La création du centre médical en base de défense expérimentale (CMBdDe) de Djibouti est décidée à compter 1^er janvier 2009.

1. ORGANISATION.

Le CMBdDe de Djibouti est organisé selon l\'articulation définie au référentiel en organisation du service de santé des armées.

Il est constitué d\'une chefferie et de plusieurs entités séparées géographiquement :

• une antenne médicale pour la base aérienne ;
  
• une antenne médicale pour le régiment interarmes outremer ;
  
• une antenne médicale pour la légion étrangère ;
  
• une antenne médicale pour la base navale ;
  
• une antenne médicale de consultations interarmées ;
  
• une antenne médicale à Arta.
  

2. SUBORDINATION.

Le CMBdDe de Djibouti est une formation organique du service de santé des armées, subordonnée à la direction interarmées du service de santé des armées (DIASS) de Djibouti.

3. MISSIONS.

Le CMBdDe de Djibouti assure, au sein de la base de défense expérimentale dans laquelle il est inséré, les missions du service de santé des armées, en particulier :

• le soutien santé des unités des forces dans toutes leurs activités opérationnelles ;
  
• la participation à la préparation opérationnelle des forces, notamment en concourant à la formation du personnel dans le domaine du soutien santé, y compris de ses propres moyens ;
  
• le conseil au commandement dans le domaine de la santé ;
  
• la délivrance d\'une offre de soins à la communauté de défense.

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4. DISPOSITIONS CONCERNANT LE PERSONNEL.

4.1. Personnel militaire.

Pour le service de santé des armées, les mutations des personnels militaires de carrière ou sous contrat sont prononcées par la sous-direction « ressources humaines » de la DCSSA.

Le personnel paramédical (infirmier de la légion étrangère), et les personnels de la légion étrangère titulaires ou non d\'un titre permettant l\'exercice d\'une profession de la santé (légionnaires auxiliaires sanitaires, brancardiers-secouristes, conducteurs ambulanciers et aides-soignants), servent en qualité de légionnaire au sein du CMBdDe.

Ils sont mis pour emploi au CMBdDe par la légion étrangère, gestionnaire de ces personnels selon les règles propres de l\'armée de terre.

Les autres personnels militaires, titulaires ou non d\'un titre permettant l\'exercice d\'une profession de la santé, servent en qualité de sous-officier ou de militaire du rang (engagé volontaire de l\'armée de terre, militaire technicien de l\'air, quartier maitre de la marine,...) au sein du CMBdDe. Il s\'agit essentiellement d\'auxiliaires sanitaires, de brancardiers-secouristes, de conducteurs ambulanciers et d\'aides-soignants.

Ils sont affectés au CMBdDe par les forces armées soutenues, gestionnaires de ces personnels selon les règles propres à chacune d\'elles.

4.2. Personnel civil.

Au 1^er janvier 2009, les personnels civils décrits en organisation ne sont pas mutés, mais l\'exercice de l\'autorité d\'emploi est transféré au médecin-chef de la base de défense pour les personnels civils exerçant des fonctions relevant du CMBdDe.

Les affectations du personnel civil sont prononcées par les autorités détentrices des pouvoirs en la matière, à la date de mutation des agents concernés.

5. Budget.

Rattaché à l\'unité opérationnelle « soutien des forces », le budget de fonctionnement du CMBdDe de Djibouti ressort de la base de défense de rattachement.

Le budget médico-technique est intégré à celui de la direction régionale organique, soit la DIASS de Djibouti.

6. Infrastructure.

Le CMBdDe et ses antennes médicales reprennent les locaux et les missions des anciens services médicaux d\'unité auxquels ils succèdent.

7. Soutien vie courante.

Le CMBdDe est soutenu par le groupement de soutien de la base de défense expérimentale (GSBdDe) de Djibouti.

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8. Automatisation.

8.1. Création dans le fichier : conception, réalisation, étude d'organisation (CREDO).

CMBdDe de Djibouti - Chefferie.	05CS-057
CMBdDe de Djibouti - Antenne médicale de la base aérienne.	05CS-059
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale du régiment interarmes outremer.	05CS-062
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale de la légion étrangère.	05CS-073
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale de la base navale.	05CS-080
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicales de consultations interarmées.	05CS-083
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale d\'Arta.	05CS-085

8.2. Création dans le fichier : formation du service de santé des armées (FORSSA).

CMBdDe de Djibouti - Chefferie.	n° 98 33 000
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale de la base aérienne.	n° 98 33 020
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale du régiment interarmes outremer.	n° 98 33 030
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale de la légion étrangère.	n° 98 33 040
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale de la base navale.	n° 98 33 050
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicales de consultations interarmées.	n° 98 33 010
CMBdDe de Djibouti- Antenne médicale d\'Arta.	n° 98 33 060