Sommaire du BOC n°25 du 18/06/2010

Texte signalé

Administration Centrale
14 avril 2010

Arrêté du 14 avril 2010 modifiant l'arrêté du 10 avril 2007 pris en application du décret n° 2006- 781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires.

NOR : D E F H 1 0 1 0 2 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 avril 2007 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires. Référence de publication : JO n° 94 du 22 avril 2010, texte n° 20 ; signalé au BOC25/2010.
Administration Centrale
09 avril 2010

Archivé Arrêté du 09 avril 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des secrétaires administratifs du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 9 8 4 0 A
Abrogé le 07 décembre 2010 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des secrétaires administratifs du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 92 du 20 avril 2010, texte n° 27 ; signalé au BOC 25/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 252-0.1.1.
Administration Centrale
12 avril 2010

Arrêté du 12 avril 2010 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air.

NOR : D E F H 1 0 0 9 9 8 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air. Référence de publication : JO n° 94 du 22 avril 2010, texte n° 19 ; signalé au BOC 25/2010.
Administration Centrale
09 avril 2010

Archivé Arrêté du 09 avril 2010 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 9 8 4 2 A
Abrogé le 07 décembre 2010 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 92 du 20 avril 2010, texte n° 26 ; signalé au BOC 25/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.1.1.
Administration Centrale
09 avril 2010

Archivé Arrêté du 09 avril 2010 modifiant l'arrêté du 14 février 2008 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 9 8 4 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 février 2008 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 92 du 20 avril 2010, texte n° 25 ; signalé au BOC 25/2010.
Administration Centrale
07 avril 2010

Archivé Arrêté du 07 avril 2010 portant création et organisation de la mission des achats du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 9 5 4 3 A
Abrogé le 22 juin 2012 par : ARRÊTÉ 2012 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle. Texte(s) abrogé(s) :

Décision du 14 septembre 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2010, texte n° 22 ; signalé au BOC 25/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2. , 111.3.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 mai 2010

Archivé Instruction N° 23059/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mai 2010 relative aux modalités d'exercice des attributions des responsables de site relevant du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 1 0 5 0 8 7 9 J
Abrogé le 02 août 2016 par : INSTRUCTION N° 16154/DEF/SGA relative au périmètre du soutien général du service parisien de soutien de l'administration centrale et aux attributions des directeurs de site. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.2.7.
Texte 2
22 mars 2010

Instruction N° 3605/DEF/DCSSA/RH/PF du 22 mars 2010 modifiant l'instruction n° 6045 /DEF/DCSSA/RH/PF du 8 avril 2009 relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 4 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 6045/DEF/DCSSA/RH/PF du 08 avril 2009 relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 2.
Texte 3
06 avril 2010

Instruction N° 4349/DEF/DCSSA/RH/AU du 06 avril 2010 à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 1 1 J
Référence(s) : Loi N° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État. Décret N° 64-498 du 01 juin 1964 portant règlement d'administration publique relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées. Décret N° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'État pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État. Arrêté du 16 janvier 2009 relatif à l'évaluation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains agents non titulaires du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.2.2.
Texte 4
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402742/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Metz.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 9 0 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403831/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Metz. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 5
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402741/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Île-de-France.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 9 J
Abrogé le 12 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403843/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Île-de-France. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 6
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402743/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Toulon.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 9 1 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403838/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Toulon. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 7
27 mai 2010

Archivé Circulaire N° 2702/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 27 mai 2010 modifiant la circulaire n° 4640/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 11 septembre 2009 relative aux indemnités d'enseignements pour le personnel du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 6 9 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4640/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 11 septembre 2009 relative aux indemnités d'enseignements pour le personnel du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 7.
Texte 8
14 juin 2010

Archivé Arrêté du 14 juin 2010 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 9 6 A
Abrogé le 11 mars 2011 par : ARRÊTÉ fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 octobre 2005 portant désignation des autorités investies des pouvoirs disciplinaires de premier et de deuxième niveau au sein du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.2.
Texte 9
30 mars 2010

Arrêté du 30 mars 2010 portant dissolution de la brigade territoriale de Lavaveix-les-Mines (Creuse).

NOR : D E F G 1 0 5 0 9 2 8 A
Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
07 mai 2010

Arrêté du 07 mai 2010 portant dissolution de la brigade territoriale de Tournedos-Bois-Hubert (Eure).

NOR : D E F G 1 0 5 0 9 2 9 A
Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Loi N° 2009-971 du 03 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
17 mars 2010

Instruction N° 501/DEF/CFT/DPO/BSPO/SMC - DEF/DCMAT/BMU du 17 mars 2010 relative à la gestion des munitions d'instruction et d'entraînement dans les corps de troupe et formations assimilées.

NOR : D E F T 1 0 5 0 8 3 0 J
Référence(s) : Instruction N° 5355/DEF/EMAT/BOI/INS/61 du 27 octobre 1992 relative aux procédures à appliquer en temps de paix en cas d'accident ou d'incident dus aux armes, aux munitions et aux explosifs. Instruction N° 7601/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD - DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT du 01 février 2000 sur la comptabilité et la gestion des matériels ressortissant au matériel de l'armée de terre et au service des essences des armées détenus par les formations de l'armée de terre. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 1623/DEF/EMA/SLI/LIA du 11 juillet 2006 concernant l'application au sein du ministère de la défense de la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses de la classe 1 par voie routière ou voie ferrée. Instruction N° 1255/DEF/EMA/SLI/LIA du 18 janvier 2007 relative aux principes d'identification et de codification des munitions.

