Archivé direction du personnel militaire de l'armée de terre : bureau coordination des carrières et de la mobilité

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Abrogé le 23 juillet 2009 par : ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Du 22 juillet 2008
NOR D E F T 0 8 5 1 6 9 3 A

Précédent modificatif : Arrêté du 27 mars 2009 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et trente-sept appendices.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 juillet 2007 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 522.1.3.

Référence de publication : BOC N°31 du 8 août 2008, texte 1.

1.

La nouvelle bonification indiciaire (NBI) prévue par le décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 susvisé est attribuée, dans les conditions fixées par l'arrêté du 3 septembre 2004 susvisé, aux militaires de l'armée de terre occupant les postes figurant en annexes au présent arrêté.

2.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1^er août 2008 et jusqu'au 31 juillet 2009. L'arrêté du 9 juillet 2007, fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire, est abrogé à compter du 1^er août 2008.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

1.

2.

Annexes

Annexe I.

Appendice I.A Commandement de la force d'action terrestre.

Appendice I.B Commandement de la force logistique terrestre.

Appendice I.C Centre d'instruction des réservistes parachutistes.

Appendice I.D Commandement de la formation de l'armée de terre.

Appendice I.E Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

Appendice I.F Commandement de la Légion étrangère.

Appendice I.G Corps de réaction rapide européen.

Appendice I.H Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

Appendice I.I Direction centrale du matériel.

Appendice I.J Direction du personnel militaire de l'armée de terre.

Appendice I.K État-major de l'armée de terre.

Appendice I.L FORMATION AUTONOME.

Appendice I.M Groupement de transit et d'administration du personnel isolé.

Appendice I.N Région TERRE ILE-DE-FRANCE.

Appendice I.O Région TERRE NORD-EST.

Appendice I.P Région TERRE NORD-OUEST.

Appendice I.Q Région TERRE SUD-EST.

Appendice I.R Région TERRE SUD-OUEST.

Appendice I.S État-major des armées.

Appendice I.T Direction centrale du service de santé des armées.

Appendice I.U Direction centrale du service des essences des armées.

Appendice I.V DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE.

Annexe II.

Appendice II.A État-major de défense.

Appendice II.B Direction de la protection et de la sécurité de la défense.

Appendice II.C Délégation générale pour l'armement.

Appendice II.D Délégation aux affaires stratégiques.

Annexe III.

Annexe IV.

Appendice IV.A Délégation à l'information et à la communication de la défense.

Appendice IV.B Direction du service national.

Appendice IV.C Service historique de la défense.

Annexe V.

Appendice V.A Cabinets et organismes rattachés au ministre.

Appendice V.B Action sociale.

Appendice V.C Service d'infrastructure de la défense.

Appendice V.D Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

Annexe VI.

Appendice VI.A Base de défense.

Appendice VI.B État-major des armées.

Appendice VI.C Cabinets et organismes rattachés au ministre.