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Archivé État-major de l'armée de terre : cabinet

ARRÊTÉ pris en application des articles R . 4137-10 à R . 4137-12 et de l'article R . 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Abrogé le 31 juillet 2009 par : ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Du 25 juillet 2008
NOR D E F T 0 8 5 1 7 0 4 A

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu, le code de justice militaire, notamment son article L . 311-13 ;

Vu, le livre 1er de la partie IV du code de la défense (JO du 30 mars 2007, texte 4 ; BOEM 300*) notamment ses articles L . 4137-1 à L . 4137-5 ;

Vu, le livre 1er de la partie IV du code la défense (JO n° 165 du 17 juillet 2005, texte n° 7 ; BOEM 130, 144, 150 et 300) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.

ARRÊTE :

1.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires, titulaires d\'un titre de commandement, reçoivent l\'appellation de chef de corps et sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe I du présent arrêté.

2.

Au sein de l\'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie à l\'article premier du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe II du présent arrêté.

3.

Pour l\'armée de terre, chaque autorité militaire de troisième niveau dispose du pouvoir disciplinaire de ce niveau, sur l\'ensemble des militaires du rang appartenant aux formations dont la portion centrale se situe sur son territoire.

4.

L\'arrêté du 29 juin 2007, pris en application de l\'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l\'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau ou d\'autorité militaire de deuxième niveau, est abrogé.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le colonel,
chef de cabinet de l'état-major de l'armée de terre,

Antoine WINDECK.

Annexes

Annexe I.

1. Région TERRE ILE-DE-FRANCE.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION

LOCALISATION

CHEF DE CORPS

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2)

121e régiment du train (121e RT)

Montlhéry

Commandant le 121e RT

Général commandant la 1re brigade logistique (1re BL)

1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1er GLCAT)(3)

Brétigny-sur-Orge

Commandant le 1er GLCAT

Général commandant la
1re brigade logistique
(1re BL)

1er groupement d\'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Paris

Commandant le
1er groupement d\'incendie

Colonel adjoint territorial

1re base de soutien au commandement (1re BSC)

Paris

Commandant la 1re BSC

Général adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris (GMP), commandant la RTIDF

2e base de soutien au commandement (2e BSC)

Paris

Commandant la 2e BSC

Général adjoint territorial au général GMP, commandant la RTIDF

2e groupement d\'incendie de la BSPP

Paris

Commandant le
2e groupement d\'incendie

Colonel adjoint territorial

2e régiment de hussards (2e RH)

Sourdun

Commandant le 2e RH

Général commandant la brigade de renseignement

3e base de soutien au commandement (3e BSC)(4)

Versailles

Commandant de la 3e BSC

Général adjoint major au général commandant la RTIDF

3e groupement d\'incendie de la BSPP

Courbevoie

Commandant le
3e groupement d\'incendie

Colonel adjoint territorial

43e bataillon d\'infanterie de marine (43e BIMa)

Port-Bouet

Commandant le 43e BIMa

Général adjoint outre-mer et étranger au général commandant la RTIDF (GAOME)

526e bataillon du train (526e BT)

Saint-Germain-en-Laye

Commandant le 526e BT

Chef d\'état-major de la RTIDF

5e régiment du génie (5e RG)

Versailles

Commandant le 5e RG

Général commandant la brigade du génie

8e régiment des transmissions (8e RT)

Suresnes

Commandant le 8e RT

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTIDF

Centre d\'études et de développement informatique du commissariat de l\'armée de terre (CEDICAT)

Rambouillet

Commandant le CEDICAT 

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM)

Fontainebleau

Commandant le CSEM

Général commandant l\'école d\'application de l\'armée blindée et cavalerie (EAABC)

Commissariat administratif de l\'armée de terre (CAAT)

Vincennes

Commandant le CAAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Paris

Commandant le CAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME)

Rueil-Malmaison

Commandant en second de l\'EMSOME(2)

Général commandant l\'EMSOME

Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE)

Fontenay-sous-Bois

Commandant le GRLE

Général commandant la légion étrangère (COMLE)

Groupement de transit et d\'administration des personnels isolés (GTAPI)

Rueil-Malmaison

Commandant le GTAPI

Général adjoint major au général commandant la RTIDF

Groupement des services de la BSPP

Paris

Commandant le groupement formation instruction

Colonel adjoint territorial

Groupement formation instruction de la BSPP

Villeneuve-Saint-Georges

Commandant le groupement formation instruction

Colonel adjoint territorial

Groupement recrutement sélection (GRS)

Vincennes

Commandant le GRS

Chef d\'état-major de la RTIDF

Lycée militaire

Saint-Cyr-l\'École

Commandant le lycée militaire

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(5)

Lycée militaire

Saint-Cyr-l\'École

Commandant le lycée militaire

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(6)

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

Versailles

Commandant du SCAM

Officier second adjoint chargé de la coordination des activités de la DCMAT

(1) Comprend l\'annexe de Paris.
(2) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
(3) Dont le détachement de soutien de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre à Rambouillet (DSCAT) et les 2e et 3e compagnies du GSLCAT de Rennes.
(4) Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Satory.
(5) À compter du 1er août 2008.
(6) Jusqu\'au 31 juillet 2008.

 

2. Région TERRE ILE-DE-FRANCE / commandement organique terre pour l'outre-mer et à l'étranger.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU
(AM 2).

