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Archivé État-major de l'armée de terre : cabinet

ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Du 20 août 2009
NOR D E F T 0 9 5 2 0 0 1 A

Autre(s) version(s) :

 

Le ministre de la défense,

Vu le code de justice militaire, notamment son article L. 311-13 ;

Vu le livre 1er de la partie IV du code de la défense notamment ses articles L. 4137-1 à L. 4137-5 ;

Vu le livre 1er de la partie IV du code la défense relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires,

Arrête :

1.

Au sein de l'armée de terre, certaines autorités militaires, titulaires d'un titre de commandement, reçoivent l'appellation de chef de corps et sont investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe I du présent arrêté.

2.

Au sein de l'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie à l'article premier du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe II du présent arrêté.

3.

Pour l'armée de terre, chaque autorité militaire de troisième niveau dispose du pouvoir disciplinaire de ce niveau, sur l'ensemble des militaires du rang appartenant aux formations dont la portion centrale se situe sur son territoire.

4.

L\'arrêté du 31 juillet 2009, pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l\'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l\'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau ou d\'autorité militaire de deuxième niveau est abrogé.

 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,

François-Pierre JOLY.

Annexes

Annexe I.

1. RéGION TERRE ÎLE-DE-FRANCE.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

121e régiment du train (121e RT) (5)

Montlhéry

Commandant le 121e RT

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL)

1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1er GLCAT) (3)

Brétigny-sur-Orge

Commandant le 1er GLCAT

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL)

1re base de soutien au commandement (1re BSC)

Paris

Commandant la 1re BSC

Général adjoint territorial au général commandant
la RT IDF

2e base de soutien au commandement (2e BSC)

 Vincennes

Commandant la 2e BSC

Général adjoint territorial au général commandant
la RT IDF

3e base de soutien au commandement (3e BSC) (4)

Versailles

Commandant de la 3e BSC

Général adjoint major au général commandant
la RT IDF

526e bataillon du train (526e BT)

Saint-Germain-en-Laye

Commandant le 526e BT

Chef d\'état-major de
la RT IDF

5e régiment du génie (5e RG)

Versailles

Commandant le 5e RG

Général commandant la brigade du génie

8e régiment de transmissions (8e RT) (6)

Suresnes

Commandant le 8e RT

Directeur central adjoint de la DIRISI

Centre d\'études et de développement informatique du commissariat de l\'armée de terre (CEDICAT)

Rambouillet

Commandant le CEDICAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM)

Fontainebleau

Commandant le CSEM

Général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de cavalerie (EC)

Commissariat administratif de l\'armée de terre (CAAT)

Vincennes

Commandant le CAAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Saint-Germain-en-Laye

Commandant le CAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

École polytechnique

Palaiseau

Directeur de la formation humaine et militaire et chef de corps de l\'école polytechnique

Directeur général de l\'école polytechnique

École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME)

Rueil-Malmaison

Commandant l\'EMSOME

Général commandant l\'EMSOME

Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE)

Fontenay-sous-Bois

Commandant le GRLE

Général commandant la légion étrangère (COMLE)

Groupement recrutement sélection (GRS)

Vincennes

Commandant le GRS

Général sous-directeur recrutement de la DRHAT

Lycée militaire

Saint-Cyr-l\'École

Commandant le lycée militaire

Général sous-directeur de la formation école (SDFE)

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

Versailles

Commandant du SCAM

Général directeur adjoint au directeur central du matériel de l\'armée de terre (1)

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

Versailles

Commandant du SCAM

Général directeur adjoint au directeur central du service interarmées de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (2)

1) Jusqu\'au 31 décembre 2009.
2) À compter du 1er janvier 2010.
3) Dont le détachement de Rambouillet et les 2e et 3e compagnies du GLCAT de Rennes.
4) Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Satory.
5) Dont l\'organe liquidateur de l\'état-major du commandement de la force logistique terrestre (CFLT).
6) À titre indicatif, désignations de l\'AM 1 et l\'AM 2 relevant de l\'état-major des armées (EMA). Clôture procédure EVEN GRAVE à la charge de la RT IDF.


2. RéGION TERRE ÎLE-DE-FRANCE. COMMANDEMENT ORGANIQUE TERRE POUR L'OUTRE-MER ET à L'éTRANGER.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

13e demi-brigade de la légion étrangère(13e DBLE)

Djibouti

Commandant la 13e DBLE

COMIA Djibouti  (1)

23e bataillon d\'infanterie de marine (23e BIMa)

Dakar

Commandant le 23e BIMa

COMIA Dakar (1)

2e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2e RPIMa)

Saint-Pierre

Commandant le 2e RPIMa

COMIA Saint-Denis (1)

33e régiment d\'infanterie de marine (33e RIMa)

Fort-de-France

Commandant le 33e RIMa

COMIA Fort-de-France (1)

3e régiment étranger d\'infanterie (3e REI)

Kourou

Commandant le 3e REI

COMIA Cayenne (1)

41e bataillon d\'infanterie de marine (41e BIMa)

Pointe-à-Pitre

Commandant le 41e BIMa

COMIA Fort-de-France (1)

5e régiment interarmes d\'outre-mer (5e RIAOM)

Djibouti

Commandant le 5e RIAOM

COMIA  Djibouti (1)

6e bataillon d\'infanterie de marine (6e BIMa)

Libreville

Commandant le 6e BIMa

COMIA Libreville (1)

9e régiment d\'infanterie de marine (9e RIMa)

