Sommaire du BOC n°5 du 05/02/2010

Texte signalé

Administration Centrale
31 décembre 2009

Archivé Décret N° 2009-1790 du 31 décembre 2009 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires.

NOR : D E F H 0 9 3 1 8 0 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-18 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement et aux corps d'officiers de l'armement. Décret N° 2009-19 du 07 janvier 2009 fixant les indices de soldes applicables aux corps des praticiens des armées. Décret N° 2009-20 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers. Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2010, texte n° 37 ; signalé au BOC 5/2010.
Administration Centrale
30 décembre 2009

Arrêté du 30 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de services relevant de la direction centrale du commissariat de la marine.

NOR : D E F F 0 9 3 1 8 9 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 novembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de services relevant de la direction centrale du commissariat de la marine. Référence de publication : JO n° 2 du 3 janvier 2010, texte n° 26 ; signalé au BOC 5/2010.
Administration Centrale
24 décembre 2009

Arrêté du 24 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 9 3 1 7 9 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 2 du 3 janvier 2010, texte n° 25 ; signalé au BOC 5/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 décembre 2009

Arrêté du 28 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

NOR : D E F P 0 9 5 3 3 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 1.
Texte 2
29 décembre 2009

Instruction N° 231066/DEF/SGA/DRH-MD du 29 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 4 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire.

NOR : D E F P 0 9 5 3 3 9 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 2.
Texte 3
29 décembre 2009

Archivé Instruction N° 231065/DEF/SGA/DRH-MD du 29 décembre 2009 modifiant l'instruction n° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires.

NOR : D E F P 0 9 5 3 3 9 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 3.
Texte 4
07 janvier 2010

Décision N° 00900380/DEF/SGA/DAF/QEFI/FAI du 07 janvier 2010 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F F 1 0 5 0 0 0 2 D
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0105691/DEF/SGA/DAF/ SDRI/RI/2 du 25 juin 2001 sur le régime fiscal applicable en matière de taxe sur la valeur ajoutée aux recettes provenant de la fourniture de repas dans les cercles militaires. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 5
29 janvier 2010

Arrêté du 29 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'école militaire de l'air.

NOR : D E F P 1 0 5 0 0 6 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 5.

Texte réglementaire permanent

Texte 6
04 janvier 2010

Archivé Décision N° 1/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 04 janvier 2010 portant création et organisation des centres médicaux des armées des bases de défense pilotes et fixant les attributions des médecins chefs des bases de défense pilotes.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 0 4 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 101/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale d'Aubagne. Décision N° 102/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Rennes. Décision N° 103/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Valence. Décision N° 104/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale d'Avord. Décision N° 105/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Brest. Décision N° 106/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Clermont-Ferrand. Décision N° 107/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Creil. Décision N° 108/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Djibouti. Décision N° 109/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de La Valbonne. Décision N° 110/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Marseille. Décision N° 111/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 07 janvier 2009 portant création du centre médical en base de défense expérimentale de Nancy. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5. , 510-0.1.2.
Texte 7
11 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 44/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 11 janvier 2010 modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 0 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 7.
Texte 8
10 décembre 2009

Arrêté du 10 décembre 2009 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Bar-le-Duc (Meuse).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 4 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
10 décembre 2009

Arrêté du 10 décembre 2009 portant dissolution de la brigade de recherches d'Estang (Gers).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 5 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
16 décembre 2009

Arrêté du 16 décembre 2009 portant dissolution de la brigade motorisée d'Etupes (Doubs) et du peloton d'autoroute de Villars-sous-Ecot (Doubs) et création corrélative de la brigade motorisée de Villars-sous-Ecot (Doubs).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 7 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-2 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
16 décembre 2009

Arrêté du 16 décembre 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Rennes (Ille-et-Vilaine).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 3 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
16 décembre 2009

Arrêté du 16 décembre 2009 portant création du centre d'opérations et de renseignement de la gendarmerie de Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 6 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 13
18 décembre 2009

Arrêté du 18 décembre 2009 portant dissolution de la brigade motorisée de Belfort (Territoire de Belfort).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 8 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
18 décembre 2009

Arrêté du 18 décembre 2009 portant dissolution de la brigade de la gendarmerie maritime de Toulon (Var).

NOR : D E F G 0 9 5 3 3 9 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles R. 15-23 et R. 15-24 (n.i. BO).

Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 15
18 décembre 2009

Arrêté du 18 décembre 2009 portant création de la brigade de recherches de la gendarmerie maritime de Marseille (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 0 1 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles R. 15-23 et R. 15-24 (n.i. BO).

Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
18 décembre 2009

Arrêté du 18 décembre 2009 portant création de la brigade de surveillance du littoral de la gendarmerie maritime de Marseille (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 0 0 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles R. 15-23 et R. 15-24 (n.i. BO).

Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 10 octobre 1997 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
21 décembre 2009

Arrêté du 21 décembre 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Bussière-Poitevine (Haute-Vienne).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 0 2 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses aticles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 18
22 décembre 2009

Arrêté du 22 décembre 2009 portant dissolution du peloton d'autoroute de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) et de la brigade motorisée de Saint-Rémy (Saône-et-Loire) et création corrélative de la brigade motorisée de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 0 3 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 19
22 décembre 2009

Arrêté du 22 décembre 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Martigues (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 0 4 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 20
24 décembre 2009

Arrêté du 24 décembre 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Montataire (Oise) et création corrélative de celle de Cirès-les-Mello (Oise).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 0 5 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 21
28 décembre 2009

Arrêté du 28 décembre 2009 portant dissolution de la section de recherches de la gendarmerie de l'air de Paris (Paris) et création corrélative de la section de recherches de la gendarmerie de l'air de Vélizy-Villacoublay (Yvelines).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 1 1 A
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 22
30 décembre 2009

Archivé Arrêté du 30 décembre 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Villeuneuve-lès-Avignon (Gard) et création corrélative de celle de Rochefort-du-Gard (Gard).

NOR : D E F G 0 9 5 3 4 1 2 A
Abrogé le 16 mars 2010 par : ARRÊTÉ portant dissolution de la brigade territoriale de Villeneuve-lès-Avignon (Gard) et création corrélative de celle de Rochefort-du-Gard (Gard). Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 novembre 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Villeneuve-lès-Avignon (Gard). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 23
30 novembre 2009

Archivé Arrêté N° 192 du 30 novembre 2009 relatif à la dissolution du cercle du district de transit interarmées du Havre (Seine-Maritime).

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 6 8 A
Abrogé le 20 avril 2012 par : ARRÊTÉ N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle de la base de défense d'Évreux. Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 24
16 décembre 2009

Archivé Instruction N° 1703/DEF/EMAT/ES/B.EMP/ANMIA/24 du 16 décembre 2009 relative à la pratique du parachutisme sportif dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 6 7 J
Abrogé le 30 mai 2011 par : INSTRUCTION N° 966/DEF/EMAT/ES/B.EMP/ANMIA/24 relative à la pratique du parachutisme sportif dans l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 45300/SE/CM/2 du 03 septembre 1973 relative aux clubs sportifs et artistiques de la défense nationale. Instruction N° 1046/MA/EMAT/EP/L du 09 avril 1974 relative à la définition, la constatation et l'homologation des services aériens exécutés par le personnel de l'armée de terre et ouvrant droit à des bonifications au sens des articles L. 12 et R. 20 du code des pensions civiles et militaires de retraite. Instruction N° 1702/DEF/EMA/OL/2 du 09 octobre 1992 relative à la constatation des blessures ou maladies survenues aux militaires pendant le service. Instruction N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive.

Convention générale du 2 août 1991 entre le ministère de la défense, le ministère de la jeunesse et des sports et la fédération française de parachutisme (n.i. BO).

Convention générale du 10 mai 2007 entre le ministère de la défense et la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 995/DEF/EMAT/BPO/ICE/35 du 29 juin 2006 relative à la pratique du parachutisme sportif dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.7.2.
Texte 25
22 décembre 2009

Arrêté du 22 décembre 2009 relatif au recrutement des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, au choix, parmi les sous-officiers de carrière des grades de majors et adjudants-chefs.

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 3 5 A
Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.2.2. , 210-0.2.1. , 640.1.4.
Texte 26
29 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 206 du 29 décembre 2009 portant modification nominale du cercle mixte du 1er-11e régiment de cuirassiers de Carpiagne (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 7 1 A
Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 27
29 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 204 du 29 décembre 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de Sainte-Marthe de Marseille (Bouches-du Rhône).

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 7 0 A
Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 28
29 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 202 du 29 décembre 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Marseille (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F T 0 9 5 3 3 6 9 A
Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 29
22 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-64951-2009/DEF/EMM/ORJ du 22 décembre 2009 portant création du centre d'expertise hélicoptères CENTEX HELICO.

NOR : D E F B 0 9 5 3 4 4 1 S
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale.

e) Lettre n° 0-14750-2008/DEF/EMM/ORJ du 7 avril 2008 (n.i. BO).

f) Lettre n° 0-42218-2009/DEF/EMM/OCEM/-- du 28 juillet 2009 (n.i. BO).

g) Note-express n° 1-57957-2009/ALAVIA/ENT/DOCT du 20 octobre 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1. , 480.1.3.
Texte 30
23 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 0-67354-2009 du 23 décembre 2009 portant création du cercle mixte de la base de défense de Brest.