13e demi-brigade de la légion étrangère (13e DBLE)

Djibouti

Commandant la 13e DBLE

COMIA Djibouti(1)

23e bataillon d\'infanterie de marine (23e BIMa)

Dakar

Commandant le 23e BIMa

COMIA Dakar(1)

2e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2e RPIMa)

Saint-Pierre

Commandant le 2e RPIMa

COMIA
Saint-Denis(1)

33e régiment d\'infanterie de marine (33e RIMa)

Fort-de-France

Commandant le 33e RIMa

COMIA
Fort-de-France(1)

3e régiment étranger d\'infanterie (3e REI)

Kourou

Commandant le 3e REI

COMIA Cayenne(1)

41e bataillon d\'infanterie de marine (41e BIMa)

Pointe-à-Pitre

Commandant le 41e BIMa

COMIA
Fort-de-France(1)

5e régiment interarmes d\'outre-mer (5e RIAOM)

Djibouti

Commandant le 5e RIAOM

COMIA  Djibouti(1)

6e bataillon d\'infanterie de marine (6e BIMa)

Libreville

Commandant le 6e BIMa

COMIA Libreville(1)

9e régiment d\'infanterie de marine (9e RIMa)

Cayenne

Commandant le 9e RIMa

COMIA Cayenne(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Djibouti

Commandant le 5e RIAOM

COMIA  Djibouti(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Libreville

Commandant le 6e BIMa

COMIA Libreville(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Dakar

Commandant le 23e BIMa

COMIA Dakar(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Fort-de-France

Commandant le 33e RIMa

COMIA
Fort-de-France(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Cayenne

Commandant le 9e RIMa

COMIA Cayenne(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Nouméa

Commandant le RIMaP-NC

COMIA Nouméa(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Arue

Commandant le RIMaP-P

COMIA Papeete(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Saint-Denis

Commandant le 2e RPIMa

COMIA FAZSOI(1)

Cellule maintenance des matériels terrestres (CMMT)

Pointe-à-Pitre

Commandant le 41e BIMa

COMIA
Fort-de-France(1)

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT)

Fort-de-France

Commandant le 33e RIMa

COMIA
Fort-de-France(1)

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT)

Pointe-à-Pitre

Commandant le 41e BIMa

COMIA
Fort-de-France(1)

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT)

Cayenne

Commandant le 9e RIMa

COMIA Cayenne(1)

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT)

Arue

Commandant le RIMaP-P

COMIA Papeete(1)

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT)

Saint-Denis

Commandant le 2e RPIMa

COMIA FAZSOI(1)

Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT)

Nouméa

Commandant le RIMaP-NC

COMIA Nouméa

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Fort-de-France

Commandant la DICOM

COMIA
Fort-de-France(1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Saint-Denis

Commandant la DICOM

COMIA FAZSOI(1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Cayenne

Commandant la DICOM

COMIA Cayenne(1)

Direction des commissariats d\'outre-mer (DICOM)

Nouméa

Commandant la DICOM

COMIA Nouméa(1)

Direction locale du commissariat de l\'armée de terre de Libreville (DIRLOCAT)

Gabon

Directeur de la DIRLOCAT Libreville

COMIA Libreville(1)

Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Nouvelle-Calédonie(RIMaP-NC)

Nouméa

Commandant le RIMaP-NC

COMIA Nouméa(1)

Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique-Polynésie (RIMaP-P)

Papeete

Commandant le RIMaP-P

COMIA Papeete(1)

(1) AM 2 donnée à titre d\'information, la désignation de ces autorités relevant de l\'état-major des armées (EMA).

 

3. Région terre Nord-Ouest.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM 2).

11e régiment d\'artillerie de marine (11e RAMa)

Saint-Aubin-du-Cormier

Commandant le
11e RAMa

Général commandant la
9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa)

12e base de soutien du matériel (12e BSMAT)

Neuvy-Pailloux

Commandant la
12e BSMAT

Colonel chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l\'armée de terre

16e groupe d\'artillerie (16e GA)(1)

Rennes

Commandant le 16e GA

Général adjoint major au général commandant la RTNO

18e régiment de transmissions (18e RT)

Bretteville-sur-Odon

Commandant le 18e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

22e bataillon d\'infanterie de marine (22e BIMa)

Nantes

Commandant le
22e BIMa

Général commandant
l\'état-major de force n° 2
(EMF n° 2)

2e régiment de dragons (2e RD)

Fontevraud-l\'Abbaye

Commandant le
2e RD

Général commandant la
brigade du génie

2e régiment d\'infanterie de marine (2e RIMa)

Champagne

Commandant le
2e RIMa

Général commandant la
9e BLBMa

2e régiment du matériel (2e RMAT)

Bruz

Commandant le
2e RMAT

Général commandant la
1re brigade logistique (1re BL)

3e régiment d\'infanterie de marine (3e RIMa)

Vannes

Commandant le
3e RIMa

Général commandant la
9e BLBMa

42e régiment de transmissions (42e RT)

Laval

Commandant le 42e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

43e bataillon de transmissions (43e BT)

Orléans

Commandant le 43e BT

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTNO

517e régiment du train (517e RT)

Châteauroux -
La Martinerie

Commandant le 517e RT

Général commandant la
2e brigade logistique (2e BL)

6e / 12e régiment de cuirassiers (6e / 12e RC)

Olivet

Commandant le
6e / 12e RC

Général commandant la
2e brigade blindée (2e BB)

6e régiment du génie (6e RG)

Angers

Commandant le
6e RG

Général commandant la
9e BLBMa

Centre d\'études et de développements informatiques du matériel de l\'armée de terre (CEDIMAT)

Bourges

Commandant le CEDIMAT

Officier second adjoint chargé de la coordination des activités de la DCMAT

Centre militaire de formation professionnelle (CMFP)

Fontenay-le-Comte

Commandant le CMFP

Général sous-directeur recrutement de la DPMAT(2)

Centre parachutiste d\'entrainement aux opérations maritimes (CPEOM)

Roscanvel

Commandant le CPEOM

Commandant le centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP)

Centre parachutiste d\'entrainement spécialisé (CPES)

Saran

Commandant le CPES

Commandant le CIRP

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Rennes

Commandant le CTAC

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNO

École d\'application de l\'arme blindée, cavalerie (EAABC)

Saumur

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EAABC(3)

Général commandant l\'EAABC

École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT)

Rennes

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ESAT(3)

Général commandant l\'ESAT

École supérieure et d\'application du génie (ESAG)

Angers

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ESAG(3)

Général commandant l\'ESAG

École supérieure et d\'application du matériel (ESAM)

Bourges

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ESAM(3)

Général commandant l\'ESAM

Écoles de Coëtquidan

Coëtquidan

Directeur général de l\'administration et des ressources des écoles(3)

Général commandant les
écoles de Coëtquidan

Écoles de la logistique et du train (ELT)(6)

Tours

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ELT(3)

Général commandant les ELT

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Angers

Commandant l\'ESCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNO

Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT)(4)(5)

Rennes

Commandant le GSLCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNO.

