INSTRUCTION N° 1242/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.
Du 29 septembre 2009NOR D E F P 0 9 5 2 7 8 5 J
L\'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 est modifiée comme suit :
Les annexes I. à VI. sont remplacées par les annexes I. à VI. ci-jointes.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le secrétaire général pour l'administration,
Christian PIOTRE.
Annexes
Annexe I. Direction générale de l'armement.
1 Implantation des comités sociaux.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX (ORGANISME SUPPORT DES DISTRICTS SOCIAUX DE LA DGA). | UNITÉS OU ORGANISMES RATTACHÉS | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
CEV CAZAUX (DGA/DE) District social de la DGA de Cazaux. | Cazaux (33) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CEV ISTRES (DGA/DE) | Istres (13) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CEAT TOULOUSE (DGA/DE) | Toulouse (31) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CEPr SACLAY (DGA/DE) | Saclay (91) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CAEPE SAINT MÉDARD EN JALLES (DGA/DE) | Saint-Médard en Jalles (33) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CELM BISCARROSSE (DGA/DE) | Biscarrosse (40) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CEG GRAMAT (DGA/DET) District social de la DGA de Gramat. | Gramat (46) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
ETAS ANGERS (DGA/DET) District social de la DGA d\'Angers. | Angers (49) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
ETBS BOURGES (DGA/DET) | Bourges (18) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
CELAR BRUZ (DGA/DET) | Bruz (35) Brest (29) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
|
LRBA VERNON (DGA/DET) | Vernon (27) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
District social de la DGA d\'Arcueil - Le Bouchet. | Arcueil (94) Athis-Mons (91) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
|
CTSN TOULON (DGA/DET) | Toulon (83) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
DRH/SDMR | Paris (75)
| Organismes implantés sur la cité de l\'air (parcelles A, B et C) : 3 - Mission pour la modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (DEF/MMA). Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). Service parisien de soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC). 4 - Établissement public d\'insertion de la défense (EPIDe) - Siège. Service parisien du soutien de l\'administration centrale (SGA/SPAC) à Lille. |
District social de la DGA de Bagneux. | Bagneux (92) | Service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). |
ÉCOLE POLYTECHNIQUE | Palaiseau (91) |
2 IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.
IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES. | COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS. |
District social de la DGA de Cazaux. | Comité social du district social de la DGA de Cazaux. |
District social de la DGA d\'Istres. | Comité social du district social de la DGA d\'Istres. |
District social de la DGA de Toulouse. | Comité social du district social de la DGA de Toulouse. |
District social de la DGA de Saclay. | Comité social du district social de la DGA de Saclay. |
District social de la DGA de Saint Médard en Jalles. | Comité social du district social de la DGA de Saint Médard en Jalles. |
District social de la DGA de Biscarrosse. | Comité social du district social de la DGA de Biscarrosse. |
District social de la DGA de Gramat. | Comité social du district social de la DGA de Gramat.. |
District social de la DGA d\'Angers. | Comité social du district social de la DGA d\'Angers. |
District social de la DGA de Bourges. | Comité social du district social de la DGA de Bourges. |
District social de la DGA de Bruz. | Comité social du district social de la DGA de Bruz. |
District social de la DGA de Vernon. | Comité social du district social de la DGA de Vernon. |
District social de la DGA d\'Arcueil - Le Bouchet. | Comité social du district social de la DGA d\'Arcueil -Le Bouchet. |
District social de la DGA de Toulon. | Comité social du district social de la DGA de Toulon. |
District social de la DGA de Paris. | Comité social du district social de la DGA de Paris. |
District social de la DGA de Bagneux. | Comité social du district social de la DGA de Bagneux. |
District social de l\'Ecole Polytechnique. | Comité social du district social de l\' Ecole Polytechnique. |
Annexe II. Armée de terre.
