Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : division enseignement formation ; bureau coordination

CIRCULAIRE N° 13492/DEF/COFAT/DEF/B/COORD relative à l'établissement des documents d'homologation.

Abrogé le 11 juillet 2006 par : DÉCISION N° 6771/DEF/CoFAT/DF/B/COORD portant abrogation d'un texte. Du 03 novembre 2003
NOR D E F T 0 3 5 2 8 2 9 C

Référence(s) : Loi N° 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique (art. 1er et 8). Décret N° 92-23 du 08 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique.

Directive n° 1548/DEF/EMAT/PRH/DS du 12 octobre 1998 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7758/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 13 mai 2002 relative à l'établissement des documents d'homologation.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 200.4.3., 771.4.2.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 7311.

Les principes fondamentaux de l'homologation font l'objet des textes de référence.

La politique générale et l'organisation du processus de l'homologation sont détaillées dans la directive mentionnée ci-après.

La présente circulaire a pour but de faire connaître les directives particulières à l'armée de terre, relatives au fonctionnement et à l'utilisation de la table de correspondance dont la création est mentionnée dans la directive citée en référence à laquelle il conviendra de se référer.

1. Généralités.

La professionnalisation de l'armée de terre a conduit l'état-major de l'armée de terre à redéfinir la politique de l'homologation.

Les diplômes de l'armée de terre faisant l'objet d'un agrément de la commission technique d'homologation (CTH) sont inscrits sur une liste d'homologation éditée par cette commission et répertoriée par la sous-direction de l'accompagnement professionnel et de la reconversion (SDAPR). Ce catalogue reprend tous les titres de la défense homologués depuis la création de ce processus jusqu'à la mise en place du nouveau cursus de formation des sous-officiers. Or, ce dernier a nécessité, de la part de la CTH, une modification des règles d'attribution de l'homologation. Ainsi, elle a proposé un regroupement des titres de l'armée de terre sous des intitulés à connotation civile. La dissociation des titres ainsi engendrée crée une complexité nécessitant l'établissement d'une table de correspondance entre les diplômes militaires et les titres correspondants tels qu'ils ont été proposés ou adoptés par la CTH et mentionnés au Journal officiel.

2. Fonctionnement de la table de correspondance.

La table jointe en annexe reprend les titres homologués à ce jour. Elle est éditée normalement une fois par an, au cours du mois d'octobre, par la diffusion d'une circulaire paraissant au Bulletin officiel des armées. Elle est enrichie des diplômes homologués au fur et à mesure de leur homologation.

Pour les diplômes homologués antérieurement aux dates de début de validité mentionnées, il y a lieu de se référer, soit au catalogue des titres édité en 2000 par la SDAPR, soit à la liste des titres et diplômes du ministère de la défense homologués au titre de l'enseignement technologique du 27 octobre 2000 (BOC/PA, p. 5589).

Dans le cas général, c'est-à-dire en fin de formation technique, pour le diplôme technique (DT), le certificat technique (CT), le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) (FS 2), le certificat pratique (CP), le document d'homologation sera établi par les écoles ou les centres formateurs conjointement à la remise des brevets si aucune période de vérification n' est requise dans la demande d'homologation. Dans le cas contraire, au cas où l'attestation n'aurait pas pu être délivrée par les organismes formateurs, elle sera établie par les organismes d'administration.

Pour les brevet de spécialistes de l'armée de terre (BSAT), les documents d'homologation seront délivrés par les organismes d'emploi à l'issue de la période de vérification d'aptitude. Les bureaux chancellerie remettront aux intéressés le document d'homologation conformément aux prescriptions du point 3 de la présente circulaire, en même temps que le diplôme militaire.

En raison de la remise à l'intéressé du document d'homologation, aucune mention concernant l'homologation ne sera portée sur le diplôme militaire.

3. Utilisation de la table de correspondance.

La table (ANNEXE I) comporte un certain nombre de renseignements essentiels pour la rédaction du titre homologué.

Les trois premières colonnes concernent le type de diplôme militaire, son intitulé et son lieu de formation ⁽¹⁾.

Les six colonnes suivantes sont extraites des différents arrêtés du Journal officiel parus sous timbre du ministère de l'emploi et de la solidarité et inscrivant les diplômes visés sur la liste d'homologation.

L'intitulé du titre homologué est le seul à mentionner sur le document d'homologation. Il est identique au libellé des diplômes militaires pour les premières homologations, mais est fondamentalement différent au fur et à mesure des homologations.

Le niveau d'homologation permet à l'intéressé de prétendre à un niveau d'emploi comparable à celui que confèrent les diplômes de l'éducation nationale.

Le code nomenclature des spécialités de formation (NSF) permet de ranger le diplôme dans une spécialité professionnelle.

Les dates de début et de fin de validité définissent la plage de durée pendant laquelle un diplôme obtenu fait l'objet d'un document d'homologation. Aussi, l'attestation d'homologation ne peut être délivrée que si le titre militaire est obtenu entre ces deux dates.

Dans le cas particulier où la date de début de validité est antérieure au 1er janvier 1995 pour les BSAT et au 1er juillet 1997 pour les BSTAT, cette règle s'applique aussi aux brevets militaires professionnels du 1er et 2e degré (BMP 1 et BMP 2) correspondants, à condition que ces derniers aient été obtenus dans la même nature de filière.

