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Direction centrale du commissariat de la marine : sous-direction « administration » ; bureau « administration du personnel »

ARRÊTÉ complétant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer.

Du 03 juillet 2009
NOR D E F B 0 9 5 2 0 8 6 A

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer.

Référence de publication : BOC n°36 du 25/9/2009

Le ministre de la défense, et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,

Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite notamment les articles L. 12, R. 14, R. 15, R. 16, R. 17 et R. 19 (1),

Arrêtent :

1.

L\'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l\'armée de mer est complété par les dispositions du tableau faisant l\'objet de l\'annexe I. du présent arrêté, fixant la liste des bâtiments et unités ayant acquis des bénéfices de campagne du 1er janvier 2008 au 30 juin 2008 inclus et de l\'annexe II. qui fixe la liste des bâtiments et unités ayant acquis des bénéfices de campagne du 1er juillet au 31 décembre 2008 inclus.

2.

Les équipages des chalands et engins de débarquement, des bâtiments portuaires Y et des formations de l\'aéronautique navale basées à terre qui ne figurent pas dans les annexes I. et II. visées à l\'article 1er, bénéficient des mêmes avantages que le personnel de l\'unité administrative à laquelle ils sont rattachés.

Le personnel des services à terre et celui qui est détaché hors de l\'Europe auprès d\'autorités ou d\'unités des forces armées autres que l\'armée française qui ne figurent pas dans l\'annexe I. et II. visées à l\'article 1er ont droit aux bénéfices de campagne dans les conditions prévues aux articles L. 12 c), R.14 (c), R.15, R.16 et R.17 du code des pensions civiles et militaires de retraite (1).

3.

Le tableau annexé à l\'arrêté du 12 juin 1954 est modifié conformément aux dispositions figurant à l\'annexe III. du présent arrêté.

4.

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.


Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur des armées,
chargé des fonctions de sous-direction de la fonction militaire,

Hugues de LA GIRAUDIERE.

 

Pour le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et par délégation :

Le sous-directeur du service des pensions,

Philippe FERTIER-POTTIER.

Annexes

Annexe I. Bâtiments de la flotte principale et de servitude. Période du 1er janvier 2008 au 30 juin 2008 inclus.

NOM DU BÂTIMENT.

TYPE DU BÂTIMENT.

DEPUIS LE (INCLUS).

JUSQU\'AU (INCLUS).

LIEU DE STATIONNEMENT.

BONIFICATIONS ACQUISES EN SUS DE LA DURÉE EFFECTIVE.

Aconit

Frégate type La Fayette

17 avril 2008

 

30 avril 2008

îles Canaries.

Totalité et demie.

1er mai 2008

8 juin 2008

Brésil.

Totalité.

 

Albatros

Patrouilleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

La Réunion, Madagascar, île Maurice, îles Kerguelen.

Totalité et demie.

 

Alizé

Bâtiment de soutien à la plongée

12 février 2008

22 février 2008

Égypte.

Totalité.

23 février 2008

26 avril 2008

République de Djibouti.

Totalité et demie.

 

Améthyste rouge

Sous-marin

27 juin 2008

30 juin 2008

Antilles françaises.

Totalité.

 

Audacieuse (L\')

Patrouilleur

1er janvier 2008

6 avril 2008

Antilles françaises.

Totalité.

7 avril 2008

16 avril 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

17 avril 2008

18 avril 2008

Jamaïque.

Totalité.

19 avril 2008

5 mai 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

6 mai 2008

14 mai 2008

Brésil.

Totalité.

15 mai 2008

28 mai 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

29 mai 2008

30 mai 2008

Jamaïque.

Totalité.

31 mai 2008

3 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

4 juin 2008

5 juin 2008

Jamaïque.

Totalité.

6 juin 2008

10 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

11 juin 2008

12 juin 2008

Jamaïque.

Totalité.

13 juin 2008

15 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

16 juin 2008

19 juin 2008

Surinam.

Totalité.

