Sommaire du BOC n°47 du 04/12/2009

Texte signalé

Administration Centrale
05 novembre 2009

Archivé Arrêté du 05 novembre 2009 fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 2 4 2 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 décembre 2009 fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 268 du 19 novembre 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.11.
Administration Centrale
11 novembre 2009

Archivé Arrêté du 11 novembre 2009 fixant les montants moyens annuels de l'indemnité spécifique de service allouée au directeur central du service d'infrastructure de la défense et aux ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 1 5 9 4 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 décembre 2002 fixant les montants moyens annuels de l'indemnité spécifique de service allouée au directeur central des travaux immobiliers et maritimes et aux ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 265 du 15 novembre 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 404.3.3.
Administration Centrale
30 octobre 2009

Arrêté du 30 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 20 mai 2009 relatif à l'application du décret n° 2009-574 du 20 mai 2009 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle.

NOR : D E F H 0 9 2 5 7 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 mai 2009 relatif à l'application du décret n° 2009-574 du 20 mai 2009 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle. Référence de publication : JO n° 262 du 11 novembre 2009, texte n° 36 ; signalé au BOC 47/2009.
Administration Centrale
03 novembre 2009

Archivé Décret N° 2009-1357 du 03 novembre 2009 portant statut particulier du corps des aides soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense et modifiant le décret n° 2005-1597 du 19 décembre 2005 portant statut particulier du corps d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 0 0 8 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-1597 du 19 décembre 2005 portant statut particulier du corps d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense. Décret N° 90-360 du 23 avril 1990 portant statuts particuliers de certains personnels hospitaliers de l'institution nationale des invalides. Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 92-454 du 20 mai 1992 (n.i. BO).

Décret n° 92-551 du 22 juin 1992 (n.i. BO).

Décret N° 98-606 du 16 juillet 1998 portant statut particulier du corps des aides-soignants civils du service de santé des armées. Décret N° 98-607 du 16 juillet 1998 portant statut particulier du corps des agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées.

Décret n° 94-840 du 23 septembre 1994 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 258 du 6 novembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.1.1.3.
Administration Centrale
19 octobre 2009

Archivé Arrêté du 19 octobre 2009 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires.

NOR : D E F H 0 9 1 9 7 0 4 A
Abrogé le 30 juillet 2010 par : ARRÊTÉ fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 octobre 2008 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires. Référence de publication : JO n° 264 du 14 novembre 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.2. , 710.3.1.
Administration Centrale
11 novembre 2009

Décret N° 2009-1390 du 11 novembre 2009 modifiant le décret n° 2002-1437 du 9 décembre 2002 relatif à l'indemnité spécifique de service allouée au directeur central des travaux immobiliers et maritimes et aux ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 1 5 9 3 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2002-1437 du 09 décembre 2002 relatif à l'indemnité spécifique de service allouée au directeur central des travaux immobiliers et maritimes et aux ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 265 du 15 novembre 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 47/2009.
Administration Centrale
04 novembre 2009

Arrêté du 04 novembre 2009 fixant les taux de promotion pour certains corps du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 1 9 7 2 5 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 266 du 17 novembre 2009, texte n° 15 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.
Administration Centrale
04 novembre 2009

Arrêté du 04 novembre 2009 fixant les taux annuels de l'indemnité forfaitaire de congé des militaires pour l'année 2009.

NOR : D E F H 0 9 2 6 0 6 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 266 du 17 novembre 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
20 août 2009

Archivé Arrêté du 20 août 2009 portant création du comité de pilotage de la formation de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 9 2 6 2 2 7 A
Référence de publication : JO n° 262 du 19 novembre 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1. , 111.2.2.1.
Administration Centrale
30 octobre 2009

Arrêté du 30 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi des personnels civils au sein des organismes concernés par les opérations de restructurations.

NOR : D E F D 0 9 2 6 3 8 8 A
Référence de publication : JO n° 268 du 19 novembre 2009, texte n° 22 ; signalé au BOC 47/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
06 novembre 2009

Arrêté du 06 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 9 2 6 4 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 266 du 17 novembre 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 47/2009.
Administration Centrale
27 octobre 2009

Archivé Arrêté du 27 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

NOR : D E F D 0 9 2 5 5 1 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Référence de publication : JO n° 262 du 11 novembre 2009, texte n° 35 ; signalé au BOC 47/2009.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
29 octobre 2009

Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

NOR : D E F P 0 9 5 2 7 8 2 X
Référence(s) :

Voir annexe.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.3. , 211.2.1. , 503.2.3. , 200.2. , 221.2.3. , 710.4.2.
Texte 2
30 novembre 2009

Autre du 30 novembre 2009 à la circulaire n° 420872/DEF/SGA/DRH-MD du 19 mars 2008 modifiant la circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation.

NOR : D E F P 0 8 5 9 0 0 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 420872/DEF/SGA/DRH-MD du 19 mars 2008 modifiant la circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 2.
Texte 3
28 octobre 2009

Archivé Instruction N° 5473/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 28 octobre 2009 modifiant l'instruction n° 105/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 11 janvier 2005, relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux majors et sous-officiers du service des essences des armées ainsi que les majors et sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 2 8 1 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 105/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 11 janvier 2005 relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux majors et sous-officiers du service des essences des armées ainsi que les majors et sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 3.
Texte 4
27 octobre 2009

Arrêté du 27 octobre 2009 portant création de la brigade territoriale de La Couture (Pas-de-Calais).

