BOC 16/2009.
Administration Centrale
06 avril 2009

Archivé Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 0 9 0 5 9 4 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 novembre 1999 relatif au centre automobile de la défense. Arrêté du 10 novembre 2003 relatif au conseil de gestion du centre automobile de la défense. Arrêté du 10 novembre 2003 portant organisation du service des moyens généraux. Référence de publication : JO n° 83 du 8 avril 2009 ; texte n° 32 ; signalé au BOC 16/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 551.2.1. , 110.4.2.8.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
02 avril 2009

Arrêté du 02 avril 2009 modifiant l'arrêté du 9 août 1999 fixant la composition et les attributions de la commission paritaire de formation professionnelle continue de l'administration centrale.

NOR : D E F P 0 9 5 0 7 8 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 août 1999 fixant la composition et les attributions de la commission paritaire de formation professionnelle continue de l'administration centrale. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 1.
Texte 2
02 avril 2009

Arrêté du 02 avril 2009 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2008 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban pour la période comprise entre le 1er août 1988 et le 31 août 1990.

NOR : D E F S 0 9 5 0 8 2 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 juillet 2008 fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban pour la période comprise entre le 1er août 1988 et le 31 août 1990. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 2.
Texte 3
02 avril 2009

Arrêté du 02 avril 2009 fixant pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine : opérations « Almandin I, II et III », opération « Bubale », opérations « Cigogne I et II » du 18 mai 1996 au 17 mai 1999 (2e période).

NOR : D E F S 0 9 5 0 8 2 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.4.
Texte 4
02 avril 2009

Arrêté du 02 avril 2009 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine, du 20 septembre 1979 au 19 septembre 1982 (1re période).

NOR : D E F S 0 9 5 0 8 2 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.4.
Texte 5
08 avril 2009

Archivé Instruction N° 502811/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BGIA/SCM du 08 avril 2009 relative à la notation des officiers de réserve du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F M 0 9 5 0 8 0 4 J
Abrogé le 08 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 500077/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 6
15 avril 2009

Arrêté du 15 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat.

NOR : D E F P 0 9 5 0 8 2 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 6.
Texte 7
24 avril 2009

Circulaire N° 4/DSPRS/DAGE/BERG du 24 avril 2009 relative aux modalités de traitement des demandes de carte et de retraite du combattant pour les ressortissants résidant en Algérie.

NOR : D E F R 0 9 5 0 8 9 8 C
Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.1.3.2.
Texte 8
24 avril 2009

Archivé Instruction N° 21905/DEF/SGA/DAJ/D2P/CMP du 24 avril 2009 portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger.

NOR : D E F D 0 9 5 0 8 1 1 J
Abrogé le 28 janvier 2014 par : INSTRUCTION N° 12643/DEF/SGA/DAJ/D2P/CMP portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger. Référence(s) : Décret N° 83-189 du 10 mars 1983 relatif à la délégation du ministre de la défense aux ambassadeurs pour la signature des marchés et des autres contrats passés à l'étranger. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

c) Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié (n.i. BO).

d) Décret n° 2007-482 du 29 mars 2007 (n.i. BO).

Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 10 mars 1983 fixant la limite de compétence prévue par le décret relatif à la délégation du ministre de la défense aux ambassadeurs pour la signature des marchés et des autres contrats passés à l'étranger. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

g) Circulaire du 3 août 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 49/DEF/CGA/PRB du 10 juin 2002 portant sur la procédure relative aux achats effectués par les forces françaises à l'étranger. Référence de publication : BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.3.
Texte 9
18 mars 2009

Archivé Instruction N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD du 18 mars 2009 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F A 0 9 5 0 8 0 2 J
Abrogé le 04 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 93/DEF/DGA/INSP/AUD relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la direction générale de l'armement. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 10 mars 2006 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armement pris pour l'application de l'article 3 du décret n°2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement.

c) Instruction DGA n° 1 (n.i. BO).

d) Procédure D-MAN n° 512 (n.i. BO).

e) Instruction DGA n° 20 (n.i. BO).

f) Instruction D-MAN n° 501 (n.i. BO).

g) Guide D-MAN n° 521 (n.i. BO).

h) Procédure D-MAN n° 503 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 93 du 24 juin 2003 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 800.1.2.
Texte 10
31 mars 2009

