Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
    2. 501.1. TITRE PREMIER. EXPLOITATION PÉTROLIÈRE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 1129/DEF/DCSEA/SDO relative au périmètre de délégation accordé aux gestionnaires de biens délégués pour les biens pétroliers.
        
        25.07.2017 CIRCULAIRE N° 1699/ARM/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la conduite à tenir en cas d'évènement aérien susceptible de mettre en cause les carburants distribués par le service des essences des armées.
        
        05.10.2018 CIRCULAIRE N° 1946/ARM/DCSEA/SDO/SDO3/PTE relative aux contrôles et la maintenance des appareils de contrôle d'acceptabilité du carburant à usage aéronautique, maritime ou terrestre.
      2. 501.1.1. CHAPITRE PREMIER. DOCUMENTS GÉNÉRAUX.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.12.1968 INSTRUCTION N° 9700/DCE/1/RD/30 concernant l'exploitation des dépôts « essence-air » et l'exécution des avitaillements d'aéronefs.
        
        15.10.1970 INSTRUCTION N° 7900/DCE/1/SD concernant les procédures de perception des produits distribués par le service des essences.
        
        20.09.1973 INSTRUCTION N° 6600/DCE/I/RD/ASO/RDO relative aux modalités des gestions (approvisionnement, stockage et distribution) des carburants, produits associés et produits divers.
        
        20.05.1986 CIRCULAIRE N° 4418/DEF/DCSEA/EXP/183/10 relative à la préconisation de produits distribués par le service des essences des armées.
        
        18.12.2015 INSTRUCTION N° 4501/DEF/DCSEA/DIR relative à la gestion logistique des biens relevant du périmètre de compétence du service des essences des armées.
        
        19.12.2016 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3439/DEF/DCSEA/DPS relative aux modalités de contractualisation et d'admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées.
      3. 501.1.2. CHAPITRE II. RESSOURCE ET DISTRIBUTION DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1965 INSTRUCTION N° 10000/DCE/1/SD relative à l'ouverture et à la tenue du registre de réservoir dans les établissements et dépôts gérés par le service des essences des armées.
        
        01.10.1970 INSTRUCTION N° 7500/DCE/1/SD relative au fonctionnement d'un réseau de ravitaillement de voitures de liaisons grands itinéraires.
        
        20.02.2017 CIRCULAIRE N° 8100/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la tenue des registres de réservoirs par les chefs de dépôts du service des essences des armées.
        
        20.02.2017 CIRCULAIRE N° 8200/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la détermination des volumes d'hydrocarbures liquides stockés dans les réservoirs fixes des dépôts du service des essences des armées.
        
        13.07.2018 INSTRUCTION N° 6000/ARM/DCSEA/SDO/SDO2 relative à l'exploitation (approvisionnement, stockage et distribution) des carburants par le service des essences des armées.
      4. 501.1.3. CHAPITRE III. RESSOURCE ET DISTRIBUTION DES LUBRIFIANTS, PRODUITS DIVERS ET EMBALLAGES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        23.04.1974 INSTRUCTION N° 3000/MA/DCE/1/TD/11/12/35 concernant la désignation réglementaire, le marquage des emballages et le classement des spécifications des produits pétroliers distribués par le service des essences des armées.
        
        28.06.2016 INSTRUCTION N° 1899/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative à la désignation réglementaire, au marquage et à l'étiquetage des emballages des carburants, ingrédients et produits divers distribués par le service des essences des armées.
      5. 501.1.4. CHAPITRE IV. TECHNIQUE, DÉVELOPPEMENT ET QUALITÉ.
        
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        21.09.2006 CIRCULAIRE N° 5776/DEF/DCSEA/SDEA/1/TD relative à la procédure de reprise de carburéacteur pour turbomachines dans les dépôts d'avitaillement du service des essences des armées.
        
        05.08.1982 INSTRUCTION N° 10400/DEF/DCE/1/EXP/TD/60 relative au contrôle de qualité des produits distribués par le service des essences des armées.
        
        06.06.2007 CIRCULAIRE N° 3559/DEF/DCSEA/SDE/1/TD relative à la procédure d'expertise en cas d'accident aérien mettant en cause les produits pétroliers.
        
        17.07.2008 CIRCULAIRE N° 4300/DCSEA/SDE1/TD relative au transport des échantillons de produits distribués par le service des essences des armées hors métropole.
        
        05.08.1982 INSTRUCTION N° 10400/DEF/DCE/1/EXP/TD/60 relative au contrôle de qualité des produits distribués par le service des essences des armées.
        
        15.01.2009 INSTRUCTION N° 200/DEF/DCSEA/SDE/1/TD relative à l'épuration des carburants pour aéronefs.
        
        11.06.2009 INSTRUCTION N° 3100/DEF/DCSEA/SDE/1/TD relative au contrôle et à l'ajustement de la conductivité des carburéacteurs.
        
        05.08.1982 INSTRUCTION N° 10400/DEF/DCE/1/EXP/TD/60 relative au contrôle de qualité des produits distribués par le service des essences des armées.
        
        26.11.2012 INSTRUCTION N° 10381/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative à la détection et au traitement des contaminations de carburants par des micro-organismes dans les capacités de stockage fixes et mobiles du service des essences des armées et dans les réservoirs de certains équipements.
        
        06.12.2012 INSTRUCTION N° 10506/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative au contrôle périodique de la teneur en matières solides des carburants aéronautiques.
        
        08.07.2013 CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées.
        
        17.12.2013 INSTRUCTION N° 4942/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative aux procédures d'homologation des produits distribués par le service des essences des armées.
        
        16.01.2014 INSTRUCTION N° 170/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative au concept d'emploi et aux modalités de mise en œuvre des moyens d'analyse de campagne des carburants.
        
        17.12.2014 CIRCULAIRE N° 4547/DEF/DCSEA/DPS relative à la commission d'étude des produits et de l'exploitation.
        
        31.03.2015 INSTRUCTION N° 1277/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative au contrôle de la qualité des ingrédients, produits divers et emballages distribués par le service des essences des armées.
        
        30.06.2015 CIRCULAIRE N° 2395/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative aux contrôles périodiques de la qualité des produits distribués par le service des essences des armées.
        
        10.10.2016 CIRCULAIRE N° 2757/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la procédure d'expertise en cas de fait technique survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers.
        
        10.04.2017 CIRCULAIRE N° 7010/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative aux contrôleurs des carburants et combustibles réceptionnés par le service des essences des armées.
    3. 501.2. TITRE II. LOGISTIQUE OPÉRATIONNELLE.
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.