1. Implantation des comités sociaux.
1.1 Région terre Ile de France.
Bureau de l\'action sociale de la région terre Île-de-France à Saint Germain en Laye.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Comité social de Paris 1 | Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l\'îlot St Dominique et dans l\'îlot Bellechasse. | Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés dans l\'îlot St Germain, aux Invalides, dans l\'îlot Bellechasse et à Latour-Maubourg. |
Comité social de Paris 2 | Tous organismes de l\'armée de terre et des services communs implantés à l\'école militaire, caserne Lourcine et Saint-Thomas d\'Aquin. | Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l\'école militaire, caserne Lourcine, et Saint Thomas d\'Aquin. |
Comité social de Paris 3 | Tous organismes de l\'armée de terre implantés à Vincennes, Reuilly, au Fort de Nogent, au Fort de l\'Est et au Fort d\'Ivry. | Tous organismes à vocation interarmées implantés à Vincennes, Reuilly, au Fort de Nogent, au Fort de l\'Est et au Fort d\'Ivry. |
Comité social de Paris 4 | Groupement de transit et d\'administration des personnels isolés (GTAPI), BAG/santé. | 8e RTRS dont détachement du 8e régiment de transmission école militaire. |
Comité social Paris 5 | Échelon social HIA Bégin. | DCSSA. |
Comité social de | Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM). | CSL SEA Montereau. |
Comité social de Versailles | 5e Régiment du génie. | Établissement d\'infrastructure de la Défense (EID Versailles). |
Comité social de | EM RTIDF. | DIRISI IDF à Houilles. |
1.2 Région terre Sud-Est.
Bureau de l\'action sociale de la région terre Sud-Est à Lyon.
.IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Comité social de La | 68e régiment d\'artillerie d\'Afrique. | 3e Régiment médical. |
Comité social de | 92e RI. | DIAC Clermont-Ferrand. |
Comité social de Lyon. | EM RTSE, et aumônerie. | État-major interarmées de ZD Lyon. |
Comité social d\'Issoire. | 28e Régiment de transmissions y compris compagnies et éléments détachés sauf Ajaccio. | DMD 15 et 43. |
Comité social de Grenoble. | EM 27e BIM et 27è CCT. | Centre de recherche du service de santé. |
Comité social de Valence. | 1er R Spahis. | DMD 07 et 26. |
Comité social d\'Annecy. | 27e BCA. | DMD 74 |
Comité social de Bourg-Saint-Maurice. | 7e BCA. | |
Comité social de Chambéry. | 13e BCA. | DMD 73. |
Comité social de Gap. | 4e RCH. | DMD 04 et 05. |
Comité social de Marseille. | EM FORCE 3. | État-major Interarmées de ZD. |
Comité social d\'Apt. | 2e REG. | Dét. 44e RT. |
Comité social de Corse. | 2e REP Calvi. | CSN Ajaccio. |
Comité social de Carpiagne. | 4e RD. | |
Comité social d\'Aubagne. | 1er RE. | GSBdDe Aubagne. |
Comité social d\'Orange. | 1er REC. | |
Comité social de Draguignan. | EAA. | Antenne pôle défense mobilité. |
Comité social de Fréjus. | 21e RIMa. | CSN Nice. |
Comité social de Hyères. | 54e RA. | Détachement autonome des transmissions de Giens. |
Comité social de Canjuers. | 3e RAMA. | Dépôt des essences Canjuers. |
Comité social du Luc. | EAALAT Le Luc (y compris détachement Saillagouse). | UIISC 7 Brignoles. |
Comité social de Carcassonne. | 3e RPIMa. | DMD 11. |
Comité social de Castelnaudary. | 4e RE. | |
Comité social de Nîmes. | 6e BLB et 6e CCT. | DMD 30. |
Comité social de Laudun. | 1er REG. | DMD 48. |
Comité social de Montpellier. | EAI (y compris Garrigues). | EID Montpellier, dét. SID Carcassonne et USID détachées (Saint Christol, Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Laudun, Montpellier, Nîmes, Orange, Perpignan). |
Comité social de Perpignan Montlouis. | CNEC (y compris dét Collioure). | BSN Perpignan. |