Archivé Instruction N° 503/DEF/DGA/D4S/SRTS du 31 mars 2009 relative aux missions et à l'organisation générale du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

NOR : D E F A 0 9 5 0 8 0 8 J
Abrogé le 11 février 2010 par : INSTRUCTION N° 503/DEF/DGA/DS/SRTS relative aux missions et à l'organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 503 du 30 mai 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte 11
24 octobre 2006

Archivé Circulaire N° 6527/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT du 24 octobre 2006 concernant les modalités et conditions d'attribution des récompenses en espèces pour travaux originaux ou actions en faveur de la prévention des risques professionnels, au service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 3 2 5 5 C
Référence(s) : Instruction N° 300767/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 28 mars 2006 relative aux conditions d'attribution des récompenses en espèces en matière de prévention. Instruction N° 4095/DEF/DCSEA/EG/HSCT du 16 juin 1999 relative à l'organisation de la prévention au sein du service des essences des armées. Instruction PROVISOIRE N° 10179/DEF/DFAJ/AA/2 du 19 février 1985 relative aux inventions non brevetables et travaux originaux du personnel de la défense. Circulaire N° 10263/DEF/DAG/AA/2 du 14 octobre 1986 relative aux modalités d'application dans les établissements et services du ministère de la défense (délégation générale pour l'armement exceptée) de l'instruction n° 10179/DEF/DFAJ/AA/2 du 19 février 1985 (BOC, p. 1003) relative aux inventions non brevetables et travaux originaux du personnel de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3064/DEF/DCSEA/EG/CT/715 du 04 mai 1995 relative aux récompenses pour travaux originaux et actes de prévention marquants. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.2.1. , 111.3.2.2.
Texte 12
20 juillet 1972

Instruction N° 34050/DN/GEND/P/DECO du 20 juillet 1972 relative aux distinctions honorifiques pour actes de courage et de dévouement.

NOR : D E F G 7 2 5 6 0 0 0 J
Référence(s) : Circulaire N° 14448/DN/CC/DECO du 21 mars 1972 relative aux distinctions honorifiques pour actes de courage et de dévouement. Instruction N° 3918/M/SA/DECO du 18 septembre 1956 relative aux conditions d'attribution des récompenses pour actes de dévouement et faits de sauvetage. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.4.3.
Texte 13
09 octobre 1995

Archivé Circulaire N° 35500/DEF/GEND/RH/P/CH du 09 octobre 1995 relative aux propositions pour la médaille de la jeunesse et des sports.

NOR : D E F G 9 5 5 6 0 0 0 C
Abrogé le 18 mars 2014 par : CIRCULAIRE N° 14000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à l'attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif. Référence(s) : Décret N° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 45400/P/DEF/GEND/P/CH du 30 décembre 1992 (n.i.BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.3.5.
Texte 14
01 février 2000

Circulaire N° 5400/DEF/GEND/RH/P/CH du 01 février 2000 relative aux conditions de proposition dans les ordres nationaux (Légion d'honneur et ordre national du Mérite) des personnels civils de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 0 5 3 3 0 6 C
Référence(s) :

Décret n° 96-697 du 7 août 1996 (n.i. BO).

Circulaire n° 5400/DEF/GEND/RH/P/CH du 1er février 2000 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Texte 15
30 janvier 2001

Archivé Circulaire N° 5000/DEF/GEND/RH/RF/REC du 30 janvier 2001 relative au recrutement et à la gestion des aspirants de gendarmerie issus du volontariat.

NOR : D E F G 0 1 5 3 4 5 1 C
Abrogé le 17 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 63441/GEND/CAB portant abrogations de textes. Référence(s) : Loi N° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires. Décret N° 73-1004 du 22 octobre 1973 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant. Décret N° 98-782 du 01 septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées. Arrêté du 04 novembre 1998 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Instruction N° 7000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers de l'armée de terre. Instruction N° 30000/DEF/GEND/RH du 10 février 1998 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel de la gendarmerie. Instruction N° 41500/DEF/GEND/RH/ETG du 16 octobre 1998 relative à la notation des volontaires dans les armées servant en gendarmerie nationale. Circulaire N° 41000/DEF/GEND/RH/RF/REC du 09 octobre 1998 relative à la gestion des gendarmes adjoints. Circulaire N° 4/DEF/GEND/IRMG du 04 janvier 1999 relative aux préparations militaires de la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.2.
Texte 16
03 juin 2002

