DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'arrêté du 1er septembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs.

Du 27 octobre 2009
NOR D E F L 0 9 5 2 5 1 6 Z

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Référence de publication : BOC n°42 du 30/10/2009

Remplacer l\'annexe II. par l\'annexe II. ci-jointe.

Annexe

Annexe II. Liste des unités en charge de la mise en oeuvre et de la maintenance des aéronefs.

(Pour la maintenance ne concerne que le personnel en charge des 1^eret 2^e niveaux techniques d\'intervention - exclusion du personnel uniquement employé à la maintenance industrielle.)

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
101	CEAM	02.338	INTEGRATED INTERNATIONAL FIELD TEAM.
CSFA	2E.340	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.	⁽¹²⁾
102	CFA	01.002	ESCADRON DE CHASSE.
02.002	ESCADRON ENTRAÎNEMENT CÔTE D\'OR.
1D.102	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.002	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
2C.102	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
62.530	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPECIALISÉE M2000.
EMAA	27.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 5.
103	CFA	01.012	ESCADRON DE CHASSE.
1D103	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.012	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
2C.103	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
105	CFA	00.056	GROUPE AÉRIEN MIXTE.
1D.105	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.064	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
60560	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ C160.
106	CFA	00043	ESCADRON DE TRANSPORT.
1D.106	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
SIMMAD	18.590	SECTION TECHNIQUE DE MARQUE AÉROMOBILITÉ INTERARMÉES.
SIAé	43.624	ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : SOUS-DIRECTION TECHNIQUE.	⁽¹³⁾

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
107	CFA	1D.107	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.060	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
62.560	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE AVIONS DE LIAISON.
61560	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ AVIONS DE LIAISON.
EMAA	23.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N°1.
110	CFA	03.060	ESCADRON DE TRANSPORT.
01.062	ESCADRON DE TRANSPORT.
1D.110	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
10.560	DISTRICT DE TRANSIT AÉRIEN EN RÉGION PARISIENNE.
CSFA	2B110	ESCADRON DE SOUTIEN DES MATÉRIELS D\'ENVIRONNEMENT.	⁽¹⁵⁾
64560	UNITÉ DE GESTION DE LA NAVIGABILITÉ CASA.
67.560	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE CASA.
112	CFA	01.033	ESCADRON DE RECONNAISSANCE.
02.033	ESCADRON DE RECONNAISSANCE.
1D.112	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.033	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
64530	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ MF1.
2C.112	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
66.530	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE MIRAGE F1.
EMAA	24.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N°2.
113	CFA	01.007	ESCADRON DE CHASSE.
1D.113	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CFAS	01.091	ESCADRON DE CHASSE.
CSFA	15.007	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
65530	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ RAFALE.
2C.113	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
EMAA	25.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N°3.
115	CFA	02.005	ESCADRON DE CHASSE.
1D.115	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.005	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
2C.115	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
116	CFA	1D.116	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CFAS	01.004	ESCADRON DE CHASSE.
02.004	ESCADRON DE CHASSE.
13.004	DEPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES.
2E.004	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
2F.004	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES.
CSFA	2C.116	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
117	CFA	00.052	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER.

