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Archivé direction générale de l'armement : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des sites et de l'environnement

INSTRUCTION N° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement.

Abrogé le 03 janvier 2012 par : INSTRUCTION N° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement. Du 07 décembre 2009
NOR D E F A 0 9 5 3 0 1 1 J

Référence(s) : Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

c) Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  700.1.1.

Référence de publication : BOC n°49 du 18/12/2009

1. OBJET.

Le décret de référence a) instaure l\'autorité du délégué général pour l\'armement sur la direction générale de l\'armement dont les attributions et l\'organisation en directions et service sont fixées par le décret de référence b).

L\'arrêté de référence c) en précise l\'organisation interne, notamment en y mentionnant que ces directions et services ont autorité sur des organismes extérieurs dont les missions et l\'organisation sont fixées par instructions.

La présente instruction fixe, pour chaque direction et services, la liste des organismes extérieurs qui en relèvent.


2. DIRECTION DES OPÉRATIONS.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service centralisé des achats (SCA).

Bourges (18)

Angers (49) (1)

Paris (75)

Bagneux (92)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 14).

Service du maintien en condition opérationnelle (SMCO).

 

 

 

 

 

 

Bourges (18),

Brest (29)

Toulouse (31)

Angers (49) (1)

Paris (75)

Versailles (78)

Toulon (83)

Brétigny-sur-Orge (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Martinique (972)

Réunion (974)

Papeete (987)

Unité de management Rafale (UM RAF).

Bagneux (92)

Unité de management Coelacanthe (UM COE).

Brest-Ile Longue (29)

Bagneux (92)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 14).

Unité de management Horus (UM HOR).

Bagneux (92)

Unité de management Nucléaire, biologique et chimique (UM NBC).

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Unité de management Missiles et drones (UM MID).

Paris (75)

Bagneux (92)

Unité de management Opérations d\'armement terrestres (UM TER).

Bourges (18)

Toulouse (31)

Angers (49) (1) 

Bagneux (92)

Unité de management Opérations d\'armement navales (UM NAV).

Lorient (56) (2) 

Paris (75)

Toulon (83)

Bagneux (92)

Unité de management Opérations d\'armement aéronautiques (UM AERO).

Brétigny-sur-Orge (91)

Bagneux (92)

Unité de management hélicoptères (UM HELI).

Bagneux (92)

Unité de management Espace et systèmes d\'information opérationnels (UM ESIO).

Paris (75)

Bagneux (92)

Établissement de contrôle de Cherbourg (ETAC).

Cherbourg (50)

3. DIRECTION DE LA STRATÉGIE.

3.1. Jusqu'au 31 décembre 2009.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service des recherches et technologies de défense et de sécurité (SRTS).

Bagneux (92)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 15).

Centre d\'analyse technico‑opérationnelle de défense (CATOD) (3)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 18).

Centre de documentation de l\'armement (CEDOCAR) (4)

Angoulême (16)

Paris (75)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 22).

3.2. À compter du 1er janvier 2010.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service des recherches et technologies de défense et de sécurité (SRTS).

Bagneux (92)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 15).

Centre d\'analyse technico‑opérationnelle de défense (CATOD) (3)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 18).

Centre d\'information et de documentation de l\'armement (CEDOCAR) (4)

Angoulême (16)

Paris (75)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 22).


4. DIRECTION TECHNIQUE.

4.1. Jusqu'au 31 décembre 2009.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service centralisé des achats techniques (SCAT) (ex service centralisé des achats et du soutien).

Istres (13)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Brest (29)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Gramat (46)

Angers (49) (1)

Plouhinec - Gâvres (56)

Toulon (83)

Saclay (91)

Vert le Petit (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'études de Gramat (CEG)

Gramat (46)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

 

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Établissement technique d\'Angers (ETAS)

Angers (49) (1)

Établissement technique de Bourges (ETBS)

Bourges (18)

Centre d\'électronique de l\'armement (CELAR)

Vernon (27)

Bruz (35)

Centre technique des systèmes navals (CTSN)

Castillon (04) (5)

Cuers Pierrefeu (83)

Saint Mandrier (83)

Toulon (83)

Tourris (83) (6)

Groupe d\'études sous-marines de l\'Atlantique (GESMA).

Brest (29)

Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques (LRBA).

Vernon (27)

Décret n° 46-1089 du 17 mai 1946 modifié (7) portant création d\'un laboratoire de recherches et d\'études.

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'études du Bouchet (CEB).

Vert le Petit (91)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'essais en vol (CEV).

