Sommaire du BOC n°20 du 12/06/2009

Texte signalé

Administration Centrale
23 mars 2009

Archivé Arrêté du 23 mars 2009 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement au grade de commissaire lieutenant ou commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

NOR : D E F H 0 9 0 6 9 8 8 A
Abrogé le 12 mars 2013 par : ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires des armées. Référence de publication : JO N° 113 du 16 mai 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2. , 510.2.1.2. , 512.2.2.
Administration Centrale
09 mars 2009

Arrêté du 09 mars 2009 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2008 portant création d'un site internet par la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 4 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 janvier 2008 portant création d'un site internet par la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n°106 du 7 mai 2009, texte n°32 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
09 mars 2009

Arrêté du 09 mars 2009 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2008 portant création d'un site internet par la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 8 4 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 janvier 2008 portant création d'un site internet par la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 106 du 7 mai 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
14 avril 2009

Archivé Arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air.

NOR : D E F H 0 9 0 8 7 5 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 janvier 2001 relatif au concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 99 du 28 avril 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.3. , 220.2. , 510.2.1.2. , 231.1.2.2. , 512.2.2. , 770.1.5.1.
Administration Centrale
28 avril 2009

Archivé Arrêté du 28 avril 2009 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès des cabinets du ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants.

NOR : D E F F 0 9 0 9 8 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juillet 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès des cabinets du ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants. Référence de publication : JO n° 110 du 13 mai 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
25 mai 2009

Arrêté du 25 mai 2009 portant attribution de la qualité de «partenaire de la réserve citoyenne».

NOR : D E F H 0 9 1 2 0 4 6 A
Référence de publication : JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.1.
Administration Centrale
30 avril 2009

Archivé Arrêté du 30 avril 2009 modifiant l'arrêté du 16 septembre 1991 fixant les conditions dans lesquelles sont conférés les rang et appellation d'ingénieur général hors classe et d'ingénieur général de classe exceptionnelle.

NOR : D E F H 0 9 0 7 0 1 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 16 septembre 1991 fixant les conditions dans lesquelles sont conférés les rang et appellation d'ingénieur général hors classe et d'ingénieur général de classe exceptionnelle. Référence de publication : JO n° 109 du 12 mai 2009, texte n° 9 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
07 mai 2009

Arrêté du 07 mai 2009 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2007 portant institition de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 9 1 0 5 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 décembre 2007 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 112 du 15 mai 2009, texte n° 25 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
09 février 2009

Arrêté du 09 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du programme opératoire et au suivi de l'activité chirurgicale.

NOR : D E F D 0 9 0 8 5 1 9 A
Référence de publication : JO n° 110 du 13 mai 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 20/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.2.
Administration Centrale
05 mai 2009

Arrêté du 05 mai 2009 modifiant l'arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique.

NOR : D E F H 0 9 1 0 4 6 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique. Référence de publication : JO n° 112 du 15 mai 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
12 mai 2009

Loi N° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (articles 13, 18, 44, 80, 104 à 106, 122 et 123).

NOR : B C F X 0 8 2 4 8 8 6 L
Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions militaires d\'invalidité et des victimes de guerre.

Code des pensions civiles et militaires de retraite.

Loi N° 97-1019 du 28 octobre 1997 portant réforme du service national (art. 1er, 2, 3, 5, 8 à 10). Loi N° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de finances rectificative pour 2001 (art. 78). Loi N° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Autre du 09 janvier 1852 sur l'exercice de la pêche maritime. Loi N° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions. Loi N° 68-1181 du 30 décembre 1969 relative à l'exploration du plateau continental et à l'exploitation de ses ressources naturelles. Référence de publication : JO n° 110 du 13 mai 2009, texte n° 1 ; signalé au BOC 20/2009.
Administration Centrale
07 mai 2009

Arrêté du 07 mai 2009 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 9 1 0 5 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : JO n°112 du 15 mai 2009, texte n° 26, signalé au BOC 20/2009.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 avril 2009

Archivé Autre du 22 avril 2009 à l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

NOR : D E F P 0 9 5 1 0 6 4 X
Abrogé le 22 avril 2009 par : AUTRE à l'instruction n° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 154/DEF/SGA du 20 février 1995 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 1.
Texte 2
21 avril 2009

Instruction N° 6544/DEF/DCSSA/RH/CPMS du 21 avril 2009 relative à l'organisation et au fonctionnement du bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 1 0 9 9 J
Référence(s) : Arrêté du 09 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 3
28 avril 2009

Archivé Circulaire N° 1130/DEF/DCSSA/CH du 28 avril 2009 relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administation des militaires du service de santé des armées à l'exclusion des recours de nature financière.

