Sommaire du BOC n°34 du 20/08/2010

Texte signalé

Administration Centrale
05 juillet 2010

Décret N° 2010-754 du 05 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.

NOR : D E F H 1 0 0 2 8 1 3 D
Référence de publication : JO n° 155 du 7 juillet 2010, texte n° 22 ; signalé au BOC 34/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 avril 2010

Instruction N° 20929/DEF/SGA/DMPA du 15 avril 2010 relative à l'exercice du droit de chasse sur les terrains du domaine militaire.

NOR : D E F S 1 0 5 1 5 4 4 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 31157/DEF/DAJ/MDE/41 du 29 juillet 1982 relative à l'exercice du droit de chasse sur les terrains du domaine militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.3.
Texte 2
08 juillet 2010

Archivé Décision N° 264/DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS du 08 juillet 2010 portant relève des chefs de groupement de soutien de base de défense pilote à l'été 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 1 5 4 5 S
Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.1. , 110.6.1. , 113.2.1. , 111.4.1.
Texte 3
08 juillet 2010

Archivé Décision N° 263/DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS du 08 juillet 2010 portant relève des commandants de base de défense pilote à l'été 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 1 5 4 6 S
Référence de publication : BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1. , 110.6.1. , 113.2.1. , 111.4.1.
Texte 8
23 juillet 2010

Archivé Décision N° 0-33581-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ».

NOR : D E F B 1 0 5 1 5 6 7 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Décision n° 0-26680-2010/DEF/EMM/STN du 25 juin 2010 (en cours d\'insertion au BO).

d) Compte-rendu n° 2-15301-2010/SMP BREST/BATDESARM du 19 avril 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA DSSF BREST du 20 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 9
23 juillet 2010

Archivé Décision N° 0-33593-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

NOR : D E F B 1 0 5 1 5 6 8 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-26704-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

d) Compte-rendu n° 2-15301-2010/SMP BREST/BATDESARM du 19 avril 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA DSSF BREST du 20 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 10
23 juillet 2010

Archivé Décision N° 0-33680-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du bateau pompe « Embrun ».

NOR : D E F B 1 0 5 1 5 6 6 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-25545-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du bateau pompe Y746 « Embrun ».

d) directive n° 0-58116-2009/DEF/EMM/PLANIF du 18 décembre 2009 (n.i. BO).

e) Compte rendu n° 0-20031-2010/SMP BREST/BATDESARM du 21 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
29 juin 2010

Directive N° 5121/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 29 juin 2010 portant la fiabilisation du processus conduisant à la nomination au grade de sous-lieutenant des officiers sous contrat.

NOR : D E F L 1 0 5 1 5 2 7 X Classé(s) au(x) : BOEM 230.3.1.
Texte 12
02 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 10055/DEF/SIMMAD/SDTL du 02 juillet 2010 relative à la préparation, la mise en état de conservation et l'entretien des aéronefs de la défense placés en position de retrait de service.

NOR : D E F L 1 0 5 1 5 3 1 C
Référence(s) : Code du 24 janvier 2022 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I. Instruction N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL du 12 juin 2008 relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Instruction n°2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 (n.i. BO).

Instruction interministérielle dite « Instruction FRA M, 145, 66 et 147 » (n.i. BO).

Circulaire technique n° 1RA du 16 juin 1993 (n.i. BO).

Dictionnaire de terminologie du ministère de la défense [(RRA 100) (n.i. BO)].

Note n° 5213/DEF/SIMMAD/DIR/BDD du 2 avril 2009 (n.i. BO).

Circulaire technique n° 404064/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 12 mai 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 915-41.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
02 juillet 2010

Archivé Circulaire N° 149765/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 02 juillet 2010 relative aux concours d'admission à l'école militaire du corps technique et administratif de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct) en 2011.

NOR : D E F T 1 0 5 1 4 1 4 C
Abrogé le 02 septembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 149810/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du point 2. de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 551033/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 13 octobre 2009 relative aux concours d'admission à l'école militaire du corps technique et administratif de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct) en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 15.
Texte 18
05 mai 2010

Archivé Circulaire N° 21364/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 05 mai 2010 relative aux épreuves de sélection pour le recrutement « externe » spécialité 5730 « infirmier diplômé d'État » en 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 1 4 8 9 C
Référence(s) : Code du 24 janvier 2022 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du ministère de la santé et des sports du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'État d'infirmier (n.i. BO).

Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Avis de recrutement n° 21298/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 14 mai 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 20 août 2010, texte 18.