NOR : D E F G 0 9 5 2 8 2 0 A
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 5
27 octobre 2009

Arrêté du 27 octobre 2009 relatif à la dissolution de la brigade prévôtale de Immendingen (Allemagne).

NOR : D E F G 0 9 5 2 8 1 9 A
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 19 avril 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 16, 20, R.13 à R.15-2 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 6
06 novembre 2009

Arrêté du 06 novembre 2009 portant modification des circonscriptions des brigades territoriales de Belleherbe et Le Russey (Doubs).

NOR : D E F G 0 9 5 2 8 4 1 A
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
13 novembre 2009

Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 4 7 J
Référence(s) : Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 360/DEF/EMAT/BPO/ICE/34 du 05 avril 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.1.
Texte 8
26 octobre 2009

Archivé Arrêté N° 0-54212-2009 du 26 octobre 2009 portant création du cercle mixte interarmées de Tahiti.

NOR : D E F B 0 9 5 2 8 2 2 A
Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.1.
Texte 9
26 octobre 2009

Archivé Circulaire N° 0-56075-2009/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 26 octobre 2009 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.

NOR : D E F B 0 9 5 2 8 2 3 C
Abrogé le 11 mai 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-21198-2010/DEF/DPMM/DA relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière, le personnel non officier volontaire, les aspirants volontaires et les mousses. Référence(s) : Instruction N° 0-11890-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 27 février 2009 relative à l'habillement du personnel non officier masculin de la marine nationale. Instruction N° 0-18364-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 30 mars 2009 relative à l'habillement du personnel non officier féminin de la marine nationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-16897-2008/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 17 mars 2008 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 554-1.2.1.
Texte 10
26 octobre 2009

Archivé Décision N° 0-57324-2009/DEF/EMM/PRH du 26 octobre 2009 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 0 9 5 2 8 2 4 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 215/DEF/EMM/RH/PRH du 28 juillet 2006 relative à l'organisation de la spécialité de marin pompier. Texte(s) caduc(s) :

lui-même.

Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 10.
Texte 11
27 octobre 2009

Décision N° 0-51098-2009/DEF/EMM/STN du 27 octobre 2009 portant changement de position de la frégate lance-missiles « Duquesne ».

NOR : D E F B 0 9 5 2 8 2 6 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Décision n° 000-4363-2009/DEF/EMM/STN du 22 janvier 2007 (n.i. BO).

d) Décision n° 0-62170-2007/DEF/EMM/STN du 19 décembre 2007 (n.i. BO).

e) Procès-verbal n° 1-42163-2009 BN TOULON/GSST/SLF du 3 août 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
30 octobre 2009

Archivé Instruction N° 1042/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS du 30 octobre 2009 modifiant l'instruction n° 813/DEF/DPMAA/BPRH/SRMS du 19 septembre 2006 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : D E F L 0 9 5 2 8 6 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 813/DEF/DPMAA/BPRH/SRMS du 19 septembre 2006 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 12.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
02 novembre 2009

Archivé Circulaire N° 100015/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 02 novembre 2009 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 5 5 C
Abrogé le 19 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 115023/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2013. Référence(s) : Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Décret N° 2005-1693 du 29 décembre 2005 relatif à l'attribution de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 25 novembre 2004 fixant le montant de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers particulièrement qualifiés comptant au moins vingt ans de services militaires. Arrêté du 29 décembre 2005 fixant le montant de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 janvier 2009 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 13.
Texte 14
19 novembre 2009

Archivé Circulaire N° 8306/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 19 novembre 2009 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 2 8 5 6 C
Abrogé le 05 octobre 2010 par : CIRCULAIRE N° 275379/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2011. Référence(s) : Arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2364/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 03 avril 2009 relative à la formation d'état-major du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2009. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 14.
Texte 15
14 octobre 2009

Archivé Circulaire N° 0-50382-2009/DEF/DPMM/2/RA du 14 octobre 2009 relative aux cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major.

NOR : D E F B 0 9 5 2 8 2 1 C
Abrogé le 02 novembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-45951-2010/DEF/DPMM/2/RA relative au cours par correspondance 2010-2011 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-74074-2008/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2008 relative aux cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l'accès au grade de major. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 15.
Texte 16
12 octobre 2009

Archivé Circulaire N° 22907/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 12 octobre 2009 portant sur le recrutement de mécaniciens d'équipage au titre de l'année 2010, plan 2011.

NOR : D E F L 0 9 5 2 8 4 5 C
Abrogé le 13 octobre 2010 par : CIRCULAIRE N° 22690/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC portant sur le recrutement de mécaniciens d'équipage au titre de l'année 2011, plan 2012. Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 9900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 05 avril 2006 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Relevé de décisions n° 300/DEF/DRH-AA/BPRH/DRS du 2 avril 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 12324/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 12 septembre 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 16.
Texte 17
22 octobre 2009

Archivé Circulaire N° 22990/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 22 octobre 2009 portant sur le recrutement au choix de maîtres instructeurs, session 2010.

NOR : D E F L 0 9 5 2 8 4 6 C
Abrogé le 28 octobre 2010 par : CIRCULAIRE N° 22784/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC portant sur le recrutement aux choix de maîtres instructeurs - session 2011. Référence(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 4600/DEF/DPMAA/4/INST du 19 juin 1987 relative au recrutement et à la formation des maîtres instructeurs. Instruction N° 10000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC/DIV S-OFF.MDRE du 30 septembre 2009 relative aux mutations du personnel sous-officier et militaire du rang engagé non navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 12027/DEF/DRH-AA/ESOM/BSC du 6 novembre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°47 du 4 décembre 2009, texte 17.