Circulaire N° 25000/DEF/GEND/RH/RES et N° 8800/DEF/GEND/PM/LOG du 03 juin 2002 relative à la mise en œuvre de la journée d'appel de préparation à la défense par la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 2 5 3 4 2 4 C
Référence(s) : Loi N° 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national (art. 1er, 2, 3, 5, 8 à 10). Décret N° 98-180 du 17 mars 1998 portant application de la partie législative du code du service national (art. 2, 4 à 6). Décret N° 98-1051 du 23 novembre 1998 portant création d'une indemnité d'appel de préparation à la défense. Instruction N° 620/DEF/SGA du 16 juin 1998 relative aux sessions de l'appel de préparation à la défense.

Note n° 6927 DEF/DICOD/STRAT/DIV.ETUDES du 19 octobre 2000 relative à la sensibilisation des intervenants à la JAPD (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.2.1.
Texte 17
11 juillet 2003

Instruction N° 700/DEF/GEND/IGN/IASG/BCSAT du 11 juillet 2003 relative à la surveillance administrative et technique et à la vérification des comptes dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 3 5 3 7 5 3 J
Référence(s) : Décret N° 91-669 du 14 juillet 1991 précédé d'un rapport au Président de la République portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Décret N° 2002-1235 du 04 octobre 2002 relatif à l'inspection de la gendarmerie nationale. Arrêté du 27 avril 1995 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale. Arrêté du 26 juin 1997 relatif à la surveillance administrative et technique au sein des armées, de la gendarmerie nationale et des services interarmées. Arrêté du 04 octobre 2002 relatif aux attributions et à l'organisation de l'inspection de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 292 DEF/GEND/IT/SA du 18 mai 1998 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 18
04 août 2003

Circulaire N° 699/DEF/GEND/IGN/IASG/HSCT du 04 août 2003 relative à la surveillance médicale des gendarmes effectuant des missions au profit de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires.

NOR : D E F G 0 3 5 3 7 5 2 C
Référence(s) : Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

Décret n° 2002-460 du 4 avril 2002 (JO du 6 avril 2002, p. 6093) relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants (n.i. BO).

Décret n° 2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnement ionisants, (JO du 2 avril 2003, p. 5779) (n.i. BO).

Instruction N° 33679/DEF/CAB/C/1/A du 19 octobre 1988 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique des personnels du ministère de la défense. Instruction N° 3018/DEF/DCSSA/AST/TEC/3 du 21 décembre 1992 relative à l'organisation et aux conditions de fonctionnement des services de médecine de prévention, et aux modalités de nomination des médecins de prévention dans les organismes du ministre de la défense. Instruction N° 420/DEF/GEND/IGN/IASG/HSCT du 07 juillet 1998 relative à l'organisation générale et au fonctionnement de la prévention des accidents dans la gendarmerie.

Instruction n° 29600 DEF/GEND/RH/P/SOCA du 6 juin 2003 relative à la gestion du personnel servant dans les unités relevant de la GSAN (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.2.6.
Texte 19
07 janvier 2004

Archivé Circulaire N° 100/DEF/GEND/OE/SDOE/ORG du 07 janvier 2004 relative à l'appellation des casernements et infrastructures de la gendarmerie et à l'apposition de plaques commémoratives.

NOR : D E F G 0 4 5 3 6 4 0 C
Abrogé le 29 octobre 2012 par : CIRCULAIRE N° 107200/GEND/OE/SDOE portant abrogation d'un texte. Référence(s) :

Décret n° 68-1053 du 29 novembre 1968 relatif aux hommages publics (JO du 30 novembre 1968, p. 11238 ; n.i. BO).

Instruction N° 1536/DEF/CAB/SDBC/CDG du 05 février 2002 relative à l'appellation et à la dénomination d'une infrastructure du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 20
11 mai 2004

Archivé Circulaire N° 13320/DEF/GEND/RH/P/CH du 11 mai 2004 relative à la médaille de la défense nationale. (RADIÉ DU BOEM 307).

