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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : cellule de conduite du changement terre ; sous-direction « logistique » ; bureau « réglementation »

TABLEAU N° 101605/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2010.

Abrogé le 24 mars 2011 par : TABLEAU N° 2007/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2011. Du 17 février 2010
NOR D E F E 1 0 5 0 9 3 8 B

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20084/DEF/DCCAT/LOG/REG du 17 novembre 2008 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2009.

Référence de publication : BOC n°25 du 18/6/2010

Les tarifs figurant ci-après sont applicables à compter du 1^er janvier 2010.

1. Tenue de gala des sous-officiers (tenue bleu armée) en mesure industrielle.

Les tarifs d\'imputation au compte courant d\'achat du carnet d\'habillement (en points) comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse, ainsi que l\'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles), la réalisation de la tenue bleu armée peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	SOUS-OFFICIERS (EN POINTS).
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon).	391,97
Vareuse.	293,98
Pantalon.	97,99
Tenue du personnel féminin.
Tenue complète (veste et jupe).	354,26
Jupe.	118,09
Veste.	236,17

2. Tenue de cérémonie et de service courant (terre de France ou bleu chasseur) en mesure industrielle.

Les tarifs d\'imputation au compte courant d\'achat du carnet d\'habillement (en points), ou les tarifs de cession (en euros), comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse, ainsi que l\'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Les fourreaux d\'épaules, les insignes de collet métalliques et la plaquette patronymique ne sont pas inclus dans ces tarifs.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles), la réalisation de la tenue terre de France (TDF) ou bleu chasseur peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

TENUES ET EFFETS.	PERSONNEL OFFICIER ET NON OFFICIER DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT (EN POINTS OU EN EUROS).
Tenue du personnel masculin.
Tenue complète (vareuse et pantalon).	183,72
Vareuse.	133,12
Pantalon.	50,60
Une vareuse et deux pantalons.	234,32
Manteau.	128,85
Tenue du personnel féminin.
Veste.	142,27
Jupe été.	75,98
Jupe tenue de service courant (TSC).	79,97
Pantalon.	56,90
Manteau.	131,96
Blouson armée de terre.	357,78

3. Texte abrogé.

Le tableau n° 20084/DEF/DCCAT/LOG/REG du 17 novembre 2008 relatif aux tarifs de cession ou d\'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2009 est abrogé à compter du 1^er janvier 2010.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
adjoint du directeur central du service du commissariat des armées,

Jean-Pierre DUPUY.