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
118	CEAM	02.330	ESCADRON DE SURVIE OPÉRATIONNELLE & PARA D\'ESSAI.
03.330	ESCADRON EXPÉRIMENTATION ET SOUTIEN TECHNIQUE.
05.330	ESCADRON DE CHASSE ET D\'EXPÉRIMENTATION.
07.330	ESCADRON DE PROG. ET D\'INST. GUERRE ÉLECTRONIQUE.	⁽²⁾
25.330	EQ. M M2000.
35.330	EQ. M RAFALE MONT-DE-MARSAN.
45.330	EQ. M RECOTAC.
65.330	EQ. M ARMEMENTS EMBARQUÉS ANTENNE MONT-DE-MARSAN.
CFA	03.062	ESCADRON DE TRANSPORT.
1D.118	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
00.324	SECTION AIR À L\'ÉCOLE D\'APPLICATION DE L\'ALAT.
00.342	DÉTACHEMENT DE LIAISON.
05.530	CENTRE D\'ENTRAÎNEMENT AU COMBAT.
CFAS	16.004	DEPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES.
CSFA	2E.118	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.	⁽²²⁾
23.321	CENTRE DE FORMATION RAFALE.
SIMMAD	61.590	ÉQ. TECHNIQUE INTERARMÉES RAFALE.
EMAA	31.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 9.
120	CEAM	00.331	CENTRE D\'EXPERTISE ARMEMENTS EMBARQUÉS.	⁽³⁾
02.331	ÉQ. M HÉLICOPTÈRES.
CFA	01.067	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES.
00.008	ÉCOLE DE TRANSITION OPÉRATIONNELLE.
1D.120	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	15.008	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
65560	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ HÉLICOPTÈRES MOYEN.
04.653	ESCADRON DE SOUTIEN MUNITIONS.	⁽⁴⁾
DGA	86.670	PA DGA DE CEV - CENTRE D\'ESSAI EN VOL, BASE D\'ESSAI DE CAZAUX.
EMAA	32.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 10.
123	CFA	02.061	ESCADRON DE TRANSPORT.
03.061	ESCADRON DE TRANSPORT.
05.061	ESCADRON D\'UTILISATION ET D\'APPUI TACTIQUE.
1D.123	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.061	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
66560	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ C130.
12.560	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE C160-C130.
CEAM	01.338	MULTINATIONAL ENTRY INTO SERVICE TEAM.
EMAA	30.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 8.

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
125	CEAM	01.333	ANTENNE ÉQ. M RAFALE ISTRES.
02.333	ÉQ. M RAVITAILLEMENT EN VOL.
03.333	ÉQUIPE DE MARQUE ASMP-A.
CFA	05.067	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES.
1D.125	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
00.344	SECTION AIR À L\'ÉCOLE DE L\'ALAT.
CFAS	03.004	ESCADRON DE CHASSE.
66532	ENSEMBLE ÉQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE ASMP-A.	⁽²²⁾
02.091	GROUPE DE RAVITAILLEMENT EN VOL.	⁽⁵⁾
15.093	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ.
65.532	ÉQUIPE TECHNIQUE KC135.
CSFA	2C.125	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁷⁾
DGA	87.670	PA DGA DE CEV - CENTRE D\'ESSAI EN VOL, BASE D\'ESSAI D\'ISTRES.	⁽²¹⁾
EMAA	28.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 6.
126	CFA	01.044	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES.
1D.126	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2B.126	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE COMMUN.	⁽⁶⁾
2C.126	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁷⁾
99.126	ESCADRON DE CIBLERIE.	⁽⁷⁾
128	CFA	01.040	ESCADRON DE TRANSPORT MIXTE.
00.054	ESCADRON ÉLECTRONIQUE AÉROPORTÉ.
1D.128	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	63.530	ÉQ. T. MATÉRIELS DE RECHERCHE ÉLECTRONIQUE.
132	CSFA	2E.030	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ.
2C.132	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽²³⁾
133	CFA	01.003	ESCADRON DE CHASSE.
02.003	ESCADRON DE CHASSE.
03.003	ESCADRON DE CHASSE.
1D.133	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	2E.003	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
2C.133	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE.	⁽¹⁾
60.530	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ M2000.
SIAé	51.624	DÉTACHEMENT ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE PHALSBOURG.
52.624	DÉTACHEMENT ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE TOUL.
EMAA	26.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 4.