Groupement recrutement sélection (GRS)

Rennes

Commandant le GRS

Chef d\'état-major de la RTNO

Prytanée national militaire (PNM)

La Flèche

Commandant le PNM

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(7)

Prytanée national militaire (PNM)

La Flèche

Commandant le PNM

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(8)

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n°1 (UIISC1)

Nogent-le-Rotrou

Commandant
l\'UIISC n°1

Commandant les formations militaires de la sécurité civile

(1) Dont l\'escadrille avions de l\'armée de terre.
(2) Général sous-directeur recrutement, futur sous-directeur recrutement reconversion.
(3) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
(4) Les 2e et 3e compagnies du GSLCAT dépendent du 1er GLCAT de Brétigny-sur-Orge.
(5) Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Coëtquidan.
(6) Comprend les centres d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Châteauroux, la Valbonne, Montlhéry, Mourmelon et Sissonne.
(7) À compter du 1er août 2008.
(8) Jusqu\'au 31 juillet 2008.

 

4. Région terre Nord-Est.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU (AM2).

110e régiment d\'infanterie (110e RI)

Donaueschingen

Commandant le 110e RI

Général commandant la brigade franco-allemande (BFA) s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA

12e régiment d\'artillerie (12e RA)

Haguenau

Commandant le 12e RA

Général commandant la brigade d\'artillerie

132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132e BCAT)

Suippes

Commandant le 132e BCAT

Général commandant la brigade du génie

13e régiment de dragons parachutistes (13e RDP)

Dieuze

Commandant le 13e RDP

Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST)

13e régiment du génie (13e RG)

Valdahon

Commandant le 13e RG

Général commandant la
2e brigade blindée (2e BB)

152e régiment d\'infanterie (152e RI)

Colmar

Commandant le 152e RI

Général commandant la
7e brigade blindée (7e BB)

15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)

Phalsbourg

Commandant la 15e BSMAT

Colonel chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l\'armée de terre

16e bataillon de chasseurs (16e BC)

Saarburg

Commandant le 16e BC

Général commandant la 2e BB

19e régiment du génie (19e RG)

Besançon

Commandant le 19e RG

Général commandant la 7e BB

1er / 2e régiment de chasseurs (1er / 2e RCH)

Thierville-sur-Meuse

Commandant le
1er / 2e  RCH

Général commandant la 7e BB

1er régiment d\'artillerie (1er RA)

Belfort

Commandant le 1er RA

Général commandant la
brigade d\'artillerie

1er régiment d\'artillerie de marine (1er RAMa)

Couvron-et-Aumencourt

Commandant le 1er RAMa

Général commandant la 2e BB

1er régiment de tirailleurs (1er RTir)

Epinal

Commandant le 1er RTIR

Général commandant la
1re brigade mécanisée (1re BM)

1er régiment d\'hélicoptères de combat (1er RHC)

Phalsbourg

Commandant le 1er RHC

Général commandant la
4e brigade aéromobile (4e BAM)

1er régiment d\'infanterie (1er RI)

Sarrebourg

Commandant le 1er RI

Général commandant la 1re BM

1er régiment du génie (1er RG)

Illkirch-Graffenstaden

Commandant le 1er RG

Général commandant la
brigade du génie

1er régiment du matériel (1er RMAT)

Woippy

Commandant le 1er RMAT

Général commandant la
1re brigade logistique (1re BL)

1er régiment médical (1er R.MED)

Châtel-Saint-Germain

Commandant le 1er R.MED

Général commandant la 1re BL

28e groupe géographique (28e GG)

Joigny

Commandant le 28e GG

Général commandant la
brigade du génie

2e régiment du génie (2e RG)

Metz

Commandant le 2e RG

Général commandant la
brigade du génie

35e régiment d\'infanterie (35e RI)

Belfort

Commandant le 35e RI

Général commandant la 7e BB

3e régiment de hussards (3e RH)

Immendingen

Commandant le 3e RH

Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA

3e régiment d\'hélicoptères de combat (3e RHC)  (4)

Etain

Commandant le 3e RHC

Général commandant la 4e BAM

3e régiment du génie (3e RG)

Charleville-Mézières

Commandant le 3e RG

Général commandant la 1re BM

402e régiment d\'artillerie (402e RA)

Châlons-en-Champagne

Commandant le 402e RA

Général commandant la
brigade d\'artillerie

40e régiment d\'artillerie (40e RA)

Suippes

Commandant le 40e RA

Général commandant la 1re BM

40e régiment de transmissions (40e RT)

Thionville

Commandant le 40e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

41e régiment de transmissions (41e RT)

Senlis

Commandant le 41e RT

Général adjoint major au général commandant la RTNE

43e régiment d\'infanterie (43e RI)

Lille

Commandant le 43e RI

Chef d\'état-major du général commandant la force d\'action terrestre

44e régiment de transmissions (44e RT)

Mutzig

Commandant le 44e RT

Général commandant la
brigade de renseignement

4e groupe d\'escadrons de hussards (4e GEH)

Montigny-lès-Metz

Commandant le 4e GEH

Général adjoint major au général commandant la RTNE

501e / 503e régiment de chars de combat (501e / 503e RCC)

