> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 44/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 11 janvier 2010
NOR D E F E 1 0 5 0 0 0 7 C

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°5 du 05/2/2010

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer l\'annexe V. par l\'annexe V. ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,

Rémy MEESEMAECKER.

Annexe

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « BOUFFARD » (GMCB) de DJIBOUTI.

1. Hospitalisation.

SERVICES.

TARIF NORMAL
EN EUROS.

FORFAIT
JOURNALIER
HOSPITALIER
EN EUROS.

TARIF
ADAPTÉ
EN EUROS.

Chirurgie

Chirurgie générale.

610

18

166

Maternité.

Réanimation.

ORL.

Ophtalmologie.

 

Médecine.

460

18

166

2. Soins externes.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un cœfficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s\'inspire de la cotation fixée par l\'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES  :

LETTRES CLEFS.

TARIFS
(EN EUROS).

Médecins. 

 C 22
 CS 23
 CN PSY 34,30
 CSC 45,73
 K 1,92
 KE 1,89

KC

2,09

Laboratoires.

B

0,27

Radiologues.

Z1

1,62

 Z3 1,33

Chirurgiens dentistes.

C

21

 DC 2,09
 SC 2,41

Sages-femmes.

CSF

17

 SF 2,65
 SFI 2,18

Auxiliaires médicaux :

 

- infirmiers ;

AMI

 3,15

- kinésithérapeutes. 

AMC 2,04
AMS

2,04


3. Activité hors nomenclature.

ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.

TARIFS
(EN EUROS).

Consultation du psychologue.

   6 (1)

(1) Cette activité est à 100 p. 100 à charge du patient.