Instruction interarmées n° 1008/DEF/EMA/SLI/LIA du 16 avril 2009 (n.i. BO).

Instruction n° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA du 17 novembre 2009 (n.i. BO).

Circulaire N° 16246/DEF/DCMAT/SDT/AM/MU du 16 décembre 1998 relative à la gestion des munitions. Circulaire N° 9401/DEF/DCMAT/SDT/CM du 27 juillet 2004 relative à l'organisation de la maintenance des matériels ressortissant au service du matériel au sein des formations de l'armée de terre.

Message n° 2/DEF/EMAT/LOG/MTT/CS du 3 janvier 2005 (n.i. BO).

Message n° 602/DEF/EMAT/LOG/MTT/CS du 15 mars 2005 (n.i. BO).

Note express n° 975/DEF/ES/BSOUT/ES du 1er juillet 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 500/DEF/COFAT/DIV/LOG/BMI-DEF/DCMAT/BMU du 15 avril 2004 relative à la gestion des munitions d'instruction dans les corps de troupe et formations assimilées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.2. , 464.2.2.
Texte 12
21 mai 2010

Archivé Circulaire N° 340190/DEF/RH-AT/PRH/PG du 21 mai 2010 modifiant la circulaire n° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG du 21 juillet 2009 relative aux modalités d'attribution de la deuxième fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

NOR : D E F T 1 0 5 0 9 3 6 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG du 21 juillet 2009 relative aux modalités d'attribution de la deuxième fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 12.
Texte 13
02 février 2010

Archivé Instruction N° 0-69454-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 02 février 2010 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 9 0 8 J
Abrogé le 03 janvier 2012 par : INSTRUCTION N° 0-32267-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 302/DEF/DPM/SICM/OFF du 04 avril 2002 relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 14
07 mai 2010

Archivé Instruction N° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 07 mai 2010 relative à la reconversion interne.

NOR : D E F B 1 0 5 0 9 0 9 C
Référence(s) : Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 22/DEF/DPMM/2/ASC du 29 avril 2009 relative au brevet supérieur adapté. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 178/DEF/DPMM/2/ASC du 23 octobre 2002 relative à l'organisation de la spécialité d'hydrographe. Instruction N° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 06 janvier 2009 relative à la reconversion interne. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
06 avril 2010

Circulaire N° 4350/DEF/DCSSA/RH/AU du 06 avril 2010 relative à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées pour l'année 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 1 2 C
Référence(s) :

Instruction n° 4349/DEF/DCSSA/RH/AU du 6 avril 2010.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 15.
Texte 16
28 avril 2010

Archivé Circulaire N° 874/DEF/DCSSA/CH du 28 avril 2010 modifiant la circulaire n° 311/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à l'avancement en 2011 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 1 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 311/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à l'avancement en 2011 des officiers d'active du service de santé des armées et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 16.
Texte 17
17 mai 2010

Circulaire N° 36213/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV/2SOGCGV du 17 mai 2010 relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel de gendarme au titre de l'année 2011.

NOR : D E F G 1 0 5 0 9 1 6 C
Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie. Décret N° 2009-22 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale. Arrêté du 02 décembre 2008 fixant, pour la gendarmerie nationale, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

Circulaire n° 20100/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 23 décembre 2004 relative aux modalités pratiques de mise en œuvre de l'avantage spécifique d'ancienneté au profit des militaires de la gendarmerie (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 17.
Texte 18
17 mai 2010

Circulaire N° 36225/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV/2SOGCGV du 17 mai 2010 relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel de major de gendarmerie au titre de l'année 2011.

NOR : D E F G 1 0 5 0 9 1 7 C
Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie. Décret N° 2009-22 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale. Arrêté du 02 décembre 2008 fixant, pour la gendarmerie nationale, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

Circulaire n° 20100/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 23 décembre 2004 relative aux modalités pratiques de mise en oeuvre de l'avantage spécifique d'ancienneté au profit des militaires de la gendarmerie (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 18.
Texte 19
30 décembre 2009

Archivé Tableau N° 20059/DEF/DCCAT/LOG/REG du 30 décembre 2009 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 3 7 1 9 B
Abrogé le 26 janvier 2011 par : TABLEAU N° 315/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2011. Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20075/DEF/DCCAT/LOG/REG du 24 octobre 2008 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2009. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 19.
Texte 20
17 février 2010

Archivé Tableau N° 101605/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG du 17 février 2010 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 3 8 B
Abrogé le 24 mars 2011 par : TABLEAU N° 2007/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2011. Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20084/DEF/DCCAT/LOG/REG du 17 novembre 2008 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2009. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 20.
Texte 21
15 mars 2010

Archivé Tableau N° 102552/DEF/DCSCA/CCC-T/SDLOG/REG du 15 mars 2010 relatif au montant du droit de tirage habillement individuel pour 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 4 0 B
Abrogé le 28 mars 2011 par : TABLEAU N° 2043/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL relatif au montant du droit de tirage habillement individuel du personnel de l'armée de terre pour 2011. Référence(s) : Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20002/DEF/DCCAT/LOG/REG du 08 janvier 2009 relatif au montant du droit de tirage habillement individuel pour 2009. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 21.