Cayenne

Commandant le 9e RIMa

COMIA Cayenne (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Djibouti

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA  Djibouti (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Libreville

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Libreville (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Dakar

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Dakar (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Fort-de-France

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Fort-de-France (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Cayenne

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Cayenne (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Nouméa

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Nouméa (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Arue

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Papeete (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Saint-Denis

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Saint-Denis (1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Pointe à Pitre

Chef d\'état-major de l\'EMIA

COMIA Fort-de-France (1)

Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)

Fort-de-France

Commandant le 33e RIMa

COMIA Fort-de-France (1)

Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)

Pointe à Pitre

Commandant le 41e BIMa

COMIA Fort-de-France (1)

Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)

Cayenne

Commandant le 9e RIMa

COMIA Cayenne (1)

Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)

Arue

Commandant le RIMaP-P

COMIA Papeete (1)

Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)

Saint-Denis

Commandant le 2e RPIMa

COMIA Saint-Denis (1)

Bureau terre du centre d\'information et de recrutement des forces armées (CIRFA)

Nouméa

Commandant le RIMaP-NC

COMIA Nouméa (1)

Détachement de la légion étrangère de Mayotte DLEM

Mayotte

Commandant le DLEM

COMIA Saint-Denis (1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Fort-de-France

Commandant la DICOM

COMIA Fort-de-France (1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Saint-Denis

Commandant la DICOM

COMIA Saint-Denis (1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Cayenne

Commandant la DICOM

COMIA Cayenne (1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Nouméa

Commandant la DICOM

COMIA Nouméa (1)

Direction locale du commissariat de l\'armée de terre de Libreville (DIRLOCAT)

Gabon

Commandant la DICOM

COMIA Libreville (1)

Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC)

Nouméa

Commandant le RIMaP-NC

COMIA Nouméa (1)

Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Polynésie (RIMaP-P)

Papeete

Commandant le RIMaP-P

COMIA Papeete (1)

1) AM 2 donnée à titre d\'information, la désignation de ces autorités relevant de l\'EMA.


3 RéGION TERRE NORD-OUEST.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

11e régiment d\'artillerie de marine (11e RAMa)

Saint-Aubin-du-Cormier

Commandant le 11e RAMa

Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa)

12e base de soutien du matériel (12e BSMAT)

Neuvy-Pailloux

Commandant la 12e BSMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

12e base de soutien du matériel (12e BSMAT)

Neuvy-Pailloux

Commandant la 12e BSMAT

Général directeur central du SMITer (2)

18e régiment de transmissions (18e RT)

Bretteville-sur-Odon

Commandant le 18e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

22e bataillon d\'infanterie de marine (22e BIMa)

Nantes

Commandant le 22e BIMa

Général commandant l\'état-major de force n° 2 (EMF n° 2)

2e régiment de dragons (2e RD)

Fontevraud-l\'Abbaye

Commandant le 2e RD

Général commandant la brigade du génie

2e régiment d\'infanterie de marine (2e RIMa)

Champagne

Commandant le 2e RIMa

Général commandant la
9e BLBMa

2e régiment du matériel (2e RMAT)

Bruz

Commandant le 2e RMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

2e régiment du matériel (2e RMAT)

Bruz

Commandant le 2e RMAT

Général directeur central du SMITer (2)

3e régiment d\'infanterie de marine (3e RIMa)

Vannes

Commandant le 3e RIMa

Général commandant la
9e BLBMa

42e régiment de transmissions (42e RT)

Laval

Commandant le 42e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

43e bataillon de transmissions (43e BT) (7)

Orléans

Commandant le 43e BT

Directeur central adjoint de la DIRISI

517e régiment du train (517e RT)

Châteauroux -
La Martinerie

Commandant le 517e RT

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL)

12e régiment de cuirassiers (12e RC)

Olivet

Commandant le 12e RC

Général commandant la
2e brigade blindée (2e BB)

6e régiment du génie (6e RG)

Angers

Commandant le 6e RG

Général commandant la
9e BLBMa

Centre d\'études et de développements informatiques du matériel de l\'armée de terre (CEDIMAT)

Bourges

Commandant le CEDIMAT

Directeur adjoint au directeur central du matériel de l\'armée de terre

Centre d\'études et de développements informatiques du matériel de l\'armée de terre (CEDIMAT)

Bourges

Commandant le CEDIMAT

Général directeur adjoint au directeur central du service interarmées de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (2)

Centre de formation logistique

Bourges

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges (1)

Général commandant les écoles militaires de Bourges

Centre militaire de formation professionnelle (CMFP)

Fontenay-le Comte

Commandant le CMFP

Général sous-directeur recrutement de la DRHAT

Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM)

Roscanvel

Commandant le CPEOM

Commandant le centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP)

Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES)

Saran

Commandant le CPES

Commandant le CIRP

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Rennes

Commandant le CTAC

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT NO

École de cavalerie (EC)

Saumur

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EC

Général commandant les écoles militaires de Saumur et l\'école de cavalerie

École des transmissions (ET)

Rennes

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ET (1)

Général commandant l\'ET

École du génie (EG)

Angers

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EG (1)

Général commandant l\'EG

École du matériel (EM)

Bourges

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges (1)

Général commandant les écoles militaires de Bourges

Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan

Coëtquidan

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles (1)

Général commandant les écoles de
Saint-Cyr Coëtquidan

Écoles du train (ET) (5)

Bourges

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges (1)

Général commandant les écoles militaires de Bourges

Écoles militaires de Bourges

Bourges

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles militaires de Bourges (1)

Général commandant les écoles militaires de Bourges

Escadrille d\'avions de l\'armée de terre (EAAT) (6)

Rennes

Commandant le GSBdDe Rennes - 16e GA

Général commandant le COMALAT

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Angers

Commandant l\'ESCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT NO

Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) (3) (4)

Rennes

Commandant le GSLCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT NO.