Mourmelon-le-Grand

Commandant le 
501e / 503e RCC

Général commandant la 1re BM

511e régiment du train (511e RT)

Auxonne

Commandant le 511e RT

Général commandant la 1re BL

516e régiment du train (516e RT)

Toul

Commandant le 516e RT

Général commandant la 1re BL

53e régiment de transmissions (53e RT)

Lunéville

Commandant le 53e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

54e régiment de transmissions (54e RT)

Haguenau

Commandant le 54e RT

Général commandant la
brigade de renseignement

57e régiment d\'artillerie (57e RA)

Bitche

Commandant le 57e RA

Général commandant la
brigade d\'artillerie

601e régiment de circulation routière (601e RCR)

Arras

Commandant le 601e RCR

Général commandant la 1re BL

61e régiment d\'artillerie (61e RA)

Chaumont

Commandant le 61e RA

Général commandant la
brigade de renseignement

6e régiment de commandement et de soutien (6e RCS)

Douai

Commandant le 6e RCS

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

6e régiment du matériel (6e RMAT)

Besançon

Commandant le 6e RMAT

Général commandant la 1re BL

7e bataillon du train (7e BT)

Besançon

Commandant le 7e BT

Général commandant l\'état-major de force n°1 (EMF n°1)

8e régiment d\'artillerie (8e RA)

Commercy

Commandant le 8e RA

Général commandant la 7e BB

8e régiment du matériel (8e RMAT)

Mourmelon-le-Grand

Commandant le 8e RMAT

Général commandant la 1re BL

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS / BFA) partie française, y compris la compagnie d\'état-major de la BFA

Müllheim

Commandant le BCS de la BFA s\'il est Français(1)(2)

Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA

Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRRE)

Strasbourg

Chef du détachement de soutien national si le commandant du BQG CRRE(2)

Général représentant  Français auprès du général commandant le corps européen

Centre d\'entraînement au combat (CENTAC)

Mailly-le-Camp

Commandant le CENTAC

Général commandant le centre de préparation des forces (CPF)

Centre d\'entraînement commando (CEC)

Givet

Commandant le CEC

Général commandant le centre de préparation des forces (CPF) (5)

Centre d\'entraînement commando (CEC)

Givet

Commandant le CEC

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(6)

Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC)

Mailly-le-Camp

Commandant le CEPC

Commandant du CPF

Centre d\'entraînement en zone urbaine (CENZUB)

Sissonne

Commandant du CENZUB

Commandant du centre de préparation des forces (CPF)

Centre d\'instruction  santé de l\'armée de terre (CISAT)

Metz

Commandant le CISAT

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(5)

Centre d\'instruction  santé de l\'armée de terre (CISAT)

Metz

Commandant le CISAT

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(6)

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Lille

Commandant le CTAC

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Nancy

Commandant le CTAC

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Châlons-en-Champagne

Commandant le CAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Strasbourg

Commandant le CAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Détachement de soutien national (DSN)

Strasbourg

Commandant du détachement de soutien national (France)

Général représentant  Français auprès du général commandant le corps européen

École d\'état-major (EEM)

Compiègne

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EEM(1)

Général commandant l\'EEM

Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT)

Château-Chinon

Chef du service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT)

Saulcy-sur-Meurthe

Commandant l\'ERCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Châtres

Commandant l\'ESCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)(3)

Mourmelon-le-Grand

Commandant l\'ESCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Centre d\'entraînement des brigades (CEB)

Mourmelon-le-Grand

Commandant le CEB

Général commandant du centre de préparation des forces (CPF)

Groupement de recueil de l\'information  (GRI)

Montigny-lès-Metz

Commandant le GRI

Général commandant la brigade de renseignement

Groupement recrutement sélection (GRS)

Metz

Commandant le GRS

Chef d\'état-major de la RTNE

Lycée militaire

Autun

Commandant le
lycée militaire

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(5)

Lycée militaire

Autun

Commandant le
lycée militaire

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(6)

Régiment de marche du Tchad (RMT)

Noyon

Commandant le RMT

Général commandant la 2e BB

Service interarmées de liquidation des transports (SILT)

Denain

Commandant le SILT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

(1) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
(2) Si le commandant est étranger se reporter à l\'annexe II.
(3) Comprend le dépôt de stockage et d\'entretien de Nancy.
(4) Dont l\'escadrille d\'hélicoptères de l\'armée de terre.
(5) À compter du 1er août 2008.
(6) Jusqu\'au 31 juillet 2008.

 

5. Région terre Sud-Ouest.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE 2e NIVEAU
(AM 2).

11e base de soutien du matériel (11e BSMAT)

Montauban

Commandant la
11e BSMAT

Colonel chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l\'armée de terre

126e régiment d\'infanterie (126e RI)

Brive-la-Gaillarde

Commandant le 126e RI

Général commandant la
3e brigade mécanisée (3e BM)

15e bataillon du train (15e BT)

Limoges

Commandant le 15e BT

Général commandant l\'état-major de force n° 4 (EMF n° 4)

17e groupe d\'artillerie (17e GA)

Biscarrosse

Commandant le 17e GA

Général commandant du centre de préparation des forces (CPF)(2)

17e groupe d\'artillerie (17e GA)

Biscarrosse

Commandant le 17e GA

Général commandant l\'EAA(3)

17e régiment du génie parachutiste (17e RGP)

Montauban

Commandant le 17e RGP

Général commandant la
11e brigade parachutiste (11e BP)

1er régiment de chasseurs parachutistes (1er RCP)

Pamiers

Commandant le 1er RCP

Général commandant la 11e BP

1er régiment de hussards parachutistes (1er RHP)

Tarbes

Commandant le 1er RHP

Général commandant la 11e BP

1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1er RPIMa)

Bayonne

Commandant le 1er RPIMa

Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST)