NOR : D E F E 0 9 5 1 0 7 6 C
Référence(s) : Loi N° 79-587 du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public [1 er modificatif à la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 (A)]. Loi N° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (art. 1er. à 5., 7., 9. et 10., 16-1., 17. à 26., 33. et 34., 36., 40. et 41.). Loi N° 2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives (art. 20, 23, 29 et 30).

Code de la défense.

Circulaire N° 10673/DEF/DFAJ/AA/2 du 22 juillet 1985 relative à la communication du dossier du personnel du ministère de la défense en application de l'article 65 de la loi du 22 avril 1905. Instruction N° 200900/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 07 juin 2001 portant application des dispositions organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Instruction N° 201756/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 17 novembre 2005 d'application du décret relatif à l'exercice du droit de recours à l'encontre des sanctions disciplinaires et professionnelles ainsi qu'à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-0.5. , 511-1.5.2. , 511-2.4.3.
Texte 4
14 mai 2009

Archivé Circulaire N° 1101/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 14 mai 2009 modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 1 0 6 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 4.
Texte 5
15 mai 2009

Circulaire N° 781/DEF/DCSSA/BF/CAF du 15 mai 2009 portant abrogation d'une circulaire.

NOR : D E F E 0 9 5 1 1 0 5 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 263/DEF/DCSSA/EPG/CG du 09 mars 1995 relative aux budgets annexes des établissements et organismes de la « logistique santé » soumis au régime des masses. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 5.
Texte 6
15 mai 2009

Instruction N° 780/DEF/DCSSA/BF/CAF du 15 mai 2009 portant abrogation de plusieurs circulaires.

NOR : D E F E 0 9 5 1 1 0 6 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 130/DEF/DCSSA/EPG/CG du 13 janvier 1995 relative au budget de gestion des établissements et organismes de la « logistique santé » soumis au régime des masses. Instruction PROVISOIRE N° 320/DEF/DCSSA/EPG/CG du 28 mars 1995 relative au compte de gestion des établissements et organismes de la « logistique santé » soumis au régime des masses. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 6.
Texte 7
14 décembre 1972

Circulaire N° 57100/DN/GEND/EMP/CAB/SOC du 14 décembre 1972 relative à l'information des personnels sur le fonctionnement et les attributions du service social de la gendarmerie.

NOR : D E F G 7 2 5 6 0 0 2 C
Référence(s) :

Notices sur l'instruction n° 32000 et 2400/MA/GEND/T des 28 juillet 1964 et 19 juillet 1965 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2.
Texte 8
24 décembre 1976

Archivé Circulaire N° 59900/DEF/GEND/CAB/SOC du 24 décembre 1976 relative à la collecte-décès.

NOR : D E F G 7 6 5 6 0 0 0 C
Abrogé le 17 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 63441/GEND/CAB portant abrogations de textes. Référence(s) :

Mémento du Service Social - 2ème partie - Section 15, page 33 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 9
24 mars 1977

Circulaire N° 14350/DEF/GEND/CAB/SOC du 24 mars 1977 relative à l'Assemblée générale annuelle du « Trèfle ».

NOR : D E F G 7 7 5 6 0 0 0 C
Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
01 août 1977

Circulaire N° 37000/DEF/GEND/CAB/SOC du 01 août 1977 relative aux subventions aux clubs sportifs et de loisirs.

NOR : D E F G 7 7 5 6 0 0 1 C
Référence(s) :

Note n° 2150/ITEPS/EPS/S/C du 7 juillet 1977 diffusée par B.E. n° 35461/DEF/GEND/CAB/SOC du 22 juillet 1977 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

CM n° 43550/DEF/GEND/CAB/SOC du 17 septembre 1976 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
24 août 1977

Circulaire N° 40350/DEF/GEND/CAB/SOC du 24 août 1977 relative à la création de clubs sportifs et de loisirs.

NOR : D E F G 7 7 5 6 0 0 2 C
Référence(s) :

Bordereau d\'envoi n° 49900/MA/GEND/SOC du 4 décembre 1964 (n.i. BO).