Groupement recrutement sélection (GRS)

Rennes

Commandant le GRS

Général sous-directeur recrutement de la DRHAT

Prytanée national militaire (PNM)

La Flèche

Commandant le PNM

  Général sous-directeur de la formation école à la DRHAT

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 1 (UIISC 1)

Nogent-le-Rotrou

Commandant l\'UIISC n° 1

Commandant les formations militaires de la sécurité civile

1) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
2) À compter du 1er janvier 2010.
3) Les 2e et 3e compagnies du GSLCAT dépendent du 1er GLCAT de Brétigny-sur-Orge.
4) Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Coëtquidan.
5) Comprend les centres d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Châteauroux, la Valbonne, Montlhéry, Mourmelon et Sissonne.
6) Unité rattachée pour administration au groupement de soutien de base de défense (GSBdDe) Rennes - 16e GA.
7) À titre indicatif, désignations de l\'AM 1 et l\'AM 2 relevant de l\'EMA. Clôture procédure EVEN GRAVE à la charge de la RT NO.

4 RéGION TERRE NORD-EST.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e niveau (AM 2).

110e régiment d\'infanterie (110e RI)

Donaueschingen

Commandant le 110e RI

Général commandant la brigade franco-allemande (BFA) s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA

132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132e BCAT)

Suippes

Commandant le
132e BCAT

Général commandant la
brigade du génie

13e régiment de dragons parachutistes (13e RDP)

Dieuze

Commandant le 13e RDP

Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST)

13e régiment du génie (13e RG)

Valdahon

Commandant le 13e RG

Général commandant la
2e brigade blindée (2e BB)

152e régiment d\'infanterie (152e RI)

Colmar

Commandant le 152e RI

Général commandant la
7e brigade blindée (7e BB)

15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)

Phalsbourg

Commandant la
15e BSMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre 

15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)

Phalsbourg

Commandant la
15e BSMAT

Général directeur central du
SMITer  (4)

16e bataillon de chasseurs (16e BCh)

Saarburg

Commandant le 16e BCh

Général commandant la 2e BB

19e régiment du génie (19e RG)

Besançon

Commandant le 19e RG

Général commandant la 7e BB

1er  régiment de chasseurs (1er  RCh)

Thierville-sur-Meuse

Commandant le 1er  RCh

Général commandant la 7e BB

1er régiment d\'artillerie (1er RA)

Belfort

Commandant le 1er RA

Général commandant la
brigade d\'artillerie

1er régiment d\'artillerie de marine (1er RAMa)

Couvron-et-Aumencourt

Commandant le 1er RAMa

Général commandant la 1re BM

1er régiment de tirailleurs (1er RTir)

Épinal

Commandant le 1er RTir

Général commandant la 1re BM

1er régiment d\'hélicoptères de combat (1er RHC)

Phalsbourg

Commandant le 1er RHC

Général commandant la
4e brigade aéromobile (4e BAM)

1er régiment d\'infanterie (1er RI)

Sarrebourg

Commandant le 1er RI

Général commandant la 1re BM

1er régiment du génie (1er RG)

Illkirch-Graffenstaden

Commandant le 1er RG

Général commandant la
brigade du génie

 1er régiment du matériel (1er RMAT)

 Woippy

 Commandant le 1er RMAT

 Général commandant l\'échelon de préfiguration du service  de la maintenance industrielle terrestre