1er régiment d\'infanterie de marine (1er RIMa)

Angoulême

Commandant le 1er RIMa

Général commandant la
9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa)

1er régiment du train parachutiste (1er RTP)

Toulouse

Commandant le 1er RTP

Général commandant la 11e BP

31e régiment du génie (31e RG)

Castelsarrasin

Commandant le 31e RG

Général commandant la 3e BM

35e régiment d\'artillerie parachutiste (35e RAP)

Tarbes

Commandant le 35e RAP

Général commandant la 11e BP

3e régiment du matériel (3e RMAT)

Muret

Commandant le 3e RMAT

Général commandant la
2e brigade logistique (2e BL)

48e régiment de transmissions (48e RT)

Agen

Commandant le 48e RT

Général commandant la brigade des transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4e GLCAT)

Toulouse

Commandant le 4e GLCAT

Général commandant la
2e brigade logistique (2e BL)

503e régiment du train (503e RT)

Saint-Médard-en-Jalles

Commandant le 503e RT

Général commandant la 2e BL

515e régiment du train (515e RT)

Brie

Commandant le 515e RT

Général commandant la 2e BL

519e régiment du train (519e RT)

La Rochelle

Commandant le 519e RT

Général commandant la base de transit interarmées (BTIA)

57e bataillon d\'infanterie (57e BI)

Bordeaux

Commandant le 57e BI

Chef d\'état-major de la RTSO

5e régiment d\'hélicoptères de combat (5e RHC)

Uzein

Commandant le 5e RHC

Général commandant la 4e BAM

8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8e RPIMa)

Castres

Commandant le 8e RPIMa

Général commandant la 11e BP

9e bataillon du matériel (9e BMAT)

Poitiers

Commandant le 9e BMAT

Général commandant la 2e BL

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)

La Cavalerie

Commandant le CEITO

Général commandant le centre de préparation des forces (CPF)(1)

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)

La Cavalerie

Commandant le CEITO

Général commandant
l\'école d\'application de l\'infanterie (EAI)(2)

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Bordeaux

Commandant le CTAC

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTSO

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Limoges

Commandant le CAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTSO

Commissariat de la base de transit interarmées (CBTI)

La Rochelle

Directeur du CBTI

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Détachement aviation légère de l\'armée de terre des opérations spéciales (DAOS)

Pau

Commandant le DAOS

Général commandant la BFST

École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) base école Dax

Dax

Commandant l\'EAALAT base école Dax

Général commandant l\'EAALAT

École des troupes aéroportées (ETAP)

Pau

Commandant de l\'ETAP

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(2)

École des troupes aéroportées (ETAP)

Pau

Commandant de l\'ETAP

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(3)

École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA)

Saint-Maixent-l\'École

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'ENSOA(1)

Général commandant l\'ENSOA

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Bergerac

Commandant l\'ESCAT

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTSO

Groupement de camp de Caylus (GTC)

Caylus

Commandant le GTC

Général adjoint  major au général  commandant la RTSO

Groupement de camp La Courtine (GTC)

La Courtine

Commandant le GTC

Général adjoint major au général commandant la RTSO

Groupement recrutement sélection (GRS)

Bordeaux

Commandant le GRS

Chef d\'état-major de la RTSO

Régiment d\'infanterie chars de marine (RICM)

Poitiers

Commandant le RICM

Général commandant la 9e BLBMa

(1) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
(2) À compter du 1er août 2008.
(3) Jusqu\'au 31 juillet 2008.

 

Région terre Sud-Est.

Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

CHEF DE CORPS.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

13e base de soutien du matériel (13e BSMAT) 

Clermont-Ferrand

Commandant la 13e BSMAT

Colonel chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l\'armée de terre

13e bataillon de chasseurs alpins (13e BCA)

Barby

Commandant le 13e BCA

Général commandant la
27e brigade d\'infanterie de montagne (27e BIM)

1er / 11e régiment de cuirassiers (1er / 11e RC)

Carnoux-en-Provence

Commandant le 1er / 11e RC

Général commandant la 
3e brigade mécanisée (3e BM)

1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1er RCA)

Canjuers

Commandant le 1er RCA

Général commandant le centre de préparation des forces (CPF)(3)

1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1er RCA)

Canjuers

Commandant le 1er RCA

Général commandant
l\'EAABC(4)

1er régiment de spahis (1er RS)

Valence

Commandant le 1er RS

Général commandant la
6e brigade légère blindée
(6e BLB)

1er régiment étranger (1er RE)

Aubagne

Commandant le 1er RE

Général commandant la
légion étrangère (COMLE)

1er régiment étranger de cavalerie (1er REC)

Orange

Commandant le 1er REC

Général commandant la
6e BLB

1er régiment étranger de génie (1er REG)

L\'Ardoise

Commandant le 1er REG

Général commandant la
6e BLB

21e régiment d\'infanterie de marine (21e RIMa)

Fréjus

Commandant le 21e RIMa

Général commandant la
6e BLB

25e régiment du génie de l\'air (25e RGA)

Istres

Commandant le
25e RGA

Général commandant les formations du génie de l\'air

27e bataillon de chasseurs alpins (27e BCA)

Cran Gevrier

Commandant le 27e BCA

Général commandant la
27e BIM

28e régiment de transmissions (28e RT)

Issoire

Commandant le 28e RT

Général commandant la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

2e régiment étranger de génie (2e REG)

Saint-Christol

Commandant le 2e REG

Général commandant la
27e BIM

2e régiment étranger de parachutistes (2e REP)

Calvi

Commandant le 2e REP

Général commandant la
11e brigade parachutiste
(11e BP)

2e régiment étranger d\'infanterie (2e REI)

Nîmes

Commandant le 2e REI

Général commandant la
6e BLB

3e régiment d\'artillerie de marine (3e RAMa)

Canjuers

Commandant le 3e RAMa

Général commandant la
6e BLB

3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3e RPIMa)