1.3 Région terre Sud-Ouest.
Direction de l\'action sociale de la région terre Sud-Ouest à Bordeaux.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Comité social de Bordeaux. | EM RTSO + aumônerie. | État major interarmées de ZD. |
Comité social de Souge. | 503e RT. | EID Bordeaux - infra Martignas. |
Comité social de Vayres. | 9e BMAT dét. Vayres. | |
Comité social de Biscarrosse. | 17e groupe d\'artillerie (GA). | DPSD/RTSO dét. Biscarosse. |
Comité social d\'Agen. | ESCAT Bergerac. | DMD 47 et 24. |
Comité social de Pau. | EM BFST. | BCAAM. |
Comité social de Bayonne. | 1er RPIMa. | EID Bordeaux- Infra Bayonne. |
Comité social de Toulouse. | EM 11e BP et CCTP. | DMD 31. |
Comité social de Pamiers. | 1er RCP. | DMD 09. |
Comité social de Tarbes. | 1er RHP. | DMD 65. |
Comité social de Castres. | 8e RPIMa | DMD 81 |
Comité social de Montauban. | 17e RGP | DMD 82 |
Comité social de Castelsarrasin. | 31e RG. | CRE Castelsarrasin. |
Comité social de Limoges. | EM 3e BM. | DMD 87. |
Comité social d\'Angoulême. | 1er RIMa. | DMD 16. |
Comité social de La Rochelle. | 519e RT. | CCTM. |
Comité social de Brive. | 126e RI. | CRE La Courtine. |
Comité social de Saint Maixent. | ENSOA. | DMD 79. |
Comité social de Poitiers. | 9e BSMAT PC Poitiers. | DMD 86. |
1.4 Région terre Nord-Ouest.
Bureau de l\'action sociale de la région terre Nord-Ouest à Rennes.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Comité social de Rennes. | EM RTNO. | EMIA ZD. |
Comité social de Caen/Rouen. | 18e RT. | BRILOM STE Caen. |
Comité social de Vannes. | 3e RIMa. | BRILOM STE Vannes. |
Comité social de la Lande-d\'Ouée. | 11e RAMa. | SLI Saint Aubin-du-Cormier. |
Comité social de Coëtquidan. | Écoles Coëtquidan. | SLI Coëtquidan. |
Comité social de Nantes. | EM Force. | DMD 44. |
Comité social de Laval. | 42e RT. | DMD 53. |
Comité social d\'Angers. | École du génie. | BRILOM STE Angers. |
Comité social de Saumur. | 2e RD/NBC Fontevraud. | DIAC Saumur. |
Comité social du Mans.