20 juin 2008

30 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Beautemps Beaupré A

Bâtiment hydro-océanographique

22 janvier 2008

1er avril 2008

Arabie Saoudite, République de Djibouti, Seychelles, Madagascar, île Maurice, La Réunion.

Totalité et demie.

 

Beautemps Beaupré B

Bâtiment hydro-océanographique

1er janvier 2008

22 juin 2008

La Réunion, Madagascar, Comores, Afrique du Sud.

Totalité et demie.

23 juin 2008

30 juin 2008

Açores.

Totalité et demie.

 

Borda

Bâtiment hydrographique

28 mars 2008

4 avril 2008

Maroc.

Totalité.

5 avril 2008

10 juin 2008

Sénégal, République de Guinée, Cote d\'Ivoire, Togo.

Totalité et demie.

11 juin 2008

14 juin 2008

Madère

Totalité et demie.

15 juin 2008

16 juin 2008

Maroc.

Totalité.

 

Boudeuse (La)

Patrouilleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

La Réunion, Comores, Madagascar, Seychelles, île Maurice.

Totalité et demie.

 

Bougainville

Bâtiment de transport et de soutien

1er janvier 2008

5 février 2008

Bénin, Sénégal, Mauritanie, îles Canaries.

Totalité et demie.

30 mars 2008

31 mars 2008

 

Égypte.

Totalité.

1er avril 2008

 

8 juin 2008

 

Pakistan, République de Djibouti, Comores, La Réunion, île Maurice, Madagascar.

Totalité et demie.

9 juin 2008

16 juin 2008

Égypte.

Totalité.

 

Casabianca Bleu

Sous-marin

14 mai 2008

25 juin 2008

Sénégal, Gabon.

Totalité et demie.

 

Capricieuse (La)

Patrouilleur

1er janvier 2008

22 janvier 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

23 janvier 2008

31 janvier 2008

Barbade.

Totalité.

1er février 2008

27 février 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

28 février  2008

3 mars 2008

Surinam

Totalité.

4 mars 2008

9 avril 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

10 avril 2008

15 avril 2008

Brésil.

Totalité.

16 avril 2008

18 mai 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

19 mai 2008

30 juin 2008

Guyana, Antilles françaises.

Totalité.

 

Cassard

Frégate antiaérienne

21 avril 2008

30 juin 2008

États-Unis, Canada, Saint Pierre et Miquelon.

Totalité.

 

Commandant Birot

Aviso

26 janvier 2008

2 février 2008

Algérie.

Totalité.

 

Commandant Blaison

Aviso

27 janvier 2008

21 février 2008

Nouvelle-Zélande.

Totalité.

 

Commandant Bouan

Aviso

28 janvier 2008

6 février 2008

Égypte

Totalité.

7 février 2008

3 mai 2008

République de Djibouti, Inde, Émirats Arabes Unis, Yémen, Jordanie

Totalité et demie.

4 mai 2008

8 mai 2008

Égypte

Totalité.

29 juin 2008

30 juin 2008

Tunisie.

Totalité.

 

Commandant Ducuing

Aviso

1er janvier 2008

16 février 2008

Seychelles, Kenya, République de Djibouti.

Totalité et demie.

17 février 2008

21 février 2008

Égypte.

Totalité.

 

Commandant l\'Herminer

Aviso

17 mai 2008

22 mai 2008

Égypte.

Totalité.

 

Courbet

Frégate type La Fayette

3 mars 2008

5 avril 2008

Chypre, Liban.

Totalité.

 

Dague

Engins de débarquement d\'infanterie et de chars

1er janvier 2008

30 juin 2008

République de Djibouti, Yémen du Sud.

Totalité et demie.

 

Dumbea

Vedette côtière de surveillance maritime

1er janvier 2008

30 juin 2008

Nouvelle-Calédonie.

Totalité.

 

Dumont d\'Urville

Bâtiment de transport léger

1er janvier 2008

30 juin 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Dupleix

Frégate anti sous-marine

17 février 2008

17 février 2008

Égypte.

