Préambule.

Le service des essences des armées (SEA) est chargé d\'approvisionner, de stocker et de distribuer les carburants destinés aux aéronefs des armées et des organismes relevant du ministre chargé des armées. Il peut être amené à intervenir au profit de la gendarmerie nationale et d\'autres bénéficiaires, personnes publiques ou privées.

À ce titre, il lui appartient de définir les procédures d\'exploitation de ces carburants et également d\'étudier les matériels pétroliers nécessaires à ces organismes, de les définir en concertation avec eux et de procéder à leur réalisation. Il dispose d\'une station d\'essais des filtres et des pompes pour le contrôle des performances des matériels en service.

1. Généralités.

1.1. Objet de l'instruction.

La présente instruction a pour objet de définir les principes, les moyens et les procédures à mettre en œuvre afin de garantir un niveau de propreté maximum des carburants mis bord aéronefs.

1.2. Champ d'application.

La présente instruction s\'applique aux chaînes d\'avitaillement ⁽¹⁾ de tous les organismes du service des essences des armées (SEA) en métropole ou dans les départements et collectivités d\'outre-mer, ainsi qu\'aux détachements du SEA :

• en exercice sur le territoire français ;
  
• dans le cadre d\'une mission intérieure ;
  
• en mission à l\'étranger ;
  
• dans le cadre d\'une opération extérieure (OPEX).

Dans le cas des installations des bases des armées (françaises et étrangères) et des plates-formes civiles dont la mission d\'avitaillement est confiée au personnel du SEA, cette instruction doit servir de guide. Toutefois, les prescriptions particulières se rapportant à ce cas sont données au point 3.5.

Les dispositions qui suivent :

• concernent tous les carburants aéronautiques (essence aviation et carburéacteurs) utilisés dans le cadre du fonctionnement « normal » ⁽²⁾ ;
  
• sont indissociables des mesures relatives à l\'exploitation des dépôts des bases et à l\'exécution des avitaillements des aéronefs décrites dans les instructions de 3^e et 4^e référence.

Les carburants terrestres et les combustibles destinés à un usage aéronautique, soit dans le cadre d\'un emploi normal soit en tant que produits de substitution ⁽³⁾ ou de remplacement d\'urgence ⁽⁴⁾ font l\'objet de prescriptions spécifiques qui sont détaillées au point 3.6.

1.3. Définitions.

La sécurité des vols et la durée de vie des propulseurs sont notamment conditionnées par la qualité des carburants délivrés aux aéronefs et, en particulier par leur propreté.

La propreté des carburants résulte de l\'efficacité de l\'épuration des carburants. Cette opération revêt deux aspects distincts :

• l\'élimination des matières solides ;
  
• l\'élimination de l\'eau libre ou non dissoute (décantée, émulsionnée, entraînée, en suspension...).

Les carburants contiennent naturellement de l\'eau dissoute sur laquelle les procédés physiques utilisés pour éliminer l\'eau libre sont sans effet.

L\'eau dissoute résulte d\'un état d\'équilibre entre les molécules d\'eau de la phase liquide et la vapeur d\'eau contenue dans l\'air en contact avec le carburant. La concentration d\'eau dissoute varie en fonction de la température du carburant et du degré hygrométrique de l\'air.

Quand la température s\'abaisse, l\'eau dissoute passe à l\'état d\'eau libre. Ainsi, l\'eau libérée en vol à haute altitude peut se transformer en glace et provoquer l\'arrêt de l\'alimentation en carburant des moteurs de l\'aéronef. Cet effet est combattu par :

• une élimination aussi poussée que possible de l\'eau libre dans le carburant délivré à l\'aéronef ;
  
• l\'incorporation au carburant d\'additif anti-glace ;
  
• l\'installation sur certains appareils, d\'équipements particuliers tels que des réchauffeurs de filtres de bord.

