Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 16 décembre 2009 ^(A) portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes,

Décide :

Art. 1er.

 

Dans le cadre de la création des dix-huit bases de défense pilotes sont créés les seize centres médicaux des armées suivants :

• centre médical des armées d\'Aubagne ;

• centre médical des armées d\'Avord ;

• centre médical des armées de Besançon ;

• centre médical des armées de Brest ;

• centre médical des armées de Cherbourg ;

• centre médical des armées de Clermont-Ferrand ;

• centre médical des armées de Coëtquidan ;

• centre médical des armées de Creil ;

• centre médical des armées de La Valbonne ;

• centre médical des armées de Marseille ;

• centre médical des armées de Montlhéry ;

• centre médical des armées de Nancy ;

• centre médical des armées de Pau ;

• centre médical des armées de Rennes ;

• centre médical des armées de Rochefort-Saintes-Cognac ;

• centre médical des armées de Valence.

Ainsi que les quatre centres médicaux interarmées des deux bases de défense pilotes implantées outre-mer :

• centre médical interarmées de Djibouti ;

• centre médical interarmées de Saint Denis (La Réunion) ;

• centre médical interarmées de Saint Pierre (La Réunion) ;

• centre médical interarmées de Mayotte.

Art. 2.

 

Chaque centre médical des armées ou centre médical interarmées est composé d\'une portion centrale, comprenant notamment la chefferie médicale, et éventuellement d\'antennes médicales rattachées selon la répartition suivante :

• centre médical des armées d\'Aubagne :

• centre médical des armées d\'Aubagne ;

• antenne médicale d\'Orange ;

• antenne médicale de Laudun ;

• centre médical des armées d\'Avord: pas d\'antenne médicale ;
  
• centre médical des armées de Besançon :
  
• centre médical des armées de Besançon (quartier Joffre) ;
  
• antenne médicale de Besançon (quartier Justice) ;
  
• antenne médicale du Valdahon ;
  
• centre médical des armées de Brest :
  
• centre médical des armées de Brest Laninon ;
  
• antenne médicale de Brest Saint-Pierre ;
  
• antenne médicale de Landivisiau ;
  
• antenne médicale de Lanvéoc Poulmic ;
  
• antenne médicale de Châteaulin ;
  
• centre médical des armées de Cherbourg :
  
• centre médical des armées de Cherbourg (Querqueville) ;
  
• antenne médicale de Caen ;
  
• centre médical des armées de Clermont-Ferrand :
  
• centre médical des armées de Clermont-Ferrand (quartier Desaix) ;
  
• antenne médicale de Clermont-Ferrand (quartier Frobert) ;
  
• antenne médicale d\'Issoire ;
  
• antenne médicale de Montluçon ;
  
• antenne médicale de Varennes sur Allier ;
  
• centre médical des armées de Coëtquidan : pas d\'antenne médicale ;
  
• centre médical des armées de Creil :
  
• centre médical des armées de Creil ;
  
• antenne médicale de Taverny ;
  
• antenne médicale de Compiègne ;
  
• antenne médicale de Saint-Quentin (à compter du 1^er septembre 2010) ;
  
• antenne médicale d\'Amiens (à compter du 1^er septembre 2010) ;
  
• centre médical des armées de La Valbonne : pas d\'antenne médicale ;
  
• centre médical des armées de Marseille :
  
• centre médical des armées de Marseille (quartier Beauvau) ;
  
• antenne médicale de Marseille (quartier d\'Aurelle) ;
  
• antenne médicale de Carpiagne ;
  
• antenne médicale d\'Aix-en-Provence ;
  
• centre médical des armées de Montlhéry :
  
• centre médical des armées de Montlhéry ;
  
• antenne médicale de Brétigny sur Orge ;
  
• antenne médicale de Melun ;
  
• antenne médicale de Fontainebleau (centre national des sports de la défense) ;
  
• antenne médicale de Fontainebleau (caserne Dasmesme) ;
  
• antenne médicale de Palaiseau ;
  
• antenne médicale de Vert-le-Petit ;
  
• centre médical des armées de Nancy :
  
• centre médical des armées de Nancy - Ochey ;
  