Instruction N° 45300/SE/CM/2 du 03 septembre 1973 relative aux clubs sportifs et artistiques de la défense nationale. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
20 février 1980

Archivé Circulaire N° 4650/DEF/GEND/CAB/SANT du 20 février 1980 relative à la maladie alcoolique.

NOR : D E F G 8 0 5 6 0 0 0 C
Abrogé le 19 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 86192/DEF/GEND/CAB portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 13
25 juin 1980

Circulaire N° 1175/DEF/GEND/CAB du 25 juin 1980 relative aux personnels et matériels à mettre à la disposition des centres de vacances patronnés par le service social de la direction de la gendarmerie et de la justice militaire.

NOR : D E F G 8 0 5 6 0 0 1 C
Référence(s) :

Décision n° 22502/DEF/SGA du 29 mai 1980 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 14
17 décembre 1985

Circulaire N° 34100/DEF/GEND/CAB/SOC du 17 décembre 1985 relative à l'organisation et au fonctionnement du service social dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 8 5 5 6 0 0 0 C
Référence(s) :

Instruction n° 254/DEF/SGA et n° 16400/DEF/GEND/CAB/SOC du 17 juin 1985 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 20200/DEF/GEND/CAB/SOC du 26 avril 1977 (n.i.BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 15
08 juin 1993

Circulaire N° 1644/DEF/GEND/CAB du 08 juin 1993 relative à l'inauguration des casernes (à jour de son 1er modificatif).

NOR : D E F G 9 3 5 6 0 0 1 C
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1772/DEF/GEND.CAB du 18 décembre 1987 (n.i. BO).

Note-express n° 25890/DEF/GEND/CAB/RP du 4 novembre 1982 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 16
02 février 1998

Circulaire N° 891/DEF/GEND/CAB du 02 février 1998 relative à la prévention des accidents en service.

NOR : D E F G 9 8 5 6 1 6 2 C
Référence(s) :

1. Code du travail - art. L 230.2 (n.i. BO).

2. Décret n° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l\'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense (n.i. BO).

Arrêté du 15 avril 1997 relatif à l'organisation de la prévention au bénéfice du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense (à jour de son 1er modificatif du 3 décembre 2003).

4. Circulaire n° 2000/DEF/GEND/OE/AP du 27 mars 1997 relative à la diffusion d\'expériences ou de projets innovants tendant à l\'amélioration du service « GEND-IDEES » (n.i. BO).

5. Circulaire n° 322/DEF/GEND/IT/HSCT du 25 juin 1997 relative à l\'étude et à la prévention des accidents en service survenant au personnel militaire (n.i. BO).

Instruction N° 302558/DEF/DFP/PER/5 du 25 octobre 1995 relative aux conditions d'attribution des récompenses en espèces en matière de prévention. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 17
24 décembre 2002

Archivé Circulaire N° 10554/DEF/GEND/CAB du 24 décembre 2002 relative à la mise en œuvre des communautés de brigades.

NOR : D E F G 0 2 5 3 4 2 7 C
Abrogé le 12 octobre 2011 par : CIRCULAIRE N° 105308/GEND/DOE/SDSPSR abrogeant la circulaire n° 10554/DEF/GEND/CAB du 24 décembre 2002 relative à la mise en œuvre des communautés de brigades. Référence(s) :

1. Loi n° 2002-1094 d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure (LOPSI) du 29 août 2002 (n.i. BO).

2. Circulaire interministérielle Défense / Intérieur, Sécurité intérieure et Libertés Locales du 26 septembre 2002 (n.i. BO).

3. Circulaire ministérielle n° 29200/DEF/GEND/OE/RE du 8 février 1994 (n.i. BO).

4. D.M. n° 7314/DEF/GEND/OE/EMP/ORG du 23 septembre 2002 (n.i. BO).

5. D.M. n° 7850/DEF/GEND/OE/EMP/ORG du 14 octobre 2002 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Texte 18
05 juin 2008

Archivé Circulaire N° 75000/DEF/GEND/CAB du 05 juin 2008 relative à la présentation des textes destinés à être insérés au Mémorial de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 7 4 C
Référence(s) : Instruction N° 12820/DEF/DAG/CPBO du 24 mai 1988 relative au Bulletin officiel des armées. Instruction N° 10254/DEF/DAJ/AA/2 du 12 mars 1982 relative à la signalisation des documents administratifs concernant le ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 11700/DN/GEND/OMA du 20 mars 1970 (n.i. BO).