2. L'épuration des carburants aéronautiques.

2.1. Généralités.

L\'épuration des carburants aéronautiques repose :

• sur une chaîne d\'épuration constituée d\'un ensemble de matériels de filtration ;
  
• sur des procédures d\'exploitation associées.

2.2. Les principes de l'épuration des carburants aéronautiques.

L\'épuration est réalisée par :

• décantation ;
  
• purge ;
  
• filtration.

La décantation permet de recueillir, au point bas des capacités, après un temps de repos, la majeure partie des matières solides et de l\'eau libre présente dans le carburant, en particulier à l\'issue d\'une opération de transport ou de transfert.

L\'eau libre et les matières solides décantées en fond de capacité sont ensuite éliminées par la purge de la capacité.

Enfin, la filtration a pour but d\'éliminer l\'eau libre et les matières solides résiduelles qui subsisteraient encore après les opérations décrites supra.

2.3. Les éléments constitutifs de la chaîne d'épuration.

Les matériels de filtration comprennent un ensemble de filtres aux performances complémentaires :

• les filtres centrifuges et les filtres à paniers retiennent une partie des particules solides contenues dans les carburants. Les filtres à paniers sont généralement désignés par la dimension moyenne de la maille constitutive des tamis filtrants exprimée en micromètres. Il s\'agit d\'une caractéristique de fabrication et non pas d\'une indication de performance car elle ne saurait garantir ni le nombre, ni la dimension des particules restant dans le produit après passage à travers le filtre. En effet, les performances dépendent également de la forme des particules et de leur angle d\'incidence lorsqu\'elles abordent les tamis filtrants ;
  
• les filtres séparateurs d\'eau comprennent des éléments filtrants coalesceurs et des éléments séparateurs. Les éléments coalesceurs favorisent la coalescence des gouttelettes d\'eau contenues dans le carburant, de façon à ce que, en fusionnant, elles forment des gouttelettes d\'eau plus grosses qui pourront décanter plus rapidement. Les éléments séparateurs arrêtent les gouttelettes d\'eau provenant de la coalescence.

Des dispositifs de sécurité peuvent être mis en place en aval de la chaîne de filtration, dans le but d\'alerter et éventuellement de stopper l\'écoulement du produit vers l\'aéronef en cas d\'anomalie. Ces dispositifs de sécurité peuvent être :

• des filtres finisseurs ⁽⁵⁾ (monitor en anglais) ;
  
• des dispositifs électroniques (compteurs d\'eau et de particules, turbidimètres,...).

2.4. Normes.

Les produits, les matériels et les procédures doivent, au minimum, satisfaire aux exigences des accords de standardisation internationaux ratifiés par la France et, le cas échéant, aux exigences de qualité particulières des différents états-majors.

Les carburants délivrés aux aéronefs doivent satisfaire aux exigences des spécifications correspondantes ainsi qu\'à celles de l\'accord de normalisation de l\'organisation du traité de l\'Atlantique Nord (OTAN) (STANAG) de 1^re référence (n.i. BO), qui définit en particulier, le niveau  minimum de filtration nécessaire à la délivrance de produits propres, ainsi que les contrôles à réaliser et leur périodicité. 

Les équipements de filtration sont conformes aux exigences des normes API, publiées par « l\'American Petroleum Institute et l\'Energy Institute », documents de référence utilisés par l\'ensemble de la profession pétrolière aéronautique.

En application de ces documents, le SEA s\'est doté de spécifications et de fiches techniques définissant le niveau de performance des filtres utilisés pour l\'épuration des carburants aviation et a chargé le laboratoire du service des essences des armées (LSEA) des homologations et des contrôles de réception des matériels de filtration approvisionnés.

3. Principes de conception et d'exploitation.

3.1. Conception de la chaîne d'épuration des carburants.

Les matériels de la chaîne d\'épuration doivent être dimensionnés pour les circuits dans lesquels ils sont incorporés, sous peine de ne pouvoir atteindre les performances que l\'on en attend ⁽⁶⁾ .