Totalité.

18 février 2008

 

7 avril 2008

Pakistan, Jordanie, Arabie Saoudite, République de Djibouti, îles Maldives, Singapour.

Totalité et demie.

8 avril 2008

 

15 avril 2008

 

Japon.

Totalité.

16 avril 2008

7 juin 2008

 

Chine, Singapour, Malaisie, Inde, îles Maldives, République de Djibouti.

Totalité et demie.

8 juin 2008

13 juin 2008

Égypte.

Totalité.

 

Dupuy de Lôme A

Bâtiment auxilliaire expérimental d\'essais et de mesures

9 mars 2008

14 mars 2008

Égypte

Totalité.

15 mars 2008

30 juin 2008

République de Djibouti, Singapour, Cambodge, Philippines.

Totalité et demie.

 

Ev Jacoubet

Aviso

9 mai 2008

30 juin 2008

République de Djibouti, Émirats Arabes Unis, Sultanat d\'Oman.

Totalité et demie.

 

Floréal

Frégate de surveillance

10 janvier 2008

10 mars 2008

La Réunion, île Maurice.

Totalité et demie.

11 mars 2008

3 avril 2008

Australie.

Totalité.

4 avril 2008

30 juin 2008

Philippines, Thaïlande, Malaisie, Indonésie, Singapour, île Maurice, Seychelles, La Réunion.

Totalité et demie.

 

Foudre

Transport de chalands de débarquement

28 mars 2008

2 avril 2008

Malte

Totalité.

 

Fougueuse (La)

Patrouilleur P 400

1er janvier 2008

30 juin 2008

Antilles françaises, États-Unis, Jamaïque, Cuba, République Dominicaine, Barbade.

Totalité.

 

Francis Garnier

Bâtiment de transport léger

1er janvier 2008

30 juin 2008

Antilles françaises.

Totalité.

 

Fulmar

Patrouilleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

Saint-Pierre et Miquelon, Canada.

Totalité.

 

Georges Leygues

Frégate anti sous-marine

1er janvier 2008

28 février 2008

États Unis, Antilles françaises, Trinité et Tobago, Brésil

Totalité.

29 février 2008

29 avril 2008

Angola, Afrique du Sud, Tanzanie, République de Djibouti, Yémen du Sud.

Totalité et demie.

30 avril 2008

7 mai 2008

Égypte.

Totalité.

21 mai 2008

28 mai 2008

Maroc.

Totalité.

 

Germinal

Frégate de surveillance

30 mai 2008

27 juin 2008

Maroc, Malte.

Totalité.

 

Glorieuse (La)

Patrouilleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

Nouvelle-Calédonie, Vanuatu, Australie.

Totalité.

 

Guepratte

Frégate type la Fayette

1er janvier 2008

4 avril 2008

Sultanat d\'Oman, Émirats Arabes Unis, Inde, Qatar, République de Djibouti.

Totalité  et demie.

 

Jacques Cartier

Bâtiment de transport léger

1er janvier 2008

 

30 juin 2008

Nouvelle-Calédonie, Australie.

Totalité.

 

Jasmin

Patrouilleur

1er  janvier 2008

30 juin 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Jean Bart

Frégate de défense aérienne

16 février 2008

27 avril 2008

République de Djibouti, Émirats arabes Unis, Sultanat d\'Oman.

Totalité et demie.

 

Jeanne d\'Arc

Porte-hélicoptères

1er janvier 2008

28 février 2008

États-Unis, Trinité et Tobago, Brésil.

Totalité.

29 février 2008

29 avril 2008

Angola, Afrique du Sud, Madagascar, République de Djibouti.

Totalité et demie.

30 avril 2008

7 mai 2008

Égypte

Totalité.

21 mai 2008

29 mai 2008

Maroc.

Totalité.

 

Jonquille

Patrouilleur

1er janvier 2008

19 juin 2008

La Réunion,  Madagascar, Comores.