Carcassonne

Commandant le 3e RPIMa

Général commandant la
11e BP

3e régiment médical (3e R.MED)

La Valbonne Beligneux

Commandant le 3e R.MED

Général commandant la
2e brigade logistique (2e BL)

4e régiment de chasseurs (4e RCh) (1)

Gap

Commandant le 4e RCH

Général commandant la
27e BIM

4e régiment du matériel (4e RMAT)

Nîmes

Commandant le 4e RMAT

Général commandant la 2e BL

4e régiment étranger (4e RE)

Castelnaudary

Commandant le 4e RE

Général COMLE

54e régiment d\'artillerie (54e RA)

Hyères

Commandant le 54e RA

Général commandant la brigade d\'artillerie

5e bataillon du matériel (5e BMAT)

Draguignan

Commandant le 5e BMAT

Général commandant la 2e BL

68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68e RAA)

La Valbonne Beligneux

Commandant le 68e RAA

Général commandant la 3e BM

72e bataillon d\'infanterie de marine (72e BIMa)

Marseille

Commandant le 72e BIMa

Général commandant
l\'EMF n°3

7e bataillon de chasseurs alpins (7e BCA)

Bourg-Saint-Maurice

Commandant le 7e BCA

Général commandant la
27e BIM

7e régiment du matériel (7e RMAT)

Lyon

Commandant le 7e RMAT

Général commandant la 2e BL

92e régiment d\'infanterie (92e RI)

Clermont-Ferrand

Commandant le 92e RI

Général commandant la 3e BM

93e régiment d\'artillerie de montagne (93e RAM)

Varces

Commandant le 93e RAM

Général commandant la
27e BIM

Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM)(2)

Briançon

Commandant le CNAM

Général commandant du centre de préparation des forces (CPF)(3)

Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM)(2)

Briançon

Commandant le CNAM

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du CoFAT (4)

Centre national d\'entraînement commando (CNEC)

Mont-Louis

Commandant le CNEC

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(3)

Centre national d\'entraînement commando (CNEC)

Mont-Louis

Commandant le CNEC

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du CoFAT(4)

Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS)

Perpignan

Commandant le CPIS

Commandant le CIRP

Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC)

Marseille

Commandant le CTAC

Général adjoint major au général commandant la RTSE

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Marseille

Commandant le CAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Commissariat de l\'armée de terre (CAT)

Rillieux-la-Pape

Commandant le CAT

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

École d\'application de l\'artillerie (EAA)

Draguignan

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EAA(5)

Général commandant l\'EAA

École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre - base école Le Luc (EAALAT)

Le Cannet-des-Maures

Commandant l\'EAALAT base école Le Luc

Général commandant l\'EAALAT

École d\'application de l\'infanterie (EAI)

Montpellier

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EAI(5)

Général commandant l\'EAI

École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre, partie française

Le Cannet-des-Maures

Commandant l\'école franco-allemande (EFA partie française) ou commandant en second si le chef de corps n\'est pas Français

Général commandant l\'EAALAT

École militaire de haute montagne (EMHM)

Chamonix

Commandant l\'EMHM

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(3)

École militaire de haute montagne (EMHM)

Chamonix

Commandant l\'EMHM

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du CoFAT(4)

École militaire supérieure d\'administration et de management de l\'armée de terre (EMSAM)(6)

Montpellier

Directeur général de l\'administration et des ressources de l\'EMSAM(1)

Commissaire général commandant l\'EMSAM

Établissement de diffusion, d\'impression et d\'archives du commissariat de l\'armée de terre (EDIACAT)(7)

Saint-Étienne

Commandant l\'EDIACAT

Directeur du service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Roanne

Commandant l\'ESCAT

Général adjoint major au général commandant la RTSE

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)

Rillieux-la-Pape

Commandant l\'ESCAT

Général adjoint major au général commandant la RTSE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT)(8)

Marseille

Commandant le GSLCAT

Général adjoint major au général commandant la RTSE

Groupement aéromobilité de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT)

Valence

Commandant le GAMSTAT

Général directeur de la section technique de l\'armée de terre (STAT)

Groupement de camp de Canjuers (GTC)

Canjuers

Commandant le GTC

Général adjoint major au général commandant la RTSE

Groupement recrutement sélection (GRS)

Lyon

Commandant le GRS

Chef d\'état-major de la RTSE

Lycée militaire

Aix-en-Provence

Commandant le lycée militaire

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(3)

Lycée militaire

Aix-en-Provence

Commandant le lycée militaire

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du CoFAT(4)

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 5 (UIISC5)

Corte

Commandant l\'UIISC n° 5

Commandant les formations militaires de la sécurité civile

Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7)

Brignoles

Commandant l\'UIISC n° 7

Commandant les formations militaires de la sécurité civile

(1) Escadrille de haute montagne (EHM).
(2) CNAM-détachement de Barcelonnette.
(3) À compter du 1er août 2008.
(4) Jusqu\'au 31 juillet 2008.
(5) Comprendre le titulaire du titre de commandement.
(6) Dont le détachement « terre » de Querqueville.
(7) Dont le dépôt central des archives administratives du commissariat de l\'armée de terre.
(8) Dont le centre de production alimentaire (CPA) de Rillieux-la-Pape.


Annexe II.