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
181	CFA	00.050	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER.
SAINT-DENIS	2A.181	DIRECTION TECHNIQUE ET COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE.	⁽⁸⁾
2B.181	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE COMMUN.	⁽²⁰⁾
03.372	OVIA ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME - LA RÉUNION.
190	CFA	00.082	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER.
POLYNÉSIE	02.377	SERVICE INTERARMÉES DE TRANSIT AÉRIEN POLYNÉSIE.
217	DRH-AA	0B.217	CABINET COMMANDEMENT DE BASE.	⁽⁹⁾
CFAS	92.532	ORGANISME À VOCATION INTERARMÉES ESCADRON SYDEREC.
273	CSFA	68.535	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ PLANEURS.
DRH-AA	21.535	CENTRE DE VOL À VOILE DE L\'AA.
278	CFA	1D.278	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
SIAé	32.624	ATELIER INDUSTRIEL AÉRONAUTIQUE : SOUS DIRECTION TECHNIQUE.	⁽¹⁹⁾
DRH-AA	22.535	CENTRE MILITAIRE DE PLANEURS.
279	CFA	00.070	ESCADRON DE CONVOYAGE.
1D.279	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	64.600	ÉQ. D\'ÉTUDES TECH. DES RÉPARATIONS DES DOMMAGES DE COMBAT.
69.600	ÉQ. D\'ÉTUDES TECHNIQUES « MÉTHODES DE STOCKAGE ».
11.601	GROUPE D\'ENTRETIEN RÉPARATION STOCKAGE AVION.
365	CFA	00.058	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER.
ANTILLES	04.365	ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME DE LA MARTINIQUE.
05.365	EA GUADELOUPE.
2A.365	COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE.	⁽¹⁰⁾
367	CFA	00.068	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES OUTRE-MER (ROCHAMBEAU).
GUYANE	03.367	OVIA : ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME GUYANE.
2A.367	COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE.	⁽¹⁰⁾
701	SIAé	70.624	ANTENNE ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE HYÈRES.	⁽¹⁴⁾
60.624	ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : DIRECTION DE L\'AIA.	⁽¹⁸⁾
CFA	20.300	ÉQ. PRÉSENTATION DE L\'AA.
1D.701	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	15.312	ÉCHELON LIQUIDATEUR TUCANO.
67535	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ AVIONS LÉGERS.
DRH-AA	05.312	CENTRE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE MILITAIRE INITIALE.

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
702	CFA	1D.702	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
01.036	ESCADRILLE DE DÉTECTION ET DE CONTRÔLE AÉROPORTÉS.
02.036	ESCADRILLE DE DÉTECTION ET DE CONTRÔLE AÉROPORTÉS.
10.036	ESCADRILLE SUPPORT MISSIONS ET TRANSFORMATION.
13.036	ESCADRILLE D\'UTILISATION OPÉRATIONNELLE ET TECHNIQUE E3F.
00.319	ÉCOLE DE L\'AVIATION DE TRANSPORT.
CFAS	14.004	DEPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES.
CSFA	15.319	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
53.535	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE XINGU.
15.036	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
14.605	GROUPE DES ATELIERS TECHNIQUES.	⁽¹⁶⁾
63600	ÉQ. D\'ÉTUDES TECHNIQUES DES ARMEMENTS ET MUNITIONS.
68560	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ E3F.
69560	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ XINGU.
EMAA	29.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 7.
705	CFA	1D.705	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
00.314	ÉCOLE DE L\'AVIATION DE CHASSE.
CSFA	15.314	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE.
51.535	UNITÉ D\'INSTRUCTION SPECIALISÉE ALPHAJET.
2F.705	UNITÉ DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ ALPHAJET.
EMAA	33.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 11.
709	CFA	1D.709	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
CSFA	09.709	UNITÉ DE GESTION DE MAINTIEN DE LA NAVIGABILITÉ EPSILON.
CEAM	01.330	ESCADRON D\'EXPÉRIMENTATION DRONES.
DRH-AA	00.315	ÉCOLE DE PILOTAGE DE L\'AA.
721	CFA	1D.721	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE.
DRH-AA	03.321	DIVISION DES SPÉCIALITÉS AÉRONAUTIQUES.	⁽¹¹⁾
722	DRH-AA	25.535	CENTRE MILITAIRE DE PLANEURS.
942	CSFA	65.600	ÉQUIPE D\'ÉTUDES TECHNIQUES CONTRÔLE NON DESTRUCTIF.
SIAé	54.624	ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : SOUS-DIRECTION TECHNIQUE.
SIMMAD	13.560	ÉLEMENT AIR À LA CELLULE INDUSTRIELLE TRANSALL.
61.530	CELLULE LOGISTIQUE AIR MIRAGE/ALPHAJET.