L\'annexe III décrit les niveaux de filtration minimum en fonction de la configuration de la chaîne d\'avitaillement. Les annexes IV et V décrivent schématiquement la configuration des chaînes de filtration d\'infrastructure et de campagne.

3.1.1. Principe général.

Le schéma général d\'épuration obéit aux règles suivantes :

a. Un filtre séparateur d\'eau doit être installé :

• en entrée des réservoirs d\'exploitation ;
  
• aux points de chargement de tout véhicule (wagons-citernes, camions-citernes équipés ou non de fardeau d\'avitaillement, véhicules avitailleurs) ;
  
• en entrée des conduites de livraison des oléo-réseaux.

b. Les dispositifs de « mise-bord aéronefs » doivent être équipés d\'un filtre séparateur d\'eau ⁽⁷⁾.

c. Le filtre séparateur d\'eau est protégé en amont par un filtre à paniers de 80 micromètres.

d. Les pistolets et les robinets accrocheurs comportent un filtre de 100 micromètres.

Néanmoins, dans le cas où les règles précédemment énoncées ne pourraient être strictement appliquées, les principes suivants doivent, au minimum, être impérativement appliqués :

• un carburant aéronautique doit, au minimum, avoir été filtré (eau et particules) deux fois entre son entrée dans le réseau logistique du SEA et l\'avitaillement d\'un aéronef ;
  
• le second point de filtration doit être situé le plus près possible de l\'aéronef.

3.1.2. Cas particuliers.

Dans certaines configurations exceptionnelles dans lesquelles le deuxième étage de filtration (au plus près de l\'aéronef) est remplacé par un dispositif de sécurité, les précautions suivantes doivent être impérativement respectées :

• la substitution du filtre séparateur d\'eau par un dispositif de sécurité seul ne peut être envisagée que si ce dispositif est un filtre finisseur ;
  
• s\'il s\'agit d\'un dispositif de sécurité électronique, il doit nécessairement être placé sous la surveillance permanente d\'un opérateur pendant toute la durée de l\'avitaillement, de façon à pouvoir procéder à l\'arrêt immédiat de la mise bord en cas d\'anomalie ;

• s\'il s\'agit d\'un dispositif de sécurité électronique, il doit nécessairement être placé sous la surveillance permanente d\'un opérateur pendant toute la durée de l\'avitaillement, de façon à pouvoir procéder à l\'arrêt immédiat de la mise bord en cas d\'anomalie.

3.1.3. Cas de force majeure.

La notion de « force majeure » renvoie à une définition de nature juridique.

En cas de force majeure ⁽⁸⁾, si aucun dispositif de filtration de quelque nature que ce soit n\'est disponible, l\'avitaillement est alors réalisé dans des conditions dégradées, qui doivent conduire l\'opérateur à la plus grande vigilance ⁽⁹⁾ par rapport à la propreté de la chaîne de distribution et à prendre toutes les dispositions permettant de vérifier que le carburant ne présente pas d\'anomalies apparentes.

3.2. Règles générales d'exploitation.

3.2.1. Temps de décantation.

Les durées de décantation à respecter après chaque transfert font l\'objet de l\'annexe I.

Si, pour des raisons opérationnelles, ces durées ne peuvent être respectées, des consignes particulières ⁽¹⁰⁾ devront être données par le directeur local ⁽¹¹⁾ concernant la procédure à mettre en oeuvre. La filtration du carburant devra alors faire l\'objet d\'une attention particulière.

3.2.2. Purges.

Après décantation, l\'eau présente au fond de toute capacité doit être purgée. Les modalités d\'exécution des purges sont données en annexe II.

Le contrôle de la présence d\'eau libre au fond d\'une capacité peut être réalisé à l\'aide de la pâte de détection de présence et de niveau d\'eau, codifiée RT-04.

Pour les capacités et les filtres d\'infrastructure, l\'exécution des purges est inscrite sur une fiche de suivi des purges des installations fixes (modèle 611/06). Pour les camions-citernes avitailleurs ou les oléo-serveurs, les purges sont relevées sur un bon modèle 68.