La fin d'homologation d'un titre fait l'objet de la publication d'un arrêté correspondant au Journal officiel. Cette publication n'affecte pas la situation des stagiaires admis dans le cursus de préparation au titre considéré avant la date de parution de l'arrêté mettant fin à l'homologation de ce titre. Le bénéfice de la détention d'un titre homologué s'applique donc à tout lauréat admis en formation avant l'application de l'arrêté de fin d'homologation.

Les mentions figurant en caractères gras sur le document d'homologation joint en annexe II sont des renseignements extraits, soit de cette table, soit du dossier matricule de l'intéressé, soit de sa situation à la date de rédaction (stage). Ce document, destiné à un usage civil et contresigné par le bénéficiaire, ne mentionne aucun grade.

4. Certification des titres.

En application des dispositions des articles 133 et 134 de la loi de modernisation sociale n^o2002-73 du 17 janvier 2002 (JO du 18, p. 1008) modifiée relatifs à la validation des acquis de l'expérience, la procédure de l'homologation va céder progressivement la place, au cours de l'année 2004, au dispositif relatif à la certification professionnelle.

Désormais, les titres seront certifiés par la commission nationale de la certification professionnelle pour une durée de cinq années à partir de la date de parution au Journal officiel de l'arrêté portant certification du titre. La circulaire de l'année 2004 intégrera ces nouvelles dispositions.

5. Texte abrogé.

La circulaire 7758 /DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 13 mai 2002 relative à l'établissement des documents d'homologation est abrogée.

Le général, commandant de la formation de l'armée de terre,

Michel POULET.

Annexes

ANNEXE I. Table de correspondance des titres de l'armée de terre homologués.