NOR : D E F B 0 9 5 3 4 3 9 A
Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 145.4.
Texte 31
23 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-69439-2009/DEF/EMM/ORJ du 23 décembre 2009 portant création d'un détachement EC225 du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 9 5 3 4 4 3 S
Abrogé le 10 juillet 2012 par : DÉCISION N° 0-17596-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.
Texte 32
23 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-69675-2009/DEF/EMM/ORJ du 23 décembre 2009 portant rattachement organique du centre des allocations financières de la marine, du centre d'administration marine de la solde et du bureau « famille/invalidité » de la direction du commissariat de la marine de Toulon.

NOR : D E F B 0 9 5 3 4 4 2 S
Référence(s) : Décret N° 2009-1494 du 03 décembre 2009 portant création du service du commissariat des armées. Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres 8 et 9, du titre III, du livre Ier de la partie 4 du code de la défense.

c) Arrêté du 14 décembre 2009 (JO n° 296 du 22, texte n° 22 ; n.i. BO).

Circulaire N° 0-51628-2008/DEF/DCCM/OAG du 10 juillet 2008 relative aux attributions du centre des allocations financières de la marine. Circulaire N° 716/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 30 juin 2003 organisant le fonctionnement du centre d'administration marine de la solde. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 112.3. , 112.7.
Texte 33
06 janvier 2010

Archivé Autre du 06 janvier 2010 à la circulaire n° 0-59440-2009/DEF/DPMM/FORM du 7 décembre 2009, modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 3 2 8 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-59440-2009/DEF/DPMM/FORM du 07 décembre 2009 modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative au programme des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 33.
Texte 34
29 juin 2009

Décision N° 1541/DEF/CEMAA du 29 juin 2009 relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit du centre d'expertise de l'armement embarqué de la base aérienne 120 de Cazaux.

NOR : D E F L 0 9 5 3 4 6 2 S
Référence(s) : Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 35
30 septembre 2009

Décision N° 2281/DEF/CEMAA du 30 septembre 2009 relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit du centre de formation de la défense sol-air 14.950 de la base aérienne 702 d'Avord.

NOR : D E F L 0 9 5 3 4 6 1 S
Référence(s) : Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 36
25 novembre 2009

Décision N° 14612/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 25 novembre 2009 relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit du SPA 26, 3e escadrille de l'escadron de chasse 01.002 « Cigognes ».

NOR : D E F S 0 9 5 3 4 6 0 S
Référence(s) : Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 sur les filiations et l'héritage des traditions des unités.

Décision n° 1027/DEF/CEMAA du 17 avril 2008 (n.i. BO).

Correspondance n° 000809/DEF/DRH-AA/SDPAAS/BAAN du 18 juin 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 36.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 37
14 décembre 2009

Archivé Instruction N° 23437/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 portant règlement intérieur de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 3 4 5 6 J
Abrogé le 16 octobre 2015 par : INSTRUCTION N° 6095/DEF/DRH-AA/EFSOAA/ESC.FORM portant règlement intérieur de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Texte(s) abrogé(s) :

Règlement intérieur n° 96/EFSOAA/DF/CDT du 21 mars 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 37.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 38
14 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 500220/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 14 janvier 2010 relative aux circuits de notation pour le cycle 2009 – 2010 et au fusionnement pour 2011 des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active, de réserve, aspirants et volontaires.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 4 6 C
Abrogé le 24 janvier 2011 par : CIRCULAIRE N° 500428/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2010–2011 et au fusionnement pour 2012 des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active, de réserve, aspirants et volontaires. Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.

Arrêté du 29 août 2005 modifié par l’arrêté du 28 décembre 2009 (n.i. BO).

Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 500077/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 08 janvier 2010 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 10551/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BGIA/SCM du 01 décembre 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2008-2009 et au fusionnement des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 38.
Texte 39
11 décembre 2009

Archivé Circulaire N° 6217/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-23 du 11 décembre 2009 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré (EMS1) au service des essences des armées - année 2010.

NOR : D E F E 0 9 5 3 3 3 3 C
Abrogé le 07 mars 2011 par : AUTRE à la circulaire n° 184/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EF du 17 janvier 2011 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées. Référence(s) : Instruction N° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 39.
Texte 40
26 janvier 2010

Circulaire N° 1113/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT du 26 janvier 2010 relative au recrutement en 2010 d'officiers de carrière au grade de lieutenant, capitaine ou commandant, parmis les officiers sous contrat rattachés au corps technique et administratif du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 0 3 6 C
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 40.
Texte 41
19 janvier 2010

Circulaire N° 480750/DEF/RH-AT/RESERVE/AD du 19 janvier 2010 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officier de la réserve opérationnelle de l'armée de terre en 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 4 5 C
Référence(s) : Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 01 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 41.
Texte 42
26 janvier 2010

Archivé Circulaire N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 janvier 2010 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 0 4 4 C
Abrogé le 16 mars 2011 par : CIRCULAIRE N° 115005/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2011. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 42.