INSTRUCTION N° 2164/DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l'instruction n° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 janvier 2006 relative à l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.
Du 17 novembre 2009NOR D E F E 0 9 5 2 9 9 8 J
L'instruction n° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 janvier 2006 est modifiée comme suit :
Au TITRE PREMIER, article 4, 1er et 2e alinéa :
Au lieu de :
« En fonction des conditions d'environnement et d'emploi, quatre catégories différentes de personnels exposés aux activités hyperbares sont définies.
La catégorie 1 concerne les plongeurs militaires qui pratiquent la plongée subaquatique à l'air jusqu'à la profondeur de 40 mètres ».
Lire :
« En fonction des conditions d'environnement et d'emploi, quatre catégories différentes de personnels exposés aux activités hyperbares sont définies.
La catégorie 1 concerne les plongeurs militaires qui pratiquent la plongée subaquatique à l'air jusqu'à la profondeur de 40 mètres.
Ils sont également autorisés à pratiquer la plongée subaquatique en circuit ouvert avec un mélange suroxygéné type Nitrox, jusqu'à la profondeur de 40 mètres ».
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général inspecteur,
sous-directeur « action scientifique et technique »,
Lionel HUGARD.