NOR : D E F G 0 4 5 3 6 3 9 C
Abrogé le 20 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 41000/DEF/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC relative à la médaille de la défense nationale. Référence(s) : Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Arrêté du 17 mai 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en ce qui concerne l'octroi ou le retrait de la médaille de la défense nationale ou la suspension du droit à son port. Instruction N° 3250/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 01 mars 2004 fixant les conditions d'attribution de la médaille de la défense nationale. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 25350/P/DEF/GEND/P/CH du 5 septembre 1990 (n.i.BO).

Feuille de renseignements n° 12750/P/DEF/GEND/P/CH du 16 avril 1991 (n.i.BO).

Feuille de renseignements n° 35350/P/DEF/GEND/P/CH du 23 octobre 1991 (n.i.BO).

Feuille de renseignements n° 25710/P/DEF/GEND/P/CH du 16 août 1985 (n.i.BO).

Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 20.
Texte 21
06 juillet 2004

Circulaire N° 19280/DEF/GEND/RH/P/CH du 06 juillet 2004 relative à la médaille des services militaires volontaires. (RADIÉ DU BOEM 307)

NOR : D E F G 0 4 5 3 6 3 8 C
Référence(s) : Décret N° 75-150 du 13 mars 1975 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille des services militaires volontaires. Arrêté du 19 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires pour l'octroi de la médaille des services militaires volontaires. Instruction N° 3500/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 du 01 mars 2004 relative aux nouvelles conditions d'attribution de la médaille des services militaires volontaires prévues par le décret n° 75-150 du 13 mars 1975 (BOC, p. 1038) modifié. Circulaire N° 3510/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 du 01 mars 2004 relative à l'attribution des récompenses au profit du personnel de la réserve instaurée par la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 (BOC, p. 5387). Mesures transitoires. (RADIÉ DU BOEM 307) Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 24000/P/DEF/GEND/P/CH du 30 juin 1995 (n.i BO).

Note-express n° 11700/P/DEF/GEND/P/CH du 6 mai 1986 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 21.
Texte 22
02 juin 2005

Instruction N° 2600/DEF/GEND/CAB du 02 juin 2005 relative aux règles d'emploi de la messagerie organique de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 5 5 3 5 7 0 J
Référence(s) :

Recommandation du 1er ministre n° 901/DISSI/SCSSI du 2 mars 1994, transmise par bordereau d’envoi n° 2.164/DEF/GEND/IT/2T/ET du 16 novembre 1994 (n.i. BO).

Instruction n° 981 du 13 mars 1984 transmise par bordereau d’envoi n° 12.000/DEF/GEND/OE/EMP/SERV/DR du 2 mai 1984 (n.i. BO).

Circulaire n° 900/DEF/GEND/PM/TI/2C/SSIC du 21 janvier 2004 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 23
05 avril 2007

Archivé Circulaire N° 51000/DEF/GEND/RH/P/CH du 05 avril 2007 relative au port des décorations étrangères par les militaires d'active de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 7 5 3 1 5 1 C
Référence(s) : Décret N° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (A).

Décret n° 98-319 du 22 avril 1998 (n.i. BO).

Circulaire du 15 octobre 1917 relative à l'ordre dans lequel doivent être portées les décorations étrangères conférées à des militaires français. Circulaire N° 7000/DN/SD/CAB/DECO/X du 17 février 1970 relative aux demandes d'accepter et de porter des décorations étrangères conférées à des militaires de l'armée active.

Lettre du grand chancelier au ministre de la défense du 13 novembre 2006 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Bulletin de correspondance n° 14.943 DEF/SD/CAB/DECO/D/6 du 21 août 1981, transmise par bordereau d\'envoi n° 21.800 P DEF/GEND/P/CH du 21 septembre 1981.

Note-express n° 21.550 P DEF/GEND/P/CH du 9 mai 1994 (n.i. BO).

Note-express n° 35.050 P DEF/GEND/P/CH du 11 août 1994 (n.i. BO).

Note-express n° 52.350 P DEF/GEND/P/CH du 21 décembre 1994 (n.i. BO).

Note-express n° 13.800 P DEF/GEND/P/CH du 19 avril 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 21.650 P DEF/GEND/P/CH du 21 juin 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 21.600 P DEF/GEND/P/CH du 21 juin 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 31.000 P DEF/GEND/P/CH du 1er septembre 1995 (n.i. BO).

Note-express n° 28.600 P DEF/GEND/P/CH du 2 août 1996 (n.i. BO).

