Sommaire du BOC n°20 du 12/06/2009

Texte signalé

Administration Centrale
09 mars 2009
Administration Centrale
09 mars 2009
Administration Centrale
14 avril 2009

Archivé Arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air.

NOR : D E F H 0 9 0 8 7 5 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 janvier 2001 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 99 du 28 avril 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.3. , 220.2. , 510.2.1.2. , 231.1.2.2. , 512.2.2. , 770.1.5.1.
Administration Centrale
25 mai 2009

Arrêté du 25 mai 2009 portant attribution de la qualité de «partenaire de la réserve citoyenne».

NOR : D E F H 0 9 1 2 0 4 6 A
Référence de publication : JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.1.
Administration Centrale
09 février 2009

Arrêté du 09 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du programme opératoire et au suivi de l'activité chirurgicale.

NOR : D E F D 0 9 0 8 5 1 9 A
Référence de publication : JO n° 110 du 13 mai 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
28 avril 2009

Archivé Circulaire N° 1130/DEF/DCSSA/CH du 28 avril 2009 relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administation des militaires du service de santé des armées à l'exclusion des recours de nature financière.

NOR : D E F E 0 9 5 1 0 7 6 C
Référence(s) : Loi N° 79-587 du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public [1 er modificatif à la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 (A)]. Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (art. 1er. à 5., 7., 9. et 10., 16-1., 17. à 26., 33. et 34., 36., 40. et 41.). Loi N° 2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives (art. 20, 23, 29 et 30).

Code de la défense.

Circulaire N° 10673/DEF/DFAJ/AA/2 du 22 juillet 1985 relative à la communication du dossier du personnel du ministère de la défense en application de l'article 65 de la loi du 22 avril 1905. Instruction N° 200900/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 07 juin 2001 portant application des dispositions organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Instruction N° 201756/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 17 novembre 2005 d'application du décret relatif à l'exercice du droit de recours à l'encontre des sanctions disciplinaires et professionnelles ainsi qu'à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-0.5. , 511-1.5.2. , 511-2.4.3.
Texte 7
14 décembre 1972

Circulaire N° 57100/DN/GEND/EMP/CAB/SOC du 14 décembre 1972 relative à l'information des personnels sur le fonctionnement et les attributions du service social de la gendarmerie.

NOR : D E F G 7 2 5 6 0 0 2 C
Référence(s) :

Notices sur l'instruction n° 32000 et 2400/MA/GEND/T des 28 juillet 1964 et 19 juillet 1965 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2.
Texte 8
24 décembre 1976

Archivé Circulaire N° 59900/DEF/GEND/CAB/SOC du 24 décembre 1976 relative à la collecte-décès.

NOR : D E F G 7 6 5 6 0 0 0 C
Abrogé le 17 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 63441/GEND/CAB portant abrogations de textes. Référence(s) :

Mémento du Service Social - 2ème partie - Section 15, page 33 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 9
24 mars 1977

Circulaire N° 14350/DEF/GEND/CAB/SOC du 24 mars 1977 relative à l'Assemblée générale annuelle du « Trèfle ».

NOR : D E F G 7 7 5 6 0 0 0 C
Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
01 août 1977

Circulaire N° 37000/DEF/GEND/CAB/SOC du 01 août 1977 relative aux subventions aux clubs sportifs et de loisirs.

NOR : D E F G 7 7 5 6 0 0 1 C
Référence(s) :

Note n° 2150/ITEPS/EPS/S/C du 7 juillet 1977 diffusée par B.E. n° 35461/DEF/GEND/CAB/SOC du 22 juillet 1977 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

CM n° 43550/DEF/GEND/CAB/SOC du 17 septembre 1976 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
24 août 1977

Circulaire N° 40350/DEF/GEND/CAB/SOC du 24 août 1977 relative à la création de clubs sportifs et de loisirs.

NOR : D E F G 7 7 5 6 0 0 2 C
Référence(s) :

Bordereau d\'envoi n° 49900/MA/GEND/SOC du 4 décembre 1964 (n.i. BO).

Instruction N° 45300/SE/CM/2 du 03 septembre 1973 relative aux clubs sportifs et artistiques de la défense nationale. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
20 février 1980

Archivé Circulaire N° 4650/DEF/GEND/CAB/SANT du 20 février 1980 relative à la maladie alcoolique.

NOR : D E F G 8 0 5 6 0 0 0 C
Abrogé le 19 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 86192/DEF/GEND/CAB portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 13
25 juin 1980

Circulaire N° 1175/DEF/GEND/CAB du 25 juin 1980 relative aux personnels et matériels à mettre à la disposition des centres de vacances patronnés par le service social de la direction de la gendarmerie et de la justice militaire.

NOR : D E F G 8 0 5 6 0 0 1 C
Référence(s) :

Décision n° 22502/DEF/SGA du 29 mai 1980 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 14
17 décembre 1985

Circulaire N° 34100/DEF/GEND/CAB/SOC du 17 décembre 1985 relative à l'organisation et au fonctionnement du service social dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 8 5 5 6 0 0 0 C
Référence(s) :

Instruction n° 254/DEF/SGA et n° 16400/DEF/GEND/CAB/SOC du 17 juin 1985 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 20200/DEF/GEND/CAB/SOC du 26 avril 1977 (n.i.BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 15
08 juin 1993

Circulaire N° 1644/DEF/GEND/CAB du 08 juin 1993 relative à l'inauguration des casernes (à jour de son 1er modificatif).