| Détachement 2e RMAT (Le Mans et Aubigné). | DMD 61. |
Comité social de Chartres. | CSTEI 8e RT Favières. | UIISC 1 Nogent le Rotrou. |
Comité social de Châteauroux. | 517e RT La Martinerie. | DMD 36. |
Comité social de Tours. | Sous-division formation DRH-AT Tours. | DMD 37. |
Comité social d\'Orléans. | EM 2e BB et 2e CCT Orléans. | BRILOM STE Orléans. |
1.5 Région terre Nord-Est.
Bureau de l\'action sociale de la région terre Nord-Est à Metz.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Comité social de Nancy. | EM 4e BAM. | BSN Nancy. |
Comité social de Toul. | 516e RT. | DMD 55. |
Comité social de Lunéville. | EM BTAC. | SLI 53e RTRS (EID Nancy). |
Comité social d\'Épinal. | 1er RTir | SLI 1er RTir (EID Nancy). |
Comité social de Sarrebourg. | 1er RI. | CRE Sarrebourg. |
Comité social de Dieuze. | 13e régiment de dragons parachutistes. | |
Comité social de Phalsbourg. | 1er RHC. | SIAé. |
Comité social de Metz Nord. | DIRMAT. | CIRCOSC. |
Comité social de Metz Sud. | EM RT NE. | EMIA ZD Est. |
Comité social de Verdun | 1/2e RCH. | DMD 55 Thierville. |
Comité social de Strasbourg. | EM corps européen. | CFIAR. |
Comité social de Colmar. | 152e RI. | DIAC Antennes Nécropole Cernay et Sigolsheim. |
Comité social de Mutzig. | 44e RT. | CORIAD. |
Comité social de Haguenau. | EM B. ART Oberhoffen. | SLI 2e RH (EID Strasbourg). |
Comité social de Châlons en Champagne. | EM 1re BM et 1re CCT. | CSN Châlons. |
Comité social de Mourmelon. | CEB Mourmelon. | CRE Bouy. |
Comité social de Suippes. | 40e RA. | DIAC antenne Suippes. |
Comité social de Mailly le Camp. | EM Centre de préparation des forces. | DMD 10. |
Comité social de Chaumont. | 61e RA. | DMD 52. |
Comité social de Charleville Mézières. | 3e RG | DMD 08 |
Comité social de Lille. | EM CFT. | EMIA ZD Nord. |
Comité social de Douai. | 6e RCS Douai. | BSN Valenciennes. |
Comité social de Laon. | 1er RAMa Couvron. | DMD 02. |
Comité social de Compiègne. | EEM. | DSN Compiègne. |
Comité social de Besançon. | EM 7 BB et CCT. | SLI 19e RG (EID Besançon). |
Comité social de Valdahon. | 13e RG. | DPSD détachement Besançon. |
Comité social de Belfort. | 35e RI Belfort. | CSN Montbéliard. |
Comité social d\'Auxonne. | 511e RT Auxonne. | BSN Dijon. |
Comité social d\'Autun. | Lycée militaire Autun. | BPIA. |
Comité social de Joigny. | 28e groupe géographique Joigny. | DMD 58 et 89. |
Comité social de Donaueschingen. | 110e RI. | Antenne CNMSS. |
Comité social de Saarburg. | 16e BC. | BPI Saarburg. |
Comité social de Mülheim. | EM BFA. | BPI Mülheim. |
Comité social d\'Immendingen. | 3e RH Immendingen. | Brigade prévôtale. |
2 Implantation des commissions restreintes.
IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES. | COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS. |
District social de Paris. | Comité social de Paris 1 - Îlot Saint-Germain. |
District social de Versailles. | Comité social de Versailles. |
District social de Lyon. | Comité social de Lyon. |
District social de Grenoble. | Comité social de Grenoble. |
District social de Marseille. | Comité social de Marseille. |
District social de Draguignan. | Comité social de Draguignan. |
District social de Montpellier. | Comité social de Montpellier. |
District social de Bordeaux. | Comité social de Bordeaux. |
District social de Toulouse. | Comité social de Toulouse. |
District sociale Angoulême. | Comité social de Limoges. |
Site de La Rochelle. | Comité social de La Rochelle. |
Bureau de l\'action sociale de la région terre Nord-Ouest. | Comité social de Rennes. |
District social de Nantes. | Comité social de Nantes. |
District social de Tours. | Comité social de Bourges. |
District social de Metz. | Comité social de Metz nord. |
District social de Nancy. | Comité social de Nancy. |
District social de Strasbourg. | Comité social de Strasbourg. |
District social de Châlons en Champagne. | Comité social de Châlons en Champagne. |
District social de Lille. | Comité social de Lille. |
District social de Besançon. | Comité social de Besançon. |
District social de Donaueschingen. | Comité social de Donaueschingen. |
Annexe III. Marine.
