Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « état-major des opérations marine »

DÉCISION N° 0-25048-2009/DEF/EMM/EMO portant maintien du bâtiment de transport léger « Francis Garnier » à Fort-de-France.

Abrogé le 25 mars 2010 par : DÉCISION N° 0-12293-2010/DEF/EMM/EMO portant changement d'affectation des bâtiments de transport léger « Francis Garnier » et « Dumont d'Urville ». Du 14 mai 2009
NOR D E F B 0 9 5 1 1 4 2 S

Référence(s) :

a) Lettre n° 17/DEF/EMA/EMP/-- du 1er avril 2009 (n.i. BO).

b) Message n° 6032 - 0904 - EMM/EMO/N51 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-4170-2009/DEF/EMM/EMO du 09 février 2009 portant changement d'affectation du bâtiment de transport léger Francis Garnier.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC n°21 du 19/6/2009

Conformément aux documents cités en référence, le bâtiment de transport léger « Francis Garnier » reste affecté à Fort-de-France.

Il reste placé sous le commandement organique du commandant supérieur des forces armées aux Antilles en sous-ordre du commandant de la force d\'action navale (ALFAN) et basé à Fort-de-France.

La décision n° 0-4170-2009/DEF/EMM/EMO du 9 février 2009 portant changement d\'affectation du bâtiment de transport léger Francis Garnier est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.