Totalité et demie.

 

La Fayette

Frégate

6 juin 2008

30 juin 2008

Liban, Chypre.

Totalité.

 

La Grandière

Bâtiment de transport léger

1er janvier 2008

30 juin 2008

La Réunion, île Maurice, Madagascar, Comores, îles Glorieuses.

Totalité et demie.

 

Lv Le Henaff

Aviso

8 avril 2008

30 juin 2008

Sénégal, Sierra Léone, Togo, Cameroun, Guinée équatoriale, Côte d\'Ivoire, Ghana, Bénin.

Totalité et demie.

 

Mahury

Vedette côtière de surveillance maritime

1er janvier 2008

15 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

16 juin 2008

18 juin 2008

Surinam.

Totalité.

19 juin 2008

30 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Marne

Pétrolier ravitailleur

12 février 2008

16 février 2008

Égypte.

Totalité.

17 février 2008

6 juin 2008

République de Djibouti, Sultanat d\'Oman, Bahreïn, Arabie Saoudite, Émirats Arabes Unis, Jordanie.

Totalité et demie.

7 juin 2008

10 juin 2008

Égypte.

Totalité.

 

Marion Dufresne

Bâtiment de commerce

1er janvier 2008

31 mars 2008

îles Kerguelen, Terres Australes Antarctiques Françaises, Afrique du Sud.

Totalité et demie.

 

Mistral

Bâtiment de projection et de commandement

29 février 2008

20 juin 2008

Arabie Saoudite, République de Djibouti, Singapour, Inde, Thaïlande.

Totalité et demie.

21 juin 2008

26 juin 2008

Égypte.

Totalité.

 

Montcalm

Frégate anti sous-marine

2 avril 2008

9 juin 2008

Chypre, Liban, Turquie, Israël.

Totalité.

 

Moqueuse (La)

Patrouilleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

Nouvelle-Calédonie, Vanuatu, Tonga.

Totalité.

 

Nivôse

Frégate de surveillance

1er janvier 2008

30 janvier 2008

La Réunion, Afrique du Sud.

Totalité et demie.

 

Odet

Vedette côtière de surveillance maritime

24 avril 2008

30 juin 2008

Comores.

Totalité et demie.

 

Organabo

Vedette côtière de surveillance maritime

1er janvier 2008

27 février 2008

Guyane française, îles de Salut.

Totalité et demie.

28 février 2008

2 mars 2008

Surinam.

Totalité.

3 mars 2008

21 avril 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

22 avril 2008

23 avril 2008

Jamaïque.

Totalité.

24 avril 2008

17 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

18 juin 2008

19 juin 2008

Jamaïque.

Totalité.

20 juin 2008

30 juin 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Prairial

Frégate de surveillance

1er janvier 2008

30 juin 2008

Polynésie française, Nouvelle-Zélande, Canada.

Totalité.

 

Premier maître l\'Her

Aviso

7 janvier 2008

6 février 2008

République de Djibouti, Kenya.

Totalité et demie.

 

Primauguet

Frégate

3 janvier 2008

21 janvier 2008

Liban, Chypre.

Totalité.

 

Railleuse (La)

Patrouilleur P 400

1er Janvier 2008

30 juin 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Rari

Remorqueur ravitailleur

1er janvier 2008

12 février 2008

Antilles françaises, République dominicaine.

Totalité.

13 février 2008

24 février 2008

Sénégal.

Totalité et demie.

 

Révi

Remorqueur ravitailleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Rieuse (La)

Patrouilleur P 400

1er janvier 2008

30 juin 2008

La Réunion, île Mayotte, Comores.

Totalité et demie.

 

Siroco

Transport chalands de débarquement

21 janvier 2008

8 mars 2008

Liban, Chypre.

Totalité.

 

Surcouf

Frégate type La Fayette

5 avril 2008

30 juin 2008

République de Djibouti, Inde, Sultanat d\'Oman, Émirats Arabes Unis.