Aix en Provence (13)

Istres (13)

Brest (29)

Blagnac (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Bordeaux (33) (8)

Mont de Marsan (40)

Reims (51)

Clermont Ferrand (63)

Athis Mons (91)

Brétigny (91)

Code de l\'aviation civile (n.i. BO)

Décret n° 82-100 du 21 janvier 1982 portant organisation de l\'école du personnel navigant d\'essais et de réceptions.

 

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'essais des propulseurs (CEPr).

Saclay (91)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'achèvement et d\'essais des propulseurs et engins (CAEPE).

Saint Médard en Jalles (33)

Centre d\'essais aéronautique de Toulouse (CEAT).

Balma (31)

Toulouse (31)

Centre d\'essais de lancement de missiles (CELM).

Brest (29) , BEM Monge

Quimper (29)

Hourtin (33)

Biscarrosse (40)

Plouhinec - Gâvres (56)

Toulon (83)

Hyères - Ile du Levant (83)

Décret n° 2001-297 du 4 avril 2001 modifié portant attribution d\'indemnités journalières de sujétions spécifiques pour l\'exercice de fonctions sur un site isolé et d\'accès réglementé au profit de certains personnels civils du ministère de la défense.

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Bassin d\'essais des carènes (BEC).

Val de Reuil (27)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'expertise parisien (CEP) (9)

Brest-Ile Longue (29)

Orléans (45)

Mont-de-Marsan (40)

Cherbourg (50)

Odeillo (66)

Paris (75)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 49).

4.2. À partir du 1er janvier 2010.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service centralisé des achats techniques (SCAT) (ex service centralisé des achats et du soutien).

Istres (13)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Brest (29)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Angers (49) (1)

Plouhinec - Gâvres (56)

Toulon (83)

Saclay (91)

Vert le Petit (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Établissement technique d\'Angers (ETAS)

Angers (49) (1)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

DGA techniques terrestres

Bourges (18)

Angers (49) (1)

DGA maîtrise de l\'information.

Vernon (27)

Bruz (35)

DGA techniques navales.

Castillon (04) (5)

Brest (29)

Cuers Pierrefeu (83)

Saint Mandrier (83)

Toulon (83)

Tourris (83) (6)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Groupe d\'études sous-marines de l\'Atlantique (GESMA).

Brest (29)

Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques (LRBA).

Vernon (27)

Décret n° 46-1089 du 17 mai 1946 modifié (7) portant création d\'un laboratoire de recherches et d\'études.

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

DGA maîtrise NRBC.

Vert le Petit (91)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

DGA essais en vol dénommé également Centre d\'essais en vol (CEV).

Aix en Provence (13)

Istres (13)

Brest (29)

Blagnac (31)

Cazaux (33)

Bordeaux (33) (8)

Mont-de-Marsan (40)

Reims (51)

Clermont Ferrand (63)

Athis Mons (91)

Code de l\'aviation civile (n.i. BO)

Décret n° 82-100 du 21 janvier 1982 portant organisation de l\'école du personnel navigant d\'essais et de réceptions.

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

DGA essais propulseurs.

Brétigny (91)

Saclay (91)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

Centre d\'achèvement et d\'essais des propulseurs et engins (CAEPE).

Saint Médard en Jalles (33)

DGA techniques aéronautiques.

Odeillo (66)

Balma (31)

Toulouse (31)

DGA essais de missiles dénommé également Centre d\'essais de lancement de missiles (CELM).

Brest (29), BEM Monge

Quimper (29)

Hourtin (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Biscarrosse (40)

Plouhinec - Gâvres (56)

Toulon (83)

Hyères - Ile du Levant (83)

Décret n° 2001-297 du 4 avril 2001 modifié portant attribution d\'indemnités journalières de sujétions spécifiques pour l\'exercice de fonctions sur un site isolé et d\'accès réglementé au profit de certains personnels civils du ministère de la défense.

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

DGA Techniques hydrodynamiques.

Val de Reuil (27)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 47).

DGA ingénierie des projets (9)

Brest-Ile Longue (29)

Orléans (45)

Mont-de-Marsan (40)

Cherbourg (50)

Paris (75)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 49).


5. DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET.

5.1. Jusqu'au 31 décembre 2009.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (SEREBC) (10)

Marseille (13)

Vernon (27)

Toulouse (31)

Angers (49) (1)

Nevers (58)

Paris (75)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 57).