Circulaire n° 11701/DEF/GEND/OMA du 20 mars 1970 (n.i. BO).

Circulaire n° 57380/DEF/GEND/CAB/DOC du 10 décembre 1976 (n.i. BO).

Circulaire n° 24500/DEF/GEND/CAB/DOC du 6 décembre 1993 (n.i. BO).

Note-express n° 15160/DEF/GEND/CAB/DOC du 2 juin 1983 (n.i. BO).

Note-express n° 450/DEF/GEND/OE/EMP du 9 janvier 1990 (n.i. BO).

Note-express n° 6000/DEF/GEND/OE/PM du 30 août 1999 (n.i. BO).

Bordereau d'envoi n° 13100/DEF/GEND/PM/TI/2C du 9 juillet 1999 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Un guide. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 19
24 avril 2009

Circulaire N° 20457/DEF/GEND/SRH/SDPRH/BRFM du 24 avril 2009 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 1 0 2 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 19.
Texte 20
14 mai 2009

Arrêté du 14 mai 2009 portant dissolution de la brigade de recherches de Cayenne (Guyane) et création corrélative de la brigade de recherches de Matoury (Guyane).

NOR : D E F G 0 9 5 1 0 2 3 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i.BO).

Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 21
14 mai 2009

Arrêté du 14 mai 2009 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Cayenne (Guyane) et création corrélative du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Matoury (Guyane).

NOR : D E F G 0 9 5 1 0 4 0 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 22
13 mai 2009

Archivé Arrêté N° 117 du 13 mai 2009 portant changement de dénomination du cercle mixte du 1er régiment étranger d'Aubagne (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F T 0 9 5 1 0 2 8 A
Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 23
04 mars 2009

Autre du 04 mars 2009 de classement.

NOR : D E F B 0 9 5 1 1 2 7 X
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 février 1978 relatif à l'organisation et au fonctionnement des contrôles résidents. Instruction N° 38464/DEF/CC du 31 août 1978 relative au fonctionnement des contrôles résidents. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 23.
Texte 24
30 avril 2009

Archivé Instruction N° 1490/DEF/DCAGF/BRH/RPC du 30 avril 2009 relative à l'organisation et au déroulement des concours ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 1 0 1 8 J
Abrogé le 22 mars 2010 par : INSTRUCTION N° 300498/DEF/DCSCA/CCC-A/BRH relative à l'organisation et au déroulement des concours ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 27 mars 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux recrutements dans les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air et dans les écoles de formation des officiers de ces trois corps.

Arrêté du 24 avril 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1600/DEF/DCCA/BRH/FORM du 27 mai 2004 relative à l'organisation et au déroulement des concours internes en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 512.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 25
29 avril 2009

Circulaire N° 2354/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 29 avril 2009 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2010.

NOR : D E F E 0 9 5 1 0 0 9 C
Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 25.
Texte 26
14 mai 2009

Archivé Circulaire N° 612069/DEF/RH-AT/CCM du 14 mai 2009 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2010 (année A).

NOR : D E F T 0 9 5 1 0 3 2 C
Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 2004 relative au service dans les troupes aéroportées. Instruction N° 1454/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 29 juillet 2008 relative aux opérations administratives à effectuer à l'occasion du service hors métropole. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 100000/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 06 janvier 2009 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2009. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 460662/DEF/PMAT/SDG/BCM du 11 avril 2008 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2009 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 26.
Texte 27
07 mai 2009

Circulaire N° 21275/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 07 mai 2009 relative aux épreuves de la sélection n° 3 pour le personnel d'active et de réserve, session 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 1 0 4 1 C
Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 6600/DEF/DPMAA/SDPSOER du 08 mars 2005 relative à la qualification professionnelle du personnel musicien de l'armée de l'air et à la délivrance des certificats et brevets du groupe 73. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air.

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Circulaire n° 20174/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 26 janvier 2009 (n.i. BO).

Relevé de décisions n° 14/DEF/DRH-AA/ du 17 janvier 2007 modifié (n.i. BO).

Relevé de décisions n° 771/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/ESBV du 22 mars 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 11025/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 10 avril 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°20 du 12 juin 2009, texte 27.