Totalité et demie.

 

Taape

Bâtiment de soutien de région

24 janvier 2008

4 février 2008

Égypte.

Totalité.

2 avril 2008

9 avril 2008

Égypte.

Totalité.

 

Tapageuse (La)

Patrouilleur P 400

1er janvier 2008

30 juin 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Tonnerre

Bâtiment de projection et de commandement

16 janvier 2008

18 avril 2008

Sénégal, République de Guinée, Libéria, Togo, Sao-Tomé, Gabon, Côte d\'Ivoire.

Totalité et demie.

9 juin 2008

11 juin 2008

Algérie.

Totalité.

 

Var

Pétrolier ravitailleur

1er janvier 2008

23 février 2008

Émirats Arabes Unis, Qatar, Sultanat d\'Oman, Yémen du Sud, Jordanie.

Totalité et demie.

24 février 2008

1er mars 2008

Égypte.

Totalité.

2 mars 2008

 

15 mai 2008

 

République de Djibouti, Kenya, Madagascar, Inde, Malaisie, Indonésie.

Totalité et demie.

16 mai 2008

 

7 juin 2008

 

Australie.

Totalité.

8 juin 2008

30 juin 2008

Philippines, Chine, Malaisie.

Totalité et demie.

 

Vendémiaire

Frégate de surveillance

1er janvier 2008

23 juin 2008

Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, îles Salomon.

Totalité.

24 juin 2008

30 juin 2008

Indonésie.

Totalité et demie.

 

Verdon

Vedette côtière de surveillance

1er janvier 2008

30 juin 2008

Comores, La Réunion.

Totalité et demie.

 

Violette

Patrouilleur

1er janvier 2008

30 juin 2008

Antilles françaises, Barbade, République Dominicaine.

Totalité.

 

 

Annexe II. Bâtiments de la flotte principale et de servitude. Période du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2008 inclus.


NOM DU BÂTIMENT.


TYPE DU BÂTIMENT.


DEPUIS LE (INCLUS).


JUSQU\'AU (INCLUS).


LIEU DE STATIONNEMENT.

BONIFICATIONS ACQUISES EN SUS DE LA DURÉE EFFECTIVE.

Aconit

Frégate type La Fayette

7 août 2008

5 octobre 2008

Chypre, Liban, Turquie.

Totalité.

 

Albatros

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

île Maurice, La Réunion, îles Kerguelen, île
Saint-Paul.

Totalité et demie.

 

Alizé

Bâtiment de soutien à la plongée

11 septembre 2008

15 septembre 2008

Égypte.

Totalité.

16 septembre 2008

13 décembre 2008

République de Djibouti.

Totalité et demie.

14 décembre 2008

19 décembre 2008

Égypte.

Totalité.

 

Améthyste-rouge

Sous marin

1er juillet 2008

11 août 2008

Antilles françaises, États-Unis.

Totalité.

 

Arago

Bâtiment auxiliaire et de service  public

12 septembre 2008

23 septembre 2008

Malte.

Totalité.

 

Audacieuse (L\')

Patrouilleur

1er juillet 2008

4 août 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

5 août 2008

6 août 2008

Jamaïque.

Totalité.

7 août 2008

12 août 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

13 août  2008

14 août 2008

Jamaïque.

Totalité.

15 août 2008

12 septembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

13 septembre 2008

18 septembre 2008

Jamaïque, Surinam.

Totalité.

19 septembre 2008

15 novembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

16 novembre 2008

27 novembre 2008

Grenade, Trinité et Tobago, Surinam

Totalité.

27 novembre 2008

31 novembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Beautemps Beaupré A

Bâtiment hydro-océanographique

25 septembre 2008

1er octobre 2008

Malte.

Totalité.

 

Boudeuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

12 octobre 2008

La Réunion, Comores, île Juan de Nova.

Totalité et demie.

13 octobre 2008

31 décembre 2008

Comores, La Réunion, Mozambique, Afrique du Sud.

