Sommaire du BOC n°11 du 06/03/2009

Texte signalé

Administration Centrale
11 décembre 2008

Archivé Arrêté du 11 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 6 août 2001 relatif aux comités sociaux.

NOR : D E F H 0 8 3 1 1 4 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 août 2001 relatif aux comités sociaux. Référence de publication : JO n° 2 du 3 janvier 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 11/2009.
Administration Centrale
22 décembre 2008
Administration Centrale
22 décembre 2008

Décret N° 2008-1522 du 22 décembre 2008 relatif à l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des conseillers techniques de service social de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 1 4 5 1 D
Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 96-411 du 14 mai 1996 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 146 ; signalé au BOC 11/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.4. , 252-3.1.1.2.
Administration Centrale
22 décembre 2008

Archivé Décret N° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats.

NOR : B C F F 0 8 2 5 3 9 1 D
Abrogé le 20 mai 2014 par : DÉCRET N° 2014-513 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 186 ; signalé au BOC 11/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-22 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 6 D
Référence de publication : JO N° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 11/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
24 décembre 2008

Arrêté du 24 décembre 2008 portant organisation des bases de défense expérimentales et fixant les attributions des commandants des bases de défense expérimentales. (radié du BOEM 110.3.1.5.).

NOR : D E F D 0 8 3 1 2 2 1 A
Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2008, texte n° 72 ; signalé au BOC 11/2009.
Administration Centrale
05 janvier 2009
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-17 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux membres du corps militaire du contrôle général des armées.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 0 5 D
Précédent modificatif :

Décret n° 2017-490 du 5 avril 2017 (n.i. BO ; JO n° 83 du 7 avril 2017, texte n° 44).

Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 8 ; signalé au BOC 11/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.2.5.1. , 420-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
29 décembre 2009

Autre du 29 décembre 2009 entre le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le ministère de la défense.

NOR : D E F M 0 8 5 3 2 0 1 X
Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 12
30 janvier 2009

Arrêté du 30 janvier 2009 portant modification des circonscriptions des brigades territoriales de Roquesteron et Saint-Martin-du-Var (Alpes-Maritimes).

NOR : D E F G 0 9 5 0 2 6 2 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i.BO).

Code de la défense, article D. 3122.2 à D. 3122.11.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
30 janvier 2009

Arrêté du 30 janvier 2009 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Puget-Théniers et création corrélative de celui de Gilette (Alpes-Maritimes).

NOR : D E F G 0 9 5 0 2 6 1 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code de la défense, articles D. 3122.2 à D. 3122.11.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
09 février 2009

Archivé Décision N° 0-4168-2009/DEF/EMM/EMO du 09 février 2009 portant changement d'affectation des patrouilleurs P400 La Fougueuse et La Gracieuse.

NOR : D E F B 0 9 5 0 2 6 9 S
Référence(s) :

a) Directive n° 0-79909-2008/DEF/EMM/PLANIF/-- du 23 octobre 2008 (n.i. BO).

b) Lettre n° 0-81271-2008/DEF/EMM/PLANIF/-- du 29 octobre 2008 (n.i. BO).

c) Lettre n° 1825/DEF/EMA/EMP.4 du 30 décembre 2008 (n.i. BO).

d) Message n° 0111 -- 1411 - ALFAN (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 116/DEF/EMM/OPL/EMO du 29 mars 2005 relative à l'affectation du patrouilleur P 400 La Gracieuse . Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 17
09 février 2009

Archivé Décision N° 0-4170-2009/DEF/EMM/EMO du 09 février 2009 portant changement d'affectation du bâtiment de transport léger Francis Garnier.

NOR : D E F B 0 9 5 0 2 7 0 S
Abrogé le 14 mai 2009 par : DÉCISION N° 0-25048-2009/DEF/EMM/EMO portant maintien du bâtiment de transport léger « Francis Garnier » à Fort-de-France. Référence(s) :

a) Directive n° 0-79909-2008/DEF/EMM/PLANIF/-- du 23 octobre 2008 (n.i. BO).

b) Lettre n° 0-81271-2008/DEF/EMM/PLANIF/-- du 29 octobre 2008 (n.i. BO).

c) Lettre n° 1825/DEF/EMA/EMP.4 du 30 décembre 2008 (n.i. BO).

d) Message n° 0111 -- 1411 - ALFAN (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 113/DEF/EMM/OPL/EMO du 24 mai 2004 relative à l'affectation du bâtiment de transport léger Francis Garnier . Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 24
23 février 2009

Décision N° 0-4164-2009/DEF/EMM/EMO du 23 février 2009 portant affectation du patrouilleur de 40 mètres « Fulmar ».

NOR : D E F B 0 9 5 0 3 5 1 S
Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 25
25 février 2009

Archivé Instruction N° 0-92739-2008/DEF/EMM/PIL du 25 février 2009 relative à la création du centre fonctionnel des systèmes d'information.

NOR : D E F B 0 9 5 0 3 5 2 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

b) Instruction n° 0-72426-2008/DEF/EMM/PIL du 23 septembre 2008 (n.i. BO).

c) Décision n° 0-46485-2008/DEF/EMM/PIL/-- du 23 septembre 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 26
25 février 2009

Archivé Instruction N° 0-92741-2008/DEF/EMM/PIL du 25 février 2009 relative à la création du centre informatique des applications métiers.

NOR : D E F B 0 9 5 0 3 5 4 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Instruction n° 0-72426-2008/DEF/EMM/PIL du 23 septembre 2008 (n.i. BO).

Décision n° 0-46485-2008/DEF/EMM/PIL/-- du 27 juin 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 27
25 février 2009

Archivé Instruction N° 0-92740-2008/DEF/EMM/PIL du 25 février 2009 relative à la création de l'antenne technique Lamalgue.

NOR : D E F B 0 9 5 0 3 5 3 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Instruction n° 0-72426-2008/DEF/EMM/PIL du 23 septembre 2008 (n.i. BO).

Décision n° 0-46485-2008/DEF/EMM/PIL/-- du 27 juin 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
02 février 2009
Texte 32
09 février 2009
Texte 38
12 février 2009

Archivé Circulaire N° 0-8593-2009/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 12 février 2009 relative à la notation annuelle des officiers de la marine année 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 0 3 3 0 C
Abrogé le 12 novembre 2009 par : INSTRUCTION N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2006-1539 du 06 décembre 2006 modifiant ou abrogeant divers décrets portant statuts particuliers de certains corps d'officiers et de sous-officiers des armées et des formations rattachées. Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Directive N° 2450/DEF/EMA/ORH/PRH du 05 décembre 2005 relative à la notation 2006 des officiers de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-6478-2008/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 28 janvier 2008 relative à la notation annuelle des officiers de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 6 mars 2009, texte 38.
Texte 39
13 février 2009

Circulaire N° 0-5266-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 13 février 2009 relative à l'organisation des épreuves écrites des concours pour le recrutement interne des commissaires de la marine en 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 0 2 7 4 C