Sommaire du BOC n°30 du 14/08/2009

Texte signalé

Administration Centrale
08 juillet 2009

Arrêté du 08 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées.

NOR : D E F F 0 9 1 6 0 2 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2009, texte n° 22 ; signalé au BOC 30/2009.
Administration Centrale
03 juin 2009

Arrêté du 03 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de l'information sur les carrières de la marine.

NOR : D E F D 0 9 1 5 4 0 4 A
Référence de publication : JO n°162 du 16 juillet 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Administration Centrale
22 juin 2009

Arrêté du 22 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur la base d'essais d'Istres du centre d'essais en vol de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 1 5 5 1 2 A
Référence de publication : JO n° 162 du 16 juillet 2009, texte n°33 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
22 juin 2009

Archivé Arrêté du 22 juin 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des délégations de signature à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 1 5 5 1 6 A
Abrogé le 02 septembre 2015 par : ARRÊTÉ abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n°162 du 16 juillet 2009, texte n°34 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
28 juin 2009

Archivé Arrêté du 28 juin 2009 portant création d'un site internet relatif au dispositif de recrutement interministériel et interfonctions publiques des emplois réservés.

NOR : D E F D 0 9 1 5 4 4 4 A
Référence de publication : JO n°162 du 16 juillet 2009, texte n°35 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.8.
Administration Centrale
21 juillet 2009

Arrêté du 21 juillet 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires du Royaume du Maroc et de la République islamique de Mauritanie le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 5 9 9 7 A
Référence de publication : JO n°173 du 29 juillet, texte n° 41 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.9.
Administration Centrale
21 juillet 2009

Arrêté du 21 juillet 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République du Liberia le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 6 0 0 5 A
Référence de publication : JO n°173 du 29 juillet 2009, texte n°42 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.9.
Administration Centrale
29 juin 2009

Archivé Arrêté du 29 juin 2009 fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur épreuves pour le recrutement au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F H 0 9 1 5 1 4 9 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 novembre 1983 fixant l'organisation du concours pour l'admission au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Référence de publication : JO n°162 du 16 juillet 2009, texte n°36 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 710.2.1.
Administration Centrale
17 juin 2009

Archivé Arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation.

NOR : D E F D 0 9 0 8 3 0 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 20 novembre 1991 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2009 ; texte n°52 ; signalé au BOC 30/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.3.
Administration Centrale
08 juillet 2009

Archivé Arrêté du 08 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2008 portant institution de régies auprès des directions du service de soutien de la flotte.

NOR : D E F F 0 9 1 6 0 2 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 juillet 2008 portant institution de régies auprès des directions du service de soutien de la flotte. Référence de publication : JO n°163 du 17 juillet 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 30/2009.
Administration Centrale
08 juillet 2009

Archivé Arrêté du 08 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F F 0 9 1 6 0 3 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique. Référence de publication : JO n°163 du 17 juillet 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 30/2009.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
10 juillet 2009

Instruction N° 50408/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPA/SRH du 10 juillet 2009 relative aux conditions d'attribution des échelons exceptionnels pour les officiers greffiers du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 9 5 1 8 4 2 J
Référence(s) : Code du 01 décembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-930 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps d'officiers greffiers et de commis greffiers du service de la justice militaire. Décret N° 2009-20 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.3.2.
Texte 2
21 juillet 2009

Charte N° 50416/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH/CRF du 21 juillet 2009 des formateurs du centre pédagogique de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 9 5 1 8 4 1 X
Référence(s) : Décret N° 2008-930 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps d'officiers greffiers et de commis greffiers du service de la justice militaire. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 50337/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 10 avril 2009 relative au fonctionnement du centre pédagogique de la justice militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.1.3.
Texte 3
09 juillet 2009

Instruction N° 2789/DEF/DCSSA/OSP/PRE du 09 juillet 2009 relative à l'application dans les armées de la réglementation sur les substances vénéneuses destinées aux armées.