1 Implantation des comités sociaux.
1.1 Région maritime Atlantique - Manche - mer du Nord.
1.1.1 Arrondissement maritime de la manche et de la mer du Nord.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Cherbourg. | Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord. | Délégation militaire départementale de la Manche St Lô (50). |
1.1.2 Arrondissement maritime de l'atlantique.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Brest.
| Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de l\'arrondissement maritime de l\'Atlantique à l\'exception de ceux relevant du comité social de la marine à Lorient ainsi que ceux rattachés à un comité social d\'une autre armée, direction ou service. | Direction locale du service de santé des armées Brest (29). |
Lorient. | Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés sur le département du Morbihan (56). | Détachement du service des essences des armées Lann Bihoué (56). |
1.2 Région maritime méditerranée.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Toulon. | Tous personnels relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée, y compris les personnels affectés au sein de la BAN de Hyères et à l\'exception de ceux relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que ceux rattachés à un comité social d\'une autre armée, direction ou service. | Direction locale du service de santé des armées Toulon (83) : CMP Toulon, Nîmes, Istres, Draguignan, Cuers et bureau central d\'administration des personnels militaires du SSA (BCAPMSSA). |
Nîmes-Garons. | Base d\'aéronautique navale de Nîmes Garons. | Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30). |
(*) Uniquement pour activités de cohésion. |
1.3 Commandement de la marine à Paris.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Paris. | Tous personnels relevant des unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone du commandement de la Marine à Paris. | District de transit aérien en région parisienne (DiTAP) Dugny (93). |
2 Implantation des commissions restreintes.
IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES. | COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS. |
Direction locale de l\'action sociale de l\'arrondissement maritime de l\'Atlantique. | Comité social de Brest. |
Direction locale de l\'action sociale de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord. | Comité social de Cherbourg. |
Direction locale de l\'action sociale de la région maritime Méditerranée. | Comité social de Toulon. |
Direction locale de l\'action sociale du commandement de la marine à Paris. | Comité social de Paris. |
Annexe IV. Armée de l'air.
1 Implantation des comités sociaux.
1.1 Zone aérienne Sud.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
DA 101 TOULOUSE. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences Toulouse. |
BA 106 MÉRIGNAC. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Direction régionale du service des essences des armées pour la région atlantique. |
BA 115 ORANGE. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences d\'Orange. |
BA 118 MONT DE MARSAN. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Équipe de marque Hunter Mont de Marsan (marine). |
BA 120 CAZAUX. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Cazaux. |
BA 125 ISTRES. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise . | Dépôt des essences d\'Istres. |
BA 126 SOLENZARA. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Solenzara. |
BA 278 AMBERIEU. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Section marine AIA. |
BA 701 SALON DE PROVENCE. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | École de l\'aéronautique navale Salon. |
BA 709 COGNAC. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Section marine école à Cognac. |
BA 721 ROCHEFORT. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Détachement marine à Rochefort. |
EETAA 722 SAINTES. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
EPA 749 GRENOBLE-MONTBONNOT. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
BA 942 LYON MONT VERDUN. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
BA 943 NICE. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Sémaphore Alpes-Maritimes (Saint-Jean-Cap-Ferrat). |
DA 277 VARENNES SUR ALLIER. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
DA 90.204 MERIGNAC-BEAUSÉJOUR. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
AIA BORDEAUX. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Centre de formation de La Tresne (DRH/CFLE). |
AIA CLERMONT-FERRAND. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
AIA CUERS PIERREFEU. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. |
1.2 Zone aérienne Nord.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
BA 102 DIJON. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Dijon. |
BA 103 CAMBRAI. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Cambrai. |
BA 105 ÉVREUX. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences Évreux. |
BA 107 VILLACOUBLAY. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Toutes unités interarmées stationnées dans l\'emprise. |
BA 110 CREIL. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Toutes unités interarmées stationnées dans l\'emprise. |
BA 112 REIMS. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Reims. |
BA 113 SAINT DIZIER. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de St Dizier. |
BA 116 LUXEUIL . | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Luxeuil. |
BA 117 PARIS. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | EA DCSSA Paris 07. |
BA 123 ORLÉANS. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Service des essences Orléans. |
BA 128 METZ. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Metz. |
BA 132 COLMAR. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise . | Dépôt des essences de Colmar . |
BA 133 NANCY. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Nancy GSBdDe. |
BA 217 BRETIGNY. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées. |
DA 273 ROMORANTIN. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
BA 279 CHATEAUDUN. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Châteaudun. |
BA 702 AVORD. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | École de l\'aviation de transport (marine). |
BA 705 TOURS. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Dépôt des essences de Tours. |
BA 901 DRACHENBRONN. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | |
BA 921 TAVERNY. | Toutes unités air stationnées dans l\'emprise. | Service départemental ONAC Cergy-Pontoise (95). |
