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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMéE DE TERRE : sous-direction « administration générale droits individuels » ; bureau « études juridiques »

ARRÊTÉ N° 117 portant changement de dénomination du cercle mixte du 1er régiment étranger d'Aubagne (Bouches-du-Rhône).

Du 13 mai 2009
NOR D E F T 0 9 5 1 0 2 8 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 135.2.

Référence de publication : BOC n°20 du 12/6/2009

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'instruction n° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 ^(1)_,

Arrête :

Art. 1er.

Le cercle mixte du 1^er régiment étranger (1^er RE) d\'Aubagne prend l\'appellation de cercle mixte Vienot à Aubagne à compter du 1^er juin 2009.

Art. 2.

Le général gouverneur militaire de Lyon, commandant de la région terre Sud-Est est chargé de l\'exécution du présent arrêté.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Gérard DELTOUR.