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Archivé État-major de la marine : bureau « pilotage de la masse salariale » section « études/politique indemnitaire »

DIRECTIVE N° 0-34391-2009/DEF/EMM/PMS relative aux équipes de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué.

Du 08 juillet 2009
NOR D E F B 0 9 5 1 7 4 1 S

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) :

a) Décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 (JO n° 136 du 14, texte n° 10) (n.i. BO).

b) Arrêté du 12 juin 2009 (JO n° 136 du 14, texte n° 11) (n.i. BO).

Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale.

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 136/DEF/EMM/RH/CPM du 16 août 2004 concernant les équipes de renfort du groupe aérien embarqué.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  480.1.3.

Référence de publication : BOC n°28 du 07/8/2009

Certains tableaux du plan d\'armement du porte-avions sont dimensionnés pour n\'assurer à quai qu\'une maintenance minimale de matériels embarqués spécifiques. Son équipage est par conséquent systématiquement renforcé à la mer par les équipes de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué, issues de différentes formations de la marine, pour assurer la pleine capacité opérationnelle des moyens embarqués.

1. ORGANISATION.

L\'effectif maximal de ce soutien opérationnel est fixé par l\'arrêté cité en référence b). Ce texte précise également les formations de provenance de ces militaires.

L\'amiral commandant la force maritime de l\'aéronautique navale (ALAVIA) précise, pour chaque formation, la composition des équipes et les qualifications nécessaires à la satisfaction des besoins opérationnels. Il fixe également le contingent maximal de ce renfort pour chaque formation.

Les commandants des formations désignées qui fournissent ces équipes de soutien sont responsables du maintien et du contrôle des qualifications demandées et de la constitution nominative des équipes de soutien. Mention en est faite dans la rubrique « observations » des plans d\'armement (PAR) des formations concernées.

2. MISE EN ŒUVRE DES ÉQUIPES DE SOUTIEN.

Les équipes de renfort embarquent avec le groupe aérien et sont mises pour emploi auprès du commandant de l\'aéronautique locale. En fonction de l\'activité et de la durée prévue de l\'embarquement, le format des équipes de soutien opérationnel peut être adapté dans le contingent global par le commandant du porte-avions.

L\'amiral commandant la force d\'action navale (ALFAN) est responsable, en collaboration avec ALAVIA, de la composition et de la demande de mise en place des équipes en fonction du type de mission.

ALAVIA est responsable de l\'organisation du transport des équipes.

3. TEXTE ABROGÉ.

La directive n° 136/DEF/EMM/RH/CPM du 16 août 2004 modifiée, concernant les équipes de renfort du groupe aérien embarqué, est abrogée.

Pour le chef d'état-major de la marine et par ordre :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.