• antenne médicale de Nancy (quartier Drouot) ;
  
• antenne médicale de Toul ;
  
• antenne médicale de Chenevières ;
  
• centre médical des armées de Pau :
  
• centre médical des armées de Pau ;
  
• antenne médicale d\'Uzein ;
  
• centre médical des armées de Rennes :
  
• centre médical des armées de Rennes - Cesson Sévigné ;
  
• antenne médicale de Saint-Jacques de la Lande ;
  
• antenne médicale de Saint-Aubin du Cormier ;
  
• centre médical des armées de Rochefort-Saintes-Cognac :
  
• centre médical des armées de Rochefort ;
  
• antenne médicale de Rochefort (quartier Aubry) ;
  
• antenne médicale de Saintes ;
  
• antenne médicale de Cognac ;
  
• antenne médicale de La Rochelle ;
  
• centre médical des armées de Valence :
  
• centre médical des armées de Valence ;
  
• antenne médicale Chabeuil ;
  
• centre médical interarmées de Djibouti :
  
• chefferie médicale ;
  
• antenne médicale de la BA 188 (base aérienne) ;
  
• antenne médicale du 5^e RIAOM (régiment interarmes d\'outre-mer) ;
  
• antenne médicale de la 13^e DBLE (division blindée légère) ;
  
• antenne médicale de consultation interarmées (Boulaos) ;
  
• antenne médicale d\'Arta ;
  
• centre médical interarmées de Saint Denis (La Réunion) :
  
• centre médical des armées de Saint-Denis de La Réunion ;
  
• antenne médicale de Sainte-Clotilde ;
  
• antenne médicale du Port ;
  
• centre médical interarmées de Saint-Pierre (La Réunion) : pas d\'antenne médicale ;
  
• centre médical interarmées de Mayotte : pas d\'antenne médicale.

Art. 3.

 

Les centres médicaux des armées sont des formations organiques du service de santé des armées, subordonnées aux directions régionales du service de santé des armées de rattachement.

Dans chacun des centres médicaux des armées, un médecin est désigné par le directeur central du service de santé des armées et porte le titre de médecin chef de la base de défense pilote. Responsable de l\'organisation et du fonctionnement du centre médical des armées, ainsi que de la réalisation des missions de soutien santé au profit des structures et unités militaires soutenues ou rattachées, il a autorité sur l\'ensemble du personnel militaire et civil du centre médical des armées et des antennes médicales rattachées dont il a la responsabilité.

Les centres médicaux interarmées sont directement subordonnés aux directions interarmées du service de santé territorialement compétentes. Le directeur interarmées du service de santé a autorité sur l\'ensemble du personnel militaire et civil des centres médicaux interarmées et des antennes médicales  rattachées.

Les centres médicaux des armées en métropole et les centres médicaux interarmées outre mer assurent au sein de la base de défense pilote dans laquelle ils sont insérés, les missions du service de santé des armées, et en particulier :

• le soutien santé des unités des forces armées et de la gendarmerie dans toutes leurs activités opérationnelles ;

• la participation à la préparation opérationnelle des forces armées, notamment en concourant à la formation du personnel dans le domaine du soutien santé, y compris de ses propres personnels ;

• le conseil au commandement dans le domaine de la santé ;

• la délivrance d\'une offre de soins à la communauté de défense.

Art. 4.

 

L\'ensemble des prestations d\'administration générale et de soutien commun au profit des centres médicaux des armées et des centres médicaux interarmées est assuré par le groupement de soutien de base de défense pilote, les soutiens spécialisés (infrastructure, systèmes d\'information et de communication...) étant assurés par les détachements des organismes présents dans la base de défense pilote.

Art. 5.

 

Les modalités d\'organisation et de fonctionnement des centres médicaux des armées, des centres médicaux interarmées et des antennes médicales qui leur sont rattachées sont précisées par directive.

Art. 6.

 

Les décisions suivantes sont abrogées :

• décision n° 101/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 102/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 103/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 104/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 105/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 106/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 107/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 108/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 109/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 110/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009 ;
  
• décision n° 111/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 7 janvier 2009.

Art. 7.

 

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

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