2 Implantation des commissions restreintes.
IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES. | COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS. |
Direction locale de l\'action sociale de la zone aérienne Sud à Bordeaux Mérignac. | Comité social du DA 101 Toulouse. |
Direction locale de l\'action sociale de la zone aérienne Nord à Villacoublay. | Comité social de la BA 105 Évreux. |
Point d\'appui technique de la BA 128 Metz. | Comité social de la BA 102 Dijon. |
Comité social de l\'AIA Bordeaux. | Comité social de l\'AIA Bordeaux. |
Comité social de l\'AIA Clermont-Ferrand. | Comité social de l\'AIA Clermont-Ferrand. |
Comité social de l\'AIA Cuers Pierrefeu. | Comité social de l\'AIA Cuers Pierrefeu. |
Annexe V. Gendarmerie nationale (*).
1. Implantation des comités sociaux.
1.1 Région de gendarmerie d'Île-de-France.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.
|
UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
|
Commandement de la région de gendarmerie d\'Île-de-France. | Unités de gendarmerie départementale, direction générale de la gendarmerie nationale, inspection générale, état-major du commandement de la gendarmerie d\'outre-mer. |
Force de gendarmerie mobile et d\'intervention, Maisons-Alfort (Val-de-Marne). | Unités de gendarmerie mobile d\'Île-de-France. Groupement d\'intervention de la gendarmerie nationale (GIGN) - Satory. |
Garde républicaine. | Unités de la Garde Républicaine. |
Gendarmerie de l\'air. | Unités de la gendarmerie de l\'air. |
Gendarmerie maritime. | Unités de la gendarmerie maritime. |
Gendarmerie de l\'armement. | Unités de la gendarmerie de l\'armement. |
Gendarmerie des transports aériens. | Unités de la gendarmerie des transports aériens. |
Centre technique de la gendarmerie nationale de Rosny-sous-Bois, (Seine-Saint-Denis). | Unités du Centre Technique de la gendarmerie nationale. |
1.2 Région de gendarmerie Nord.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.
|
UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
|
Commandement de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Picardie, Amiens (Somme). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
1.3 Région de gendarmerie Ouest.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.
|
UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL.
|
Commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, Rennes (Ille-et-Vilaine). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Basse-Normandie, Caen (Calvados). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie des Pays de la Loire, Saint-Herblain (Loire Atlantique). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie du Centre, Orléans (Loiret). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement du centre administratif de la gendarmerie nationale, Le Blanc (Indre). | Centre administratif de la gendarmerie nationale. |
1.4 Région de gendarmerie Sud-Ouest.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Commandement de la région de gendarmerie d\'Aquitaine, Bordeaux (Gironde). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées, Toulouse (Haute Garonne). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie du Limousin, Limoges (Haute-Vienne). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes, Poitiers (Vienne). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
1.5 Région de gendarmerie Sud.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Commandement de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d\'Azur, Marseille (Bouches-du-Rhône). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Hérault). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Corse, Ajaccio (Corse du Sud). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
1.6 Région de gendarmerie Sud-Est.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, Bron (Rhône). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie d\'Auvergne, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
1.7 Région de gendarmerie Est.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, Metz (Moselle). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne, Châlons-en-Champagne (Marne). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie d\'Alsace, Strasbourg (Bas Rhin). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Bourgogne, Dijon (Côte d\'Or). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
Commandement de la région de gendarmerie de Franche-Comté, Besançon (Doubs). | Ensemble des unités de gendarmerie départementale et gendarmerie mobile. |
1.8 Commandement des écoles de gendarmerie.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
École des officiers de la gendarmerie nationale Melun (Seine-et-Marne). | École de gendarmerie de Fontainebleau, centre d\'enseignement supérieur de la gendarmerie, centre de documentation et de pédagogie de Maisons-Alfort. |
École de gendarmerie de Châteaulin (Finistère). | |
École de gendarmerie de Chaumont (Haute-Marne). | |
École de gendarmerie de Montluçon (Allier). | |
École de gendarmerie de Tulle (Corrèze). | |
École de gendarmerie de Rochefort (Charente maritime). | Commandement des écoles de la gendarmerie nationale à Rochefort, centre d\'instruction de ski et d\'alpinisme de la gendarmerie de Chamonix, centre d\'instruction nautique de la gendarmerie d\'Antibes. |
Centre national d\'entraînement des forces de gendarmerie de Saint-Astier (Dordogne). | Centre d\'instruction cynophile de la gendarmerie de Gramat (Lot). |
