Sommaire du BOC n°6 du 30/01/2009

Texte signalé

Administration Centrale
28 novembre 2008

Texte réglementaire permanent

Texte 16
02 décembre 2008

Archivé Arrêté du 02 décembre 2008 fixant les modalités de délivrance du certificat d'aptitude technique.

NOR : D E F G 0 8 5 3 1 1 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 avril 2005 relatif aux programmes, à l'organisation de la formation et des épreuves et aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude technique. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 18
15 décembre 2008

Instruction N° 45001/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels « spécialistes » de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 3 0 2 7 J
Référence(s) : Décret N° 48-1366 du 27 août 1948 déterminant les indemnités diverses susceptibles d'être payées au titre de la solde aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air. Décret N° 70-1021 du 28 octobre 1970 relatif à l'habillement des militaires non officiers de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 16 juillet 1979 relatif à la création d'une spécialité « emplois administratifs et de soutien de la gendarmerie ». Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Instruction N° 27300/P/DEF/GEND/P/AFC du 02 décembre 1981 relative à l'admission dans la spécialité « emplois administratifs et d'état-major de la gendarmerie ». Instruction N° 18000/DEF/GEND/LOG/ADM du 28 juin 1983 relative à la gestion et à la comptabilité des matériels dans la gendarmerie. Instruction N° 26600/DEF/GEND/OE/ORG du 18 octobre 1993 relative au patrimoine de tradition des unités de la gendarmerie nationale. Instruction N° 5660/DEF/GEND/OE/EMP/ DEF du 13 août 2001 relative à l'engagement dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie. Instruction N° 338/DEF/CCC/SP du 20 décembre 2002 relative à la solde du personnel militaire des trois armées, de la gendarmerie, de la délégation générale de l'armement et de certains services communs. Circulaire N° 18020/DEF/GEND/LOG/ADM du 28 juin 1983 relative à la comptabilité automatisée des matériels dans la gendarmerie. Circulaire N° 24500/DEF/GEND/OE/INST du 22 septembre 1987 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers admis dans les écoles, centres d'instruction et formations de la gendarmerie nationale.

Circulaire n° 36600/DEF/GEND/OE/EMP/PACR du 19 décembre 1995 (n.i.BO),

Circulaire n° 8250/DEF/GEND/OE/SDSPSR/PA du 5 août 2004 (n.i.BO),

Décision du ministère de la défense 26.700/DEF/C21 en date du 23 août 1989 (n.i.BO),

Catalogue n° 9.605 MA/GEND.A.F.3.T (n.i.BO),

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 532-2.1.1.
Texte 19
15 décembre 2008

Instruction N° 45002/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie. Détail des paquetages, composition des tenues.

NOR : D E F G 0 8 5 3 0 2 8 J
Référence(s) : Décret N° 48-1366 du 27 août 1948 déterminant les indemnités diverses susceptibles d'être payées au titre de la solde aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air. Décret N° 70-1021 du 28 octobre 1970 relatif à l'habillement des militaires non officiers de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 16 juillet 1979 relatif à la création d'une spécialité « emplois administratifs et de soutien de la gendarmerie ». Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Instruction N° 27300/P/DEF/GEND/P/AFC du 02 décembre 1981 relative à l'admission dans la spécialité « emplois administratifs et d'état-major de la gendarmerie ». Instruction N° 18000/DEF/GEND/LOG/ADM du 28 juin 1983 relative à la gestion et à la comptabilité des matériels dans la gendarmerie. Instruction N° 26600/DEF/GEND/OE/ORG du 18 octobre 1993 relative au patrimoine de tradition des unités de la gendarmerie nationale. Instruction N° 5660/DEF/GEND/OE/EMP/ DEF du 13 août 2001 relative à l'engagement dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie. Instruction N° 338/DEF/CCC/SP du 20 décembre 2002 relative à la solde du personnel militaire des trois armées, de la gendarmerie, de la délégation générale de l'armement et de certains services communs. Circulaire N° 18020/DEF/GEND/LOG/ADM du 28 juin 1983 relative à la comptabilité automatisée des matériels dans la gendarmerie. Circulaire N° 24500/DEF/GEND/OE/INST du 22 septembre 1987 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers admis dans les écoles, centres d'instruction et formations de la gendarmerie nationale.

Circulaire n° 36600/DEF/GEND/OE/EMP/PACR du 19 décembre 1995 (n.i. BO).

Circulaire n° 8250/DEF/GEND/OE/SDSPSR/PA du 5 août 2004 (n.i. BO).

Décision du ministre de la défense 26.700/DEF/C2I en date du 23 août 1989 (n.i. BO).

Catalogue n° 9.605 MA/GEND.A.F.3.T (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Vingt-huit annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 532-2.1.1.
Texte 20
16 janvier 2009

Archivé Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 0 6 0 J
Abrogé le 01 juillet 2016 par : INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 55-1407 du 19 octobre 1955 relatif à l'application aux militaires de l'armée de terre originaires des territoires d'outre-mer des dispositions législatives et réglementaires concernant les cadres de cette armée. Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées. Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l'avancement à titre exceptionnel des militaires. Arrêté du 04 juillet 1978 fixant la composition de la commission d'avancement des maîtres ouvriers des armées. Arrêté du 04 juillet 1978 pour l'application de l'article 14 du décret n° 78-505 du 29 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux maîtres ouvriers des armées. Arrêté du 20 octobre 1978 relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique. Arrêté du 19 novembre 1985 fixant la composition de la commission d'avancement des sous-chefs de musique. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 20 juillet 2005 fixant pour l'armée de terre, la composition et le rôle de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11030/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 12 février 2008 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
17 décembre 2008

Arrêté du 17 décembre 2008 fixant le taux d'avancement de groupe pour les ouvriers de l'État au titre des années 2009 à 2011.

NOR : D E F P 0 8 5 3 0 5 3 A
Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 24.
Texte 25
06 janvier 2009

Arrêté du 06 janvier 2009 fixant le taux d'avancement de groupe pour les techniciens à statut ouvrier au titre des années 2009 à 2011.

NOR : D E F P 0 9 5 0 0 0 6 A
Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 25.