1. Région TERRE ILE-DE-FRANCE.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

Centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication de l\'armée de terre (CCSAT)

Kremlin-Bicêtre

Chef du CCSAT

Général major général de
l\'armée de terre

Centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF)

Paris

Colonel commandant la division
« appui-documentation »

Général directeur du CDEF

Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT)

Kremlin-Bicêtre

Directeur du CPSIAT

Général major général de
l\'armée de terre

Centre de réalisation informatique des systèmes de le l\'armée de terre(CRISAT)

Paris

Chef du CRISAT

Général major général de
l\'armée de terre

Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - centre de mise en œuvre (CICLO / CMO)

Brétigny-sur-Orge

Commandant le
CICLO / CMO

Général adjoint major au général commandant la RTIDF

Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT)

Paris

Chef d\'état-major du CESAT

Général commandant le CESAT

Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT)

Villacoublay

Chef d\'état-major du COMALAT

Général COMALAT

Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre (CMMAT)

Versailles

Directeur du CMMAT

Général adjoint major au général commandant la RTIDF

Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille (DET APP NEB)

Versailles

Sous-directeur organisation de la STAT

Général directeur de la STAT

Direction centrale des télécommunications et de l\'informatique (DCTEI)

Kremlin-Bicêtre

Officier supérieur adjoint au DCTEI

Directeur central adjoint des télécommunications et de l\'informatique

Direction centrale du matériel (DCMAT)

Versailles

Officier chargé de la fonction administrative

Directeur adjoint au directeur central du matériel de l\'armée de terre

Détachement de soutien de Rambouillet (DSR)

Rambouillet

Chef du DSR

Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre

Direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT)

Paris

Colonel premier adjoint au général directeur du personnel militaire de l\'armée de terre

Général directeur de la DPMAT

Direction régionale des télécommunications et de l\'informatique (DIRTEI)

Saint-Germain-en-Laye

Directeur adjoint de la DIRTEI

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTIDF

État-major de la 1re brigade logistique (EM / 1re BL)

Montlhéry

Chef d\'état-major de la
1re BL

Général commandant la 1re BL

État-major de la région terre Ile-de-France (EM / RTIDF)

Saint-Germain-en-Laye

Chef de la division administration ressources

Chef d\'état-major de la RTIDF

État-major de l\'armée de terre (EMAT)

Paris

Officier supérieur adjoint auprès du major général

Général major général de
l\'armée de terre

État-major du commandement de la force logistique terrestre (EM / CFLT)

Montlhéry

Chef d\'état-major du CFLT

Général adjoint du CFLT

État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM / COMFORMISC)

Asnières-sur-Seine

Chef d\'état-major du COMFORMISC

Commandant des formations militaires de la sécurité civile

Inspection de l\'armée de terre (IAT)

Paris

Chef d\'état-major de l\'IAT

Général inspecteur de
l\'armée de terre

Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT)

Paris

Officier supérieur adjoint auprès de l\'inspecteur du service de santé des armées pour
l\'armée de terre

Général inspecteur du service de santé des armées pour
l\'armée de terre

Section géographique militaire (SGM)

Vincennes

Chef de la SGM

Chef d\'état-major de la
force d\'action terrestre

Section technique de l\'armée de terre (STAT)

Versailles

Sous-directeur organisation

Général directeur de la STAT

Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT)

Rambouillet

Directeur adjoint du SCERCAT

Directeur du SCERCAT

Service de la trésorerie aux armées

Paris

Chef du bureau de liaison de la trésorerie aux armées

Payeur général de la
trésorerie aux armées.

Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)

Rambouillet

Adjoint au directeur du SEDAT

Directeur du SEDAT

 

2. Région terre Nord-Ouest.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)

Saumur

Commandant le CEERAT

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(1)

Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)

Saumur

Commandant le CEERAT

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(2)

Direction régionale des télécommunications et de l\'informatique (DIRTEI)

Rennes

Directeur adjoint

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTNO

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT)

Rennes

Directeur adjoint

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNO

Direction régionale du matériel  (DIRMAT)

Rennes

Directeur adjoint

Directeur régional du matériel en RTNO

État-major de force n° 2 (EMF n° 2)

Nantes

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 2

Général commandant l\'EMF n° 2

État-major de la 2e brigade blindée(EM / 2e BB)

Orléans

Chef d\'état-major de la
2e BB

Général commandant la 2e BB

État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM / 9e BLBMa)

Nantes

Chef d\'état-major de la
9e BLBMa

Général commandant la 9e BLBMa

État-major de la région terre Nord-Ouest (EM / RTNO)

Rennes

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RTNO

État-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (EM / CoFAT)

Tours

Colonel adjoint au chef d\'état-major du CoFAT

Général chef d\'état-major du CoFAT

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre

Angers

Commandant du laboratoire du CAT

Directeur du SCERCAT

(1) À compter du 1er août 2008.
(2) Jusqu\'au 31 juillet 2008.

 

3. Région terre Nord-Est.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS / BFA) partie française, y compris la compagnie d\'état-major de la BFA

Müllheim

Commandant en second du BCS si le commandant du BCS n\'est pas Français(1)

Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA

Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRRE)

Strasbourg

Chef du détachement de soutien national si le commandant du BQG CRRE est étranger(1)

Général représentant  Français auprès du général commandant le corps européen

Brigade d\'aide au commandement (BAC)

Strasbourg

Chef du détachement de soutien national (France)

Général représentant  Français auprès du général commandant le corps européen

Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique Tigre (CFA PTL)

Fassberg (Allemagne)

Officier Français le plus ancien dans le grade le plus élevé

Général commandant l\'école supérieur et d\'application du matériel (ESAM)

Direction régionale des télécommunications et de l\'informatique (DIRTEI)

Metz

Directeur adjoint

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTNE

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT)

Metz

Directeur adjoint

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTNE

Direction régionale du matériel  (DIRMAT)

Metz

Directeur adjoint

Directeur régional du matériel en RTNE

État-major de force n° 1 (EMF n° 1)

Besançon

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 1

Général commandant l\'EMF n° 1

État-major de la 1re brigade mécanisée (EM / 1re BM)

Châlons-en-Champagne

Chef d\'état-major de la
1re BM

Général commandant la 1re BM

État-major de la 4e brigade aéromobile (EM / 4e BAM)

Essey-lès-Nancy

Chef d\'état-major de la
4e BAM

Général commandant la 4e BAM

État-major de la 7e brigade blindée (EM / 7e BB)