2 Implantation des commissions restreintes.
IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES. | COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS. |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Ile-de-France à Paris. | Comité social de la région de gendarmerie d\'Ile-de-France (Paris). |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Nord à Lille. | Comité social du commandement de la région de gendarmerie du Nord-Pas-de-Calais, Lille (Nord). |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Ouest à Rennes. | Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Bretagne, Rennes (Ille et Vilaine). |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Sud Ouest à Bordeaux. | Comité social du commandement de la région de gendarmerie d\'Aquitaine, Bordeaux (Gironde). |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Sud à Marseille. | Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Provence -Alpes - Côte d\'Azur, Marseille (Bouches-du-Rhône). |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Sud Est à Lyon. | Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, Bron (Rhône). |
Direction régionale de l\'action sociale de la région de gendarmerie Est à Metz. | Comité social du commandement de la région de gendarmerie de Lorraine, Metz (Moselle). |
Annexe VI. Outre-mer.
1 IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX.
IMPLANTATION DES COMITÉS SOCIAUX. | UNITÉS RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. | UNITÉS D\'UNE AUTRE ARMÉE, DIRECTION OU SERVICE, RATTACHÉES AU COMITÉ SOCIAL. |
Comité social des forces armées | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | Service départemental ONAC Fort de France (97). |
Comité social des forces armées aux Antilles - Guadeloupe. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | Service départemental ONAC Basse-Terre (97). |
Comité social des forces armées en Guyane. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | Service départemental ONAC Cayenne (97). |
Comité social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien La Réunion. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | Service départemental ONAC Saint Denis (97). |
Comité social des forces armées en Nouvelle Calédonie. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | Service départemental ONAC Nouméa (98). |
Comité social des forces armées en Polynésie Française. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | Service départemental ONAC Tahiti (98). |
Comité social des forces françaises au Cap-Vert. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | |
Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | |
Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon. | 6e BIMa Libreville. | Détachement air. |
Comité social de l\'implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis. | Personnel de toutes les unités, formations, organismes stationnés sur le territoire. | DAT (détachement avancé des transmissions). DPSD. Détachement prévôtal. |
2 IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.
IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES. | COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS. |
District social des forces armées aux Antilles (Fort de France). | Comité social des forces armées aux Antilles - Martinique. Comité social des forces armées aux Antilles -Guadeloupe. |
District social des forces armées de Guyane (Cayenne). | Comité social des forces armées en Guyane. |
District social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien (Saint Denis de la Réunion). | Comité social des forces armées dans la zone sud de l\'Océan Indien - La Réunion. |
District social des forces armées de la Nouvelle Calédonie (Nouméa). | Comité social des forces armées en Nouvelle Calédonie. |
District social des forces armées de la Polynésie Française (Papeete). | Comité social des forces armées en Polynésie Française. |
District social des forces françaises du Cap-Vert (Dakar). | Comité social des forces françaises au Cap-Vert. |
District social des forces françaises stationnées à Djibouti. | Comité social des forces françaises stationnées à Djibouti. |
District social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon. | Comité social du commandement des troupes françaises stationnées au Gabon. |
Implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis. | Comité social de l\'implantation militaire française aux Émirats Arabes Unis. |