Note-express n° 45.600 DEF/GEND/RH/P/CH du 26 septembre 2001 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.4.2.
Texte 24
06 janvier 2009

Circulaire N° 756/DEF/GEND/OE/SDSPSR/SR du 06 janvier 2009 relative aux épreuves sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur sur la voie publique.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 3 4 C
Référence(s) :

Code la route.

Code du sport.

Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d\'Etat et décrets) (n.i. BO, JO du 25-7-2007, p. 12506).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 58000/DN/GEND/EMP/CR du 18 décembre 1972 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 25
10 mars 2009

Circulaire N° 30134/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 10 mars 2009 relative à la formation au sauvetage secourisme du travail dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 2 4 C
Référence(s) :

Articles R. 4224-14 à R. 2442-16, L. 230-2 et L. 4221-1 du code du travail (n.i. BO).

Instruction N° 1230/DEF/DCSSA/AST/SST/MP du 26 avril 2007 relative à l'exercice de la médecine de prévention au ministère de la défense.

Circulaire n° 53/2007/INRS du 3 décembre 2007 (n.i. BO).

Convention n° 007SST0847 en date du 21 juillet 2008 pour la formation d\'instructeurs par l\'Institut National de Recherche et de Sécurité et de moniteurs et de sauveteurs secouristes du travail par la gendarmerie nationale (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 26
01 avril 2009

Archivé Arrêté du 01 avril 2009 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2008 fixant, pour la gendarmerie nationale, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 décembre 2008 fixant, pour la gendarmerie nationale, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 27
16 avril 2009

Arrêté du 16 avril 2009 portant création de la brigade prévôtale d'Abu Dhabi (Émirats Arabes Unis).

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 4 0 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 26 avril 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015).

Code de procédure pénale, notamment les articles 16, 20, R. 13 à R. 15-2 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 28
16 avril 2009

Arrêté du 16 avril 2009 portant création de la brigade de gendarmerie de l'air d'Abu Dhabi (Émirats Arabes Unis).

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 4 1 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 26 avril 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015).

Code de procédure pénale, notamment les articles 15, 16, 20, R. 13 à R. 15-2 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 29
22 avril 2009

Arrêté du 22 avril 2009 portant dissolution du cercle mixte d'officiers et de sous-officiers de l'école préparatoire de gendarmerie du Mans.

NOR : D E F G 0 9 5 0 8 4 9 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Arrêté du 4 août 1983 (BOC/PA, p. 3140) portant création d\'un cercle mixte d\'officiers et de sous-officiers à l\'école préparatoire de gendarmerie du Mans( n.i. BO).

Rapport n° 27753 DEF/GEND/CMG LE MANS du 26 février 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 30
08 avril 2009

Archivé Instruction N° 300131/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 avril 2009 relative à la réserve citoyenne.

NOR : D E F T 0 9 5 0 7 7 9 J
Référence(s) :

Code de la défense. Titre I et IV du livre II de la partie IV.

Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 10 mars 2008 relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne. Instruction N° 459/DEF/CAB/CSRM/SP du 27 juin 2008 relative à la réserve citoyenne. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3799/DEF/EMAT/DRAT/CM du 15 octobre 2004 relative à la réserve citoyenne de l'armée de terre.

Directive n° 3800 EMAT/DRAT/CM du 15 octobre 2004 sur la réserve citoyenne (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.1.1.
Texte 31
05 mai 2009

Archivé Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 9 0 6 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 1750/DEF/EMAT/BORG/PEO/231 du 30 octobre 2008 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11004/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.1.
Texte 32
01 août 2001

Archivé Circulaire N° 945/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 01 août 2001 relative au transport de bagages et de mobilier du personnel militaire de la marine affecté outre-mer un an « sans famille ».

NOR : D E F B 0 1 5 3 4 5 2 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 530-3.2.
Texte 33
17 octobre 2007

Archivé Circulaire N° 0-63486-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 17 octobre 2007 relative au changement de résidence du personnel militaire de la marine sur le territoire métropolitain de la France.

NOR : D E F B 0 7 5 3 1 5 2 C
Référence(s) : Instruction N° 161/DEF/CCC/SP du 20 septembre 2007 relative au changement de résidence du personnel militaire sur le territoire métropolitain de la France. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 181/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 28 janvier 2002 (n.i. BO).

Note n° 652/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 23 juin 2003 (n.i. BO).

Note n° 690/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 6 juillet 2005 (n.i. BO) et son erratum du 8 juillet 2005.