Nom du titre délivré par l'armée de terre.		École ou centre formateur.	Intitulé du titre homologué.	Niveau.	Code NSF.	Date du JO.	Début de validité.	Fin de validité.
CP	Aide-moniteur d'éducation physique sportive.	EIS.	Aide-moniteur d'EPS.	V	335 t	14 juillet 2001.	1^er janvier 1995.	13 juillet 2004.
CP	Sapeur-pompier de Paris.	BSPP.	Certificat pratique de sapeur-pompier de Paris.	V	344 T	4 février 1998.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2001.
CP	Sapeur-pompier de Paris.	BSPP.	Sapeur-pompier de Paris.	V	344 T	13 octobre 2001.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2004.
CTE	Aide-dresseur de chien.	132^e BCAT.	Aide-dresseur de chien.	V	344 T	28 février 2001.	1^er septembre 1997.	27 février 2004.
CTE	Conducteur de chien.	132^e BCAT.	Conducteur de chien.	V	344 T	28 février 2001.	1^er septembre 1997.	27 février 2004.
CT	Éducation physique et sportive.	EIS.	Certificat technique d'éducation physique et sportive.	II	335 P	14 juillet 2001.	1^er janvier 1995.	13 juillet 2004.
CT	Maintenance.	ESAM.	Certificat technique du domaine de spécialité maintenance.	III	310 P	30 octobre 1997.	1^er juillet 1996.	29 octobre 2000.
CT	Techniques d'opérations d'infrastructure.	ESAG.	Certificat technique (CT) techniques d'opérations d'infrastructure.	III	230 P	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	13 juillet 2001.
CT	Techniques d'opérations d'infrastructure.	ESAG.	Certificat technique (CT) d'opérations de génie civil.	III	230 P	14 juillet 2001.	14 juillet 2001.	13 juillet 2004.
CT	Sciences géographiques.	SGM.	Certificat technique sciences géographiques.	III	121 G	5 février 1998.	5 février 1998.	31 décembre 2001.
CT	Télécommunications.	ESAT.	Certificat technique télécommunications.	III	255 R	26 janvier 2002.	1^er juillet 1996.	25 janvier 2005.
CT	Management des systèmes d'information.	ESAT.	Certificat technique management des systèmes d'information.	III	326 N	11 décembre 2002.	1^er juillet 1996.	31 décembre 2003.
DT	Management des systèmes d'information.	ESAT.	Chef de projet en informatique.	II	326 N	18 décembre 2002.	18 juillet 1994.	D
BSAT	Radar d'acquisition à compter de 1999 (ou acquisition terrestre jusqu'en 2000) (4 options : Horizon, RASIT, Ratac ou Cobra).	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels option feux dans la profondeur.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Administration comptabilité finances.	ENSAM.	Technicien des services financiers.	IV	314 T	18 décembre 2002.	1^er janvier 1995.	31 décembre 2003.
BSAT	Administration gestion des approvisionnements.	ENSAM.	Technicien des services comptables.	IV	314 T	18 décembre 2002.	1^er janvier 1995.	31 décembre 2003.
BSAT	Administration gestionnaire comptable des formations.	EF.	BSAT technicien en secrétariat.	IV	324 T	18 avril 1998.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2001.
			Technicien en secrétariat option gestionnaire comptable.		324 T	13 janvier 2000.	13 janvier 2000.	14 décembre 2002.
			Technicien comptable.		314 T	15 décembre 2002.	15 décembre 2002.	18 janvier 2005.
BSAT	Administration restauration hôtellerie loisirs.	EF.	BSAT restauration-hôtellerie.	IV	334 T	5 janvier 1998.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2001.
BSAT	Administration restauration hôtellerie loisirs.	EF.	Technicien en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs.	IV	334 T	14 janvier 2001.	14 janvier 2001.	13 janvier 2004.
BSAT	Administration secrétariat état-major.	EF.	BSAT technicien en secrétariat.	IV	324 T	18 avril 1998.	1^er janvier 1995.	25 janvier 2002.
BSAT	Administration secrétariat état-major.	EF.	Technicien en secrétariat.	IV	324 T	26 janvier 2002.	26 janvier 2002.	25 janvier 2005.
BSAT	AMX 10 RC.	EAABC.	Technicien en maîtrise et management opérationnel option combat des blindés.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Antichar longue portée.	EAI.	Technicien en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Antichar moyenne portée.	EAI.	Technicien en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Appui mortiers.	EAI.	Technicien en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Appui mouvements.	EAT.	Technicien en mouvements opérationnels.	IV	311 R	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Boulanger.	ESCAT.	Boulanger.	V	221 S	9 juin 2001.	1^er janvier 1995.	8 juin 2004.
BSAT	Bureau d'études de travaux publics.	DA 136/5^e CO GA.	BSAT bureau d'études de travaux publics.	IV	231 M	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	13 juillet 2001.
BSAT	Bureau d'études de travaux publics.	DA 136/5^e CO GA.	Technicien en bureau d'études de travaux publics.	IV	231 M	14 juillet 2001.	14 juillet 2001.	13 juillet 2004.
BSAT	Canon blindé ou canon tracté.	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Combat de génie.	ESAG.	Technicien du génie militaire.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Combat, option AMX 10 P.	EAI.	Technicien en maîtrise et management opérationnel, option infanterie.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Combat, combat VAB.	EAI.	Technicien en maîtrise et management opérationnel, option infanterie.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT ou BMP 1	Commutation RITA.	ESAT.	Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT	Contrôleur de la sécurité aérienne.	EAALAT.	BSAT contrôleur de la sécurité aérienne.	IV	311 R	4 février 1998.	1^er janvier 1995.	26 mars 1999.
BSAT	Contrôleur de la sécurité aérienne.	Air.	Contrôleur de la circulation aérienne.	IV	311 R	6 avril 2002.	27 mars 1999.	5 avril 2005.
BSAT	Cynotechnie.	132^e BCAT.	BSAT cynotechnie.	IV	344 T	5 février 1998.	1^er janvier 1995.	4 février 2001.
BSAT	Cynotechnie.	132^e BCAT.	Technicien en cynotechnie.	IV	344 T	9 juin 2001.	5 février 2001.	8 juin 2004.
BSAT	Détection et analyse des signaux électromagnétiques.	ESAT.	Technicien en analyse et traitement du signal électomagnétique.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSAT	Drones à compter de 2000 (4 options : lancement récupération CL 289, lancement récupération Crécerelle, reconditionnement CL 289, reconditionnement Crécerelle) ou acquisition terrestre armement CL 289 ou missile de surveillance jusqu'en 2001.	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Electromécanicien frigoriste.	ESCAT.	Technicien d'intervention en froid et en équipements de cuisines industrielles.	IV	227 S	9 juin 2001.	1^er janvier 1995.	8 juin 2004.
