Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Abrogé le 22 juillet 2010 par : ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Du 23 juillet 2009
NOR D E F T 0 9 5 1 7 7 0 A

Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) : Vingt-huit annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 522.1.3.

Référence de publication : BOC n°27 du 30/7/2009

1.

La nouvelle bonification indiciaire (NBI) prévue par le décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 susvisé est attribuée, dans les conditions fixées par l\'arrêté du 3 septembre 2004 modifié susvisé, aux militaires de l\'armée de terre occupant les postes figurant en annexes au présent arrêté.

2.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1^eraoût 2009 et jusqu\'au 31 juillet 2010. L\'arrêté du 22 juillet 2008 modifié, fixant pour l\'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d\'une nouvelle bonification indiciaire, est abrogé à compter du 1^er août 2009.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

1.

2.

Annexes

Annexe I. Commandement de la force terrestre.

Annexe II. Centre d'instruction des réservistes parachutistes.

Annexe III. Commandement de la formation de l'armée de terre.

Annexe IV. Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

Annexe V. Commandement de la légion étrangère.

Annexe VI. Corps de réaction rapide européen.

Annexe VII. Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

Annexe VIII. Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Annexe IX. Direction centrale du service des essences des armées.

Annexe X. Direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

Annexe XI. Direction centrale du service de santé des armées.

Annexe XII. Délégation générale pour l'armement.

Annexe XIII. État-major de défense.

Annexe XIV. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

Annexe XV. Direction de la protection et de la sécurité de la défense.

Annexe XVI. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Annexe XVII. Direction du renseignement militaire.

Annexe XVIII. État-major des armées.

Annexe XIX. État-major de l'armée de terre.

Annexe XX. Formations autonomes.

Annexe XXI. Groupement de transit et d'administration du personnel isolé.

Annexe XXII. Région terre ile-de-france.

Annexe XXIII. Région terre nord-est.

Annexe XXIV. Region terre nord-ouest.

Annexe XXV. Région terre sud-est.

Annexe XXVI. Région terre sud-ouest.

Annexe XXVII. Cabinets et organismes rattachés au ministre.

Annexe XXVIII. Section technique de l'armée de terre.