5.2. À partir du 1er janvier 2010.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (SEREBC) (10)

Istres (13)

Marseille (13)

Angoulême (16)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Angers (49) (1)

Nevers (58)

Paris (75)

Toulon (83)

Saclay (91)

Vert le Petit (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 57).

6. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION. 


TEXTE INSTITUANT.

Centre de prestations de proximité des ressources humaines (CPP).

Istres (13)

Marseille (13)

Angoulême (16)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Brest (29)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Gramat (46) (11)

Angers (49) (1)

Plouhinec - Gâvres (56)

Paris (75)

Toulon (83)

Saclay (91)

Vert le Petit (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 71).

Centre de services des ressources humaines (CSRH).

Paris (75)

Vernon (27)

DGA formation (12)

Villebon sur Yvette (91)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 77).

Centre d\'enseignement et de formation d\'Île-de-France (CEFIF) (12)

Villebon sur Yvette (91)

Arcueil (94)

Centre de formation de Bourges (CFBS) (12)

Bourges (18)

Centre de formation de Latresne (CFLE) (12)

Latresne (33)

Centre de formation de Lorient (CFLT) (12)

Lorient (56) (2)

École supérieure de d\'administration de l\'armement (ESAA) (12)

Villebon sur Yvette (91)

Arcueil (94)

Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier de corps d\'officiers de l\'armement.

Instruction n° 286320/DEF/DGA/DRH du 6 novembre 2000 modifiée portant règlement de l\'école supérieure d\'administration de l\'armement.

7. SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITÉ.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service de la qualité (SQ).

Montluçon (03) (13)

Valbonne (06)

Marseille (13)

Salon de Provence (13)

Caen (14)

Angoulême (16)

Bourges (18)

Tulle (19)

Dijon (21)

Valence (26)

Vernon (27)

Brest (29)

Auterive (31)

Toulouse (31)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Salbris (41)

Roanne (42)

Saint Etienne (42)

Nantes (44)

Orléans (45) (14)

Gramat (46) (11)

Cholet (49)

Cherbourg (50)

Reims (51) (11)

Nancy (54) (11)

Lorient (56) (2)

Lille (59)

Clermont-Ferrand (63)

Anglet (64)

Pau (64)

Tarbes (65) (15)

Strasbourg (67)

Lyon (69)

Annecy (74)

Paris (75)

Le Havre (76)

Rouen (76)

Toulon (83)

Châtellerault (86)

Poitiers(86) (11) (16)

Limoges (87)

Saclay (91)

Saint Denis (93)

Arcueil (94)

Papeete (987)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 85).

Centre technique des systèmes d\'information (CTSI) (17)

Istres (13)

Salon de Provence (13)

Angoulême (16)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Brest (29)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Roanne (42)

Saint-Etienne (42)

Nantes (44)

Gramat (46) (11)

Angers (49) (1)

Lille (59)

Pau (64)

Paris (Balard) (75)

Toulon (83)

Vert le Petit (91)

Saclay (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 90).

8. SERVICE DE LA SÉCURITÉ DE DÉFENSE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Centre de la sécurité de défense et des systèmes d\'information (CSDI).

Istres (13)

Marseille (13)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Brest (29)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Angers (49) (1)

Plouhinec - Gâvres (56)

Paris (75)

Hyères - Ile du Levant (83)

Toulon (83)

Saclay (91)

Vert le Petit (91)

Bagneux (92)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 95).

Centre d\'instruction en sécurité industrielle de l\'Armement (CISIA).

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 95).

9. DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION.


INTITULÉ DE L\'ORGANISATION EXTÉRIEUR (ET SIGLE).


LOCALISATION.


TEXTE INSTITUANT.

Service extérieur de la Communication (SERECOM).

Istres (13)

Angoulême (16)

Bourges (18)

Val de Reuil (27)

Vernon (27)

Brest (29)

Balma (31)

Toulouse (31)

Cazaux (33)

Saint-Médard en Jalles (33)

Bruz (35)

Biscarrosse (40)

Angers (49) (1)

Plouhinec - Gâvres (56)

Ile du Levant (83)

Toulon (83)

Saclay (91)

Vert le Petit (91)

Villebon (91)

Arcueil (94)

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l\'organisation de la direction générale de l\'armement (article 96).

Le directeur des opérations, le directeur de la stratégie, le directeur technique, le directeur des plans, des programmes et du budget, le directeur des ressources humaines et le chef du service central de la modernisation et de la qualité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l\'application de la présente instruction qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général hors classe de l'armement,
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur et chef du service central de la modernisation et de la qualité,

Bruno DELOR.