Les purges sont regroupées dans une capacité dédiée, fixe ou mobile. Après décantation, l\'eau et les sédiments sont détruits en tant que déchets pétroliers. Par ordre de priorité, le carburant est :

• P1 : déclassé comme carburéacteur diesel, F-63, lorsque cela est possible ;
  
• P2 : cédé au profit d\'organismes de la défense à des fins d\'instruction ou, éventuellement, d\'essais ;
  
• P3 : éliminé conformément à la réglementation en vigueur.

3.3. Suivi des matériels et des installations.

Le bon fonctionnement des filtres est attesté par des contrôles périodiques. Leurs modalités d\'exécution sont définies en annexe VI.

3.4. Cas particuliers des matériels de campagne.

3.4.1. Stockage et exploitation à partir de fûts.

Le carburant à usage aéronautique conditionné en fûts doit faire l\'objet d\'une attention particulière. Les exploitants doivent se garder d\'une confiance excessive dans ce conditionnement, qui n\'apporte pas de garantie totale quant à l\'absence d\'eau, même lorsque celui-ci est apparemment intact, hermétiquement clos et/ou scellé (présence de la capsule).

Stockage.

Afin de diminuer au maximum le risque de pollution du carburéacteur par de l\'eau et des sédiments, des règles particulières de stockage des fûts doivent être respectées. Elles sont décrites en annexe VII.

Exploitation.

Compte tenu des incertitudes concernant la présence d\'eau, l\'avitaillement d\'aéronefs à partir de fûts sans filtration doit faire l\'objet des précautions particulières suivantes :

• avant tout avitaillement, il convient de vérifier la présence d\'eau au fond des fûts, après leur ouverture, au moyen de la pâte de détection de présence et de niveau d\'eau, codifiée RT-04 ;
  
• l\'avitaillement, via un groupe moto-pompe est interdit sans dispositif de filtration ;
  
• l\'avitaillement, via une pompe manuelle qui, pour des raisons de débit, ne rend pas possible la mise en œuvre d\'un dispositif de filtration, doit être réalisé en prenant soin de ne pas plonger la canne jusqu\'au fond du fût.

3.4.2. Réseaux d'avitaillement de campagne.

On entend par « réseaux d\'avitaillement de campagne », les réseaux suivants :

• sous-module « avitaillement hélicoptères » ;
  
• sous-module « plot de ravitaillement munition carburant de l\'avant » ;
  
• les dispositifs d\'avitaillement de drones ;
  
• tout réseau de campagne conduisant à une mise bord aéronef.

La mise en œuvre des moyens opérationnels d\'avitaillement, de même que la réalisation de defuelling d\'aéronefs, sont des opérations pour lesquelles le risque de pollution du carburant est plus élevé.

En particulier, le déploiement des tuyaux flexibles ou souples doit faire l\'objet d\'une attention particulière : les bouchons de protection des extrémités doivent être retirés au dernier moment afin d\'éviter l\'introduction d\'impuretés à l\'intérieur des tuyaux ; ils doivent être purgés en fin d\'utilisation et soigneusement re-conditionnés et rebouchés.

Enfin, les réseaux d\'avitaillement de campagne sont conçus pour une utilisation temporaire. Il faut éviter de les déployer pour de longues durées, le risque étant que du carburant stagnant depuis longtemps dans les flexibles soit dégradé et introduit dans les réservoirs des aéronefs. Dans le cas où un réseau resterait inutilisé durant plus de sept jours, ils convient de le purger totalement avant sa remise en service.

3.5. Installations n'appartenant pas au service des essences des armées, mais mises en oeuvre par le personnel du service des essences des armées.