BSAT	Eau et électromécanique appliquée.	ESAG.	Technicien d'installation et d'exploitation en électronique et électromécanique.	IV	250 R	9 septembre 1998.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2001.
BSAT	Eau et électromécanique appliquée.	ESAG.	Technicien d'installations industrielles et d'exploitation.	IV	250 R	13 octobre 2001.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2004.
BSAT	Engins débarquement et engins amphibie.	519^e RT.	Technicien et engin débarquement et engins amphibie.	IV	311 U	29 juin 2001.	1^er janvier 1995.	28 juin 2004.
BSAT	Engins et travaux publics.	DA 136/5^e CO GA.	BSAT chef de groupe de conducteurs d'engins de travaux publics.	IV	230 P	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	27 juillet 2001.
BSAT	Engins et travaux publics.	DA 136/5^e CO GA.	Chef de groupe de conducteurs d'engins de travaux publics.	IV	230 P	28 juillet 2001.	28 juillet 2001.	27 juillet 2004.
BSAT	ERC 90.	EAABC.	Technicien en maîtrise et management opérationnel, option combat des blindés.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT ou BMP 1	Exploitation radiocryptotélégraphie.	ESAT.	Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Exploitation systèmes, option stratégique.	ESAT.	Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Exploitation systèmes, option tactique.	ESAT.	Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Exploitation trans. RITA.	ESAT.	Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Exploitation trans. TTA.	ESAT.	Technicien d'exploitation des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT	Franchissement.	ESAG.	Technicien du génie militaire.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Géographe.	SGM.	BSAT topographe-cartographe.	V	230 T	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	31 septembre 1998.
BSAT	Géographe-cartographe.	SGM.	Technicien cartographe.	IV	230 T	26 janvier 2002.	1^er octobre 1998.	25 janvier 2005.
BSAT	Géographe, imprimerie-cartographe.	SGM.	Technicien en imprimerie, option cartographie.	IV	322 U	15 décembre 2002.	1^er octobre 1998.	18 janvier 2005.
BSAT	Géographe-topographe.	SGM.	Technicien topographe.	IV	230 T	26 janvier 2002.	1^er octobre 1998.	25 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Gestion matériels et approvisionnement (mai).	ESAM.	Technicien de gestion du matériel.	IV	314 T	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSAT	GRH administration du personnel.	EF.	Technicien en secrétariat, option gestion des ressources humaines.	IV	315 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	GRH service national.	EMSAM.	BSAT technicien en secrétariat.	IV	324 T	18 avril 1998.	1^er janvier 1995.	17 avril 2001.
BSAT	Impression.	EIAT.	BSAT industries graphiques.	IV	322 U	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	13 juillet 2001.
BSAT	Impression.	EIAT.	Technicien industries graphiques.	IV	322 U	14 janvier 2001.	14 janvier 2001.	13 juillet 2004.
BSAT	Infrastructure (du domaine), ex : entretien du casernement.	ESAG.	Technicien en maintenance d'infrastructure des bâtiments.	IV	230 R	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSAT	Instructeur sur simulateur de vol.	EAALAT.	BSAT instructeur sur simulateur de vol.	IV	333 T	5 février 1998.	1^er janvier 1995.	26 mars 1999.
BSAT	Instructeur sur simulateur de vol.	Air.	Moniteur de simulateur de vol.	IV	333 T	27 mars 2003.	27 mars 1999.	18 janvier 2005.
BSAT	Instruction élémentaire de conduite.	EAT.	BSAT instruction élémentaire de conduite.	IV	333 T	25 octobre 1997.	4 juillet 1996.	28 juin 2001.
BSAT	Instruction élémentaire de conduite.	EAT.	Technicien en instruction élémentaire de conduite automobile.	IV	333 T	29 juin 2001.	29 juin 2001.	28 juin 2004.
BSAT	Interception localisation et brouillage systèmes (écoutes et radiogoniométrie jusqu'en 2000).	ESAT.	Technicien d'interception, de localisation et de brouillage systèmes.	IV	346 T	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSAT	Interception localisation et brouillage systèmes (exploitant systèmes guerre électronique jusqu'en 2000).	ESAT.	Technicien d'interception, de localisation et de brouillage systèmes.	IV	346 T	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSAT	Lance-roquette multiple.	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Leclerc.	EAABC.	Technicien en maîtrise et management opérationnel, option combat des blindés.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Livraison par air.	ETAP.	Technicien en logistique aéroportée.	IV	311 T	18 décembre 2002.	1^er janvier 1995.	31 décembre 2003.
BSAT ou BMP 1	Maintenance armement.	ESAM.	Technicien de maintenance armement.	IV	251 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSAT ou BMP 1	Maintenance avionique matériels aériens.	ESAM.	Technicien de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique).	IV	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Maintenance des tourelles et conduites de tir.	ESAM.	Technicien de maintenance des systèmes automatisés et asservis.	IV	250 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Maintenance matériel aérien cellules et moteurs.	ESAM.	Technicien de maintenance en mécanique aéronautique.	IV	253 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSAT ou BMP 1	Maintenance matériels de détection électromagnétique.	ESAM.	Technicien de maintenance radar.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Maintenance matériels de mobilité terrestre.	ESAM.	Technicien de maintenance des véhicules automobiles.	IV	252 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSAT ou BMP 1	Maintenance matériels optronique. Systèmes armes antichar. Détection nucléaire bactériologique et chimique.	ESAM.	Technicien de maintenance polyvalent (options optronique, systèmes armes antichar, détection nucléaire bactériologique et chimique).	IV	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSAT	Maintenance des matériels de parachutage et de largage.	11^e BSMAT.	Technicien de maintenance des matériels de parachutage et de largage.	IV	240 R	9 juin 2001.	1^er janvier 1997.	8 juin 2004.