Totalité et demie.

 

Capricieuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

3 juillet 2008

Antilles françaises.

Totalité.

4 juillet 2008

3 septembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

4 septembre 2008

11 septembre 2008

Brésil.

Totalité.

12 septembre 2008

12 octobre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

13 octobre 2008

19 octobre 2008

Antilles Néerlandaises

Totalité.

20 octobre 2008

31 décembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Capricorne

Chasseur de mines

11 octobre 2008

18 octobre 2008

Liban.

Totalité.

 

Cassard

Frégate antiaérienne

1er juillet  2008

16 juillet 2008

États-Unis.

Totalité.

Commandant Birot

Aviso

9 août 2008

26 octobre 2008

République de Djibouti, Sultanat d\'Oman, Émirats Arabes Unis, Yémen du Sud.

Totalité  et demie.

 

Commandant Blaison

Aviso

19 octobre 2008

24 octobre 2008

Égypte.

Totalité.

25 octobre 2008

8 décembre 2008

République de Djibouti, Qatar, Émirats Arabes Unis.

Totalité et demie.

 

Commandant Ducuing

Aviso

20 octobre 2008

30 octobre 2008

Algérie.

Totalité.

 

Commandant Bouan

Aviso

1er juillet 2008

7 juillet 2008

Tunisie.

Totalité.

 

Courbet

Frégate type La Fayette

31 juillet 2008

5 août 2008

Égypte.

Totalité.

6 août 2008

11 décembre 2008

République de Djibouti, Sultanat d\'Oman.

Totalité et demie.

12 décembre 2008

17 décembre 2008

Égypte.

Totalité.

 

Dague

Engins de débarquement d\'infanterie et de chars

1er juillet 2008

31 décembre 2008

République de Djibouti, Yémen.

Totalité et demie.

 

De Grasse

Frégate anti sous-marine

5 décembre 2008

31 décembre 2008

Liban, Chypre.

Totalité.

 

Dumbea

Vedette côtière de surveillance maritime

1er juillet 2008

31 décembre  2008

Nouvelle-Calédonie.

Totalité.

 

Dumont d\'Urville

Bâtiment de transport léger

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Dupuy de Lôme B

Bâtiment auxiliaire expérimental d\'essais et de mesures

11 juillet 2008

16 août 2008

Malaisie, Thaïlande, République de Djibouti.

Totalité et demie.

17 août 2008

27 août 2008

Égypte.

Totalité.

14 novembre 2008

9 décembre 2008

Sénégal, Canaries.

Totalité et demie.

 

Ev Jacoubet

Aviso

3 juillet 2008

5 août 2008

République de Djibouti.

Totalité et demie.

19 septembre 2008

24 septembre 2008

Chypre.

Totalité.

 

Floréal

Frégate de surveillance

1 juillet 2008

31 décembre 2008

La Réunion, Afrique du Sud.

Totalité et demie.

 

Foudre

Transport de chalands de débarquement

6 novembre 2008

31 décembre 2008

Sénégal, Gabon, Côte d\'Ivoire, Nigeria, Bénin, Ghana, Togo.

Totalité et demie.

 

Fougueuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Antilles françaises, Antilles britanniques, République Dominicaine.

Totalité.

 

Francis Garnier

Bâtiment de transport léger

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Antilles françaises, Sainte-Lucie, Antilles néerlandaises.

Totalité.

 

Fulmar

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Canada, Saint-Pierre-et-Miquelon.

Totalité.

 

Georges Leygues

Frégate anti sous-marine

18 décembre 2008

22 décembre 2008

Tunisie

Totalité.

 

Germinal

Frégate de surveillance

10 décembre 2008

31 décembre 2008

Liban, Chypre.

Totalité.

 

Glorieuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Nouvelle Calédonie, Tonga, Nouvelle Zélande, Vanuatu.

Totalité.

