Sommaire du BOC n°27 du 30/07/2009

Texte signalé

Administration Centrale
05 juin 2009

Arrêté du 05 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du Mourillon du centre d'essais de lancement de missiles de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 1 3 9 0 6 A
Référence de publication : JO n° 150 du 1er juillet 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
12 juin 2009

Archivé Arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué.

NOR : D E F H 0 9 0 6 8 0 1 A
Référence de publication : JO n° 136 du 14 juin 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
12 juin 2009

Décret N° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué.

NOR : D E F H 0 9 0 6 8 0 0 D
Référence de publication : JO n° 136 du 14 juin 2009, texte n° 10 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
10 juin 2009

Archivé Arrêté du 10 juin 2009 portant création de l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 3 2 0 2 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2009 ; texte n° 27 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.3. , 200.4.1.
Administration Centrale
11 juin 2009

Archivé Arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 0 9 1 2 3 4 0 A
Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009, texte n° 50 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.
Administration Centrale
10 juin 2009

Archivé Arrêté du 10 juin 2009 portant organisation de l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 3 2 0 7 A
Abrogé le 17 janvier 2013 par : ARRÊTÉ portant organisation de l'agence de reconversion de la défense. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2009 ; texte n° 28 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.3. , 200.4.1.
Administration Centrale
10 juin 2009

Arrêté du 10 juin 2009 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil de gestion de l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 3 2 1 1 A
Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.1.
Administration Centrale
17 juin 2009

Archivé Arrêté du 17 juin 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1992 relatif à la procédure d'importation, d'exportation et de transfert des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés.

NOR : D E F D 0 9 0 8 3 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 02 octobre 1992 relatif à la procédure d'importation, d'exportation et de transfert des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés. Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2009, texte n° 51 ; signalé au BOC 27/2009.
Administration Centrale
11 juin 2009

Archivé Arrêté du 11 juin 2009 modifiant l'arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 1 3 2 8 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2009, texte n° 50 ; signalé au BOC 27/2009.
Administration Centrale
19 juin 2009

Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 9 1 4 1 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 147 du 27 juin 2009, texte n° 61 ; signalé au BOC 27/2009.
Administration Centrale
19 juin 2009

Archivé Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l'arrêté du 28 mai 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 0 9 1 4 1 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 mai 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 147 du 27 juin 2009, texte n° 62 ; signalé au BOC 27/2009.
Administration Centrale
15 juin 2009

Archivé Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 0 9 1 4 0 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 146 du 26 juin 2009, texte n° 45 ; signalé au BOC 27/2009.
Administration Centrale
05 juin 2009

Archivé Arrêté du 05 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du magasin au centre d'études de Gramat

NOR : D E F D 0 9 1 3 9 5 1 A
Abrogé le 24 août 2015 par : ARRÊTÉ abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 149 du 30 juin 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
19 juin 2009

Archivé Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 9 1 4 2 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 149 du 30 juin 2009, texte n° 12 ; signalé au BOC 27/2009.
Administration Centrale
18 mai 2009

Arrêté du 18 mai 2009 portant installation d'un système de vidéoprotection avec stockage numérique.

NOR : D E F D 0 9 1 3 8 8 5 A
Précédent modificatif : Loi N° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1). Référence de publication : JO n° 149 du 30 juin 2009, texte n° 10 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Administration Centrale
05 juin 2009

Arrêté du 05 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site du centre d'électronique de l'armement.

NOR : D E F D 0 9 1 3 9 2 7 A
Référence de publication : JO n° 150 du 1er juillet 2009, texte n° 18 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
05 juin 2009

Arrêté du 05 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site de Biscarosse du centre d'essais de lancement de missiles de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 1 3 9 1 7 A
Référence de publication : JO n° 150 du 1er juillet 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
11 juin 2009

Arrêté du 11 juin 2009 fixant le nombre d'emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 5 2 9 6 A
Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2009 ; texte n° 49 ; signalé au BOC 27/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord, pour la gestion des personnels civils affectés à la direction d'infrastructure de la défense de Cherbourg.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 2 X
Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 2
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de la région maritime Méditerranée, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée, pour la gestion des personnels civils de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Toulon.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 4 0 X
Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 3
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord, pour la gestion des personnels civils de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Cherbourg.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 4 1 X
Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 4
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, officier général de la zone de défense Est, pour la gestion de certains personnels civils affectés dans les organismes extérieurs du service d'infrastructure de la défense situés en région terre Nord-Est.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 4 X
Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 5
03 juillet 2009

Autre du 03 juillet 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de la région terre Nord-Ouest, officier général de la zone de défense Ouest, pour la gestion de certains personnels civils affectés dans les organismes extérieurs du service d'infrastructure de la défense situés en zone de défense Ouest.

NOR : D E F P 0 9 5 1 6 3 5 X
Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 6
07 juillet 2009

Archivé Arrêté du 07 juillet 2009 fixant, pour le corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F E 0 9 5 1 6 9 8 A
Abrogé le 14 décembre 2010 par : ARRÊTÉ fixant, pour le service d'infrastructure de la défense, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 7
24 juillet 2009

Arrêté du 24 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.

NOR : D E F D 0 9 5 1 7 3 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 7.
Texte 8
24 juillet 2009

Archivé Arrêté du 24 juillet 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires servant à titre étranger.