BSAT ou BMP 1	Maintenance des matériels de télécommunications.	ESAM.	Technicien de maintenance des matériels de télécommunications.	IV	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Maintenance pyrotechnie.	ESAM.	Technicien de maintenance pyrotechnie.	IV	311 P	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Maintenance matériels de traitement des systèmes d'information numérisées.	ESAM.	Technicien de maintenance en électronique et informatique.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT	Maintenance structure des aéronefs.	Air.	Technicien de maintenance en structure d'aéronefs.	IV	254 R	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Manutention acconage.	519^e RT.	Technicien en manutention portuaire.	IV	311 T	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSAT	Maréchalerie.	CSEM.	BSAT maréchalerie.	V	212 T	5 février 1998.	1^er janvier 1995.	8 juin 2001.
BSAT	Maréchalerie.	CSEM.	Maréchal-ferrand.	V	212 T	9 juin 2001.	9 juin 2001.	8 juin 2004.
BSAT	Météorologiste.	ENM.	BSAT météorologiste.	IV	117 G	25 octobre 1997.	1^er mai 1995.	26 mars 1999.
BSAT	Météorologiste.	ENM.	Météorologiste.	IV	117 G	20 août 2003.	27 mars 1999.	18 janvier 2005.
BSAT	Moniteur d'éducation physique et sportive.	EIS.	Moniteur d'éducation physique et sportive.	IV	335 T	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSAT	Photographe ALAT.	EAALAT.	BSAT de photographie aérienne.	V	323 T	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	17 avril 2001.
BSAT	Pilote hélico ALAT.	EAALAT.	BSAT pilote hélicoptère.	IV	311 U	4 janvier 2002.	1^er janvier 1995.	31 décembre 2003.
BSAT	Plongeurs de l'armée de terre.	ESAG.	Technicien en génie subaquatique.	IV	340 R	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Pose mécanique mines destruction.	ESAG.	Technicien du génie militaire.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Recherche blindée.	EAABC.	Technicien en maîtrise et management opérationnel, option combat des blindés.	IV	346 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Régulation des ravitaillements complété par le stage RTMD.	EAT.	Technicien logistique, transport et matières dangereuses.	IV	311 P	18 décembre 2002.	1^er janvier 1995.	31 décembre 2003.
BSAT ou BMP 1	Renseignement tactique. Interprète d'images.	CF 3 I.	Technicien en sciences et techniques de l'interprétation d'images.	IV	231 N	26 janvier 2002.	1^er janvier 1994.	25 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Réseaux et transmissions de données.	ESAT.	Technicien de maintenance des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT	Revêtement routes et aérodromes.	DA 136/5^e CO GA.	BSAT chef de groupe revêtements, routes et aérodromes.	IV	231 P	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	13 juillet 2001.
BSAT	Revêtement routes et aérodromes.	DA 136/5^e CO GA.	Chef de groupe revêtements, routes et aérodromes.	IV	231 P	14 juillet 2001.	14 juillet 2001.	13 juillet 2004.
BSAT	Sapeur-pompier de Paris.	BSPP.	BSAT sapeur-pompier de Paris.	IV	344 T	4 février 1998.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2001.
BSAT	Sapeur-pompier de Paris.	BSPP.	Chef d'agrès des sapeurs-pompiers de Paris.	IV	344 T	13 octobre 2001.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2004.
BSAT	Sol-air courte portée armement Roland.	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Sol-air courte portée Roland.	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Sol-air très courte portée Mistral.	EAA.	Technicien des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	IV	255 M	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Spécialiste sécurité incendie sauvetage.	Air.	Technicien de la sécurité incendie.	IV	344 T	18 décembre 2002	1^er janvier 1995.	31 décembre 2003.
BSAT	Systèmes informatiques centraux (SC) conception développement.	ESAT.	Informaticien de développement des systèmes informatiques.	III	326 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	29 juillet 2002.
BSAT	Systèmes informatiques centraux (SC) exploitation.	ESAT.	Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques.	III	326 U	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	29 juillet 2002.
BSAT	Systèmes informatiques répartis (SR) conception développement.	ESAT.	Informaticien de développement des systèmes informatiques.	III	326 T	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT	Systèmes informatiques répartis (SR) mise en oeuvre système local.	ESAT.	Informaticien d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques.	III	326 U	6 avril 2002.	1^er janvier 1995.	5 avril 2005.
BSAT ou BMP 1	Technicien commutation télégraphie-transmission de données.	ESAT.	Technicien de maintenance des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Technicien commutation téléphonique.	ESAT.	Technicien de maintenance des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Technique guerre électronique, analyste décodeur, option analyste.	EIREL.	Technicien en intelligence de l'information des télécommunications.	IV	320 M	29 juin 2001.	1^er janvier 1989.	28 juin 2004.
BSAT ou BMP 1	Technicien guerre électronique, analyste décodeur, option décodeur.	EIREL.	Technicien en cryptographie.	IV	326 N	29 juin 2001.	1^er janvier 1989.	28 juin 2004.
BSAT ou BMP 1	Technicien guerre électronique, linguiste, option arabe.	EIREL.	Technicien en analyse des informations en langue étrangère.	IV	136 T	26 janvier 2002.	1^er janvier 1985.	25 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Technicien guerre électronique, linguiste, option russe.	EIREL.	Technicien en analyse des informations en langue étrangère.	IV	136 T	26 janvier 2002.	1^er janvier 1985.	25 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Technicien guerre électronique, linguiste, option serbo-croate.	EIREL.	Technicien en analyse des informations en langue étrangère.	IV	136 T	26 janvier 2002.	1^er janvier 1985.	25 janvier 2005.
BSAT ou BMP 1	Technicien matériels des abonnés.	ESAT.	Technicien de maintenance des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT ou BMP 1	Technicien supports télésurveillance.	ESAT.	Technicien de maintenance des systèmes de télécommunications.	IV	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSAT	Voie ferrée.	5^e RG.	BSAT voies ferrées.	IV	231 S	17 avril 1998.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2001.
BSAT	Voie ferrée.	5^e RG.	Technicien de chantier voies ferrées et mise en oeuvre d'ouvrages d'art.	IV	231 S	13 octobre 2001.	1^er janvier 1995.	12 octobre 2004.