Note n° 921/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 13 octobre 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 530-3.1.
Texte 34
11 février 2009

Archivé Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.1.
Texte 35
23 mars 2009

Archivé Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.

NOR : D E F P 0 9 5 0 7 8 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 36
23 mars 2009

Archivé Décision N° 0-15776-2009/DEF/EMM/FIN du 23 mars 2009 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 5 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 265/EMM/PL/EG du 30 décembre 1976 relative aux musées navals des ports. Circulaire N° 276/EMM/PL/EG du 12 octobre 1977 relative à l'énergie électrique. Transfert de compétence financière de la direction centrale du commissariat de la marine à la direction technique des constructions navales. Autre N° 65/EMM/PL/EG du 05 mars 1979 relative au nettoyage des locaux des unités à terre et services militaires en France métropolitaine (à jour de son erratum du 15 mars 1979). Autre N° 329/EMM/PL/EG du 16 septembre 1980 relative à la fourniture d'eau distillée ou épurée aux bâtiments dans les ports militaires de la métropole. Transfert de compétence financière de la direction centrale du commissariat de la marine à la direction technique des constructions navales. Instruction N° 172/DEF/EMM/PL/EG du 03 juillet 1989 relative à l'exécution par le service hydrographique et océanographique de la marine de travaux et d'études spécifiques demandés par des organismes n'appartenant pas à la défense. Instruction N° 5/DEF/EMM/PL/FIN du 05 février 2004 organisant la déconcentration des choix financiers en matière de déplacement du personnel de la marine. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 36.
Texte 37
27 mars 2009

Archivé Instruction N° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 5 J
Référence(s) : Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 21 mai 2008 relative aux modalités d'accès au cours de brevet supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/2/ASC du 27 octobre 2006 relative au niveau de formation supérieure et au niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Instruction N° 216/DEF/DPMM/FORM du 04 mars 2002 relative à la fonction d'officier « NFS » (niveau de formation supérieure). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 37.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.3.
Texte 38
30 mars 2009

Archivé Instruction N° 0-18364-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 30 mars 2009 relative à l'habillement du personnel non officier féminin de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 4 J
Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 475/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 septembre 2002 relative au régime d'habillement du personnel féminin non officier engagé ou de carrière. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 38.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.
Texte 39
31 mars 2009

Archivé Arrêté du 31 mars 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention.

NOR : D E F P 0 9 5 0 8 2 0 A
Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 39.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.3. , 523-0.3.
Texte 40
02 avril 2009

Archivé Instruction N° 0-14674-2009/DEF/DPMM/2 du 02 avril 2009 relative à la filière renseignement.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 4 J
Référence(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 04 décembre 2002 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de l a marine. Instruction N° 0-78052-2008/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2008 relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles. Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/RA du 25 juillet 2007 relative à l'attribution du brevet de maîtrise. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 17 janvier 2008 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires au personnel non officier de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 405/DEF/DPMM/2/E du 28 février 2002 relative à la filière « renseignement ». Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 40.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2.
Texte 41
03 avril 2009

Archivé Arrêté N° 0-15870-2009 du 03 avril 2009 modifiant l'arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 modifié fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-53351-2008 du 08 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 41.
Texte 42
03 avril 2009

Archivé Instruction N° 51/DEF/DPMM/FORM du 03 avril 2009 relative aux objectifs et à l'évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 8 J
Abrogé le 24 avril 2015 par : INSTRUCTION N° 51/DEF/DPMM/FORM relative aux objectifs et évaluations de l'entraînement physique militaire et sportif des élèves dans les écoles de la marine. Référence(s) : Instruction N° 362/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 relative à la catégorisation médico-physiologique en vue de l'entraînement physique militaire et sportif. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 42.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.4.
Texte 43
06 avril 2009

Archivé Décision N° 0-19867-2009/DEF/CEMM du 06 avril 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 43.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 44
07 avril 2009

Circulaire N° 0-17604-2009/DEF/DPMM/SCCF du 07 avril 2009 relative aux taux de cotisation au fonds commun des cercles et des foyers.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 8 C
Référence(s) : Décret N° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et décrets simples). Arrêté N° 270 du 30 novembre 2006 portant règlement général du service commun des cercles et des foyers dans la marine nationale. Instruction N° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale.

