Sommaire du BOC n°42 du 30/10/2009

Texte signalé

Administration Centrale
15 septembre 2009

Arrêté du 15 septembre 2009 portant installation d'un système de vidéoprotection avec stockage numérique.

NOR : D E F D 0 9 2 2 6 8 0 A
Précédent modificatif : Loi N° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1). Référence de publication : JO n° 233 du 8 octobre 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 42/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Administration Centrale
05 octobre 2009

Archivé Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 8 7 1 2 D
Texte(s) modifié(s) :

Voir article 6.

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.1. , 110.2.
Administration Centrale
05 octobre 2009

Archivé Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 1 8 6 6 6 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 99-164 du 08 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 42/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 660.3.1. , 520.2.1. , 110.4.2.1.
Administration Centrale
25 août 2009
Administration Centrale
25 août 2009

Arrêté du 25 août 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des affaires et de la production au centre technique des systèmes navals.

NOR : D E F D 0 9 2 2 9 1 5 A
Référence de publication : JO n° 235 du 10 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Administration Centrale
21 septembre 2009

Arrêté du 21 septembre 2009 fixant les modalités d'organisation et de déroulement des concours d'accès aux emplois de praticien des armées responsable de spécialité.

NOR : D E F K 0 9 2 1 9 8 1 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 228 du 2 octobre 2009, texte n° 18 ; signalé au BOC 42/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
12 avril 2007

Archivé Instruction N° 100/DEF/DGA/DE/CEPr du 12 avril 2007 relative aux missions et à l'organisation détaillée du centre d'essais des propulseurs de la direction des essais.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 5 8 J
Abrogé le 10 décembre 2012 par : INSTRUCTION N° 2012-298340/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais.

d) Instruction DGA n° 62 relative aux missions et à l’organisation générale des centres de la direction des essais (n.i. BO).

e) Instruction CEPr n° 100002 D-MAN relative aux instances de pilotages et d'informations (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA n° 100 du 24 mai 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°42 du 30 octobre 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 4
13 mars 2008

Archivé Instruction N° 103/DEF/DGA/DE/CEAT du 13 mars 2008 relative aux missions et à l'organisation détaillée du centre d'essais aéronautique de Toulouse.

NOR : D E F A 0 8 5 0 0 0 0 J
Abrogé le 10 décembre 2012 par : INSTRUCTION N° 2012-298340/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais.

d) Instruction DGA n° 62 relative aux missions et à l'organisation générale des centres de la direction des essais (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction DGA/DCE n° 100012 du 21 juin 2004 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°42 du 30 octobre 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 6
22 septembre 2009

Archivé Instruction N° 4800/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 22 septembre 2009 relative aux procédures de préconisations de produits effectuées par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 2 6 1 7 J
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4418/DEF/DCSEA/EXP/183/10 du 20 mai 1986 relative à la préconisation de produits distribués par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°42 du 30 octobre 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.1.
Texte 8
07 octobre 2009

Archivé Instruction N° 0-40077-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 07 octobre 2009 relative au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 2 6 2 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 10
04 décembre 2008
Texte 11
15 mai 2009

Instruction N° 1/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ du 15 mai 2009 relative à la commission d'entretien des processus interarmées du maintien en condition opérationnelle aéronautique pilotés par la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 0 9 5 2 5 7 8 J
Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 (BOC, 5276) fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Décret N° 2006-1551 du 07 décembre 2006 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense

5. Charte de la qualité de la réglementation du ministère de la défense du 28 juillet 2004 (n.i. BO).

6. Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1/DEF/SIMMAD/SDTL/BEG du 01 mars 2006 relative aux processus interarmées s'appliquant aux matériels de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 30 octobre 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1.
Texte 12
27 juillet 2009

Texte réglementaire temporaire