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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « coordination des carrières et de la mobilité »

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 22 juillet 2010
NOR D E F T 1 0 5 1 6 1 9 A

Autre(s) version(s) :

 

1.

La nouvelle bonification indiciaire (NBI) prévue par le décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 susvisé est attribuée, dans les conditions fixées par l'arrêté du 3 septembre 2004 modifié susvisé, aux militaires de l'armée de terre occupant les postes figurant en annexes au présent arrêté.

2.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er août 2010 et jusqu\'au 31 juillet 2011. L\'arrêté du 23 juillet 2009 modifié, fixant pour l\'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d\'une nouvelle bonification indiciaire, est abrogé à compter du 1er août 2010.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

Annexes

Annexe I. Commandement des forces terrestres.

Annexe II. Centre d'instruction des réservistes parachutistes.

Annexe III. Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

Annexe IV. COMMANDEMENT MILITAIRE INTERARMÉES DU SOUTIEN.

Annexe V. Commandement de la légion étrangère.

Annexe VI. Corps de réaction rapide européen.

Annexe VII. Direction centrale du service des essences des armées.

Annexe VIII. Direction centrale du service de santé des armées.

Annexe IX. Délégation générale pour l'armement.

Annexe X. DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ EXTÉRIEURE.

Annexe XI. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

Annexe XII. Direction de la protection et de la sécurité de la défense.

Annexe XIII. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Annexe XIV. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE - SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ÉCOLES.

Annexe XV. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE - SOUS DIRECTION RECRUTEMENT RECONVERSION.

Annexe XVI. Direction du renseignement militaire.

Annexe XVII. État-major des armées.

Annexe XVIII. État-major de l'armée de terre.

Annexe XIX. Formations autonomes.

Annexe XX. Groupement de transit et d'administration du personnel isolé.

Annexe XXI. DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE.

Annexe XXII. Région terre ile-de-france.

Annexe XXIII. Région terre nord-est.

Annexe XXIV. Region terre nord-ouest.

Annexe XXV. Région terre sud-est.

Annexe XXVI. Région terre sud-ouest.

Annexe XXVII. SERVICE DU COMMISARIAT DES ARMÉES.

Annexe XXVIII. Cabinets et organismes rattachés au ministre.

Annexe xxix. SERVICE INTERARMÉES DES MUNITIONS.

Annexe xxx. SECTION TECHNIQUE DE L'ARMéE DE TERRE.