d) Compte-rendu n° 0-83910-2007/DPMM/SCF du 9 janvier 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 0-15282-2008/DEF/DPMM/SCCF du 28 février 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 44.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.1.
Texte 45
08 avril 2009

Archivé Décision N° 0-20845-2009/DEF/EMM/CEMM du 08 avril 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 7 9 9 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 45.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 46
08 avril 2009

Archivé Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 4 J
Référence(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 21 mai 2008 relative aux modalités d'accès au cours de brevet supérieur. Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 26 juin 2008 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 14 septembre 2007 relative aux connaissances des langues dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 46.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.4. , 220.4.
Texte 47
09 avril 2009

Archivé Arrêté du 09 avril 2009 relatif au concours pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux capitaines de corvette, aux capitaines de frégate, aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l'armement et aux capitaines de corvette ou officier d'un grade correspondant des corps d'officier de la marine servant sous contrat.

NOR : D E F P 0 9 5 0 7 8 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 47.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 48
09 avril 2009

Archivé Instruction N° 0-21064-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 avril 2009 modifiant l'instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ». Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 48.
Texte 49
09 avril 2009

Archivé Instruction N° 0-21065-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 avril 2009 modifiant l'instruction n° 623/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 623/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure marine. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 49.
Texte 50
20 avril 2009

Archivé Instruction N° 0-23010-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 avril 2009 relative au régime d'habillement du personnel officier masculin et féminin de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 7 J
Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 369/DEF/DCCM/LOG/HCP du 08 juin 2000 relative au régime d'habillement des élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale. Instruction N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 03 mai 2002 relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale. Instruction N° 216/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d'habillement des élèves de l'école navale. Instruction N° 224/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative à l'habillement des stagiaires étrangers dans les écoles de formation d'officiers. Instruction N° 226/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative au régime d'habillement des élèves d'active du groupe des écoles du commissariat de la marine et du groupe écoles des affaires maritimes. Instruction N° 229/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2003 relative au régime d'habillement des officiers et élèves officiers servant sous contrat. Instruction N° 234/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2003 relative au trousseau des élèves de l'école navale, recrutement interne, des élèves officiers spécialisés de la marine recrutés sur concours et des aspirants du corps des officiers spécialisés de la marine recrutés au choix. Instruction N° 236/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 26 mars 2003 relative au régime d'habillement des élèves ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Instruction N° 157/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 12 février 2004 relative à la délivrance exceptionnelle d'habillement aux volontaires aspirant de la marine exerçant les fonctions d'aide de camp de personnalités civiles et militaires. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 50.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.
Texte 51
23 avril 2009

Archivé Décision N° 0-19755-2009/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 23 avril 2009 portant dissolution d'une formation autonome.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 7 S
Référence(s) : Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine.

b) Décision n° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 23 février 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 51.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 52
24 avril 2009

Archivé Décision N° 0-23931-2009/DEF/CEMM du 24 avril 2009 portant atribution de noms aux futures vedettes d'intervention sur rade.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 5 3 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

b) Fiche de travail n° 0-21261-2009 DEF/EMM/EXPERT/CN/NP du 09 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 52.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 53
26 janvier 2009

Archivé Instruction N° 44/DEF/EMAA/B.EMP/SO/NP du 26 janvier 2009 portant sur le tir de combat au sein de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 9 5 J
Abrogé le 14 juin 2013 par : INSTRUCTION N° 44/DEF/EMAA/B.EMP/SO sur le tir de combat au sein de l'armée de l'air. Référence(s) :

Concept d'emploi de l'instruction sur le tir de combat de l'armée de l'air n° 430/DEF/EMAA/B.EMP/SO/NP du 14 mai 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1731/DEF/EMAA/B/EMP/SO du 30 mars 2006 relative aux mesures de sécurité à appliquer à l'instruction et à l'entraînement lors de l'exécution des tirs au sol comportant le maniement des armes, des munitions et des explosifs. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 53.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.2. , 150.1.4.
Texte 54
26 mars 2009

Archivé Instruction N° 300/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF du 26 mars 2009 relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 6 6 1 J
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante. Arrêté du 17 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Décret N° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l'avancement à titre exceptionnel des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 300/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 31 janvier 2007 relative à l'avancement des officiers.