Dans le cas où le personnel du SEA serait amené à mettre en œuvre des installations d\'avitaillement qui appartiennent à un organisme tiers (matériels mis à disposition par une autre armée ou par une société civile), il est impératif d\'avoir connaissance des éléments constitutifs de la chaîne de filtration existante et de procéder à sa vérification sur le terrain avant sa mise en œuvre (état général de l\'installation, présence effective des éléments filtrants à tous les étages de filtration, suivi de l\'efficacité des filtres, ...).

Un procès verbal de prise en compte, mentionnant d\'éventuelles réserves, doit intervenir entre le SEA et l\'organisme mettant à disposition les matériels et/ou l\'infrastructure. Un guide pour la rédaction de ce document est donné en annexe VIII.

Dans la mesure du possible, le SEA doit veiller à la conformité du dispositif par rapport aux prescriptions de la présente instruction et, le cas échéant, effectuer les recommandations nécessaires. En cas de défaut rédhibitoire, le SEA peut refuser la réalisation de la prestation.

L\'exonération de ces prescriptions ne peut intervenir qu\'en cas de force majeure (définition juridique rappelée au point 3.2.3).

3.6. Carburants terrestres et combustibles destinés à un usage aéronautique.

Certains carburants terrestres sont utilisés dans le cadre du fonctionnement « normal » de certains aéronefs (notamment les drones). De même, certains carburants terrestres et combustibles sont admis dans les manuels d\'emploi, comme produits de substitution ou de remplacement d\'urgence.

Dans la mesure où l\'usage aéronautique de ces produits n\'est généralement prévu que très en aval de la chaîne d\'approvisionnement, la mise en place de dispositifs d\'épuration peut intervenir, au plus tôt, à partir des capacités  d\'exploitation.

À partir des capacités d\'exploitation, les principes suivants doivent être respectés :

a. Les dispositifs de « mise-bord aéronefs » doivent être équipés de filtres permettant l\'élimination des matières solides et de l\'eau libre du carburant effluent. Le type de filtre doit être déterminé en fonction de la nature du carburant à filtrer.

b. Les pistolets et les robinets accrocheurs comportent un filtre de 100 micromètres.

c. En cas d\'utilisation de capacités dédiées à l\'avitaillement (fûts, par exemple), leur remplissage doit obéir aux principes décrits en annexe III.

4. Instruction et recyclage du personnel.

L\'importance de l\'épuration des produits destinés à l\'avitaillement des aéronefs implique que le personnel concerné du SEA ait une parfaite connaissance des règles d\'épuration et des conditions d\'entretien des matériels constitutifs de la chaîne d\'avitaillement.

Ceci implique que le personnel reçoive une formation appropriée et actualisée. Il appartient à la base pétrolière interarmées (BPIA) d\'établir, en liaison avec l\'expert de domaine de la DCSEA, le contenu des programmes de formation initiale et de recyclage, de les faire valider par le directeur central après avis du conseil de perfectionnement de la formation et de dispenser les cours afférents.

4.1. Personnel du service des essences des armées.

L\'ensemble du personnel militaire et le personnel civil exerçant ses fonctions dans le domaine de l\'exploitation doivent recevoir une formation adaptée à leur niveau de responsabilité dans le domaine de la filtration au cours de leur formation initiale.

Par ailleurs, les cadres militaires et le personnel civil exerçant des fonctions de chef d\'équipe affecté en dépôt doivent effectuer un recyclage de leurs connaissances dans le domaine de la filtration, tous les 5 ans. Cette remise à niveau des connaissances doit permettre au personnel d\'encadrement d\'exercer leurs responsabilités en termes de contrôles d\'exécution et de formation continue, sur le terrain, des engagés volontaires et du personnel civil.

Le chef d\'établissement doit veiller à la formation du personnel placé sous ses ordres et effectuer les demandes de mise en formation lorsque cela s\'avère nécessaire dans le cadre du recyclage des cadres.

4.2. Personnel extérieur au service des essences des armées.

Dans la limite des places disponibles, les stages relatifs au domaine de la filtration des carburants peuvent être ouverts à du personnel extérieur au service des essences des armées. Les demandes doivent être adressées à la DCSEA.