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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :
NOR D E F E 0 9 5 0 7 0 3 Z
AUTRE à la décision n° 1713/DEF/DCSEA/SDA/2RFR/512-16 modifiant la circulaire n° 4472/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.
Du 13 mai 2009NOR D E F E 0 9 5 0 7 0 3 Z
La décision n° 1713/DEF/DCSEA/SDA/2RFR/512-16 du 1er avril 2009 est modifiée comme suit :
Nature du texte :
Au lieu de :
« DÉCISION ».
Lire :
« CIRCULAIRE ».