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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines »

DÉCISION N° 0-57324-2009/DEF/EMM/PRH portant abrogation de texte.

Du 26 octobre 2009
 NOR D E F B 0 9 5 2 8 2 4 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 215/DEF/EMM/RH/PRH du 28 juillet 2006 relative à l'organisation de la spécialité de marin pompier. Texte(s) caduc(s) :

lui-même.

Référence de publication : BOC n°47 du 04/12/2009

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

2006. 28 juillet. Instruction n° 215/DEF/EMM/RH/PRH relative à l\'organisation de la spécialité de marin pompier.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Olivier LAJOUS.