NOR : D E F D 0 9 5 1 7 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 décembre 2000 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense au commandant de la légion étrangère en matière de décisions individuelles à l'égard des sous-officiers et militaires du rang servant à titre étranger. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-2.4.1.
Texte 9
01 juillet 2009

Arrêté du 01 juillet 2009 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Champagnole (Jura).

NOR : D E F G 0 9 5 1 6 8 9 S
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
01 juillet 2009

Arrêté du 01 juillet 2009 portant dissolution de la brigade de recherches de Champagnole (Jura).

NOR : D E F G 0 9 5 1 6 9 0 S
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
01 juillet 2009

Arrêté du 01 juillet 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Martigné-Ferchaud (Ille-et-Vilaine).

NOR : D E F G 0 9 5 1 6 8 8 S
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (ni. BO).

Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
01 juillet 2009

Arrêté du 01 juillet 2009 portant dissolution de la brigade de prévention de la délinquance juvénile d'Algrange (Moselle) et création corrélative de celle de Metz (Moselle).

NOR : D E F G 0 9 5 1 6 6 1 A
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
06 juillet 2009

Instruction N° 1036/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 06 juillet 2009 relative aux conditions de recrutement d'officiers des armes ou d'officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les officiers sous contrat des grades de capitaine ou commandant.

NOR : D E F T 0 9 5 1 7 1 1 J
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1036/DEF/PMAT/EG/B du 11 mars 2002 relative aux conditions de recrutement d'officiers des armes ou du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les officiers sous contrat des grades de capitaine ou commandant. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.2.1.
Texte 14
23 juillet 2009

Archivé Arrêté du 23 juillet 2009 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F T 0 9 5 1 7 7 0 A
Abrogé le 22 juillet 2010 par : ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-huit annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 522.1.3.
Texte 15
06 juillet 2009

Archivé Instruction N° 0-38340-2009/DEF/DPMM/2 du 06 juillet 2009 relative à l'amarinage des jeunes marins non officier en fin de formation initiale (stage « Embruns »).

NOR : D E F B 0 9 5 1 7 3 9 J
Abrogé le 19 mars 2010 par : INSTRUCTION N° 0-9955-2010/DEF/DPMM/2 relative à l'amarinage des jeunes marins non-officiers en fin de formation initiale (stage « Embruns »). Référence(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 04 décembre 2002 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de l a marine. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte 16
06 juillet 2009

Archivé Instruction N° 0-24600-2009/DEF/DPMM/3/RA du 06 juillet 2009 relative aux spécialités des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 1 7 3 8 J
Abrogé le 09 mai 2011 par : INSTRUCTION N° 0-11786-2011/DEF/DPMM/3/RA relative aux spécialités et brevets des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine. Référence(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 30/DEF/DPMM/3 du 12 janvier 2004 relative à la formation et à l'information des réservistes de la marine (à jour de son erratum du 19 janvier 2004). Instruction N° 10/DEF/DPMM/3/RA du 29 août 2008 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Instruction N° 31/DEF/DPMM/3/C du 21 octobre 2008 relative à la formation initiale à l'emploi dans la réserve opérationnelle de la marine. Texte(s) abrogé(s) :

a) Instruction n° 236/DEF/DPMM/3/RA du 31 mars 2003 (n.i. BO).

Instruction N° 263/DEF/DPMM/3/RA du 26 juillet 2004 relative aux spécialités du personnel non officier de la réserve militaire de la marine. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.42.
Texte 17
13 mai 2009

Archivé Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 mai 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 1 6 9 7 J
Abrogé le 22 avril 2011 par : INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 13 décembre 2008 relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 17 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7000/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 21 mars 2007 relative à l'avancement des sous-officiers de carrière et sous contrat de l'armée de l'air.

Instruction provisoire n° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 6 juin 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
08 juillet 2009

Circulaire N° 09-215964/DEF/DGA/DRH/D du 08 juillet 2009 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2010 (hors officiers généraux).

NOR : D E F A 0 9 5 1 7 3 3 C
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Décret N° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 18.
Texte 19
06 juillet 2009

Circulaire N° 100013/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 06 juillet 2009 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers pour l'année 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 1 7 1 2 C
Référence(s) : Instruction N° 13003/DEF/PMAT/GD/RH/S/OFF du 25 avril 2008 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 19.
Texte 20
06 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 4932/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 06 juillet 2009 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2010 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre du millésime 2011.

NOR : D E F T 0 9 5 1 7 1 4 C
Abrogé le 13 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 273929/DEF/RH-AT/SDFE/SC/FISO relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2011 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre millésime 2012. Référence(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4602/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 29 mai 2008 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2009 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre du millésime 2010. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 20.
Texte 21
06 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 100012/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 06 juillet 2009 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 1 7 1 3 C
Abrogé le 13 août 2012 par : CIRCULAIRE N° 340145/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Circulaire N° 550190/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 17 février 2009 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2009 pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Circulaire N° 100003/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 19 février 2009 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2009. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 21.
Texte 22
18 juin 2009

Circulaire N° 726/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA2011 du 18 juin 2009 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme des concours d'admission à l'école militaire de l'air en 2011.

NOR : D E F L 0 9 5 1 7 2 8 C
Référence de publication : BOC N°27 du 30 juillet 2009, texte 22.