  1er régiment du matériel (1er RMAT)  Woippy Commandant le 1er RMAT Général directeur central du SMITer (4)
 1er régiment médical (1er R.MED) Châtel-Saint-Germain Commandant le 1er R.MED Général commandant la 1re BL
 28e groupe géographique (28e GG) Joigny Commandant le 28e GGGénéral commandant la brigade de renseignement 
2e régiment du génie (2e RG)  Metz Commandant le 2e RGGénéral commandant la brigade du génie 
 2e régiment de hussards (2e RH) Hagueneau Commandant le 2e RH Général commandant la brigade de renseignement
35e régiment d\'infanterie (35e RI) BelfortCommandant le 35 e RI  Général commandant la 7e BB
 3e régiment de hussards  Immendingen Commandant le 3 e RH  Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA
 3e régiment d\'hélicoptères de combat (3e RHC) Étain Commandant le 3e RHC  Général commandant la 4e BAM
3e régiment du génie (3e RG)  Charleville-Mézières Commandant le 3e RG  Général commandant la 1re BM
402e régiment d\'artillerie (402e RA)  Châlon-en-Champagne Commandant le 402e RA  Général commandant la brigade d\'artillerie
40e régiment d\'artillerie (40e RA) Suippes Commandant le 40e RA  Général commandant la 2e BB
40e régiment de transmissions (40e RT)  Thionville Commandant le 40e RT  Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)
43e régiment d\'infanterie (43e RI)  Lille Commandant le 43e RI Général chef d\'état-major du commandant les forces terrestres 
44e régiment de transmissions (44e RT)  Mutzig Commandant le 44e RT  Général commandant la brigade de renseignement
4e groupe d\'escadrons de hussards (4e GEH)  Montigny-lès-Metz Commandant le 4e GEH  Général adjoint major au général commandant la RTNE 
501e régiment de chars de combat (501e RCC)  Mourmelon-le-Grand Commandant le 501e RCC Général commandant la 2e BB
511e régiment du train (511e RT)  AuxonneCommandant le 511e RT  Général commandant la 1re BL 
516e régiment du train (516e RT)  Toul Commandant le 516e RT  Général commandant la 1re BL
53e régiment de transmissions (53e RT)  Lunéville Commandant le 53e RT Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)
54e régiment de transmissions (54e RT)  Haguenau Commandant le 54e RT  Général commandant la brigade de renseignement
61e régiment d\'artillerie (61e RA)  Chaumont Commandant le 61e RA Général commandant la brigade de renseignement 
6e régiment de commandement et de soutien (6e RCS)  Douai Commandant le 6e RCS Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC) 
6e régiment du matériel (6e RMAT)  Besançon Commandant le 6e RMAT  Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre
6e régiment du matériel (6e RMAT)   Besançon Commandant le le 6e RMAT Général directeur central du SMITer (4) 
7e bataillon du train (7e BT)  Besançon Commandant le 7e BT Général commandant l\'état-major de force n° 1 (EMF n° 1) 
8e régiment d\'artillerie (8e RA) Commercy  Commandant le 8e RA Général commandant la 7e BB 
8e régiment du matériel (8e RMAT) Mourmelon-le- Grand Commandant le 8e RMAT  Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre 
8e régiment du matériel (8e RMAT) Mourmelon-le- Grand Commandant le 8e RMAT   Général directeur central du SMITer (4) 
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS/BFA) partie française, y compris la Compagnie d\'état-major de la BFA Müllheim  Commandant le BCS de la BFA s\'il est français (1) (2) Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA 
Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQGCRRE) Strasbourg Commandant  du BQGCRRE s\'il est français (1) (2) Général représentant français auprès du général commandant le corps européen 
Centre d\'entraînement au combat (CENTAC) Mailly-le-camp Commandant le CENTAC Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF) 
Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC) Mailly-le-camp  Commandant le CEPC Général commandant le commandement  des centres de de préparation des forces (CCPF)  
Centre d\'entraînement en zone urbaine (CENZUB) Sissonne Commandant du CENZUB Général commandant le commandement  des centres de de préparation des forces (CCPF)   
Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT) Metz Commandant le CISAT  Général commandant les écoles militaires de Bourges 
Centre territorrial d\'administration et de comptabilité (CTAC) Lille  Commandant le CTACDirecteur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE 
Centre territorrial d\'administration et de comptabilité (CTAC)  Nancy Commandant le CTAC Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE  
Commissariat de l\'armée de terre Châlon-en-Champagne Commandant le CAT Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE   
Commissariat de l\'armée de terre  Strasbourg Commandant le CAT  Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE    
Détachement de soutien national (DSN) Strasbourg Commandement du détachement de soutien national (France) Général représentant français auprès du général commandement le corps européen 
École d\'état-major (EEM) Compiègne Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EEM (1) Général directeur de l\'EEM 
 Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) ChâtresCommandant l\'ESCAT Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE 
Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) (3)  Mourmelon-le Grand Commandant l\'ESCAT Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE  
Centre d\'entraînement des brigades (CEB)  Mourmelon-le Grand Commandant le CEBGénéral commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF) 
Groupement de recueil de l\'information (GRI)  Montigny-lès-MetzCommandant le GRIGénéral commandant la brigade de renseignement 
Groupement recrutement sélection (GRS)  MetzCommandant le GRSGénéral sous-directeur recrutement de la DRHAT 
Lycée militaire AutunCommandant le Lycée militaireGénéral sous-directeur de la formation école de la DRHAT 
Régiment de marche du Tchad (RMT)  NoyonCommandant le RMTGénéral commandant la 2e BB 
Service interarmées de liquidation des transports (SILT)  DenainCommandant le SILTDirecteur adjoint du commissariat de l\'armée de terre  

1) Comprendre le titulaire du commandement.
2) Si le commandant est étranger se reporter à l\'annexe II.
3) Comprend le dépôt de stockage et d\'entretien de Nancy.
4) À compter du 1er janvier 2010.

5 RéGION TERRE SUD-OUEST.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

11e base de soutien du matériel (11e BSMAT)

Montauban

Commandant la
11e BSMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

11e base de soutien du matériel (11e BSMAT)

Montauban

Commandant la
11e BSMAT

Général directeur central du
SMITer (2) 

126e régiment d\'infanterie (126e RI) (3)

Brive-la-Gaillarde

Commandant le
126e RI

Général commandant la
3e brigade mécanisée (3e BM)

15e bataillon du train (15e BT)

Limoges

Commandant le 15e BT

Général commandant l\'état-major de force n°4 (EMF n° 4)

17e groupe d\'artillerie (17e GA)

Biscarrosse

Commandant le 17e GA

Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF)

17e régiment du génie parachutiste (17e RGP) (4)

Montauban

Commandant le
17e RGP

Général commandant la 11e brigade parachutiste (11e BP)

1er régiment de chasseurs parachutistes (1er RCP)

Pamiers

Commandant le
1er RCP

Général commandant la
11e BP

1er régiment de hussards parachutistes (1er RHP)

Tarbes

Commandant le
1er RHP

Général commandant la
11e BP

1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1er RPIMa)

Bayonne

Commandant le
1er RPIMa

Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST)