Instruction n° 300/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 22 avril 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 54.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.1.
Texte 55
10 avril 2009

Archivé Instruction N° 60/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 relative au brevet technique.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 3 2 J
Abrogé le 19 décembre 2012 par : INSTRUCTION N° 2555/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au brevet technique. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

4. Instruction n° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 60/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 29 mars 2005 relative au brevet technique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 55.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.
Texte 56
10 avril 2009

Archivé Instruction N° 1926/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 relative au brevet d'études militaires supérieures.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 3 1 J
Abrogé le 14 février 2011 par : INSTRUCTION N° 1926/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS relative au brevet d'études militaires supérieures. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

6. Instruction n° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1926/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV/EMS du 17 novembre 2006 relative au brevet d'études militaires supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 56.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.3.
Texte 57
10 avril 2009

Archivé Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 2 3 J
Abrogé le 16 juillet 2009 par : INSTRUCTION N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 28 octobre 2008 fixant la liste des diplômes nécessaires pour l'avancement au grade de commandant ou dénomination correspondante.

Note n° 115/DEF/EMAA/SCPS du 5 octobre 2007, modifiée (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3120/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 19 juillet 2005 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 57.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.
Texte 58
10 avril 2009

Archivé Instruction N° 1000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique conduisant au diplôme technique d'études approfondies.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 2 2 J
Abrogé le 23 octobre 2015 par : INSTRUCTION N° 1000/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique conduisant au diplôme technique d'études approfondies. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Instruction n° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1000/DEF/DPMAA/BDO/GO/EMS du 10 juin 1993 relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST) conduisant au diplôme technique d'études approfondies (DTEA). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 58.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 59
08 avril 2009

Décision N° 005308/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 du 08 avril 2009 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2009.

NOR : D E F M 0 9 5 0 8 9 1 S
Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 59.
Texte 60
17 avril 2009

Circulaire N° 2086/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511-51 du 17 avril 2009 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2009.

NOR : D E F E 0 9 5 0 8 5 9 C
Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 60.
Texte 61
19 mars 2009

Arrêté du 19 mars 2009 autorisant le changement d'armée de sous-officiers et officiers mariniers au profit du corps des sous-officiers de carrière du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F M 0 9 5 0 8 0 0 A
Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 61.
Texte 62
16 avril 2009

Archivé Circulaire N° 100009/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 16 avril 2009 relative aux conditions particulières de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2012 « par anticipation ».

NOR : D E F T 0 9 5 0 7 8 1 C
Abrogé le 18 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre. Instruction N° 360/DEF/EMAT/BPO/ICE/34 du 05 avril 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 105009/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 05 mai 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 et aux conditions particulières au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 « par anticipation ». Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 62.
Texte 63
23 avril 2009

Circulaire N° 550653/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 23 avril 2009 relative aux concours d'admission en 2010 des militaires non-officiers aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2011) et des sous-officiers aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2011).

NOR : D E F T 0 9 5 0 8 8 3 C
Référence(s) : Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Instruction N° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission des sous-officiers de carrière de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées, en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement OAEA). Instruction N° 694/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre, titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 63.
Texte 64
08 avril 2009

Circulaire N° 0-15495-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 08 avril 2009 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2010.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 6 9 C
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 28 juillet 2006 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers sous contrat rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 64.
Texte 65
20 avril 2009

Circulaire N° 0-22036-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 20 avril 2009 relative au concours sur titres ouvert en 2009 pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 8 7 0 C
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 65.
Texte 66
12 novembre 2008

Note N° 1573/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 12 novembre 2008 portant sur le contrôle du cycle de perfectionnement au commandement dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 3 2 7 1 N
Référence(s) : Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 700/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 05 août 2004 relative au cycle de perfectionnement au commandement.

Note n° 2571/DEF/DRH-AA/EOAA/CEMS Air/EMS1/CPC du 25 juin 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 66.
Texte 67
06 février 2009

Archivé Circulaire N° 20228/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 06 février 2009 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air, concours 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 0 8 0 3 C
Abrogé le 01 mars 2010 par : CIRCULAIRE N° 20483/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves et sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air – concours 2010. Référence(s) : Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Circulaire N° 57/DEF/EMAA/BOMIS/OM du 28 janvier 1980 relative à la normalisation des feuilles de composition pour les examens et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Avis de concours n° 20227/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 6 février 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 12322/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 4 décembre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°16 du 15 mai 2009, texte 67.