Notes

D17 « CHEF DIVISION MUNITIONS ». D18 « ADJOINT CHEF DIVISION UNITIONS ». D19 « DIVISION MUNITIONS ». 1

D28 « SECTION INFRAROUGE ». G28 « SECTION MIRAGE 2000C ». G38 « SECTION MIRAGE 2000N-D ». G48 « SECTION MIRAGE F1 ». H16 « OFFICIERS RAPPORTEURS DIV.RAFALE ». H28 « SECTION RAFALE ». I18 « SECTION HELICO/TRANSPORT ». J18 « SECTION XP/DEVELOPPEMENT ». 2

À l'exclusion de : A27 « CHEF BUREAU PLANIFICATION ET QUALITÉ ». A28 « BUREAU PLANIFICATION ET QUALITÉ ». B68 « SECTION MULTIMÉDIA ». 3

B18 « SERVICE EXPLOITATION MUNITIONS ». B27 « CHEF DIVISION MUNITION ». B28 « DIVISION MUNITIONS ». 4

A38 « SECTION SECURITÉ DES VOLS ».5

F48 « MAINTENANCE BATTERIES AÉRONEF ».6

À l'exclusion de : E28 « CELL.ACCUEIL&SOUTIEN ESCADRON ».7

C28 « SATA » à compter du 1er septembre 2006.8

H17 « CHEF SECTION SPORTS AÉRIENS ». H18 « SECTION SPORTS AÉRIENS ». 9

C17 « CHEF SECTION ACTIVITÉS TECHNIQUES ». C28 « SATA » à compter du 1er septembre 2006. 10

À l\'exclusion de : P99 « ÉLÈVES - NDO ». A37 « CHEF BUR.COORD.TECHNICO-LOGISTIQUE ». A47 « CHEF SECT. COORD.DISCIPL. /ENCADR. ». A48 « SECT.COORD.DISCIPLINE/ENCADREMENT ». B18 « SECTION ÉTUDES ». B28 « SECTION PROGRAMMATION ». C17 « ADJT CHEF SECT. ENS. VECTEUR/PORTEUR ». D27 « ADJT CHEF SECTION ENS. AVIONIQUE ». D57 « ADJT CHEF SECTION ENS. ARMEMENT » 11

À l\'exclusion de : A38 « BECL/CG AVION ». G68 « Section métrologie électronique ». H17 « chef atelier soutien matériel commun ». H28 « atelier soutien matériel commun ». 12

Le personnel anciennement affecté dans l'unité 01.332 (CEAM) ouvre droit à l'IMOMA rétroactivement à compter du 1er septembre 2007.13

Uniquement pour la division hélicoptères.14

B98 « atelier maintenance batterie aéro ».15

C17 « CHEF ATELIER MUNITIONS ». C18 « ATELIER MUNITIONS ». C38 « ATELIER OPTIQUE ». 16

C48 « SECTION MUNITION ».17

B58 « GROUPE MÉTROLOGIE ».18

C38 « ATELIER CAPTEURS VEILLE (personnel marine) ». H57 « CHEF ATELIER MAINTENANCE SIÈGES ÉJECTABLES ». H58 « ATELIER MAINTENANCE SIÈGES ÉJECTABLES ». 19

C48 « ATELIER ÉLECTRICITÉ ».20

À l'exclusion de « G18 PERS.AIR OPÉRATION AÉRIENNE ».21

À compter du 1er juillet 2009.22

D18 « CHEF SECTION MUNITIONS ». D19 « SECTION MUNITIONS ». 23