1er régiment d\'infanterie de marine (1er RIMa)

Angoulême

Commandant le
1er RIMa

Général commandant la 3e BM

1er régiment du train parachutiste (1er RTP)

Toulouse

Commandant le
1er RTP

Général commandant la
11e BP

31e régiment du génie (31e RG)

Castelsarrasin

Commandant le 31e RG

Général commandant la 3e BM

35e régiment d\'artillerie parachutiste (35e RAP)

Tarbes

Commandant le
35e RAP

Général commandant la
11e BP

3e régiment du matériel (3e RMAT)

Muret

Commandant le
3e RMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

3e régiment du matériel (3e RMAT)

Muret

Commandant le
3e RMAT

Général directeur central du
SMITer (2) 

48e régiment de transmissions (48e RT)

Agen

Commandant le 48e RT

Général commandant la brigade des transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4e GLCAT)

Toulouse

Commandant le
4e GLCAT

Général commandant la 1re BL

503e régiment du train (503e RT)

Saint-Médard-en-Jalles

Commandant le
503e RT

Général commandant la 1re BL

515e régiment du train (515e RT)

Brie

Commandant le
515e RT

Général commandant la 1re BL

519e régiment du train (519e RT)

La Rochelle

Commandant le
519e RT

Colonel commandant le centre de coordination du transit maritime (CCTM)

57e bataillon d\'infanterie (57e BI)

Bordeaux

Commandant le 57e BI

Chef d\'état-major de la RTSO

5e régiment d\'hélicoptères de combat (5e RHC)

Uzein

Commandant le 5e RHC

Général commandant la
4e BAM

8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8e RPIMa)

Castres

Commandant le
8e RPIMa

Général commandant la
11e BP

9e bataillon du matériel (9e BMAT)

Poitiers

Commandant le
9e BMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

9e bataillon du matériel (9e BMAT)

Poitiers

Commandant le
9e BMAT

Général directeur central du
SMITer (2) 

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)

La Cavalerie

Commandant le CEITO

Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF)

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Bordeaux

Commandant le CTAC

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT SO

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Limoges

Commandant le CAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT SO

4e régiment d\'hélicoptères des forces spéciales (4e RHFS)

Pau

Commandant le
4e RHFS

Général commandant la BFST

École de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EALAT) base école Dax

Dax

Commandant l\'EALAT
base école Dax

Général commandant l\'EALAT

École des troupes aéroportées (ETAP)

Pau

Commandant de l\'ETAP

Général commandant l\'EI

École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA)

Saint-Maixent-l\'École

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ENSOA (1)

Général commandant l\'ENSOA

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Bergerac

Commandant l\'ESCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT SO

Groupement recrutement sélection (GRS)

Bordeaux

Commandant le GRS

Général sous-directeur recrutement de la DRHAT

Régiment d\'infanterie chars de marine (RICM) (5)

Poitiers

Commandant le RICM

Général commandant la
9e BLBMa

1) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
2) À compter du 1er janvier 2010.
3) Dont le détachement du groupement de Courtine à compter du 1er août 2009.
4) Dont le détachement du groupement de Caylus à compter du 1er août 2009.
5) Dont EEI localisé au 4e RD.

6 RéGION TERRE SUD-EST.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

13e base de soutien du matériel (13e BSMAT) 

Clermont-Ferrand

Commandant la
13e BSMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

13e base de soutien du matériel (13e BSMAT) 

Clermont-Ferrand

Commandant la
13e BSMAT

Général directeur central du SMITer (1)

13e bataillon de chasseurs alpins (13e BCA)

Barby

Commandant le 13e BCA

Général commandant la 27e brigade d\'infanterie de montagne (27e BIM)

4e régiment de dragons (4e RD)

Carnoux-en-Provence

Commandant le 4e RD

Général commandant la 
7e brigade blindée (7e BB)

1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1er RCA) (3)

Canjuers

Commandant le 1er RCA

Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF)

1er régiment de spahis (1er RS)

Valence

Commandant le 1er RS

Général commandant la
1re brigade mécanisée (1re BM)

1er régiment étranger (1er RE)

Aubagne

Commandant le 1er RE

Général commandant la
légion étrangère (COMLE)

1er régiment étranger de cavalerie (1er REC)

Orange

Commandant le 1er REC

Général commandant la 6e BLB

1er régiment étranger de génie (1er REG)

L\'Ardoise

Commandant le 1er REG

Général commandant la 6e BLB

21e régiment d\'infanterie de marine (21e RIMa)

Fréjus

Commandant le 21e RIMa

Général commandant la 6e BLB

25e régiment du génie de l\'air (25e RGA)

Istres

Commandant le 25e RGA

Général commandant les formations du génie de l\'air

27e bataillon de chasseurs alpins (27e BCA)

Cran-Gevrier

Commandant le 27e BCA

Général commandant la 27e BIM

28e régiment de transmissions (28e RT)

Issoire

Commandant le 28e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

2e régiment étranger de génie (2e REG)

Saint-Christol

Commandant le 2e REG

Général commandant la 27e BIM

2e régiment étranger de parachutistes (2e REP)

Calvi

Commandant le 2e REP

Général commandant la
11e brigade parachutiste (11e BP)

2e régiment étranger d\'infanterie (2e REI)

Nîmes

Commandant le 2e REI

Général commandant la 6e BLB

3e régiment d\'artillerie de marine (3e RAMa)

Canjuers

Commandant le 3e RAMa

Général commandant la 6e BLB

3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3e RPIMa)