BSTAT	Radar d'acquisition à compter de 1999 (ou acquisition terrestre jusqu'en 2000) (3 options : Horizon, Ratac ou Cobra).	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Administration comptabilité finances.	EMSAM.	Technicien supérieur en service comptable.	III	314 T	14 janvier 2001.	1^er juillet 1997.	13 janvier 2004.
BSTAT	Administration gestion comptable des formations.	EF.	Technicien supérieur comptable.	III	314 T	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Administration gestion des approvisionnements.	EMSAM.	Technicien supérieur en gestion des flux et des stocks.	III	314 T	14 janvier 2001.	1^er juillet 1997.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Administration restauration-hôtellerie-loisirs.	EF.	Technicien supérieur en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs.	III	334 T	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSTAT	Administration secrétaire administratif état-major.	EF.	Technicien supérieur en secrétariat.	III	324 T	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	AMX 10 RC.	EAABC.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option combat des blindés.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Antichar longue portée.	EAI.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Antichar moyenne portée.	EAI.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Appuis mortiers.	EAI.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Appuis mouvement.	EAT.	Technicien supérieur en mouvements opérationnels.	III	311 R	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Bureau d'études de travaux publics.	DA 136/5^e CO GA.	Technicien supérieur en bureau d'études de travaux publics.	III	231 P	14 janvier 2001.	1^er juillet 1997.	13 janvier 2004.
BSTAT	Canon blindé ou canon tracté.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Chancellerie.	EF.	Technicien supérieur en secrétariat, option gestion des personnels.	III	324 P	14 janvier 2001.	1^er juillet 1997.	13 janvier 2004.
BSTAT	Chef de bord HAC.	EAALAT.	Commandant de bord sur hélicoptère.	III	311 U	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Chef de bord HAP.	EAALAT.	Commandant de bord sur hélicoptère.	III	311 U	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Chef de bord HM.	EAALAT.	Commandant de bord sur hélicoptère.	III	311 U	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Combat du génie.	ESAG.	Technicien supérieur du génie militaire.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Combat, option AMX 10 P.	EAI.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Combat, option VAB.	EAI.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option infanterie.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Communication audiovisuelle.	CEAN Rochefort.	Technicien supérieur en photo-vidéo.	III	323 P	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Commutation RITA.	ESAT.	Technicien supérieur d'exploitation des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT	Conducteur de travaux.	ESAG.	Conducteur de travaux.	III	230 P	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Contrôleur de sécurité aérienne.	Air.	Premier contrôleur de la circulation aérienne.	III	311 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Cynotechnie.	132^e BCAT.	Technicien supérieur en cynotechnie.	III	344 T	28 février 2001.	1^er juillet 1997.	27 février 2004.
BSTAT	Dessinateur, cartographe.	SGM.	Technicien supérieur en dessin cartographie.	III	230 T	15 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	18 janvier 2005.
BSTAT	Détection et analyse des signaux électromagnétiques.	ESAT.	Technicien supérieur en analyse et traitement du signal électromagnétique.	III	255 N	14 janvier 2001.	1^er janvier 1997.	13 janvier 2004.
BSTAT	Documentaliste, géographe.	SGM.	Technicien supérieur documentaliste, option géographe.	III	325 T	26 janvier 2002.	1^er juillet 1997.	25 janvier 2005.
BSTAT	Drones à compter de 2000 (3 options : pilote des missions CL 289, pilote des missions Crécerelle, reconditionnement) ou acquisition terrestre armement CL 289 ou missile de surveillance jusqu'en 2001.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Electromécanicien frigoriste.	ESCAT.	Technicien supérieur en froid et en équipements de cuisines industrielles.	III	227 S	20 août 2003.	1^er juillet 1997.	18 janvier 2005.
BSTAT	Eau et électromécanique appliquée.	ESAG.	Technicien supérieur d'installations industrielles et d'exploitation.	III	250 P	23 octobre 1999.	1^er juillet 1997.	22 octobre 2002.
BSTAT	Engins débarquement et engins amphibie.	519^e RT.	Technicien supérieur en engins débarquement et engins amphibie.	III	311 U	29 juin 2001.	1^er juillet 1997.	28 juin 2004.
BSTAT	ERC 90.	EAABC.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel option combat des blindés.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT ou BMP 2	Exploitation radiocryptotélégraphie.	ESAT.	Technicien supérieur d'exploitation des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Exploitation systèmes option stratégique.	ESAT.	Technicien supérieur d'exploitation des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Exploitation systèmes option tactique.	ESAT.	Technicien supérieur d'exploitation des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Exploitation transmissions TTA.	ESAT.	Technicien supérieur d'exploitation des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT	Franchissement.	ESAG.	Technicien supérieur du génie militaire.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Géographe, topographe.	SGM.	Technicien supérieur topographe.	III	230 T	26 janvier 2002.	1^er juillet 1997.	25 janvier 2005.
BSTAT	GRH administration du personnel.	EF.	Technicien supérieur en secrétariat, option gestion des ressources humaines.	III	315 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Impression.	EIAT.	Technicien supérieur en industrie graphiques.	III	322 P	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Imprimeur, cartographe.	SGM.	Technicien supérieur en imprimerie, option cartographie.	III	322 U	15 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	18 janvier 2005.