NOR : D E F G 9 3 5 6 0 0 1 C
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1772/DEF/GEND.CAB du 18 décembre 1987 (n.i. BO).

Note-express n° 25890/DEF/GEND/CAB/RP du 4 novembre 1982 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 16
02 février 1998

Circulaire N° 891/DEF/GEND/CAB du 02 février 1998 relative à la prévention des accidents en service.

NOR : D E F G 9 8 5 6 1 6 2 C
Référence(s) :

1. Code du travail - art. L 230.2 (n.i. BO).

2. Décret n° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l\'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense (n.i. BO).

Arrêté du 15 avril 1997 relatif à l'organisation de la prévention au bénéfice du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense (à jour de son 1er modificatif du 3 décembre 2003).

4. Circulaire n° 2000/DEF/GEND/OE/AP du 27 mars 1997 relative à la diffusion d\'expériences ou de projets innovants tendant à l\'amélioration du service « GEND-IDEES » (n.i. BO).

5. Circulaire n° 322/DEF/GEND/IT/HSCT du 25 juin 1997 relative à l\'étude et à la prévention des accidents en service survenant au personnel militaire (n.i. BO).

Instruction N° 302558/DEF/DFP/PER/5 du 25 octobre 1995 relative aux conditions d'attribution des récompenses en espèces en matière de prévention. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 17
24 décembre 2002

Archivé Circulaire N° 10554/DEF/GEND/CAB du 24 décembre 2002 relative à la mise en œuvre des communautés de brigades.

NOR : D E F G 0 2 5 3 4 2 7 C
Abrogé le 12 octobre 2011 par : CIRCULAIRE N° 105308/GEND/DOE/SDSPSR abrogeant la circulaire n° 10554/DEF/GEND/CAB du 24 décembre 2002 relative à la mise en œuvre des communautés de brigades. Référence(s) :

1. Loi n° 2002-1094 d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure (LOPSI) du 29 août 2002 (n.i. BO).

2. Circulaire interministérielle Défense / Intérieur, Sécurité intérieure et Libertés Locales du 26 septembre 2002 (n.i. BO).

3. Circulaire ministérielle n° 29200/DEF/GEND/OE/RE du 8 février 1994 (n.i. BO).

4. D.M. n° 7314/DEF/GEND/OE/EMP/ORG du 23 septembre 2002 (n.i. BO).

5. D.M. n° 7850/DEF/GEND/OE/EMP/ORG du 14 octobre 2002 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 18
05 juin 2008

Archivé Circulaire N° 75000/DEF/GEND/CAB du 05 juin 2008 relative à la présentation des textes destinés à être insérés au Mémorial de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 7 4 C
Référence(s) : Instruction N° 12820/DEF/DAG/CPBO du 24 mai 1988 relative au Bulletin officiel des armées. Instruction N° 10254/DEF/DAJ/AA/2 du 12 mars 1982 relative à la signalisation des documents administratifs concernant le ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 11700/DN/GEND/OMA du 20 mars 1970 (n.i. BO).

Circulaire n° 11701/DEF/GEND/OMA du 20 mars 1970 (n.i. BO).

Circulaire n° 57380/DEF/GEND/CAB/DOC du 10 décembre 1976 (n.i. BO).

Circulaire n° 24500/DEF/GEND/CAB/DOC du 6 décembre 1993 (n.i. BO).

Note-express n° 15160/DEF/GEND/CAB/DOC du 2 juin 1983 (n.i. BO).

Note-express n° 450/DEF/GEND/OE/EMP du 9 janvier 1990 (n.i. BO).

Note-express n° 6000/DEF/GEND/OE/PM du 30 août 1999 (n.i. BO).

Bordereau d'envoi n° 13100/DEF/GEND/PM/TI/2C du 9 juillet 1999 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Un guide. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 22
13 mai 2009

Archivé Arrêté N° 117 du 13 mai 2009 portant changement de dénomination du cercle mixte du 1er régiment étranger d'Aubagne (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F T 0 9 5 1 0 2 8 A
Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 24
30 avril 2009

Archivé Instruction N° 1490/DEF/DCAGF/BRH/RPC du 30 avril 2009 relative à l'organisation et au déroulement des concours ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 1 0 1 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 512.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 26
14 mai 2009

Archivé Circulaire N° 612069/DEF/RH-AT/CCM du 14 mai 2009 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2010 (année A).

NOR : D E F T 0 9 5 1 0 3 2 C
Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 2004 relative au service dans les troupes aéroportées. Instruction N° 1454/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 29 juillet 2008 relative aux opérations administratives à effectuer à l'occasion du service hors métropole. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 100000/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 06 janvier 2009 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2009. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 460662/DEF/PMAT/SDG/BCM du 11 avril 2008 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2009 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 26.
Texte 27
07 mai 2009

Circulaire N° 21275/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 07 mai 2009 relative aux épreuves de la sélection n° 3 pour le personnel d'active et de réserve, session 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 1 0 4 1 C
Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 6600/DEF/DPMAA/SDPSOER du 08 mars 2005 relative à la qualification professionnelle du personnel musicien de l'armée de l'air et à la délivrance des certificats et brevets du groupe 73. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air.

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Circulaire n° 20174/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 26 janvier 2009 (n.i. BO).

Relevé de décisions n° 14/DEF/DRH-AA/ du 17 janvier 2007 modifié (n.i. BO).

Relevé de décisions n° 771/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/ESBV du 22 mars 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 11025/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 10 avril 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 27.