Carcassonne

Commandant le 3e RPIMa

Général commandant la 11e BP

3e régiment médical (3e R.MED)

La Valbonne Beligneux

Commandant le 3e R.MED

Général commandant la
1re brigade logistique (1re BL)

4e régiment de chasseurs (4e RCh) (7)

Gap

Commandant le 4e RCh

Général commandant la 27e BIM

4e régiment du matériel (4e RMAT)

Nîmes

Commandant le 4e RMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

4e régiment du matériel (4e RMAT)

Nîmes

Commandant le 4e RMAT

Général directeur central du SMITer (1)

4e régiment étranger (4e RE)

Castelnaudary

Commandant le 4e RE

Général COMLE

54e régiment d\'artillerie (54e RA)

Hyères

Commandant le 54e RA

Général commandant la brigade d\'artillerie

5e bataillon du matériel (5e BMAT)

Draguignan

Commandant le 5e BMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

5e bataillon du matériel (5e BMAT)

Draguignan

Commandant le 5e BMAT

Général directeur central du SMITer (1)

68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68e RAA)

La Valbonne Beligneux

Commandant le 68e RAA

Général commandant la 3e BM

7e bataillon de chasseurs alpins (7e BCA)

Bourg-Saint-Maurice

Commandant le 7e BCA

Général commandant la 27e BIM

7e régiment du matériel (7e RMAT)

Lyon

Commandant le 7e RMAT

Général commandant l\'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre

7e régiment du matériel (7e RMAT)

Lyon

Commandant le 7e RMAT

Général directeur central du SMITer (1)

92e régiment d\'infanterie (92e RI)

Clermont-Ferrand

Commandant le 92e RI

Général commandant la 3e BM

93e régiment d\'artillerie de montagne (93e RAM)

Varces

Commandant le 93e RAM

Général commandant la 27e BIM

Centre national d\'entraînement commando (CNEC)

Mont-Louis

Commandant le CNEC

Général commandant l\'ENSOA

Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS)

Perpignan

Commandant le CPIS

Commandant le CIRP

 Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) Marseille Commandant le CTAC Général adjoint au général commandant la RTSE
Commissariat de l\'armée de terre (CAT)  Marseille Commandant le CATDirecteur adjoint du commissariat de l\'armée de terre 
Commissariat de l\'armée de terre (CAT)   Rillieux-La-Pape Commandant le CATDirecteur adjoint du commissariat de l\'armée de terre  
École d\'artillerie (EA)  DraguignanDirecteur général de l\'administration et des ressources de l\'EA (2) Général commandant l\'EA 
École de l\'aviation légère de l\'armée de terre-base école Le Luc (EALAT)  Le Cannet-des- MauresCommandant l\'EALAT base école Le lucGénéral commandant l\'EALAT  
École de l\'infanterie (EI)  MontpellierDirecteur général de l\'administration et des ressources de l\'EI (2) Général commandant l\'EI  
École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre, partie française  Le Cannet-des- MauresCommandant l\'école franco-allemande (EFA partie française) ou commandant en second si le chef de corps n\'est pas français Général commandant l\'EALAT   
École militaire de haute montagne (EMHM)    ChamonixCommandant l\'EMHMGénéral commandant l\'EI   
École militaire supérieure d\'administration et de management de l\'armée de terre (EMSAM) (4) MontpellierDirecteur général de l\'administration et des ressources de l\'EMSAM (2) Commissaire général commandant l\'EMSAM
Établissement de diffusion, d\'impression et d\'archives du commissariat de l\'armée de terre (EDIACAT) (5) Saint-ÉtienneCommandant l\'EDIACAT Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre 
Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) RoanneCommandant l\'ESCAT Général adjoint major au général commandant la RTSE 
Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) Rillieux-La-PapeCommandant l\'ESCAT  Général adjoint major au général commandant la RTSE  
Groupement d\'aguerrissement montagne (GAM)  ModaneCommandant le 13e BCA Général commandant le commandement des centres de préparation des forces (CCPF)
Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) (6)   MarseilleCommandant le GSLCAT  Général adjoint major au général commandant la RTSE 
Groupement aéromobilité de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT)  ValenceCommandant le GAMSTAT  Général directeur de la section technique de l\'armée de terre (STAT) 
 Groupement de camps de Canjuers (GTC) CanjuersCommandant le GTC Général adjoint major au général commandant la RTSE  
 Groupement recrutement sélection (GRS) LyonCommandant le GRS Général sous-directeur recrutement de la DRHAT 
Lycée militaire  Aix-en-ProvenceCommandant le lycée militaire   Général sous-directeur  de la formation école (SDFE) 
 Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 5 (UIISC5) CorteCommandant l\'UIISC n° 5 Commandant les formations militaires de la sécurité civile 
Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7) BrignolesCommandant l\'UIISC n° 7 Commandant les formations militaires de la sécurité civile  

1) À compter du 1er janvier 2010.
2) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
3) Dont le DAO.
4) Dont le détachement « terre » de Querqueville.
5) Dont le dépôt central des archives administratives du commissariat de l\'armée de terre.
6) Dont le centre de production militaire ( CPA) de Rillieux-la-Pape.
7) Dont l\'organe liquidateur du CNAM.