BSTAT	Infrastructure (du domaine) ex. : travaux de casernement.	ESAG.	Technicien supérieur en maintenance d'infrastructure des bâtiments.	III	230 R	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Interception localisation et brouillage systèmes (écoutes et radiogonométrie jusqu'en 2000).	ESAT.	Technicien supérieur d'interception, de localisation et de brouillage systèmes.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Interception localisation et brouillage systèmes (exploitant systèmes guerre électronique jusqu'en 2000).	EAT.	Technicien supérieur d'interception, de localisation et de brouillage systèmes.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1995.	13 janvier 2004.
BSTAT	Instruction élémentaire de conduite.	EAT.	Technicien supérieur en instruction de conduite automobile.	III	333 T	29 juin 2001.	1^er juillet 1997.	28 juin 2004.
BSTAT	Lance-roquette multiple.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option feux dans la profondeur.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Livraison par air.	ETAP.	Technicien supérieur en logistique aéroportée.	III	311 T	29 juin 2001.	1^er juillet 1997.	28 juin 2004.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance armement NTI 2.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance armement.	III	251 R	18 décembre 2002.	1^er juillet 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance avionique matériels aériens.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des instruments de bord, équipements électriques et électroniques (aéronautique).	III	255 R	20 août 2002.	1^er juillet 1994.	18 janvier 2005.
BSTAT	Maintenance des structures aéronefs.	Air.	Chef d'équipe de maintenance en structure d'aéronefs.	III	254 R	30 juillet 1999.	1^er juillet 1997.	29 juillet 2002.
BSTAT	Maintenance des structures aéronefs.	Air.	Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef.	III	254 R	6 avril 2002.	30 juillet 2002.	5 avril 2005.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance GMA chaîne des approvisionnements.	ESAM.	Technicien supérieur de gestion du matériel.	III	314 P	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance GMA corps de troupe.	ESAM.	Technicien supérieur de gestion du matériel.	III	314 P	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériel aérien cellules et moteurs.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique.	III	253 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance des matériels de détection électromagnétique, option CL 289.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et d'asservissement d'engins télépilotés.	III	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance des matériels de détection électromagnétique, autres options.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance radar.	III	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériel mobilité terrestre, autres matériels.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers.	III	252 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériel mobilité terrestre, engins blindés.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance, option véhicules automobiles, option matériels particuliers.	III	252 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériel mobilité terrestre, génie.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance, option matériels de travaux publics.	III	252 R	18 décembre 2002.	1^er janvier 1994.	31 décembre 2003.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance des matériels d'informations numérisées.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des matériels électroniques et d'informatique industrielle.	III	255 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériels optronique, systèmes armes antichar, détection nucléaire bactériologique et chimique, option nucléaire bactériologique et chimique.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des matériels de sécurité radiologique et chimique.	III	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériels optronique, systèmes armes antichar, détection nucléaire bactériologique et chimique, option optronique.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des matériels optroniques.	III	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance matériels optronique, systèmes armes antichar, détection nucléaire bactériologique et chimique, option systèmes antichar.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et d'asservissement missile.	III	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance des matériels de parachutage et de largage.	11^e BSMAT.	Technicien supérieur de maintenance des matériels de parachutage et de largage.	III	240 R	9 juin 2001.	1^er janvier 1997.	8 juin 2004.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance pyrotechnie.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance pyrotechnie.	III	311 P	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	18 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance des matériels de télécommunications.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des matériels de télécommunications.	III	255 R	20 août 2002.	1^er janvier 1994.	19 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Maintenance tourelle conduite tir.	ESAM.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis.	III	250 R	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT	Manutention acconage.	519^e RT.	Technicien supérieur en manutention portuaire.	III	311 T	14 janvier 2001.	1^er juillet 1997.	13 juillet 2004.
BSTAT ou BMP 2	Maréchalerie.	CSEM.	Technicien en maréchalerie.	III	212 T	9 juin 2001.	1^er juillet 1997.	8 juin 2004.
BSTAT	Météorologiste-prévisionniste.	ENM.	Météorologiste-prévisionniste.	III	117 G	27 mars 1999.	1^er juillet 1997.	26 mars 2002.
BSTAT	Météorologiste-prévisionniste.	ENM.	Météorologiste chef prévisionniste.	III	117 G	20 août 2003.	1^er juillet 1997.	18 janvier 2005.
BSTAT	Moniteur-chef d'éducation physique et sportive (IA).	EIS.	Moniteur-chef d'éducation physique et sportive.	III	335 P	14 juillet 2001.	1^er juillet 1997.	13 juillet 2004.
BSTAT	Pilote avion qualifié IR/A.	Air.	Pilote professionnel qualifié IFR (règle de vol aux instruments), option transport.	III	311 U	27 mars 1999.	1^er juillet 1997.	5 avril 2002.
BSTAT	Pilote avion qualifié IR/A.	Air.	Pilote professionnel qualifié IR/A (règle de vol aux instruments), option transport.	III	311 U	6 avril 2002.	6 avril 2002.	5 avril 2005.
