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direction centrale du service des essences des armées :
sous-direction « administration »
NOR D E F E 1 1 5 0 0 5 2 Z
AUTRE à la circulaire n° 184/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EF du 17 janvier 2011 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées.
Du 07 mars 2011NOR D E F E 1 1 5 0 0 5 2 Z
La circulaire n° 184/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EF du 17 janvier 2011 est modifiée comme suit :
1. Dans l\'entre-deux barres, « Texte abrogé » :
Au lieu de :
« Circulaire n° 621/DEF/DCSEA/SDA/RFR/512.23 du 11 décembre 2009 (n.i. BO). » ;
Lire :
« Circulaire n° 6217/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-23 du 11 décembre 2009 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 39.). ».
2. Au point 6. « Texte abrogé. ».
Au lieu de :
« La circulaire n° 6217/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512.23 (n.i. BO) du 11 décembre 2009 » ;
Lire :
« La circulaire n° 6217/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-23 du 11 décembre 2009 ».