Sommaire du BOC n°9 du 05/03/2010

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 1
08 janvier 2010

Archivé Instruction N° 500077/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 08 janvier 2010 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 3 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 18
10 février 2010

Archivé Instruction N° 1846/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 février 2010 relative au domaine de spécialités « santé » et à la formation individuelle des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires du domaine de spécialités « santé ».

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 2 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.21.1.
Texte 19
16 février 2010

Archivé Instruction N° 11019/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 février 2010 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 2 2 1 J
Abrogé le 06 décembre 2012 par : INSTRUCTION N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11019/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 21 février 2008 relative aux modalités d'admission dans les corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que ceux des majors. Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 311-0.3.2.3.
Texte 20
29 janvier 2010

Instruction N° 20/DEF/EMM/MDR/SST du 29 janvier 2010 relative à l'organisation de l'enseignement des premiers secours dans la marine nationale.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 0 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.2.4. , 801-52.
Texte 22
08 février 2010

Archivé Instruction N° 36/DEF/EMM/ORJ du 08 février 2010 relative aux missions et organisation du service logistique de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 3 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction 0-69171-2009/DEF/EMM/ORJ du 30 décembre 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.
Texte 23
08 février 2010

Archivé Instruction N° 30/DEF/EMM/ORJ du 08 février 2010 relative à l'organisation des bases navales.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 2 J
Abrogé le 26 juillet 2016 par : INSTRUCTION N° 30/DEF/EMM/ORG relative aux missions des bases navales. Référence(s) :

Voir annexe IV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30/DEF/EMM/ORJ du 29 décembre 2009 portant organisation des bases navales.

b) Instruction n° 0-66987-2009/DEF/EMM/ORJ du 30 décembre 2009 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.
Texte 24
09 février 2010

Décision N° 0-1052-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position du chaland automoteur de 20 tonnes type Thomery « CHA 31 ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 25
12 février 2010

Décision N° 0-1053-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position du chaland automoteur de 20 tonnes type Thomery « CHA 33 ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 9 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 1-64989-2009/BN TOULON/GSSM/BAT.CONDAM du 4 décembre 2009 (n.i BO).

Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 26
12 février 2010

Archivé Instruction N° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 1 8 7 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 120/DEF/EMM/PL/ORA du 22 janvier 2001 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 5 mars 2010, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.12. , 323.2. , 111.2.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
18 novembre 2009

Archivé Circulaire N° 23158/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 novembre 2009 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2010.

NOR : D E F L 0 9 5 3 6 5 2 C