7 BRIGADE DES SAPEURS-POMPIERS DE PARIS.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

1er groupement d\'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Paris

Commandant le 1er groupement d\'incendie

Colonel adjoint territorial

2e groupement d\'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Paris

Commandant le 2e groupement d\'incendie

Colonel adjoint territorial

3e groupement d\'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Courbevoie

Commandant le 3e groupement d\'incendie

Colonel adjoint territorial

Groupement des services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Paris

Commandant le groupement des services de la brigade de sapeurs pompiers

Colonel adjoint territorial

Groupement formation instruction de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Villeneuve Saint-Georges

Commandant le groupement formation instruction

Colonel adjoint territorial

Annexe II.

1. RéGION TERRE ÎLE-DE-FRANCE.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

Centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication de l\'armée de terre (CCSAT)

Kremlin-Bicêtre

Chef du CCSAT

Général major général de
l\'armée de terre

Centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF)

Paris

Colonel commandant la division
« appui-documentation »

Général directeur du CDEF

Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT)

Kremlin-Bicêtre

Directeur du CPSIAT

Général major général de
l\'armée de terre

Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT)

Paris

Chef du CRISAT

Général major général de
l\'armée de terre

Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - centre de mise en œuvre (CICLO/CMO)

Bretigny-sur-Orge

Commandant le CICLO/CMO

Général adjoint major au général commandant la RT IDF

Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT)

Paris

Chef d\'état-major du CESAT

Général commandant le CESAT

Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT)

Villacoublay

Chef d\'état-major du COMALAT

Général COMALAT

Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre (CMMAT)

Versailles

Directeur du CMMAT

Général adjoint major au général commandant la RT IDF

Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille (DANEB)

Versailles

Sous-directeur organisation de la STAT

Général directeur de la STAT

Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT)

Rambouillet

Général adjoint de la DCCAT

Directeur central du
commissariat de l\'armée de terre

Direction centrale du matériel (DCMAT)

Versailles

Officier chargé de la fonction administrative

Directeur adjoint au directeur central du matériel de l\'armée de terre

Détachement de soutien de Rambouillet (DSR)

Rambouillet

Chef du DSR

Directeur adjoint du
commissariat de l\'armée de terre

Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT)

Paris

Colonel premier adjoint au général directeur du personnel militaire de l\'armée de terre

Général directeur de la DRHAT

État-major de la 1re brigade logistique (EM/1re BL)

Montlhéry

Chef d\'état-major de la
1re BL

Général commandant la 1re BL

État-major de la région terre Ile-de-France (EM/RT IDF)

Saint-Germain-en-Laye

Chef de la division administration ressources

Chef d\'état-major de la RT IDF

État-major de l\'armée de terre (EMAT)

Paris

Officier supérieur adjoint auprès du major général

Général major général de
l\'armée de terre

État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM/COMFORMISC)

Asnières-sur-Seine

Chef d\'état-major du COMFORMISC

Commandant des formations militaires de la sécurité civile

Inspection de l\'armée de terre (IAT)

Paris

Chef d\'état-major de l\'IAT

Général inspecteur de
l\'armée de terre

Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT)

Paris

Officier supérieur adjoint auprès de l\'inspecteur du service de santé des armées pour l\'armée de terre

Général inspecteur du service de santé des armées pour l\'armée de terre

Section technique de l\'armée de terre (STAT)

Versailles

Sous-directeur organisation

Général directeur de la STAT

Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT)

Rambouillet

Directeur adjoint du SCERCAT

Directeur du SCERCAT

Service de la trésorerie aux armées

Paris

Chef du bureau de liaison de la trésorerie aux armées

Payeur général de la
trésorerie aux armées.

2 RéGION TERRE NORD-OUEST.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)

Saumur

Commandant le CEERAT

Général commandant les
écoles militaires de Saumur et
l\'école de cavalerie

Centre de défense nucléaire biologique et chimique (CDNBC)

Saumur

Commandant le CDNBC

Général commandant les
écoles militaires de Saumur et
l\'école de cavalerie

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT)

Rennes

Directeur adjoint

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT NO

Direction régionale du matériel  (DIRMAT)

Rennes

Directeur adjoint

Directeur régional du matériel
en RT NO

État-major de force n° 2 (EMF n° 2)

Nantes

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 2

Général commandant l\'EMF n° 2

État-major de la 2e brigade blindée (EM/2e BB)

Orléans

Chef d\'état-major de la
2e BB

Général commandant la 2e BB

État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM/9e BLBMa)

Nantes

Chef d\'état-major de la
9e BLBMa

Général commandant la 9e BLBMa

État-major de la région terre Nord-Ouest (EM/RT NO)

Rennes

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RT NO

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LABOCAT)

Angers

Commandant du LABOCAT

Directeur du SCERCAT


3 RéGION TERRE NORD-EST.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS/BFA) partie française, y compris la Compagnie d\'état-major de la BFA

Müllheim

Commandant en second du BCS si le commandant du BCS n\'est pas français (1)

Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA

Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRRE)

Strasbourg

Chef du détachement de soutien national si le commandant du BQG CRRE n\'est pas français (1)

Général représentant français auprès du général commandant le corps européen

Brigade d\'aide au commandement (BAC)

Strasbourg

Chef du détachement de soutien national (France)

Général représentant français auprès du général commandant le corps européen

Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique Tigre (CFA/PTL)

Fassberg (RFA)

Commandant en second le CFA/PTL, si le commandant du CFA/PTL n\'est pas français (1)

Général commandant les écoles militaires de Bourges

Commission nationale de contrôle interarmes (CNCIA)

Châlons-en- Champagne

Chef de la CNCIA

Général commandant le CCPF

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT)