NOR : D E F E 0 9 5 1 7 8 9 J
Référence(s) :

Code de la santé publique (n.i. BO).

Instruction N° 2258/DEF/EMA/SLI du 21 décembre 2006 relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautiques et des articles « santé » entrant dans la composition des équipements de survie des aéronefs des formations de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre et de l'aéronautique navale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1789/DEF/DCSSA/OL/ER/2 du 28 février 1991 relative à l'application dans les armées de la réglementation sur les substances vénéneuses destinées à la médecine. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-8.2.
Texte 4
06 juillet 2009

Décision N° 9725/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 juillet 2009 portant attribution de la fourragère à la couleur du ruban de la Légion d'honneur au 1er régiment de chasseurs parachutistes. (RADIÉ DU BOEM 307)

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 6 1 S
Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 4.
Texte 5
17 juillet 2009

Archivé Instruction N° 300274/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 juillet 2009 modifiant l'instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 3 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 5.
Texte 6
17 juillet 2009

Archivé Instruction N° 300275/DEF/RH-AT/PRH/PG du 17 juillet 2009 modifiant l'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 3 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 6.
Texte 7
21 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG du 21 juillet 2009 relative aux modalités d'attribution de la deuxième fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 6 3 C
Référence(s) :

Code général des impôts, notamment son article 81 (n.i. BO).

Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150). Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 522.1.3.
Texte 8
21 juillet 2009

Archivé Instruction N° 300286/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 21 juillet 2009 modifiant l'instruction n° 300131/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 avril 2009 relative à la réserve citoyenne.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 6 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 300131/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 avril 2009 relative à la réserve citoyenne. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 8.
Texte 9
22 juillet 2009

Instruction N° 340114/DEF/RH-AT/PMF/DS du 22 juillet 2009 relative aux actions de formation d'adaptation de l'interdomaine amphibie.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 3 6 J
Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.3.3.
Texte 10
23 juillet 2009

Archivé Instruction N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 23 juillet 2009 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 5 9 J
Abrogé le 01 juillet 2010 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/BORG/PEO/231 du 30 octobre 2008 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 11
31 juillet 2009

Archivé Arrêté du 31 juillet 2009 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F T 0 9 5 1 9 6 0 A
Abrogé le 20 août 2009 par : ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juillet 2008 pris en application des articles R . 4137-10 à R . 4137-12 et de l'article R . 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2.
Texte 12
10 juillet 2009

Archivé Décision N° 0-31894-2009/DEF/DPMM/2 du 10 juillet 2009 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1300/DEF/DPMM/2/E du 03 juillet 1996 relative à l'organisation de la spécialité de météorologiste océanographe. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 12.
Texte 13
16 juillet 2009

Décision N° 0-34409-2009/DEF/EMM/STN du 16 juillet 2009 portant changement de position du transport de chaland de débarquement L9021 « Ouragan ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO) ;

c) décision n° 000-8879-2007/DEF/EMM/STN du 13 mars 2007 (n.i. BO) ;

d) note-express n° 001-16086-2007/BN TOULON/GSST/SLF du 20 avril 2007 (n.i. BO) ;

e) procès verbal de désarmement n° 1-56812-2008/BN TOULON/GSST/SLF du 12 décembre 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 14
16 juillet 2009

Décision N° 0-34306-2009/DEF/EMM/STN du 16 juillet 2009 relative au changement de position du transport de chaland de débarquement L9022 « Orage ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO) ;

c) décision \"mise en complément\" n° 0-50079-2007/DEF/EMM/STN du 25 juillet 2007 (n.i. BO) ;

d) décision \"mise en réserve\" n° 0-62172-2007/DEF/EMM/STN du 11 octobre 2007 (n.i. BO) ;

e) procès-verbal de désarmement n° 1-26440-2009/BN TOULON/GSST/SLF du 20 mai 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 15
16 juillet 2009

Décision N° 0-34224-2009/DEF/EMM/STN du 16 juillet 2009 relative au changement de position de la frégate lance-missiles « Suffren ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO) ;

c) décision n° 193/DEF/EMM/OPL/STN du 22 février 2001 (n.i. BO) ;

d) décision n° 550/DEF/EMM/OPL/STN du 8 novembre 2001 (BOC, 2002, p. 151) ;

e) procès-verbal n° 1-26677-2009/BN TOULON/GSST/SLF du 20 mai 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 16
16 juillet 2009

Décision N° 0-35512-2009/DEF/EMM/STN du 16 juillet 2009 relative au changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ».

