Archivé direction du personnel militaire de la marine : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte »

DÉCISION N° 0-31894-2009/DEF/DPMM/2 portant abrogation d'un texte.

Du 10 juillet 2009
NOR D E F B 0 9 5 1 8 5 1 S

Référence de publication : BOC n°30 du 14/8/2009

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

1996. 3 juillet. Instruction n° 1300/DEF/DPMM/2/E relative à l\'organisation de la spécialité de météorologiste océanographe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.