 

Jacques Cartier

Bâtiment de transport léger

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Nouvelle Calédonie, Nouvelle-Zélande.

Totalité.

 

Jasmin

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Jean de Vienne

Frégate anti sous-marine

12 juillet 2008

16 juillet 2008

Malte.

Totalité.

20 novembre 2008

25 novembre 2008

Égypte.

Totalité.

26 novembre 2008

31 décembre 2008

République de Djibouti.

Totalité et demie.

 

Jeanne d\'Arc

Porte-hélicoptères

18 décembre 2008

31 décembre 2008

Tunisie.

Totalité.

 

Jules Verne

Bâtiment atelier polyvalent

23 juillet 2008

31 décembre 2008

Sénégal, Côte d\'Ivoire, Ghana, Togo, Bénin, Cameroun, Gabon, Congo, Nigeria.

Totalité et demie.

 

La Fayette

Frégate

1er juillet 2008

4 août 2008

Chypre, Liban, Turquie.

Totalité.

 

La Grandière

Bâtiment de transport léger

1er juillet 2008

31 décembre 2008

La Réunion, Madagascar, île Europa, île Juan de Nova, Comores, îles Glorieuses, île Maurice.

Totalité et demie.

 

Latouche-Tréville

Frégate anti sous-marine

11 octobre 2008

16 décembre 2008

Liban, Chypre, Turquie, Israël.

Totalité.

 

Lv Le Henaff

Aviso

1er juillet 2008

23 juillet 2008

Libéria, Sénégal, Mauritanie.

Totalité et demie.

 

Mahury

Vedette côtière de surveillance maritime

1er  juillet 2008

31 décembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Marion Dufresne

Bâtiment de commerce

1er octobre 2008

31 décembre 2008

Afrique du Sud, île Maurice, La Réunion.

Totalité et demie.

 

Moqueuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Nouvelle-Calédonie, Vanuatu,
Nouvelle-Zélande, États-Unis, Tonga.

Totalité.

 

Monge

Bâtiment d\'expérimentation

18 octobre 2008

22 novembre 2008

Portugal, États-Unis.

Totalité.

 

Nivôse

Frégate de surveillance

1er juillet 2008

31 décembre 2008

La Réunion, Cambodge, Malaisie, Singapour, Inde, République de Djibouti.

Totalité et demie.

 

Odet

Vedette côtière de surveillance maritime

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Comores.

Totalité et demie.

 

Organabo

Vedette côtière de surveillance maritime

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Guyane française.

Totalité et demie.

 

Pluton

Bâtiment base de plongeur démineur

1er juillet 2008

6 juillet 2008

Tunisie.

Totalité.

 

Prairial

Frégate de surveillance

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Polynésie française, États-Unis, Mexique.

Totalité.

 

Premier  maître l\'Her

Aviso

11 décembre 2008

15 décembre 2008

Égypte.

Totalité.

16 décembre 2008

31 décembre 2008

République de Djibouti.

Totalité et demie.

 

Railleuse (La)

Patrouilleur

1er Juillet 2008

31 décembre 2008

Nouvelle Zélande, Polynésie française, États-Unis, îles Marquises.

Totalité.

 

Révi

Remorqueur ravitailleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Rieuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

La Réunion, île Maurice, Madagascar, Seychelles, Comores.

Totalité et demie.

 

Sabre

Engin de débarquement d\'infanterie et de chars

4 juillet 2009

8 décembre 2008

îles Canaries, Sénégal.

Totalité et demie.

9 décembre 2008

18 décembre 2008

Açores.

Totalité et demie.

19 décembre 2008

31 décembre 2008

Sénégal.

Totalité et demie.

 

Saphir bleu

Sous-marin

15 novembre 2008

15 décembre 2008

République de Djibouti, Émirats Arabes Unis.

Totalité et demie.

 

Somme

Pétrolier ravitailleur

28 août 2008

11 décembre 2008

Chypre, Turquie, Liban.

Totalité.