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Note n° 0-4038-2009/DEF/EMM/STN/-- du 2 février 2009, comptes rendus de la CCDC du 26 novembre et du 17 décembre 2008 (n.i. BO).

d) Décision n° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 23 février 2009 (n.i. BO).

e) Message MELINDA d’ ALFAN/LOG/PFM du 9 juin 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 17
17 juillet 2009

Arrêté N° 0-2540-2009 du 17 juillet 2009 fixant la liste des cursus de formation des écoles navales étrangères permettant le recrutement au choix dans les corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine, d'officiers sous contrat du grade d'enseigne de vaisseau de première classe.

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 6 A
Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.3.
Texte 18
20 juillet 2009

Archivé Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 290 du 03 décembre 2002 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 324.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
09 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 550821/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 09 juillet 2009 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 3 7 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 05 mai 2009 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Circulaire N° 3702/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 05 mai 2008 relative au diplôme technique en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 19.
Texte 20
15 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 5216/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 15 juillet 2009 relative au recrutement des linguistes de réserve de l'armée de terre en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 3 9 C
Abrogé le 19 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 274112/DEF/RH-AT/FS/LANGUES relative au recrutement des linguistes de réserve de l'armée de terre en 2011. Référence(s) : Instruction N° 2601/DEF/EMAT/BRI/TTI du 16 mai 2006 relative à l'attribution de la qualification « langues étrangères » aux militaires de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8260/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 08 octobre 2008 relative au recrutement des linguistes de réserve de l'armée de terre en 2009. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 20.
Texte 21
20 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 5367/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 20 juillet 2009 relative à la formation, aux examens et aux certificats militaires de langue anglaise pour l'année 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 2 0 C
Abrogé le 21 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 274146/DEF/RH-AT/FS/LANGUES relative à la formation, aux examens et aux certificats militaires de langue anglaise pour l'année 2011. Référence(s) : Instruction N° 128/DEF/EMAT/PRH/DS du 06 octobre 2005 relative aux certificats militaires de langues étrangères.

STANAG 6001 du 21 octobre 1976 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 6356/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 21 juillet 2008 (BOC N°33 du 29 août 2008, texte 17).

Pièce(s) jointe(s) : Vingt annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 21.
Texte 22
20 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 5373/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 20 juillet 2009 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 2 1 C
Abrogé le 21 juillet 2010 par : CIRCULAIRE N° 274143/DEF/RH-AT/FS/LANGUES relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2011. Référence(s) : Instruction N° 191/DEF/EMAT/PRH/DS du 28 février 2007 relative aux certificats militaires de langue française. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 8261/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 08 octobre 2008 relative à l'organisation des certificats militaires de langue française pour l'année 2009. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 22.
Texte 23
21 juillet 2009

Archivé Circulaire N° 5413/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 21 juillet 2009 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2009-2010.

NOR : D E F T 0 9 5 1 8 3 8 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 493/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4030/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 08 juin 2009 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2009-2010. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 23.
Texte 24
17 juillet 2009

Circulaire N° 0-40076-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 17 juillet 2009 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, en 2010.

NOR : D E F B 0 9 5 1 8 5 8 C
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'accès en première et en deuxième année de l'école navale, au concours de recrutement sur titre dans le corps des officiers de la marine et des officiers de marine issus de l'école polytechnique. Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Circulaire N° 0-92648-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 janvier 2009 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, en 2010. Circulaire N° 0-6112-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 13 février 2009 relative aux cours de préparation par correspondance aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2009, concours 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°30 du 14 août 2009, texte 24.