Sommaire du BOC n°35 du 18/09/2009

Texte signalé

Administration Centrale
07 juillet 2009

Arrêté du 07 juillet 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion administrative des élèves en formation.

NOR : D E F D 0 9 1 8 0 1 7 A
Référence de publication : JO n° 188 du 15 août 2009, texte n° 32, signalé au BOC 35/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.2.
Administration Centrale
31 juillet 2009

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif à l'évaluation de la période de professionnalisation pour les agents de la fonction publique de l'État.

NOR : B C F F 0 9 1 7 5 4 0 A
Référence de publication : JO n° 186 du 13 août 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 35/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 241.3.1.
Administration Centrale
24 août 2009

Décret N° 2009-1004 du 24 août 2009 relatif aux élèves des écoles préparatoires de la marine nationale.

NOR : D E F H 0 9 1 1 1 8 1 D
Référence de publication : JO n° 196 du 26 août 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 35/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1.
Administration Centrale
17 août 2009
Administration Centrale
17 août 2009

Texte réglementaire permanent

Texte 4
15 juin 2009
Texte 17
28 août 2009

Arrêté du 28 août 2009 fixant pour l'armée de terre la liste des brevets militaires donnant accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4.

NOR : D E F P 0 9 5 2 0 4 2 A
Référence de publication : BOC N°35 du 18 septembre 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.1.1.
Texte 19
31 août 2009

Archivé Instruction N° 0-42033-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 31 août 2009 relative à l'habillement du personnel « mousse » masculin et féminin de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 2 0 9 8 J
Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°35 du 18 septembre 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.

Texte réglementaire temporaire