 

Sterne

Patrouilleur de service public

28 juillet 2008

29 juillet 2008

Colombie.

Totalité.

 

Surcouf

Frégate type La Fayette

1er juillet 2008

5 août 2008

Émirats Arabes Unis, Pakistan, République de Djibouti.

Totalité et demie.

 

Taape

Bâtiment de soutien de région

14 novembre 2008

31 décembre 2008

République de Djibouti.

Totalité et demie.

 

Tapageuse (La)

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Polynésie française.

Totalité.

 

Tonnerre

Bâtiment de projection et de commandement

30 octobre 2008

5 novembre 2008

États-Unis.

Totalité.

 

Var

Pétrolier ravitailleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Malaisie, Vietnam, Thaïlande, Singapour, Inde, Yémen du Sud, République de Djibouti, Koweit, Bahrein, Émirats Arabes Unis.

Totalité et demie.

 

Vendémiaire

Frégate de surveillance

1er juillet 2008

14 août 2008

Indonésie, Malaisie, Japon.

Totalité et demie.

11 septembre 2008

31 décembre 2008

Nouvelle Calédonie, Samoa occidentales

Totalité.

 

Ventôse

Frégate de surveillance

1er juillet 2008

28 août 2008

Antilles françaises, Colombie.

Totalité.

29 août 2008

3 septembre 2008

Cap-Vert.

Totalité et demie.

4 septembre 2008

31 décembre 2008

République Dominicaine, États-Unis, Sainte Lucie.

Totalité.

 

Verdon

Vedette côtière de surveillance

1er juillet 2008

31 décembre 2008

La Réunion.

Totalité et demie.

 

Violette

Patrouilleur

1er juillet 2008

31 décembre 2008

Antilles françaises, République Dominicaine.

Totalité.

 

 

 

 

 

Annexe III. BÂTIMENTS DE LA FLOTTE PRINCIPALE ET DE SERVITUDE (Modifications).


NOM DU BÂTIMENT.


TYPE DU BÂTIMENT.


DEPUIS LE (INCLUS).


JUSQU\'AU (INCLUS).


LIEU DE STATIONNEMENT.

BONIFICATIONS ACQUISES EN SUS DE LA DURÉE EFFECTIVE.

L\'Aigle

Chasseur de mines

6 février 2005

27 mai 2005

République de Djibouti, Inde, Bahreïn, Koweït, Émirats Arabes Unis, Sultanat d\'Oman, Éthiopie.

Totalité et demie.

 

Alizé

Bâtiment de soutien à la plongée

4 mars 2006

9 mars 2006

Égypte.

Totalité.

10 mars 2006

24 mai 2006

République de Djibouti, Madagascar, La Réunion, Seychelles.

Totalité et demie.

25 mai 2006

31 mai 2006

Égypte.

Totalité.

29 janvier 2007

6 mars 2007

Chypre.

Totalité.

7 mars 2007

15 mars 2007

îles Canaries.

Totalité et demie.

16 mars 2007

21 octobre 2007

République dominicaine, Antilles françaises, Madère, Chypre.

Totalité.

 

Commandant Bouan

Aviso

26 mars 2006

30 juin 2006

République de Djibouti, Bahreïn, Sultanat d\'Oman, Seychelles, Kenya,

Totalité et demie.

1 juillet 2006

 

1er août 2006

 

Kenya, République de Djibouti.

Totalité et demie.

23 novembre 2006

 

30 novembre 2006

 

Algérie.

Totalité.

16 avril 2007

30 avril 2007

Russie

Totalité.

 

Loire

Bâtiment de soutien mobile

6 février 2005

27 mai 2005

République de Djibouti, Inde, Bahreïn, Koweït, Émirats Arabes Unis, Sultanat d\'Oman, Éthiopie.

Totalité et demie.

 

Marion Dufresne

Bâtiment de commerce

1er juillet 2006

31 décembre 2006

La Réunion, Terres Australes Antarctiques Françaises, île Maurice.

Totalité et demie.