Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20084/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2009.

Abrogé le 17 février 2010 par : TABLEAU N° 101605/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2010. Du 17 novembre 2008
NOR D E F T 0 8 5 3 0 6 1 B

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG du 28 janvier 2008 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2008.

Référence de publication : BOC n°6 du 30/1/2009

Les tarifs figurant ci-après sont applicables à compter du 1^er janvier 2009.

1. Tenue de gala des sous-officiers (tenue bleu armée) en mesure industrielle.

Les tarifs d\'imputation comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse, ainsi que l\'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue bleu armée peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	SOUS-OFFICIERS (CARNET D\'HABILLEMENT) (EN EUROS).
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon).	378,43
Vareuse.	283,82
Pantalon.	94,61
Tenue du personnel féminin.
Tenue complète (veste et jupe).	366,45
Veste.	244,30
Jupe.	122,15

2. Tenue de cérémonie et de service courant (terre de France ou bleu chasseur) en mesure industrielle.

Les tarifs de cession, ou d\'imputation, comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse ainsi que l\'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Les fourreaux d\'épaules, les insignes de collet métalliques et la plaquette patronymique ne sont pas inclus dans ces tarifs.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue « terre de France » (TDF) ou bleu chasseur peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	PERSONNEL OFFICIER ET PERSONNEL NON OFFICIER DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT (EN EUROS).
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon).	189,84
Vareuse.	136,58
Pantalon.	53,26
Une vareuse et deux pantalons.	243,10
Manteau.	131,28
Tenue du personnel féminin.
Veste.	144,93
Jupe été.	78,56
Jupe tenue de service courant (TSC).	79,29
Pantalon.	59,47
Manteau.	134,42
Blouson armée de terre (1).	324,71
(1) Ce tarif concerne l\'équipement à titre gratuit des seuls ayants droit.

3. Texte abrogé.

Le tableau n° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG du 28 janvier 2008 modifié relatif aux tarifs de cession ou d\'imputation des principales tenues en 2008 est abrogé à compter du 1^er janvier 2009.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Gérard DELTOUR.