Besançon

Chef d\'état-major de la
7e BB

Général commandant la 7e BB

État-major de la brigade d\'artillerie

Haguenau

Chef d\'état-major de
la brigade d\'artillerie

Général commandant
la brigade d\'artillerie

État-major de la brigade de renseignement

Montigny-lès-Metz

Chef d\'état-major de
la brigade de renseignement

Général commandant
la brigade de renseignement

État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)

Lunéville

Chef d\'état-major de la
BTAC

Général commandant la BTAC

État-major de la brigade du génie

Strasbourg

Chef d\'état-major de la brigade du génie

Général commandant la
brigade du génie

État-major de la brigade franco-allemande (EM/BFA) partie française

Müllheim

Chef d\'état-major s\'il est Français, sinon chef du bureau opérations

Général commandant la BFA s\'il est Français, sinon colonel Français adjoint au général commandant la BFA.

État-major de la région terre Nord-Est (EM / RTNE)

Metz

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RTNE

État-major du centre de préparation des forces (EM / CPF)

Mailly-le-Camp

Chef d\'état-major du CPF

Commandant du CPF

État-major du commandement de la force d\'action terrestre (EM / CFAT)

Lille

Colonel adjoint au chef d\'état-major du CFAT

Chef d\'état-major du CFAT

Quartier général du corps de réaction rapide (CRR-FR)

Lille

Général chef d\'état-major du général commandant le quartier général CRR-FR

Général commandant le quartier général du CRR-FR

(1) Si le commandant est Français se reporter à l\'annexe I.

 

4. Région terre Sud-Ouest.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

Direction régionale des télécommunications et de l\'informatique (DIRTEI)

Bordeaux

Directeur adjoint

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTSO

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT)

Bordeaux

Directeur adjoint

Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre en RTSO

Direction régionale du matériel  (DIRMAT)

Bordeaux

Directeur adjoint

Directeur régional du matériel en RTSO

État-major de force n° 4 (EMF n° 4)

Limoges

Chef d\'état-major de
l\'EMF n° 4

Général commandant l\'EMF n° 4

État-major de la 11e brigade parachutiste (EM / 11e BP)

Balma

Chef d\'état-major de la 11e BP

Général commandant la 11e BP

État-major de la 2e brigade logistique (EM / 2e BL)

Martignas-sur-Jalle

Chef d\'état-major de la
2e BL

Général commandant la 2e BL

État-major de la 3e brigade mécanisée (EM / 3e BM)

Limoges

Chef d\'état-major de la
3e BM

Général commandant la 3e BM

État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM / BFST)

Pau

Chef d\'état-major de la BFST

Général commandant de la BFST

État-major de la région terre Sud-Ouest (EM / RTSO)

Bordeaux

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RTSO

 

5. Région terre Sud-Est.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2NIVEAU (AM 2).

Centre de défense nucléaire biologique et chimique (CDNBC)

Draguignan

Commandant le CDNBC

Général adjoint au général commandant de la formation de l\'armée de terre(1)

Centre de défense nucléaire biologique et chimique (CDNBC)

Draguignan

Commandant le CDNBC

Général commandant la division enseignement spécialisé de l\'état-major du commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)(2)

Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-air (CNEASA)

Draguignan

Chef de la CNEASA

Chef d\'état-major du commandement de la force d\'action terrestre (CFAT)

Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-sol (CNEA)

Draguignan

Chef de la CNEA

Chef d\'état-major du CFAT

Direction régionale des télécommunications et de l\'informatique (DIRTEI)

 Lyon

Directeur adjoint

Directeur régional des télécommunications et de l\'informatique en RTSE

État-major de force n° 3 (EMF n° 3)

Marseille

Chef d\'état-major de 
l\'EMF n° 3

Général commandant 
l\'EMF n° 3

État-major de la 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM / 27e BIM)

Varces

Chef d\'état-major de la 
27e BIM

Général commandant la
27e BIM

État-major de la 6e brigade légère blindée (EM / 6e BLB)

Nîmes

Chef d\'état-major de la 
6e BLB

Général commandant la
6e BLB

État-major de la région terre Sud-Est (EM / RTSE)

Lyon

Commandant de division de l\'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé

Chef d\'état-major de la RTSE

État-major du commandement de la légion étrangère (EM / COMLE)

Aubagne

Chef d\'état-major du COMLE

Général COMLE

Groupement interarmées des affaires civilo-militaires (GIACM)

Lyon

Commandant du GIACM

Général adjoint major au général commandant la RTSE

(1) À compter du 1er août 2008.
(2) Jusqu\'au 31 juillet 2008.

 

État-major de l'armée de terre.

Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l\'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leurs sont rattachés.

FORMATION.

LOCALISATION.

AUTORITÉ MILITAIRE DE
1er NIVEAU (AM 1).

AUTORITÉ MILITAIRE DE
2e NIVEAU (AM 2).

État-major EUROFOR.

Florence

Officier Français le plus ancien dans le grade le plus élevé.

Général, sous-chef opération et logistique de l\'état-major de l\'armée de terre

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) de Paris

Territoire RTIDF

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense de Paris

Officier général de la
zone de défense de Paris

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Est

Zone de défense
Est

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Est

Officier général de la
zone de défense Est

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Nord

Zone de défense
Nord

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Nord

Officier général de la
zone de défense Nord

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Ouest

Zone de défense Ouest

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Ouest

Officier général de la
zone de défense Ouest

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud

Zone de défense
Sud

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Sud

Officier général de la
zone de défense Sud

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud-Est

Zone de défense
Sud-Est

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Sud-Est

Officier général de la
zone de défense Sud-Est

État-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud-Ouest

Zone de défense
Sud-Ouest

Chef d\'état major interarmées de la zone de défense Sud-Ouest

Officier général de la
zone de défense Sud-Ouest