BSTAT	Plongeurs de l'armée de terre.	ESAG.	Technicien supérieur en génie subaquatique.	III	340 R	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Pose mécanique mines destruction.	ESAG.	Technicien supérieur du génie militaire.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Recherche blindée.	EAABC.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel, option combat des blindés.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Régulation des ravitaillements complété par le stage RTMD.	EAT.	Technicien supérieur logistique, transport et matières dangereuses.	III	311 P	18 décembre.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Renseignement état-major.	EIREL.	Technicien supérieur en gestion et exploitation des informations.	III	320 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT ou BMP 2	Renseignement tactique, interprète d'images.	CF 3 I.	Technicien supérieur en sciences et techniques de l'interprétation d'images.	III	231 N	26 janvier 2002.	1^er janvier 1994 pour les stagiaires ayant suivi les 2 formations « imagerie d'origine spatiale » et « imagerie d'origine aérienne ».	25 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Réseaux et transmissions de données.	ESAT.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT	Sapeurs pompiers de Paris.	BSPP.	BSTAT sapeur-pompier de Paris.	III	344 P	4 février 1998.	1^er juillet 1997.	12 octobre 2001.
BSTAT	Sapeurs pompiers de Paris.	BSPP.	Chef de centre de secours des sapeurs-pompiers de Paris.	III	344 P	13 octobre 2001.	1^er juillet 1997.	12 octobre 2004.
BSTAT	Sol-air courte portée armement Roland.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Sol-air courte portée Roland.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Sol-air moyenne portée.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Sol-air très courte portée.	EAA.	Technicien supérieur des systèmes opérationnels, option défense sol-air.	III	255 M	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT	Spécialiste sécurité incendie.	Air.	Technicien supérieur de la sécurité incendie.	III	344 T	18 décembre 2002.	1^er juillet 1997.	31 décembre 2003.
BSTAT	Système d'arme Leclerc.	EAABC.	Technicien supérieur en maîtrise et management opérationnel, option combat des blindés.	III	346 T	6 avril 2002.	1^er juillet 1997.	5 avril 2005.
BSTAT ou BMP 2	Systèmes informatiques centraux (SC) conception-développement.	ESAT.	BSTAT systèmes informatiques centraux, option conception-développement.	III	326 T	5 mai 1998.	1^er janvier 1996.	4 mai 2001.
BSTAT ou BMP 2	Systèmes informatiques centraux (SC) exploitation.	ESAT.	BSTAT systèmes informatiques centraux, option exploitation.	III	326 U	5 mai 1998.	1^er janvier 1996.	31 décembre 1997.
BSTAT ou BMP 2	Systèmes informatiques répartis (SR) administration système local.	ESAT.	BSTAT systèmes informatiques centraux, option administration système local.	III	326 U	5 mai 1998.	1^er janvier 1996.	30 septembre 2000.
BSTAT ou BMP 2		ESAT.	Technicien supérieur d'administration et d'exploitation des systèmes informatiques.	III	326 U	14 juillet 2001.	1^er octobre 2000.	13 juillet 2004.
BSTAT ou BMP 2	Systèmes informatiques répartis (SR) conception-développement.	ESAT.	BSTAT systèmes informatiques centraux, option conception-développement.	III	326 T	5 mai 1998.	1^er janvier 1996.	30 septembre 2000.
BSTAT ou BMP 2		ESAT.	Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques.	III	326 T	14 juillet 2001.	1^er octobre 2000.	13 juillet 2004.
BSTAT ou BMP 2	Technicien commutation téléphonique.	ESAT.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 juillet 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Technicien guerre électronique, analyste décodeur, option analyste.	EIREL.	Technicien supérieur en intelligence de l'information des télécommunications.	III	320 M	29 juin 2001.	1^er janvier 1989.	28 juin 2004.
BSTAT ou BMP 2	Technicien guerre électronique, analyste décodeur, option décodeur.	EIREL.	Technicien supérieur en cryptographie.	III	326 N	29 juin 2001.	1^er janvier 1989.	28 juin 2004.
BSTAT ou BMP 2	Technicien guerre électronique, linguiste, option arabe.	EIREL.	Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère.	III	136 T	26 janvier 2002.	1^er janvier 1985.	25 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Technicien guerre électronique, linguiste, option russe.	EIREL.	Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère.	III	136 T	26 janvier 2002.	1^er janvier 1985.	25 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Technicien guerre électronique, linguiste, option serbo-croate.	EIREL.	Technicien supérieur en analyse des informations en langue étrangère.	III	136 T	26 janvier 2002.	1^er janvier 1985.	25 janvier 2005.
BSTAT ou BMP 2	Technicien installations.	ESAT.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT ou BMP 2	Technicien des matériels des abonnés.	ESAT.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 janvier 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT	Technicien supérieur de maintenance des logiciels.	ESAT.	BSTAT technicien supérieur de maintenance des logiciels.	III	326 R	26 juillet 1998.	1^er juillet 1997.	27 juillet 2001.
BSTAT	Technicien supérieur de maintenance des logiciels.	ESAT.	Technicien supérieur de maintenance des logiciels.	III	326 R	28 juillet 2001.	28 juillet 2001.	27 juillet 2004.
BSTAT ou BMP 2	Technicien supports télésurveillance.	ESAT.	Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunications.	III	255 P	14 juillet 2001.	1^er janvier 1994.	13 janvier 2004.
BSTAT	Travaux publics infrastructure air.	DA 136/5^e CO GA.	Technicien supérieur en travaux publics, infrastructure routière et aéronautique.	III	231 P	14 juillet 2001.	1^er juillet 1997.	13 janvier 2004.
BSTAT	Voies ferrées.	5^e RG.	Responsable de chantier voie ferrée et mise en oeuvre d'ouvrage d'art.	III	231 P	27 mars 2003.	1^er juillet 1997.	18 janvier 2005.
CP : certificat pratique. CT : certificat technique DT : diplôme technique BSAT : brevet de spécialiste de l'armée de terre BSTAT : brevet supérieur de technicien de l'armée de terre BMP 1 : brevet militaire professionnel du 1er degré BMP 2 : brevet militaire professionnel du 2e degré.

ANNEXE II. Modèle de document d'homologation.

Figure 1. Modèle de document d'homologation.