Sommaire du BOC n°25 du 18/06/2010

Texte signalé

Administration Centrale
09 avril 2010
Administration Centrale
09 avril 2010
Administration Centrale
07 avril 2010

Archivé Arrêté du 07 avril 2010 portant création et organisation de la mission des achats du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 9 5 4 3 A
Abrogé le 22 juin 2012 par : ARRÊTÉ 2012 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle. Texte(s) abrogé(s) :

Décision du 14 septembre 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 88 du 15 avril 2010, texte n° 22 ; signalé au BOC 25/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2. , 111.3.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 4
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402742/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Metz.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 9 0 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403831/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Metz. Référence(s) : Code du 22 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 5
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402741/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Île-de-France.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 8 9 J
Abrogé le 12 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403843/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Île-de-France. Référence(s) : Code du 22 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 6
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 402743/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Toulon.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 9 1 J
Abrogé le 11 juillet 2012 par : INSTRUCTION N° 403838/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Toulon. Référence(s) : Code du 22 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 10 mars 2010 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.
Texte 11
17 mars 2010

Instruction N° 501/DEF/CFT/DPO/BSPO/SMC - DEF/DCMAT/BMU du 17 mars 2010 relative à la gestion des munitions d'instruction et d'entraînement dans les corps de troupe et formations assimilées.

NOR : D E F T 1 0 5 0 8 3 0 J
Référence(s) : Instruction N° 5355/DEF/EMAT/BOI/INS/61 du 27 octobre 1992 relative aux procédures à appliquer en temps de paix en cas d'accident ou d'incident dus aux armes, aux munitions et aux explosifs. Instruction N° 7601/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD - DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT du 01 février 2000 sur la comptabilité et la gestion des matériels ressortissant au matériel de l'armée de terre et au service des essences des armées détenus par les formations de l'armée de terre. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 1623/DEF/EMA/SLI/LIA du 11 juillet 2006 concernant l'application au sein du ministère de la défense de la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses de la classe 1 par voie routière ou voie ferrée. Instruction N° 1255/DEF/EMA/SLI/LIA du 18 janvier 2007 relative aux principes d'identification et de codification des munitions.

Instruction interarmées n° 1008/DEF/EMA/SLI/LIA du 16 avril 2009 (n.i. BO).

Instruction n° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA du 17 novembre 2009 (n.i. BO).

Circulaire N° 16246/DEF/DCMAT/SDT/AM/MU du 16 décembre 1998 relative à la gestion des munitions. Circulaire N° 9401/DEF/DCMAT/SDT/CM du 27 juillet 2004 relative à l'organisation de la maintenance des matériels ressortissant au service du matériel au sein des formations de l'armée de terre.

Message n° 2/DEF/EMAT/LOG/MTT/CS du 3 janvier 2005 (n.i. BO).

Message n° 602/DEF/EMAT/LOG/MTT/CS du 15 mars 2005 (n.i. BO).

Note express n° 975/DEF/ES/BSOUT/ES du 1er juillet 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 500/DEF/COFAT/DIV/LOG/BMI-DEF/DCMAT/BMU du 15 avril 2004 relative à la gestion des munitions d'instruction dans les corps de troupe et formations assimilées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.2. , 464.2.2.
Texte 14
07 mai 2010

Archivé Instruction N° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 07 mai 2010 relative à la reconversion interne.

NOR : D E F B 1 0 5 0 9 0 9 C Classé(s) au(x) : BOEM 323.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
06 avril 2010

Circulaire N° 4350/DEF/DCSSA/RH/AU du 06 avril 2010 relative à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées pour l'année 2010.

NOR : D E F E 1 0 5 0 9 1 2 C
Référence(s) :

Instruction n° 4349/DEF/DCSSA/RH/AU du 6 avril 2010.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 18 juin 2010, texte 15.