Metz

Directeur adjoint

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT NE

Direction régionale du matériel  (DIRMAT)

Metz

Directeur adjoint

Directeur régional du matériel en RT NE

État-major de force n° 1 (EMF n° 1)

Besançon

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 1

Général commandant l\'EMF n° 1

État-major de la 1re brigade mécanisée (EM/1re BM) (2)

Châlons-en Champagne

Chef d\'état-major de la
1re BM

Général commandant la 1re BM

État-major de la 4e brigade aéromobile (EM/4e BAM)

Essey-lès-Nancy

Chef d\'état-major de la
4e BAM

Général commandant la 4e BAM

État-major de la 7e brigade blindée (EM/7e BB)

Besançon

Chef d\'état-major de la
7e BB

Général commandant la 7e BB

État-major de la brigade d\'artillerie

Haguenau

Chef d\'état-major de la brigade d\'artillerie

Général commandant la
brigade d\'artillerie

État-major de la brigade de renseignement

Montigny-lès-Metz

Chef d\'état-major de la brigade de renseignement

Général commandant la
brigade de renseignement

État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

Lunéville

Chef d\'état-major de la BTAC

Général commandant la BTAC

État-major de la brigade du génie

Strasbourg

Chef d\'état-major de la brigade du génie

Général commandant la
brigade du génie

État-major de la brigade franco-allemande (EM/BFA) partie française

Müllheim

Chef d\'état-major s\'il est français, sinon chef du bureau opérations

Général commandant la BFA s\'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA.

État-major de la région terre Nord-Est (EM/RT NE)

Metz

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RT NE

État-major du commandement des centre de préparation des forces (EM/CCPF)

Mailly-le-Camp

Chef d\'état-major du CCPF

Général commandant le CCPF

État-major du corps de réaction rapide européen (CRR-E)

Strasbourg

Chef de détachement de soutien national France

Général représentant français auprès du général commandant le corps européen

État-major du commandement des forces terrestres (EM/CFT)

Lille

Colonel adjoint au chef d\'état-major du CFT

Chef d\'état-major du CFT

Quartier général du corps de réaction rapide France (CRR-FR)

Lille

Général chef d\'état-major du général commandant le quartier général CRR-FR

Général commandant le quartier général du CRR-FR

1) Si le commandant est français se reporter à l\'annexe I.
2) Dont l\'EEI implanté à Mourmelon.

4 RéGION TERRE SUD-OUEST.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 
2e NIVEAU (AM 2).

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT)

Bordeaux

Directeur adjoint

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RT SO

Direction régionale du matériel  (DIRMAT)

Bordeaux

Directeur adjoint

Directeur régional du matériel en RT SO

État-major de force n° 4 (EMF n° 4)

Limoges

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 4

Général commandant l\'EMF n° 4

État-major de la 11e brigade parachutiste (EM/11e BP)

Balma

Chef d\'état-major de la 11e BP

Général commandant la 11e BP

État-major de la 3e brigade mécanisée (EM/3e BM)

Limoges

Chef d\'état-major de la
3e BM

Général commandant la 3e BM

État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM/BFST)

Pau

Chef d\'état-major de la BFST

Général commandant de la BFST

État-major de la région terre Sud-Ouest (EM/RT SO)

Bordeaux

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RT SO


5 RéGION TERRE SUD-EST.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e
NIVEAU (AM 2).

Direction régionale des télécommunications et de l\'informatique (DIRTEI)

 Lyon

Directeur adjoint

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RT SE

État-major de force n° 3 (EMF n° 3)

Marseille

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 3

Général commandant l\'EMF n° 3

État-major de la 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM/27e BIM)

Varces

Chef d\'état-major de la
7e BIM

Général commandant la 27e BIM

État-major de la 6e brigade légère blindée (EM/6e BLB)

Nîmes

Chef d\'état-major de la
6e BLB

Général commandant la 6e BLB

État-major de la région terre Sud-Est (EM/RT SE)

Lyon

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RT SE

État-major du commandement de la légion étrangère (EM/COMLE)

Aubagne

Chef d\'état-major du COMLE

Général COMLE

Groupement interarmées des affaires civilo-militaires (GIACM)

Lyon

Commandant du GIACM

Général adjoint major au général commandant la RT SE

6 ÉTAT-MAJOR DE L'ARMéE DE TERRE.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

État-major EUROFOR.

Florence

Officier français le plus ancien dans le grade le plus élevé.

Général, sous-chef emploi soutien de l\'état-major de l\'armée de terre

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) de Paris

Territoire RT IDF

Chef d\'état major interarmées de la
zone de défense de Paris

Officier général de la
zone de défense de Paris

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Est

Zone de défense
Est

Chef d\'état major interarmées de la
zone de défense Est

Officier général de la
zone de défense Est

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Nord

Zone de défense
Nord

Chef d\'état major interarmées de la
zone de défense Nord

Officier général de la
zone de défense Nord

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Ouest

Zone de défense Ouest

Chef d\'état major interarmées de la
zone de défense Ouest

Officier général de la
zone de défense Ouest

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud

Zone de défense
Sud

Chef d\'état major interarmées de la
zone de défense Sud

Officier général de la
zone de défense Sud

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud-Est

Zone de défense
Sud-Est

Chef d\'état major interarmées de la
zone de défense Sud-Est

Officier général de la
zone de défense Sud-Est

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud-Ouest

Zone de défense
Sud-Ouest

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Sud-Ouest

Officier général de la
zone de défense Sud-Ouest