1. OBJET.

La présente instruction définit les missions et l\'organisation du centre d\'analyse technico-opérationnelle de défense (CATOD), organisme extérieur placé sous l\'autorité du service d\'architecture des systèmes de forces (SASF), de la direction de la stratégie (DS).

2. MISSIONS.

Au sein de la direction de la stratégie, le centre d\'analyse technico-opérationnelle de défense est chargé d\'apporter aux organismes du ministère de la défense une aide au choix et à la décision en matière de prospective et lors des différents stades des opérations d\'armement, de l\'initialisation à l\'utilisation, des systèmes d\'armes et de forces, conventionnels et nucléaires. Le centre intervient le plus souvent sous forme d\'études, à caractère opérationnel, technico-opérationnelles, de prospective technico-opérationnelle (EOTO) ou d\'expérimentations technico-opérationnelles, notamment au sein du laboratoire technico-opérationnel (LTO).

À ce titre, le centre d\'analyse technico-opérationnelle de défense :

• assiste le service d\'architecture des systèmes de forces et l\'état-major des armées pour l\'élaboration, le suivi et l\'évaluation du programme des EOTO et de celui des activités du LTO ;
  
• exécute le programme des EOTO, en conduisant ou en réalisant directement les études qui lui sont confiées ;
  
• soutient ou conduit les projets à traiter au sein du LTO en liaison avec l\'état-major des armées, la direction des opérations (DO) et la direction technique (DT) de la DGA ; anime la cellule de gestion du LTO ;
  
• assure la capitalisation et le rayonnement des EOTO et des expérimentations technico-opérationnelles ; sur la base de cette capitalisation, garantit un potentiel de réactivité pour mener des analyses et des synthèses sur des thèmes afférents à la préparation du futur ;
  
• mène des études de planification et de recherche opérationnelle sur l\'environnement, la cohérence et la constitution des forces, ainsi que sur l\'emploi des systèmes militaires ;
  
• apporte un soutien direct aux états-majors, en développant ou faisant développer des outils d\'aide à l\'emploi des systèmes d\'armes ou des maquettes de démonstrateurs pour accompagner la réflexion sur l\'expression du besoin opérationnel et les spécifications des systèmes futurs ;
  
• tient à jour une référence des caractéristiques techniques et opérationnelles, actuelles et futures des systèmes militaires et participe à l\'élaboration des scénarios ; assure le secrétariat permanent des groupes d\'études des systèmes d\'armes (GESA) ;
  
• au titre de la fonction technique de la DGA, sous couvert du responsable de pôle d\'expertise technique « Systèmes de systèmes », coordonne les activités de simulation et propose dans ce domaine les orientations en matière de méthodes et d\'outils ; élabore, entretient, et fait appliquer le schéma directeur de la simulation pour l\'analyse et la conception du système de défense.

Un conseil d\'orientation réunit les partenaires du centre et propose les axes de progrès du celui-ci. Sa composition et son mandat font l\'objet d\'une instruction spécifique.

CATOD participe au comité des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel (CETO), et au comité de pilotage du LTO. Il assure le secrétariat des ces instances.

Il co-préside avec l\'EMA le comité de pilotage de la simulation interarmées.

Le centre représente la direction générale de l\'armement dans les coopérations internationales du domaine de l\'analyse de défense et des simulations associées.

3. ORGANISATION.

CATOD comprend :

• la division des systèmes de forces ;
  
• la division des méthodes et moyens techniques ;
  
• la division des experts opérationnels ;
  
• la division des affaires générales.

Le centre est soutenu par les entités de la DGA ou de la défense, chacune dans son domaine de compétence. Ce soutien peut être conclu entre le centre et les entités qui en sont chargées, chacune dans son domaine de compétence, au travers de textes particuliers.

4. DIRECTION.

4.1. Le directeur.

Le directeur du centre est responsable des capacités de l\'organisme et de la réalisation des activités découlant des missions définies au point 2. Il veille à ce que les moyens soient utilisés au mieux pour l\'accomplissement de ces activités. Il est responsable devant le chef du SASF de la tenue des objectifs qui lui ont été fixés.

4.2. Les adjoints au directeur et le directeur technique du centre.

Le directeur du centre dispose d\'un adjoint, officier des armées, en charge de la division des experts opérationnels, qui le seconde notamment dans le fonctionnement du centre et le supplée. Il dispose également d\'un directeur technique, chargé de la supervision et de la coordination des activités techniques des divisions ; à ce titre, la cellule de gestion du LTO est rattachée à ce dernier.

5. DIVISION DES SYSTÈMES DE FORCES.

La division des systèmes de forces est organisée en départements traitant, chacun, des études relatives à un système de forces. Elle comprend en outre un département chargé des études dans le domaine de la planification stratégique. La division est également chargée de l\'animation des projets conduits au sein du LTO.

6. DIVISION DES MÉTHODES ET MOYENS TECHNIQUES.

La division des méthodes et moyens techniques apporte son appui technique principalement à la division des systèmes de forces, et plus généralement aux autres organismes de la direction générale de l\'armement et des armées. Elle est en particulier chargée de la cohérence, de la mise en place et de l\'exploitation des outils nécessaires aux expérimentations associées aux projets LTO. Elle propose les orientations dans ce domaine, en cohérence avec la politique technique de la DGA. Elle est organisée en trois départements, dans les domaines :

• des référentiels d\'informations et de la capitalisation ;
  
• des méthodes et infrastructures pour la simulation ;
  
• de l\'informatique scientifique et technique pour les études et les expérimentations.

7. DIVISION DES EXPERTS OPÉRATIONNELS.

Les officiers affectés à la division des experts opérationnels apportent leurs compétences opérationnelles aux études et aux expérimentations ; cette division assure les liaisons avec les états-majors et plus généralement avec l\'ensemble des organismes des armées.

8. DIVISION DES AFFAIRES GÉNÉRALES.

La division des affaires générales est chargée de fournir ou piloter le soutien de l\'ensemble du personnel du centre et d\'assurer également le contrôle de gestion du centre et le pilotage de l\'emploi des crédits d\'études et d\'investissements.

Elle travaille pour cela en coopération étroite avec le service central de la modernisation et de la qualité, le service de la sécurité de défense et des systèmes d\'information, la direction des plans, des programmes et du budget, le service central des achats de la direction des opérations, la direction des ressources humaines, la sous direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales de la direction de la stratégie.

La division des affaires générales est organisée en deux départements dans les domaines :

• du pilotage ;
  
• du soutien.

9. TEXTE ABROGÉ.

La quatrième édition de l\'instruction DGA n° 23 fixant les missions et l\'organisation générale du centre d\'analyse de défense, approuvée par note n° 00-2799 D4S/D du 18 janvier 2008, est abrogée.

Le directeur du centre d\'analyse technico-opérationnelle de défense est chargé de l\'application de la présente instruction qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.